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  1. Résultat n°1

    Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Emprunts souscrits : tableaux d’amortissement, correspondance.

    Date

    1983-2002

    Cote

    774W5

    • Contexte : 774W

    • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
    • Comptabilité
    • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  2. Résultat n°2

    Contrat de ville.- implantation des activités à Clairs-Soleils, redynamisation de la vie économique, médiation socio-économique, demande d'aide au titre du FRE (fonds de revitalisation économique), mobilisation de crédits financiers pour des opérations de création d'activité : bilan d'expérimentation , notes d'intention, notes de synthèses, tableaux de statistiques

    Date

    1998-2000

    Cote

    401W12

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- implantation des activités à Clairs-Soleils,...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  3. Résultat n°3

    Contrat de ville.- programmation des quartiers Montrapon, Planoise, Saint-Ferjeux, Grette et Amitié), création du parc urbain de Planoise, projet reportage photographique par des collégiens, réaménagement des écoles par secteurs, gratuité des transports scolaires, accompagnement culturel, centre de loisirs sans hébergement : articles de presse, tableaux de budgets par quartiers, comptes rendus et synthèses de réunions, statuts d'associations

    Date

    1993-1994

    Cote

    401W39

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- programmation des quartiers Montrapon,...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  4. Résultat n°4

    Contrat de ville.- archives générales du DSQ (développement social des quartiers), évaluations des actions 1995 tous quartiers, aménagement de galerie associative, reversement de subventions par la CAF, opérations de solidarité de voisinage, actions contre l'illettrisme : tableaux estimatifs de financements d'opérations, attestations, correspondance, guide de programmation, arrêtés préfectoraux, cahier de références, document de travail, document de proposition de prestations par un cabinet d'études, avis d'appels publics à la concurrence

    Date

    1984-2002

    Cote

    401W5

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- archives générales du DSQ (développement...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  5. Résultat n°5

    Contrat de ville.- actions du CU, DSU et financement du MOUS (maîtrise d'œuvre urbaines et sociale) aux quartiers prioritaires, fête de quartier, ateliers logement, demande de subventions: éléments de bilans, comptes rendus, certificats de paiement, tableaux de financement des actions, factures et devis de prestataire, tableaux de comptabilité/gestion, délibérations du conseil municipal

    Date

    1995-1996

    Cote

    401W59

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- actions du CU, DSU et financement...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  6. Résultat n°6

    Contrat de ville.- ministère de l'Éducation Nationale, DRAC (direction régionale des affaires culturelles), programmation PLA-CDC (programme local d'habitat-caisse des dépôts et consignation), habitat et développement social urbain, aménagement et développement économique tous quartiers, promotion des populations , amélioration de l'attractivité des quartiers défavorisés, analyse des besoins et de l'offre en logement : rapport de présentation, comptes rendus de réunions, correspondance, charte programmative, document de synthèse, délibérations du conseil municipal, tableaux récapitulatifs, dossier de presse

    Date

    1993-1996

    Cote

    401W56

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- ministère de l'Éducation Nationale,...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  7. Résultat n°7

    Contrat de ville.- appels d'offre public à la concurrence MOUS (maîtrise d’oeuvre urbaine et sociale) et ACEIF (agence conseil études information formation) tous quartiers, location et entretien d'un parc de stationnement, mission animations du dispositif MOUS, revitalisation des centres commerciaux dans les quartiers en difficultés, déclarations de candidat pour les appels d'offres, diagnostic et préconisation sur l'intégration des immigrés: avis d'attribution, références à des ouvrages en relation avec Le DSU (développement social et urbain), certificats de paiement, tableau de bord annuel, cahier des charges

    Date

    1995-1998

    Cote

    401W9

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- appels d'offre public à la concurrence...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  8. Résultat n°8

    Contrat de ville.- financement et gestion des projets retenus et non retenus dans les quartiers Planoise, Grette, Acacias, Clairs-Soleils et Malcombe, subventions accordées par la ville aux associations et maisons de quartier : diagnostic social, correspondance, tableaux financiers, demandes de subventions

    Date

    1997

    Cote

    401W75

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- financement et gestion des projets...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  9. Résultat n°9

    Contrat de ville.- récapitulatif de la programmation et évaluation des actions : tableaux récapitulatifs financiers, documents de synthèse

    Date

    1995-1997

    Cote

    401W14

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- récapitulatif de la programmation...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  10. Résultat n°10

    Contrat de ville.- études SEED (société d'équipement du département du Doubs) et ACEF (association pour l'épargne et cle crédit des fonctionnaires), travaux sur le quartier Planoise, diagnostic local de sécurité, amélioration de la diffusion de l'information et des concertations entres habitants de quartiers, prestation de requalification urbaine, interventions sur le développement social et urbain : rapport de synthèse, document de travail, conventions de quartier, tableaux chiffrés de résultats de questionnaires, comptes rendus de réunions, documentation

    Date

    1990-1999

    Cote

    401W28

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- études SEED (société d'équipement...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  11. Résultat n°11

    Contrat de ville.- MOUS (maîtrise d’oeuvre urbaine et sociale) dans les quartiers Grette, Planoise et Rosemont/Saint-Ferjeux, études diverses (profil type des habitants des quartiers, desserte des bus dans les quartiers etc), demandes de subventions, projet de plate-forme multiservice pour favoriser l'insertion sociale et professionnelle des jeunes, restructuration de locaux communs : conventions de quartiers, tableaux (de synthèse, de statistiques, de chiffres), fiches actions, dossiers d'études

    Date

    1991-1995

    Cote

    401W13

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- MOUS (maîtrise d’oeuvre urbaine...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  12. Résultat n°12

    Contrat de ville.- évaluation du contrat de ville, subventions et crédits accordés : tableaux financiers, bilans d'activités, factures, documents de synthèse, documents de travail, fiches actions, brochures (1996)

    Date

    1996

    Cote

    401W65

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- évaluation du contrat de ville,...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  13. Résultat n°13

    Contrat de ville.- programmation tous quartiers 1995, actions en relation avec plusieurs thèmes (citoyenneté, scolarité, culturel, loisirs, promotion des populations etc), projet d'insertion par l'école à plusieurs niveaux (communicationnel, environnemental, règlementaire), initiation à l'environnement urbain, rénovation de hall d'entrées et des abords : fiches actions, tableaux de textes et tableaux chiffrés, organigrammes, articles de presse, compte rendu, convention de financement, document de travail, correspondance manuscrite et informatique

    Date

    1994-1995

    Cote

    401W40

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- programmation tous quartiers 1995,...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  14. Résultat n°14

    Contrat de ville.- CCAS (centre communal d'actions sociales), lutte contre l'exclusion et la réinsertion dans la ville des quartiers prioritaires, demandes de subventions tous quartiers, aides financières accordées et réponses d'organismes municipaux (HLM, CAF, FAS etc), édition d'un journal d'informations et de communication sur les quartiers prioritaires, insertion par l'économie, demandes de subventions, partenariats financiers : récapitulatif financier, comptes rendus, correspondance, délibérations du conseil municipal, tableaux d'actions, bilans financiers, fiches d'actions, plans de financement

    Date

    1995-1997

    Cote

    401W58

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- CCAS (centre communal d'actions...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  15. Résultat n°15

    Contrat de ville.- DSQ (développement social de l'ensemble des quartiers), programme d'actions par quartier, actions à l'échelle de la ville en direction des publics défavorisés, aménagement d'un local intergénérationnel dans le quartier Brulard et d'un terrain de sport cité de la Beaume, bilan pour l'ensemble des quartiers : document de présentation générale, rapport de synthèse des actions par quartier, rapport de présentation, délibération du conseil municipal, comptes rendus d'actions, tableaux récapitulatifs annuels, fiches opérations, conventions non signées

    Date

    1994-1996

    Cote

    401W55

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- DSQ (développement social de l'ensemble...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  16. Résultat n°16

    Contrat de ville.- insertion par le sport grâce au FAS (fonds d'aide au sport) dans les quartiers Planoise, Orchamps, Clairs-Soleils, Velotte et Clairs-Soleils), demandes de subventions par les associations/clubs de sports (boxe anglaise, boxe française savate, basketball, football, taekwondo, handball) assemblées générales : attestations de réalisation, rapports, statuts, tableaux de budgets, comptes rendus

    Date

    1996-1998

    Cote

    401W78

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- insertion par le sport grâce au...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  17. Résultat n°17

    Contrat de ville.- programmation annuelle tous quartiers 1997, mode d'emploi du contrat de ville, projets d'associations sportives (accessibilité aux sports des enfants en difficultés, demandes de subventions, présence sur les quartiers prioritaires, formation des cadres sportifs, aide à la structuration des clubs etc) : fiches actions, tableaux récapitulatifs financiers, comptes rendus de réunions

    Date

    1994-1997

    Cote

    401W42

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- programmation annuelle tous quartiers...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  18. Résultat n°18

    Contrat de ville.- programmation des quartiers Planoise, Saint-Ferjeux et Grette, demandes de subventions, travaux de sécurisation de centre commercial : délibérations du conseil municipal, comptes d'exploitation, état et dépenses des recettes, bilans intermédiaires, classement officiel de clubs et associations sportives, document de travail, tableaux financiers par quartier et par service

    Date

    1997-1998

    Cote

    401W15

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- programmation des quartiers Planoise,...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  19. Résultat n°19

    Contrat de ville.- MOUS (maîtrise d'oeuvre urbaine et sociale), actions quartiers Palente-Orchamps, Planoise, Clairs-Soleils, colloque régional "lieux d'accueil parents-enfants", réalisation d'entretiens, mémoire sociologique Le politique entre justification et rhétorique, pérennisation d'actions de développement social, étude sur le développement social des quartiers : bibliographies, citations, brochures, dossier documentaire, rapport de synthèse, convention locales de développement social, tableaux financiers, articles de presse

    Date

    1992-1999

    Cote

    401W47

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- MOUS (maîtrise d'oeuvre urbaine...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  20. Résultat n°20

    Contrat de ville.- programmes d'animation dans les quartiers Brulard, Montrapon/Fontaine-Ecu, Saint Claude, Rosemont/Saint Ferjeux et Acacias : demandes de subventions pour écoles primaires et centres de loisirs pour jeunes, fiches organismes, tableaux de gestion, comptes rendus, fiches de réalisation avec pièces justificatives

    Date

    1994-1996

    Cote

    401W68

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- programmes d'animation dans les...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS