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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Syndicat Intercommunal Besançon-Thise-Chalezeule.- Zone industrielle Besançon-Thise-Chalezeule, aménagement et alimentation en eau potable : dossiers d'avant-projet, dossiers de consultation des entreprises, dossier de marché, notes, notes de calculs, plans, comptes-rendus de réunion. Contient notamment le dossier de consultation des entreprises pour la construction d'un collecteur d'eaux usées dans la plaine de Thise (1973).
Cote
355W199
 Date
1966-1975
 Lieu
Besançon-Thise-Chalezeule (Zone Industrielle)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, NOTE, PLAN, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-4/ SYNDICAT INTERCOMMUNAL BESANÇON-THISE-CHALEZEULE
  • Syndicat Intercommunal Besançon-Thise-Chalezeule.-...
Résultat n°2

Syndicat Intercommunal Besançon-Thise-Chalezeule, fonctionnement : extraits du registre des délibérations du syndicat intercommunal, comptes-rendus des réunions du syndicat, correspondance ; Zone Industrielle (ZI) Thise-Chalezeule, aménagement, avant-projet de mars 1967 : plans ; plan d'urbanisme de détail de Besançon-Thise-Chalezeule dressé le 15 juin 1965 ; comptes administratifs du syndicat
Cote
88W8
 Date
1965-1971
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, PLAN D'URBANISME

  • Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des...

  • Syndicat Intercommunal Besançon-Thise-Chalezeule, fonctionnement...
Résultat n°3

Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule, dossiers de renseignements techniques et de déclarations d'intention de commencement de travaux (DICT) reçues par le syndicat pour instruction ou pour information dans le cadre de travaux projetés par EDF, GDF, diverses entreprises du secteur privé : correspondance
Cote
451W3
 Date
1981-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 451W

  • Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule, dossiers...
Résultat n°4

Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule, construction d'un collecteur et de la station d'épuration- emprunts contractés par le syndicat : extraits des délibérations du comité avec pièces à l'appui, contrats de prêts et avenants, garanties d'emprunt votées par les communes membres, tableaux d'amortissement
Cote
451W2
 Date
1969-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 451W

  • Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule, construction...
Résultat n°5

Territoire du syndicat intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule, rénovation des branchements d'eau (programme annuel 2004) : plans
Cote
620W469
 Date
1998-2004
 Lieu
Besançon (Ville de)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Cellule de branchements d'eau
  • Territoire du syndicat intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule,...
Résultat n°6

Cession par la ville de Besançon d'eau au syndicat intercommunal de Besançon, Thise, Chalezeule et à d'autres communes limitrophes (Chalezeule, Rancenay, Pirey, Chenecey Buillon, Avanne Busy) : conventions, avenants (1969-2002) Ramassage des ordures ménagères : conventions entre la ville de Besançon et les communes du syndicat intercommunal de Besançon Thise Chalezeule : avenants aux conventions (1986-1998)
Cote
451W15
 Date
1969-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 451W

  • Cession par la ville de Besançon d'eau au syndicat...
Résultat n°7

Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule.- emprunts contractés par le syndicat : extraits des délibérations du comité avec pièces à l'appui, contrats de prêts et avenants, garanties d'emprunt votées par les communes membres, tableaux d'amortissement
Cote
451W1
 Date
1969-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 451W

  • Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule.- emprunts...
Résultat n°8

Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule - fonds de compensation de la taxe à la valeur ajoutée (FCTVA) : déclarations (1978-1987) - dossiers de contentieux.-Poignand / Socady (1970-1975) ; De la Fuente (manque) ; garage Zioua (1994-1998) , Machichi (1999) : correspondance - prime pour épuration versées par l'agence de l'eau : notifications, décomptes (1978-2003) - classement des réseaux eaux-assainissement dans le domaine public syndical : plans (1987) - participation des communes au fonctionnement de la station d'épuration : délibérations, état des dépenses (1978-2002)
Cote
451W10
 Date
1970-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 451W

  • Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule - fonds...
Résultat n°9

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule, station de traitement des eaux usées, fonctionnement : comptes rendus de réunions, correspondance, notes (1971-1981) ; construction, première tranche : correspondance, notamment avec le Syndicat Intercommunal, la Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD) et l'Agence de Bassin Rhône-Méditerranée-Corse (1971-1978)
Cote
78W62
 Date
1971-1981
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE

  • Contexte : 78W

  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule,...
Résultat n°10

Syndicat Intercommunal Besançon-Thise-Chalezeule.- Zone Industrielle Besançon Thise Chalezeule, autorisation de branchement d'immeubles à son réseau d'eau : correspondance, extraits des registres des décisions du Président du Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule.
Cote
355W200
 Date
1973-1980
 Lieu
Besançon-Thise-Chalezeule (Zone Industrielle)
 Type de document
CORRESPONDANCE, DELIBERATION

