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  1. Résultat n°1

    Contrat de ville.- actions de prévention pour tous quartiers, aide aux victimes d'infractions, questionnaire/sondage sur la sécurité publique, soins accordés aux toxicomanes, développement de la lecture dans les maisons d'arrêts, lutte contre la discrimination : documents de synthèse, comptes administratifs, statistiques de fonctionnement et d'activités, correspondance, attestations de réalisation, listes de membres

    Date

    1999-2000

    Cote

    401W84

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- actions de prévention pour tous...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  2. Résultat n°2

    Contrat de ville.- ministère de l'Éducation Nationale, DRAC (direction régionale des affaires culturelles), programmation PLA-CDC (programme local d'habitat-caisse des dépôts et consignation), habitat et développement social urbain, aménagement et développement économique tous quartiers, promotion des populations , amélioration de l'attractivité des quartiers défavorisés, analyse des besoins et de l'offre en logement : rapport de présentation, comptes rendus de réunions, correspondance, charte programmative, document de synthèse, délibérations du conseil municipal, tableaux récapitulatifs, dossier de presse

    Date

    1993-1996

    Cote

    401W56

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- ministère de l'Éducation Nationale,...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  3. Résultat n°3

    Contrat de ville.- CREDI (centre de ressources d’études et de documentation pour l’intégration), scouts de France et scouts Musulmans, mise en place d'une école de football, organisation de colloque créativité/participation/démystification, échanges interculturels, projet d'espace d'accueil multimédia, demande d'attribution de locaux , projet de centre de documentation et d'information sur l'immigration : règlement de club de sport, cahier de facture, avenants à la convention, devis de travaux (menuiserie, électricité, sanitaires etc), états de synthèse ACTIS (audit conseil expertise comptable), statuts, dossier documentaire, bibliographies, comptes rendus de réunions des groupes de travailleurs sociaux de Planoise

    Date

    1990-1999

    Cote

    401W31

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- CREDI (centre de ressources d’études...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  4. Résultat n°4

    Contrat de ville.- récapitulatif de la programmation et évaluation des actions : tableaux récapitulatifs financiers, documents de synthèse

    Date

    1995-1997

    Cote

    401W14

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- récapitulatif de la programmation...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  5. Résultat n°5

    Contrat de ville.- études SEED (société d'équipement du département du Doubs) et ACEF (association pour l'épargne et cle crédit des fonctionnaires), travaux sur le quartier Planoise, diagnostic local de sécurité, amélioration de la diffusion de l'information et des concertations entres habitants de quartiers, prestation de requalification urbaine, interventions sur le développement social et urbain : rapport de synthèse, document de travail, conventions de quartier, tableaux chiffrés de résultats de questionnaires, comptes rendus de réunions, documentation

    Date

    1990-1999

    Cote

    401W28

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- études SEED (société d'équipement...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  6. Résultat n°6

    Contrat de ville.- programmes urbains et projets de quartiers, programmes prévisionnels des quartiers (Montrapon, Fontaine-Ecu, Acacias, Amitié, Palente/Orchamps, Clairs-Soleils, Planoise, Brulard) concernant les actions culturelles, sportives, de citoyenneté, de dispositif, d'intégration, de loisirs, de mobilité, de prévention et délinquance, de promotion des populations : documents de synthèse, rapport de synthèse (1995)

    Date

    1995

    Cote

    401W61

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- programmes urbains et projets de...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  7. Résultat n°7

    Contrat de ville.- évaluation du contrat de ville, subventions et crédits accordés : tableaux financiers, bilans d'activités, factures, documents de synthèse, documents de travail, fiches actions, brochures (1996)

    Date

    1996

    Cote

    401W65

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- évaluation du contrat de ville,...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  8. Résultat n°8

    Contrat de ville.- création d'activités économiques dans les quartier, chômage, travailleurs sociaux, opération de renouvellement, redynamisation urbaine du quartier, sécurisation du supermarché, organisation de la fête de quartier, séminaire sur le logement, requalification des locaux à usage collectif : synthèse et compte rendus de réunions, articles de presse, fiches de suivi des structures commerciales et administratives, projet de pré-diagnostic, rapport d'études

    Date

    1995-1999

    Cote

    401W50

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- création d'activités économiques...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  9. Résultat n°9

    Contrat de ville.- suivis de projets associatifs et d'écoles tous quartiers, animations et manifestations, crédits de État accordée à la ville, demande de subventions : correspondance, conventions, arrêtés préfectoraux, comptes rendus d'activités avec pièces justificatives

    Date

    1996

    Cote

    401W70

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- suivis de projets associatifs et...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  10. Résultat n°10

    Contrat de ville.- DSQ (développement social de l'ensemble des quartiers), programme d'actions par quartier, actions à l'échelle de la ville en direction des publics défavorisés, aménagement d'un local intergénérationnel dans le quartier Brulard et d'un terrain de sport cité de la Beaume, bilan pour l'ensemble des quartiers : document de présentation générale, rapport de synthèse des actions par quartier, rapport de présentation, délibération du conseil municipal, comptes rendus d'actions, tableaux récapitulatifs annuels, fiches opérations, conventions non signées

    Date

    1994-1996

    Cote

    401W55

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- DSQ (développement social de l'ensemble...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  11. Résultat n°11

    Projet Rivière, réalisation d'une étude : document de synthèse, étude, plans.

    Date

    1991-1993

    Cote

    779W1

    • Contexte : 779W : Dossiers relatifs à des projets d'urbanisme...

    • Projet Rivière
    • Projet Rivière, réalisation d'une étude : document...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  12. Résultat n°12

    Contrat de ville.- programmation annuelle tous quartiers 1998 : document de synthèse, diagnostic et préconisations

    Date

    1997-1998

    Cote

    401W44

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- programmation annuelle tous quartiers...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  13. Résultat n°13

    Contrat de ville.- MOUS (maîtrise d'oeuvre urbaine et sociale), actions quartiers Palente-Orchamps, Planoise, Clairs-Soleils, colloque régional "lieux d'accueil parents-enfants", réalisation d'entretiens, mémoire sociologique Le politique entre justification et rhétorique, pérennisation d'actions de développement social, étude sur le développement social des quartiers : bibliographies, citations, brochures, dossier documentaire, rapport de synthèse, convention locales de développement social, tableaux financiers, articles de presse

    Date

    1992-1999

    Cote

    401W47

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- MOUS (maîtrise d'oeuvre urbaine...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  14. Résultat n°14

    Contrat de ville.- programmation annuelle tous quartiers 1997, présentations de projets, demandes de subventions, projet de construction d'un dojo (local d'arts martiaux) à Planoise : comptes rendus d'activités, fiches actions, document de synthèse, devis, articles de presse

    Date

    1995-1997

    Cote

    401W43

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- programmation annuelle tous quartiers...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  15. Résultat n°15

    Contrat de ville.- étude-action visant le développement des services de proximité (par les cabinets ARGOS développement local, AMEDIS), allocution d'adjoint au maire : articles de presse, rapport de synthèse, comptes rendus de réunions, documentation de la banque CRÉDIT COOPÉRATIF

    Date

    1999-2000

    Cote

    401W16

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- étude-action visant le développement...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  16. Résultat n°16

    Contrat de ville.- appels d'offre MOUS (maîtrise d'oeuvre urbaine et sociale) tous quartiers, répartition des chefs de projets sur chaque quartier : rapport de présentation, procès-verbaux, cahier de références, attestation de versement, identifiants de candidats aux appels d'offre, dossier de candidature, rapport de synthèse

    Date

    1995-1996

    Cote

    401W10

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- appels d'offre MOUS (maîtrise d'oeuvre...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  17. Résultat n°17

    Contrat de ville.- projets de l'ensemble des quartiers, concours d'élaboration de scénario pour réaliser un film, réalisation d'un programme d'activité pour jeunes durant les grandes vacances d'été, études de besoins et de faisabilité de projets : synthèses, comptes-rendus.

    Date

    1999-2000

    Cote

    401W82

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- projets de l'ensemble des quartiers,...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  18. Résultat n°18

    Contrat de ville.- programmation PALULOS, opérations de réhabilitation des quartiers Planoise, Brulard, Clairs-Soleils, Orchamps, Palente, Amitié et Acacias, actions sociales en faveur de la famille ainsi que de l'enfance et des jeunes, attributions de subventions, sollicitation d'associations de quartier, prévention de la délinquance et lutte contre l'insécurité en milieu urbain : délibérations du conseil municipal, comptes rendus de réunion, état des crédits, protocole d'accord, document de synthèse, comptes administratifs

    Date

    1994-1995

    Cote

    401W17

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- programmation PALULOS, opérations...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  19. Résultat n°19

    Contrat de ville.- étude de l'ACEIF (agence en conseil étude information et formation) pour les projets en direction des publics défavorisés dans les quartiers Palente, Planoise, Montrapon, Clairs-Soleils et Brulard, plan d'hygiène et de santé, dispositif d'aide individuelle aux loisirs par l'échange, travail de cinéma d'animation : demandes de subventions, bilans d'activité, correspondance, bilans financiers, rapport de synthèse

    Date

    1996-1997

    Cote

    401W71

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- étude de l'ACEIF (agence en conseil...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  20. Résultat n°20

    Contrat de ville.- création d'emploi durable, population du troisième âge, études sur le développement des services de proximité de l'agglomération bisontine, plate-forme de services à la personne, projets EQUAL de lutte contre les discriminations et les inégalités de toute nature dans le cadre du marché du travail, mutualisation des personnes : synthèses, articles de presse (notamment des sites web de périodiques tels que liberation.fr ou lemonde.fr), powerpoint, dossiers de presse

    Date

    1999-2003

    Cote

    401W8

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- création d'emploi durable, population...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS