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  1. Résultat n°1

    Syndicat Mixte de l'aérodrome de Besançon-La Vèze, suivi : correspondance, notes, documents reçus pour information, notamment comptes-rendus de réunion du comité. A noter : le secrétariat de ce syndicat mixte est assuré par la Chambre de Commerce et d'Industrie du Doubs.

    Date

    1989-1997

    Cote

    502W15

    • Contexte : 502W

    • SYNDICATS INTERCOMMUNAUX
    • Syndicat Mixte de l'aérodrôme de Besançon-La Vèze
    • Syndicat Mixte de l'aérodrome de Besançon-La Vèze,...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  2. Résultat n°2

    Relations le syndicat mixte de l'aérodrome de Besançon-La Vèze (siège et secrétariat à la Chambre de commerce et d'industrie du Doubs) : délibérations du conseil municipal (1995), correspondance (1991-1995), procès-verbaux des réunions du comité du syndicat mixte (1989-1995), revue de presse (1986-1990), arrêté de constitution du syndicat (1987), projet de remise en état de l'aérodrome (avant-projet sommaire, 1987), plaquette de présentation de l'équipement (sans date)

    Date

    1989-1995

    Cote

    463W2

    • Contexte : 463W

    • Relations le syndicat mixte de l'aérodrome de Besançon-La...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  3. Résultat n°3

    Relations avec l'exploitant de l'aérodrome de Besançon la Vèze puis le syndicat mixte de l'aérodrome de Besançon-La Vèze (siège et secrétariat à la Chambre de commerce et d'industrie du Doubs) : délibérations du conseil municipal (1974-1989), correspondance (1985-1990), procès-verbaux des réunions du comité du syndicat mixte, en particulier de la réunion constitutive du 10 juillet 1987 (1987-1988)

    Date

    1974-1990

    Cote

    463W1

    • Contexte : 463W

    • Relations avec l'exploitant de l'aérodrome de Besançon...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  4. Résultat n°4

    Syndicat Mixte de l'aérodrome de Besançon-La Vèze, suivi : correspondance, notes, documents reçus pour information, notamment comptes-rendus de réunion du comité, extraits des délibérations du Conseil Municipal. A noter : le secrétariat de ce syndicat mixte est assuré par la Chambre de Commerce et d'Industrie du Doubs.

    Date

    1998-2002

    Cote

    502W16

    • Contexte : 502W

    • SYNDICATS INTERCOMMUNAUX
    • Syndicat Mixte de l'aérodrôme de Besançon-La Vèze
    • Syndicat Mixte de l'aérodrome de Besançon-La Vèze,...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  5. Résultat n°5

    Syndicat mixte de l'aérodrome de Besançon-La Vèze, suivi : statuts, arrêtés préfectoraux relatifs à la création du syndicat (1987), plans, extraits des délibérations du Conseil Municipal, dossiers préparatoires et comptes-rendus du comité syndical, correspondance.

    Date

    1987-1992

    Cote

    502W17

    • Contexte : 502W

    • SYNDICATS INTERCOMMUNAUX
    • Syndicat Mixte de l'aérodrôme de Besançon-La Vèze
    • Syndicat mixte de l'aérodrome de Besançon-La Vèze,...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  6. Résultat n°6

    Syndicat Mixte La Vèze, gestion administrative de l'aédrome Besançon - La Vèze : correspondance, notes, comptes rendus de réunions (2006-2008). Réunion du 11 janvier 2006 sur le traitement des ordures ménagères et les charges qui en découle : rapport, notes internes, délibérations (2006). Etude juridique sur deux schémas de relations entre la communauté et la ville de Besançon sur les ZAC Hauts de Chazals et Témis : rapport, comptes rendus de réunions, notes internes, correspondance (2006).

    Date

    2006-2008

    Cote

    40W_GB6

    • Contexte : 40W_GB

    • Syndicat Mixte La Vèze, gestion administrative de l'aédrome...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES