Syndicat intercommunal Besançon-Thise-Chalezeule

1

Syndicat Intercommunal Besançon-Thise-Chalezeule.- Zone industrielle Besançon-Thise-Chalezeule, aménagement et alimentation en eau potable : dossiers d'avant-projet, dossiers de consultation des entreprises, dossier de marché, notes, notes de calculs, plans, comptes-rendus de réunion. Contient notamment le dossier de consultation des entreprises pour la construction d'un collecteur d'eaux usées dans la plaine de Thise (1973).

Date

1966-1975

Cote

355W199

Contexte : 355W
2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
2-4/ SYNDICAT INTERCOMMUNAL BESANÇON-THISE-CHALEZEULE
Syndicat Intercommunal Besançon-Thise-Chalezeule.-...

Producteur :

DIRECTION EAUX

2

Syndicat Intercommunal Besançon-Thise-Chalezeule, fonctionnement : extraits du registre des délibérations du syndicat intercommunal, comptes-rendus des réunions du syndicat, correspondance ; Zone Industrielle (ZI) Thise-Chalezeule, aménagement, avant-projet de mars 1967 : plans ; plan d'urbanisme de détail de Besançon-Thise-Chalezeule dressé le 15 juin 1965 ; comptes administratifs du syndicat

Date

1965-1971

Cote

88W8

Contexte : 88W
Syndicat Intercommunal Besançon-Thise-Chalezeule, fonctionnement...

Producteur :

SERVICE URBANISME

3

Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule, dossiers de renseignements techniques et de déclarations d'intention de commencement de travaux (DICT) reçues par le syndicat pour instruction ou pour information dans le cadre de travaux projetés par EDF, GDF, diverses entreprises du secteur privé : correspondance

Date

1981-2004

Cote

451W3

Contexte : 451W
Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule, dossiers...

Producteur :

SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

4

Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule, construction d'un collecteur et de la station d'épuration- emprunts contractés par le syndicat : extraits des délibérations du comité avec pièces à l'appui, contrats de prêts et avenants, garanties d'emprunt votées par les communes membres, tableaux d'amortissement

Date

1969-1988

Cote

451W2

Contexte : 451W
Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule, construction...

Producteur :

SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

5

Territoire du syndicat intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule, rénovation des branchements d'eau (programme annuel 2004) : plans

Date

1998-2004

Cote

620W469

Contexte : 620W
Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
Cellule de branchements d'eau
Territoire du syndicat intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule,...

Producteur :

DIRECTION EAUX

6

Cession par la ville de Besançon d'eau au syndicat intercommunal de Besançon, Thise, Chalezeule et à d'autres communes limitrophes (Chalezeule, Rancenay, Pirey, Chenecey Buillon, Avanne Busy) : conventions, avenants (1969-2002) Ramassage des ordures ménagères : conventions entre la ville de Besançon et les communes du syndicat intercommunal de Besançon Thise Chalezeule : avenants aux conventions (1986-1998)

Date

1969-2002

Cote

451W15

Contexte : 451W
Cession par la ville de Besançon d'eau au syndicat...

Producteur :

SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

7

Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule.- emprunts contractés par le syndicat : extraits des délibérations du comité avec pièces à l'appui, contrats de prêts et avenants, garanties d'emprunt votées par les communes membres, tableaux d'amortissement

Date

1969-1994

Cote

451W1

Contexte : 451W
Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule.- emprunts...

Producteur :

SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

8

Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule - fonds de compensation de la taxe à la valeur ajoutée (FCTVA) : déclarations (1978-1987) - dossiers de contentieux.-Poignand / Socady (1970-1975) ; De la Fuente (manque) ; garage Zioua (1994-1998) , Machichi (1999) : correspondance - prime pour épuration versées par l'agence de l'eau : notifications, décomptes (1978-2003) - classement des réseaux eaux-assainissement dans le domaine public syndical : plans (1987) - participation des communes au fonctionnement de la station d'épuration : délibérations, état des dépenses (1978-2002)

Date

1970-2003

Cote

451W10

Contexte : 451W
Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule - fonds...

