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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Emprunts souscrits : tableaux d’amortissement, correspondance.
Cote
774W5
 Date
1983-2002
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, TABLEAU

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
  • Comptabilité
  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
2

Contrat de ville.- implantation des activités à Clairs-Soleils, redynamisation de la vie économique, médiation socio-économique, demande d'aide au titre du FRE (fonds de revitalisation économique), mobilisation de crédits financiers pour des opérations de création d'activité : bilan d'expérimentation , notes d'intention, notes de synthèses, tableaux de statistiques
Cote
401W12
 Date
1998-2000
 Lieu
Clairs Soleils (quartier des)
 Type de document
NOTE, TABLEAU

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- implantation des activités à Clairs-Soleils,...
3

Contrat de ville.- programmation des quartiers Montrapon, Planoise, Saint-Ferjeux, Grette et Amitié), création du parc urbain de Planoise, projet reportage photographique par des collégiens, réaménagement des écoles par secteurs, gratuité des transports scolaires, accompagnement culturel, centre de loisirs sans hébergement : articles de presse, tableaux de budgets par quartiers, comptes rendus et synthèses de réunions, statuts d'associations
Cote
401W39
 Date
1993-1994
 Lieu
Amitié (quartier de), Grette (quartier de la), Montrapon (quartier de), Planoise (quartier), Saint Ferjeux (quartier)
 Type de document
COUPURE DE PRESSE, STATUT, TABLEAU, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- programmation des quartiers Montrapon,...
4

Contrat de ville.- archives générales du DSQ (développement social des quartiers), évaluations des actions 1995 tous quartiers, aménagement de galerie associative, reversement de subventions par la CAF, opérations de solidarité de voisinage, actions contre l'illettrisme : tableaux estimatifs de financements d'opérations, attestations, correspondance, guide de programmation, arrêtés préfectoraux, cahier de références, document de travail, document de proposition de prestations par un cabinet d'études, avis d'appels publics à la concurrence

Cote
401W5
 Date
1984-2002
 Lieu - Type de document
ARRETE, CORRESPONDANCE, APPEL D'OFFRES, DOSSIER DE SUBVENTIONS, TABLEAU, ATTESTATION

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- archives générales du DSQ (développement...
5

Contrat de ville.- actions du CU, DSU et financement du MOUS (maîtrise d'œuvre urbaines et sociale) aux quartiers prioritaires, fête de quartier, ateliers logement, demande de subventions: éléments de bilans, comptes rendus, certificats de paiement, tableaux de financement des actions, factures et devis de prestataire, tableaux de comptabilité/gestion, délibérations du conseil municipal
Cote
401W59
 Date
1995-1996
 Lieu - Type de document
PIECE COMPTABLE, DELIBERATION, TABLEAU, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- actions du CU, DSU et financement...
6

Contrat de ville.- ministère de l'Éducation Nationale, DRAC (direction régionale des affaires culturelles), programmation PLA-CDC (programme local d'habitat-caisse des dépôts et consignation), habitat et développement social urbain, aménagement et développement économique tous quartiers, promotion des populations , amélioration de l'attractivité des quartiers défavorisés, analyse des besoins et de l'offre en logement : rapport de présentation, comptes rendus de réunions, correspondance, charte programmative, document de synthèse, délibérations du conseil municipal, tableaux récapitulatifs, dossier de presse
Cote
401W56
 Date
1993-1996
 Lieu - Type de document
DELIBERATION, PRESSE, TABLEAU, SYNTHESE, CORRESPONDANCE, FICHE ACTION

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- ministère de l'Éducation Nationale,...
7

Contrat de ville.- appels d'offre public à la concurrence MOUS (maîtrise d’oeuvre urbaine et sociale) et ACEIF (agence conseil études information formation) tous quartiers, location et entretien d'un parc de stationnement, mission animations du dispositif MOUS, revitalisation des centres commerciaux dans les quartiers en difficultés, déclarations de candidat pour les appels d'offres, diagnostic et préconisation sur l'intégration des immigrés: avis d'attribution, références à des ouvrages en relation avec Le DSU (développement social et urbain), certificats de paiement, tableau de bord annuel, cahier des charges
Cote
401W9
 Date
1995-1998
 Lieu - Type de document
CAHIER DES CHARGES, APPEL D'OFFRES, TABLEAU

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- appels d'offre public à la concurrence...
8

Contrat de ville.- financement et gestion des projets retenus et non retenus dans les quartiers Planoise, Grette, Acacias, Clairs-Soleils et Malcombe, subventions accordées par la ville aux associations et maisons de quartier : diagnostic social, correspondance, tableaux financiers, demandes de subventions
Cote
401W75
 Date
1997
 Lieu
Clairs Soleils (quartier des), Grette (quartier de la), Malcombe (lieu-dit la), Planoise (quartier)
 Type de document
TABLEAU, DIAGNOSTIC, CORRESPONDANCE, DOSSIER DE SUBVENTIONS

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- financement et gestion des projets...
9

Contrat de ville.- récapitulatif de la programmation et évaluation des actions : tableaux récapitulatifs financiers, documents de synthèse
Cote
401W14
 Date
1995-1997
 Lieu - Type de document
TABLEAU, SYNTHESE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- récapitulatif de la programmation...
10

Contrat de ville.- études SEED (société d'équipement du département du Doubs) et ACEF (association pour l'épargne et cle crédit des fonctionnaires), travaux sur le quartier Planoise, diagnostic local de sécurité, amélioration de la diffusion de l'information et des concertations entres habitants de quartiers, prestation de requalification urbaine, interventions sur le développement social et urbain : rapport de synthèse, document de travail, conventions de quartier, tableaux chiffrés de résultats de questionnaires, comptes rendus de réunions, documentation
Cote
401W28
 Date
1990-1999
 Lieu
Planoise (quartier)
 Type de document
DOCUMENTATION, COMPTE-RENDU DE REUNION, TABLEAU, CONVENTION, RAPPORT, SYNTHESE, DOCUMENT DE TRAVAIL

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- études SEED (société d'équipement...
11

Contrat de ville.- MOUS (maîtrise d’oeuvre urbaine et sociale) dans les quartiers Grette, Planoise et Rosemont/Saint-Ferjeux, études diverses (profil type des habitants des quartiers, desserte des bus dans les quartiers etc), demandes de subventions, projet de plate-forme multiservice pour favoriser l'insertion sociale et professionnelle des jeunes, restructuration de locaux communs : conventions de quartiers, tableaux (de synthèse, de statistiques, de chiffres), fiches actions, dossiers d'études
Cote
401W13
 Date
1991-1995
 Lieu
Grette (quartier de la), Planoise (quartier), Rosemont (quartier), Saint Ferjeux (quartier)
 Type de document
CONVENTION, TABLEAU, ETUDE, DOSSIER DE SUBVENTIONS, FICHE ACTION

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- MOUS (maîtrise d’oeuvre urbaine...
12

Contrat de ville.- évaluation du contrat de ville, subventions et crédits accordés : tableaux financiers, bilans d'activités, factures, documents de synthèse, documents de travail, fiches actions, brochures (1996)
Cote
401W65
 Date
1996
 Lieu - Type de document
BROCHURE, DOCUMENT DE TRAVAIL, FICHE ACTION, PIECE COMPTABLE, TABLEAU, SYNTHESE, DOSSIER DE SUBVENTIONS

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- évaluation du contrat de ville,...
13

Contrat de ville.- programmation tous quartiers 1995, actions en relation avec plusieurs thèmes (citoyenneté, scolarité, culturel, loisirs, promotion des populations etc), projet d'insertion par l'école à plusieurs niveaux (communicationnel, environnemental, règlementaire), initiation à l'environnement urbain, rénovation de hall d'entrées et des abords : fiches actions, tableaux de textes et tableaux chiffrés, organigrammes, articles de presse, compte rendu, convention de financement, document de travail, correspondance manuscrite et informatique
Cote
401W40
 Date
1994-1995
 Lieu - Type de document
FICHE ACTION, TABLEAU, ORGANIGRAMME, COUPURE DE PRESSE, COMPTE-RENDU DE REUNION, CONVENTION, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- programmation tous quartiers 1995,...
14

Contrat de ville.- CCAS (centre communal d'actions sociales), lutte contre l'exclusion et la réinsertion dans la ville des quartiers prioritaires, demandes de subventions tous quartiers, aides financières accordées et réponses d'organismes municipaux (HLM, CAF, FAS etc), édition d'un journal d'informations et de communication sur les quartiers prioritaires, insertion par l'économie, demandes de subventions, partenariats financiers : récapitulatif financier, comptes rendus, correspondance, délibérations du conseil municipal, tableaux d'actions, bilans financiers, fiches d'actions, plans de financement
Cote
401W58
 Date
1995-1997
 Lieu - Type de document
FICHE ACTION, TABLEAU, DELIBERATION, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, DOSSIER DE SUBVENTIONS

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- CCAS (centre communal d'actions...
15

