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Résultat n°1

Syndicat mixte des Transports du Grand Besançon (SMTGB), comité syndical : comptes-rendus de réunions (1998-2001).

Date

1998-2001

Cote

10W_GB41

Résultat n°2

Syndicat Mixte des Transports du Grand Besançon (SMTGB), billetterie : correspondance, liste des dépositaires, spécimens des tickets et coupons, état des stocks.

Date

1998-2001

Cote

10W_GB4

Résultat n°3

Syndicat mixte des Transports du Grand Besançon (SMTGB), mise en place et fonctionnement : documents préparatoires, statuts et modifications, arrêtés préfectoraux, rapports, historique, correspondance, demandes de subventions, documents budgétaires (1998-2000), correspondance avec le ministère des Transports, tableau de répartition de la participation des communes aux TGB pour l'année 2000 (1991-2000).

Date

1991-2000

Cote

10W_GB34

Résultat n°4

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).- Compétence transports, préparation de son transfert de la Ville à la CAGB : documents de travail, dossiers "Audit" (notamment offres de différents cabinets d'audit), comptes-rendus de réunions de groupe de travail, documentation, dossiers sur la dissolution du Syndicat Mixte des TGB (notamment comptabilité, copies de conventions) (2000-2001), documents préparatoires à la mise en place du périmètre des transports urbains et création d'un versement transports (2000-2001).

Date

2000-2001

Cote

10W_GB36

Résultat n°5

Syndicat mixte des Transports du Grand Besançon (SMTGB). - Fonctionnement : résultats d'enquêtes clients, correspondance (2001). - Urbest, communication : dossier sur l'opération "Grands Bisontins futés" de la rentrée 1999 (notamment devis, maquette d'affiche), documents relatifs à la réalisation de tickets spéciaux pour l'an 2000 (dont spécimens) (1999). - Relations avec les transporteurs : copie d 'une convention sur l'utilisation par les transporteurs du Grand Besançon de la gare routière Monts-Jura-Autocars (1993 ?), documents annexes (1996), instructions données aux transporteurs pour l'année 1999-2000, avenant "Qualité" (s.d.) (1993-1999).

Date

1993-2001

Cote

10W_GB7

Résultat n°6

Syndicat mixte des Transports du Grand Besançon (SMTGB), fonctionnement : comptes-rendus de comités syndicaux et de bureaux (1992-1994). Transports du Grand Besançon (TGB), gestion de l'affrètement : copies de conventions (en particulier avec URBEST, Conseil Général du Doubs et Transporteurs), comptes-rendus de réunions, correspondance (1993-1998) ; versement transport : dossier de suivi (1995-1998).

Date

1995-1998

Cote

10W_GB39

Résultat n°7

Syndicat mixte des Transports du Grand Besançon (SMTGB)/Urbest, préparation et suivi du ramassage scolaire à la rentrée 2000 et des transports péri-urbains pour l'été 2000 : notes, correspondance, notamment avec les transporteurs, notes d'information, réclamations d'usagers, fiches d'horaires, documents de travail.

Date

2000

Cote

10W_GB16

Résultat n°8

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).- Transports péri-urbains, relations avec les transporteurs : rapports de contrôle, fiches de réclamation, arrêtés de travaux.

Date

2001-2002

Cote

10W_GB1

Résultat n°9

Syndicat mixte des Transports du Grand Besançon (SMTGB).- Plan de Déplacement Urbain (PDU), élaboration : études préparatoires, dossier relatif à la méthodologie d'élaboration du PDU, extraits de délibérations du comité syndical, documents préparatoires, dossier relatif aux entrées d'agglomération (1998-2001).

Date

1998-2001

Cote

10W_GB46

Résultat n°10

Syndicat mixte des Transports du Grand Besançon (SMTGB). - Opération Taxi Vert (service de transport à la demande), fonctionnement : correspondance, convention avec les taxis, fiches kilométriques, rapports de stage (1994-1999). - Dispositif Mobilignes, mise en place : conventions, correspondance, documents préparatoires des supports d'information (2000). - Réseau de transports péri-urbains, exploitation : conventions et avenants n°1 à 12 SMTGB/Urbest (1994-2000).