  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-4/ SYNDICAT INTERCOMMUNAL BESANÇON-THISE-CHALEZEULE
  • Syndicat Intercommunal Besançon-Thise-Chalezeule.-...
Résultat n°11

Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule - fonctionnement du comité.- composition du des commissions, désignation des groupes de travail, des jurys de concours, élection du président, du bureau, démission, décès : extraits de délibérations, arrêtés du président, délégations de signature
Cote
451W9
 Date
1964-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 451W

  • Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule - fonctionnement...
Résultat n°12

Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule - urbanisme : copies de dossiers de permis de construire concernant le lotissement Les Lilas 1 à Thise, reçus par le syndicat pour avis et consultation (1983-1995)
Cote
451W16
 Date
1983-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 451W

  • Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule - urbanisme...
Résultat n°13

Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule, documents budgétaires et extraits de délibérations (budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif, compte de gestion) pour le budget général et le budget "eau et assainissement", exercices 1992 à 1996 (pour 1992 et 1994 uniquement pour le budget général)
Cote
451W11
 Date
1992-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 451W

  • Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule, documents...
Résultat n°14

Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule, documents budgétaires et extraits de délibérations (budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif, compte de gestion) pour le budget général et le budget "eau et assainissement", exercices 1999 et 2000
Cote
451W13
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 451W

  • Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule, documents...
Résultat n°15

Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule, voirie et circulation - viabilisation du secteur d'activité face à la piscine de Chalezeule (Plaine de Thise), réalisation de travaux d'adduction d'eau et d'assainissement : dossier de consultation des entreprises avec plans (1980), comptes rendus des réunions avec les propriétaires, (1979-1984) - demandes de raccordements au réseau de distribution d'eau de la zone industrielle de Thise: contrats, correspondance (1994-1998) - lotissement "les lilas 2" à Thise, extension.- relations avec le syndicat mixte : correspondance (relative à l'assainissement), conventions, plans (1983-2000) - zone industrielle, extension des réseaux d'alimentation en eaux et d'assainissement le long du CD218, servitudes de passage permanentes sur propriétés privées : conventions d'autorisation de passage (1981) ; servitude de passage sur la propriété Truche : plan, correspondance délibérations (1973-1989)
Cote
451W6
 Date
1973-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 451W

  • Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule, voirie...
Résultat n°16

Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule - schéma départemental de coopération intercommunale, avis de syndicat : délibération (1994) - syndicat mixte, création et compétence : délibérations, correspondance (1967-1979) - liaison informatique des établissement situés sur la zone industrielle (câblage en fibre optique) : demandes, délibérations (1996-1999) - Décharge sauvage du fort Benoît et vandalisme au niveau du poste de relèvement du Thise : délibérations, correspondance (1982-1985) - Visite de la zone industrielle et du la station d'épuration : dossier d'organisation, dossier de présentation de la station d'épuration (1995) - zone industrielle : réponses à des questionnaires et des enquêtes (statistiques), historique et notes de présentation (1989-2001) - demandes d'implantation "d'installation classées" : avis du comité (1989-1990) - protection contre l'incendie : délibérations, correspondance (1917-1993) - révision du schéma directeur de l'agglomération bisontine, avis du syndicat : délibération (2000)
Cote
451W7
 Date
1967-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 451W

  • Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule - schéma...
Résultat n°17

Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule - urbanisme : copies de dossiers de permis de construire en provenance des communes membres, reçues par le syndicat pour avis et consultation, notamment dans le cadre du plan d'occupation des sols intercommunal de Besançon Thise Chalezeule (1968-1991)
Cote
451W17
 Date
1968-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 451W

  • Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule - urbanisme...
Résultat n°18

Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule, documents budgétaires et extraits de délibérations (budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif, compte de gestion) pour le budget général et le budget "eau et assainissement", exercices 1997 et 1998
Cote
451W12
 Date
1997-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 451W

  • Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule, documents...
Résultat n°19

Zone Industrielle de Thise (rue Léonce Pingaud), rénovation des branchements d'eau (programme annuel 2004).- syndicat intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule : dossier de marché
Cote
620W467
 Date
1998-2004
 Lieu
Besançon (Ville de), PINGAUD, Léonce (rue), Thise (commune de)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Cellule de branchements d'eau
  • Zone Industrielle de Thise (rue Léonce Pingaud), rénovation...
Résultat n°20

Territoire du syndicat intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule, rénovation des branchements d'eau (programme annuel 2004) : essai de compactage, essai de contrôle de compactage
Cote
620W468
 Date
1998-2004
 Lieu
Besançon (Ville de)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Cellule de branchements d'eau
  • Territoire du syndicat intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule,...