Producteur :

SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

9

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule, station de traitement des eaux usées, fonctionnement : comptes rendus de réunions, correspondance, notes (1971-1981) ; construction, première tranche : correspondance, notamment avec le Syndicat Intercommunal, la Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD) et l'Agence de Bassin Rhône-Méditerranée-Corse (1971-1978)

Date

1971-1981

Cote

78W62

Contexte : 78W
Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule,...

Producteur :

SERVICE ASSAINISSEMENT

10

Syndicat Intercommunal Besançon-Thise-Chalezeule.- Zone Industrielle Besançon Thise Chalezeule, autorisation de branchement d'immeubles à son réseau d'eau : correspondance, extraits des registres des décisions du Président du Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule.

Date

1973-1980

Cote

355W200

Contexte : 355W
2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
2-4/ SYNDICAT INTERCOMMUNAL BESANÇON-THISE-CHALEZEULE
Syndicat Intercommunal Besançon-Thise-Chalezeule.-...

Producteur :

DIRECTION EAUX

11

Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule - fonctionnement du comité.- composition du des commissions, désignation des groupes de travail, des jurys de concours, élection du président, du bureau, démission, décès : extraits de délibérations, arrêtés du président, délégations de signature

Date

1964-2001

Cote

451W9

Contexte : 451W
Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule - fonctionnement...

Producteur :

SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

12

Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule - urbanisme : copies de dossiers de permis de construire concernant le lotissement Les Lilas 1 à Thise, reçus par le syndicat pour avis et consultation (1983-1995)

Date

1983-1995

Cote

451W16

Contexte : 451W
Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule - urbanisme...

Producteur :

SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

13

Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule, documents budgétaires et extraits de délibérations (budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif, compte de gestion) pour le budget général et le budget "eau et assainissement", exercices 1992 à 1996 (pour 1992 et 1994 uniquement pour le budget général)

Date

1992-1996

Cote

451W11

Contexte : 451W
Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule, documents...

Producteur :

SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

14

Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule, documents budgétaires et extraits de délibérations (budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif, compte de gestion) pour le budget général et le budget "eau et assainissement", exercices 1999 et 2000

Date

1999-2000

Cote

451W13

Contexte : 451W
Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule, documents...

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SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

15

Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule, voirie et circulation - viabilisation du secteur d'activité face à la piscine de Chalezeule (Plaine de Thise), réalisation de travaux d'adduction d'eau et d'assainissement : dossier de consultation des entreprises avec plans (1980), comptes rendus des réunions avec les propriétaires, (1979-1984) - demandes de raccordements au réseau de distribution d'eau de la zone industrielle de Thise: contrats, correspondance (1994-1998) - lotissement "les lilas 2" à Thise, extension.- relations avec le syndicat mixte : correspondance (relative à l'assainissement), conventions, plans (1983-2000) - zone industrielle, extension des réseaux d'alimentation en eaux et d'assainissement le long du CD218, servitudes de passage permanentes sur propriétés privées : conventions d'autorisation de passage (1981) ; servitude de passage sur la propriété Truche : plan, correspondance délibérations (1973-1989)

Date

1973-2000

Cote

451W6

Contexte : 451W
Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule, voirie...