Contrat de ville.- DSQ (développement social de l'ensemble des quartiers), programme d'actions par quartier, actions à l'échelle de la ville en direction des publics défavorisés, aménagement d'un local intergénérationnel dans le quartier Brulard et d'un terrain de sport cité de la Beaume, bilan pour l'ensemble des quartiers : document de présentation générale, rapport de synthèse des actions par quartier, rapport de présentation, délibération du conseil municipal, comptes rendus d'actions, tableaux récapitulatifs annuels, fiches opérations, conventions non signées
Cote
401W55
 Date
1994-1996
 Lieu
BRULARD (rue du Général)
 Type de document
CONVENTION, TABLEAU, COMPTE-RENDU DE REUNION, DELIBERATION, RAPPORT, SYNTHESE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- DSQ (développement social de l'ensemble...
16

Contrat de ville.- insertion par le sport grâce au FAS (fonds d'aide au sport) dans les quartiers Planoise, Orchamps, Clairs-Soleils, Velotte et Clairs-Soleils), demandes de subventions par les associations/clubs de sports (boxe anglaise, boxe française savate, basketball, football, taekwondo, handball) assemblées générales : attestations de réalisation, rapports, statuts, tableaux de budgets, comptes rendus
Cote
401W78
 Date
1996-1998
 Lieu
Clairs Soleils (quartier des), Orchamps (cité des), Planoise (quartier)
 Type de document
STATISTIQUE, TABLEAU, RAPPORT, DOSSIER DE SUBVENTIONS, ATTESTATION

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- insertion par le sport grâce au...
17

Contrat de ville.- programmation annuelle tous quartiers 1997, mode d'emploi du contrat de ville, projets d'associations sportives (accessibilité aux sports des enfants en difficultés, demandes de subventions, présence sur les quartiers prioritaires, formation des cadres sportifs, aide à la structuration des clubs etc) : fiches actions, tableaux récapitulatifs financiers, comptes rendus de réunions
Cote
401W42
 Date
1994-1997
 Lieu - Type de document
TABLEAU, FICHE ACTION, COMPTE-RENDU DE REUNION, DOSSIER DE SUBVENTIONS

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- programmation annuelle tous quartiers...
18

Contrat de ville.- programmation des quartiers Planoise, Saint-Ferjeux et Grette, demandes de subventions, travaux de sécurisation de centre commercial : délibérations du conseil municipal, comptes d'exploitation, état et dépenses des recettes, bilans intermédiaires, classement officiel de clubs et associations sportives, document de travail, tableaux financiers par quartier et par service
Cote
401W15
 Date
1997-1998
 Lieu
Grette (quartier de la), Planoise (quartier), Saint Ferjeux (quartier)
 Type de document
PIECE COMPTABLE, TABLEAU, DELIBERATION, DOSSIER DE SUBVENTIONS, DOCUMENT DE TRAVAIL

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- programmation des quartiers Planoise,...
19

Contrat de ville.- MOUS (maîtrise d'oeuvre urbaine et sociale), actions quartiers Palente-Orchamps, Planoise, Clairs-Soleils, colloque régional "lieux d'accueil parents-enfants", réalisation d'entretiens, mémoire sociologique Le politique entre justification et rhétorique, pérennisation d'actions de développement social, étude sur le développement social des quartiers : bibliographies, citations, brochures, dossier documentaire, rapport de synthèse, convention locales de développement social, tableaux financiers, articles de presse
Cote
401W47
 Date
1992-1999
 Lieu
Clairs Soleils (quartier des), Orchamps (cité des), Palente (quartier), Planoise (quartier)
 Type de document
CONVENTION, COUPURE DE PRESSE, TABLEAU, SYNTHESE, DOCUMENT DE TRAVAIL, BIBLIOGRAPHIE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- MOUS (maîtrise d'oeuvre urbaine...
20

Contrat de ville.- programmes d'animation dans les quartiers Brulard, Montrapon/Fontaine-Ecu, Saint Claude, Rosemont/Saint Ferjeux et Acacias : demandes de subventions pour écoles primaires et centres de loisirs pour jeunes, fiches organismes, tableaux de gestion, comptes rendus, fiches de réalisation avec pièces justificatives
Cote
401W68
 Date
1994-1996
 Lieu
Acacias, Les (lieu-dit), BRULARD (rue du Général), Fontaine Ecu (quartier de), Montrapon (quartier de), Rosemont (quartier), Saint Ferjeux (quartier)
 Type de document
DOSSIER DE SUBVENTIONS, PIECE COMPTABLE, TABLEAU

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- programmes d'animation dans les...