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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2

    Quartier Battant - quai Vauban, restauration immobilière, plan permanent de sauvegarde et de mise en valeur, configuration du secteur : plans, notes techniques, additifs et errata aux directives d'application (1967-1970)

    Date

    1967-1987

    Cote

    88W25

    • Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des...

    • Quartier Battant - quai Vauban, restauration immobilière,...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  3. Résultat n°3

    Visites de l'office du tourisme dans le secteur Sauvegardé. - Elaboration de documents de communication : documents préparatoires (croquis).

    Date

    0

    Cote

    456W8

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Secteur sauvegardé
    • Visites de l'office du tourisme dans le secteur Sauvegardé....

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5

    Secteur sauvegardé Battant, plan de sauvegarde : plans, délibérations du conseil municipal

    Date

    1973-1978

    Cote

    46W27

    • Contexte : 46W : Projets d'urbanismes pour les différents quartiers...

    • Secteur sauvegardé Battant, plan de sauvegarde : plans,...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7

    Secteur sauvegardé Battant : arrêté de création du 31 décembre 1964, délibérations du conseil municipal, correspondance, documents de travail

    Date

    1964-1975

    Cote

    46W28

    • Contexte : 46W : Projets d'urbanismes pour les différents quartiers...

    • Secteur sauvegardé Battant : arrêté de création du...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9

    Quartier Battant - quai Vauban, restauration immobilière, plan permanent de sauvegarde et de mise en valeur : directives d'application, plans, annexes d'équipement (1962-1967) Secteur sauvegardé Battant-Quai Vauban : règlement (septembre 1987)

    Date

    1962-1987

    Cote

    88W24

    • Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des...

    • Quartier Battant - quai Vauban, restauration immobilière,...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  10. Résultat n°10

    Commission de Développement Economique Régional de Franche-Comté (CODER), secteur sauvegardé de Battant : règlement, étude préalable pour les hauts de Battant, rapport au ministère de la culture

    Date

    1977-1981

    Cote

    46W30

    • Contexte : 46W : Projets d'urbanismes pour les différents quartiers...

    • Commission de Développement Economique Régional de...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13
    Secteur sauvegardé Battant-Quai Vauban : directives temporaires, rappel historique, archéologique et social (décembre 1964), plans (avril 1965), correspondance (1965-1966)

    3 medias

    Secteur sauvegardé Battant-Quai Vauban : directives temporaires, rappel historique, archéologique et social (décembre 1964), plans (avril 1965), correspondance (1965-1966)

    Date

    1964-1966

    Cote

    46W19

    • Contexte : 46W : Projets d'urbanismes pour les différents quartiers...

    • Secteur sauvegardé Battant-Quai Vauban : directives...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15

    Secteur sauvegardé Battant-Quai Vauban : esquisses, brouillons, plans d'ilots, règlement du secteur, documents de travail

    Date

    1983

    Cote

    46W26

    • Contexte : 46W : Projets d'urbanismes pour les différents quartiers...

    • Secteur sauvegardé Battant-Quai Vauban : esquisses,...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17

    Secteur sauvegardé Battant : plans relatifs à la résorption de l'habitat insalubre (1982), documents de travail (1978-1980), fiches descriptives parcelle par parcelle (rue Battant du n°82 au n°122, toute la rue du Petit Battant et rue du grand Charmont) (1975-1976)

    Date

    1975-1982

    Cote

    46W15

    • Contexte : 46W : Projets d'urbanismes pour les différents quartiers...

    • Secteur sauvegardé Battant : plans relatifs à la résorption...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  18. Résultat n°18