Date

1994-2000

Cote

10W_GB50

Résultat n°11

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).- Compétence transports, transfert du Syndicat mixte des Transports du Grand Besançon (SMTGB) à la CAGB : comptes-rendus de réunions (comité syndical, groupe de travail "Transports", commission Transports), données de bases sur les Transports du Grand Besançon (notamment historique, données statistiques, données financières, études), données statistiques de l'Agence d'Urbanisme de l'Agglomération de Besançon (AUDAB) sur l'agglomération de Besançon, dossier relatif au projet de nouveau réseau de transports urbains, dossier relatif à un projet de croix ferroviaire dans l'agglomération bisontine (1998-2001).

Date

1998-2001

Cote

10W_GB40

Résultat n°12

Syndicat mixte des Transports du Grand Besançon (SMTGB).- Plan de Déplacement Urbain (PDU), élaboration : dossier de marché d'études (prestataire : MVA) (1999).

Date

1999

Cote

10W_GB45

Résultat n°13

Syndicat Mixte des Transports du Grand Besançon (SMTGB), fonctionnement : rapports d'activité années 1993 à 1998, comptes-rendus de réunions, documents de synthèse.

Date

1994-1999

Cote

10W_GB2

Résultat n°14

- Syndicat mixte des Transports du Grand Besançon (SMTGB), fonctionnement : réponses à enquêtes annuelles du GART (Groupement des Autorités Responsables de Transport) sur les transports collectifs urbains de province (1996-2000). - Syndicat mixte des Transports du Grand Besançon (SMTGB) puis Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).- Compétence Transport, supports de communication : spécimens, brochures, carnets de voyages, coupures de presse, photographies, dossiers relatifs à des évènements de promotion des transports en commun ("Semaine du transport public" et "Journée en ville sans voiture", 2000), bilan 1993 et plan d'action 1994 (1993-2004).

Date

1993-2004

Cote

10W_GB53

Résultat n°15

Syndicat mixte des Transports du Grand Besançon, mise en place et suivi :extraits des délibérations du Conseil Municipal, délibérations et comptes-rendus du Comité syndical, correspondance, documents reçus pour information.

Date

1989-2001

Cote

502W11

Résultat n°16

Syndicat mixte des Transports du Grand Besançon (SMTGB).- Manifestations temporaires, organisation de circuits spéciaux : documents préparatoires, correspondance, affichettes d'information aux usagers (notamment pour 14 juillet, fête de la Musique, collecte de jouets) (1996-2001).

Date

1996-2001

Cote

10W_GB42

Résultat n°17

Syndicat mixte des Transports du Grand Besançon (SMTGB).- Transports péri-urbains, exploitation : dossier de consultation pour le marché n°01-02 "Exécution de transport public des voyageurs des communes périurbaines" (2001), dossier sur l'intermodalité (notamment documents de travail, articles de presse, projets de schéma d'intermodalité, supports de communication (2001), dossier sur la réflexion pour un nouveau réseau de transport sur la CAGB (2001), dossier relatif à la Carte Diabolo (listes nominatives des usagers en fonction de leur type de trajet, 1999-2001), dossier relatif aux subventions versées par le conseil général du Doubs à la CAGB pour le transport scolaire (1998-2001).

Date

1998-2001

Cote

10W_GB37

Résultat n°18

Syndicat mixte des Transports du Grand Besançon (SMTGB), comités syndicaux et bureaux : comptes-rendus de réunions, documents préparatoires, documents annexes (notamment statistiques, conventions), dossier de correspondance avec les élus, extraits de délibérations de désignation des représentants des communes auprès des Transports du Grand Besançon, fiches horaires (1993-1999).

Date

1993-1999

Cote

10W_GB32

Résultat n°19

Syndicat mixte des Transports du Grand Besançon (SMTGB).- Plan de Déplacement Urbain (PDU), élaboration : dossier d'enquête publique (2000).

Date

2000

Cote

10W_GB44

Résultat n°20

Syndicat mixte des Transports du Grand Besançon (SMTGB).- Transports scolaires, gestion : convention avec le Conseil Général du Doubs, convention d'affrètement avec les transporteurs, règlement départemental des transports de l'année 2000 (1993-2000).

Date

1993-2000

Cote

10W_GB22