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SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

16

Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule - schéma départemental de coopération intercommunale, avis de syndicat : délibération (1994) - syndicat mixte, création et compétence : délibérations, correspondance (1967-1979) - liaison informatique des établissement situés sur la zone industrielle (câblage en fibre optique) : demandes, délibérations (1996-1999) - Décharge sauvage du fort Benoît et vandalisme au niveau du poste de relèvement du Thise : délibérations, correspondance (1982-1985) - Visite de la zone industrielle et du la station d'épuration : dossier d'organisation, dossier de présentation de la station d'épuration (1995) - zone industrielle : réponses à des questionnaires et des enquêtes (statistiques), historique et notes de présentation (1989-2001) - demandes d'implantation "d'installation classées" : avis du comité (1989-1990) - protection contre l'incendie : délibérations, correspondance (1917-1993) - révision du schéma directeur de l'agglomération bisontine, avis du syndicat : délibération (2000)

Date

1967-2001

Cote

451W7

Contexte : 451W
Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule - schéma...

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SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

17

Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule - urbanisme : copies de dossiers de permis de construire en provenance des communes membres, reçues par le syndicat pour avis et consultation, notamment dans le cadre du plan d'occupation des sols intercommunal de Besançon Thise Chalezeule (1968-1991)

Date

1968-1991

Cote

451W17

Contexte : 451W
Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule - urbanisme...

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SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

18

Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule, documents budgétaires et extraits de délibérations (budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif, compte de gestion) pour le budget général et le budget "eau et assainissement", exercices 1997 et 1998

Date

1997-1998

Cote

451W12

Contexte : 451W
Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule, documents...

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SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

19

Zone Industrielle de Thise (rue Léonce Pingaud), rénovation des branchements d'eau (programme annuel 2004).- syndicat intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule : dossier de marché

Date

1998-2004

Cote

620W467

Contexte : 620W
Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
Cellule de branchements d'eau
Zone Industrielle de Thise (rue Léonce Pingaud), rénovation...

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DIRECTION EAUX

20

Territoire du syndicat intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule, rénovation des branchements d'eau (programme annuel 2004) : essai de compactage, essai de contrôle de compactage

Date

1998-2004

Cote

620W468

Contexte : 620W
Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
Cellule de branchements d'eau
Territoire du syndicat intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule,...

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DIRECTION EAUX

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Contexte : 355W

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Date

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Contexte : 451W

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Contexte : 451W

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Territoire du syndicat intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule, rénovation des branchements d'eau (programme annuel 2004) : plans

Date

Cote

Contexte : 620W

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Date

Cote

Contexte : 451W

Producteur :

Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule.- emprunts contractés par le syndicat : extraits des délibérations du comité avec pièces à l'appui, contrats de prêts et avenants, garanties d'emprunt votées par les communes membres, tableaux d'amortissement

Date

Cote

Contexte : 451W

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Date

Cote

Contexte : 451W

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Date

Cote

Contexte : 78W

Producteur :

Syndicat Intercommunal Besançon-Thise-Chalezeule.- Zone Industrielle Besançon Thise Chalezeule, autorisation de branchement d'immeubles à son réseau d'eau : correspondance, extraits des registres des décisions du Président du Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule.

Date

Cote

Contexte : 355W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 451W

Producteur :

Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule - urbanisme : copies de dossiers de permis de construire concernant le lotissement Les Lilas 1 à Thise, reçus par le syndicat pour avis et consultation (1983-1995)

Date

Cote

Contexte : 451W

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Date

Cote

Contexte : 451W

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Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule, documents budgétaires et extraits de délibérations (budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif, compte de gestion) pour le budget général et le budget "eau et assainissement", exercices 1999 et 2000

Date

Cote

Contexte : 451W

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Date

Cote

Contexte : 451W

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Date

Cote

Contexte : 451W

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Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule - urbanisme : copies de dossiers de permis de construire en provenance des communes membres, reçues par le syndicat pour avis et consultation, notamment dans le cadre du plan d'occupation des sols intercommunal de Besançon Thise Chalezeule (1968-1991)

Date

Cote

Contexte : 451W

Producteur :

Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule, documents budgétaires et extraits de délibérations (budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif, compte de gestion) pour le budget général et le budget "eau et assainissement", exercices 1997 et 1998

Date

Cote

Contexte : 451W

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