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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission de surveillance : procès-verbaux des réunions

    Date

    1987

    Cote

    288W149

    • Contexte : 288W

    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  2. Résultat n°2

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, dépôt d'autobus, projet d'agrandissement et modification des locaux (garages, bureaux, ateliers) : dossier de marché, dossier de subvention, dossier de permis de construire, délibérations du conseil municipal, plans, soumissions des entreprises

    Date

    1971-1974

    Cote

    345W187

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  3. Résultat n°3

    Commissions municipales voirie - circulation et transport - stationnement : comptes rendus et pièces à l'appui

    Date

    1988-1992

    Cote

    288W64

    • Contexte : 288W

    • Commissions municipales voirie - circulation et transport...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  4. Résultat n°4

    Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon, marché d'étude du PDU : soumissions des entreprises non retenues

    Date

    1998-1999

    Cote

    328W13

    • Contexte : 328W

    • Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon,...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  5. Résultat n°5

    Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB). - Autobus et autocars, réduction de la pollution : rapport de synthèse réalisée par le groupe GTI (document transmis par la Compagnie des Transports de Besançon (CTB) à la CAGB) (2001), étude comparative entre bus au gaz et bus au diesel (2001). - Navettes pour le camping de Chalezeule, le parking Battant/marché et la polyclinique, projet et mise en place : documents de suivi issus du service voirie de la Ville de Besançon (2000-2001) -Dossier de documents déclassés relatifs au fonctionnement du réseau de bus, notamment correspondance, notes, demandes de particuliers, documents de présentation relatifs à l'accessibilité du réseau (2000-2001). - Compagnie des Transports de Besançon (CTB), fonctionnement : comptabilité, rapports annuels, comptes-rendus de réunions, plans prévisionnels d'action (commerciale, d'entretien,...) (1998-2001). - Réseau Ginko, mise en place : plan de localisation des arrêts de bus (2002 ?).

    Date

    1998-2001

    Cote

    10W_GB17

    • Contexte : 10W_GB

    • 2. Archives produites par les compétences Transports...
    • 2.2. Compétence Transports
    • 2.2.2. Transports urbains
    • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB). -...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION TRANSPORTS, INFRASTRUCTURES ET DÉPLACEMENTS

  6. Résultat n°6

    Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB), secrétariat : chrono courrier départ (2003).

    Date

    2003

    Cote

    10W_GB56

    • Contexte : 10W_GB

    • 2. Archives produites par les compétences Transports...
    • 2.1. Administration.
    • 2.1.1. Secrétariat/comptabilité.
    • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB),...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION TRANSPORTS, INFRASTRUCTURES ET DÉPLACEMENTS

  7. Résultat n°7

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), matériel roulant et d'équipement (régulation, signalisation) : dossiers de marchés publics de fourniture, année 1995, n°138, 195, 117.

    Date

    1995-1996

    Cote

    288W158

    • Contexte : 288W

    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), matériel...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  8. Résultat n°8

    Transport routier et ferroviaire : notes, correspondance et études - Projet de TGV (desserte de la Franche-Comté). 1969-1975 - Comité régional des transports. 1975 - Ligne ferroviaire Besançon / Morteau / Le Locle. 1983-1988 - SRTC (schéma régional des transports collectifs) : ligne Besançon/Montbéliard 1983-1984. - Correspondance avec la SNCF 1979-19987. - SNCF : articles de presse 1979-1990. - Parrainage d'une rame de TGV (n°25, dénommée "Ville de Besançon") 1981-1982. - Étude "désenclavement de Besançon par la création de voies rapides" (s.d.).

    Date

    1969-1990

    Cote

    86W98

    • Contexte : 86W

    • Transport routier et ferroviaire : notes, correspondance...

    Producteur :

    SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

  9. Résultat n°9

    Dossiers de marchés de fourniture (régulation de circulation, signalisation horizontale, équipement et acquisition de bus de la Compagnie des Transports de Besançon) n° 142, 135, 115, 116, 43

    Date

    1990

    Cote

    288W112

    • Contexte : 288W

    • Dossiers de marchés de fourniture (régulation de circulation,...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  10. Résultat n°10

    Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB), secrétariat : chrono courrier généraux départ (2001-2003) et arrivée (2003).

    Date

    2001-2003

    Cote

    10W_GB54

    • Contexte : 10W_GB

    • 2. Archives produites par les compétences Transports...
    • 2.1. Administration.
    • 2.1.1. Secrétariat/comptabilité.
    • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB),...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION TRANSPORTS, INFRASTRUCTURES ET DÉPLACEMENTS

  11. Résultat n°11

    Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).- Desserte des communes du Grand Besançon, affrètement : dossier préparatoire du marché n°01-02 "Exécution des services de transports publics des voyageurs des communes du Grand Besançon", copies des offres par lot (entreprises retenues non précisées) (2001).

    Date

    2001

    Cote

    10W_GB24

    • Contexte : 10W_GB

    • 2. Archives produites par les compétences Transports...
    • 2.2. Compétence Transports
    • 2.2.3. Transports péri-urbains
    • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).-...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION TRANSPORTS, INFRASTRUCTURES ET DÉPLACEMENTS

  12. Résultat n°12

    Compagnie des Tramways Electriques de Besançon, relations avec l'administration municipale (négociations ville) : correspondance, notes adressées par l'administration centrale à Paris (exploitations électriques et industrielles) au réseau de Besançon (décembre 1947 à août 1952)

    Date

    1947-1952

    Cote

    6Z4

    • Contexte : 6Z - Fonds Tupin - archives de la compagnie des Tramways

    • Compagnie des Tramways Electriques de Besançon, relations...
  13. Résultat n°13

    Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon (PDU) , élaboration : comptes rendus de réunions de commission, de municipalité, du comité de pilotage, de conseils de quartiers, extraits de délibérations du conseil municipal, études de diagnostic, études diverses, notes, correspondance

    Date

    1998-2000

    Cote

    448W33

    • Contexte : 448W

    • Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  14. Résultat n°14

    Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon (PDU) , volet stationnement : enquête auprès des villes de plus de 100 000 habitants (mars et août 1999), correspondance, plaquettes et notes (1995-1999) Plan de Déplacements Urbains de l'agglomération de Besançon (PDU) : contributions de la DIREN (Direction Régionale de l'Environnement) et de l'ADEME (décembre 1997), contribution de la Direction Départementale de l'Equipement (février 1998) ; synthèse des avis reçus des services de l'Etat (1998)

    Date

    1995-1999

    Cote

    328W7

    • Contexte : 328W

    • Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  15. Résultat n°15

    Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon (PDU), mise en oeuvre : programmes de travail, échéanciers, comptes-rendus de réunions, notes, délibérations du conseil municipal

    Date

    2000-2001

    Cote

    328W19

    • Contexte : 328W

    • Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  16. Résultat n°16

    Syndicat mixte des Transports du Grand Besançon (SMTGB), comité syndical : comptes-rendus de réunions (1998-2001).

    Date

    1998-2001

    Cote

    10W_GB41

    • Contexte : 10W_GB

    • 1. Archives du syndicat mixte des transports du Grand...
    • Syndicat mixte des Transports du Grand Besançon (SMTGB),...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION TRANSPORTS, INFRASTRUCTURES ET DÉPLACEMENTS

  17. Résultat n°17

    "CTB, ma ville, mon bus" : brochure publicitaire.

    Date

    1988-1989

    Cote

    604W6

    • Contexte : 604W : Etudes sur les logements sociaux, la population...

    • "CTB, ma ville, mon bus" : brochure publicitaire.

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  18. Résultat n°18

    Transports urbains, bus électriques, participation de M. Regani, adjoint au maire, à des groupes de travail sur les véhicules électriques : correspondance, documentation, plans (1973-1979) ; étude de transports en commun dans le Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme : correspondance, mémoire, contrat, extraits des délibérations du conseil municipal, comptes-rendus de commission (1974-1985) ; service des minibus : correspondance (1974-1978) ; demandes de travaux de la Compagnie des Transports de Besançon (CTB) à la ville : correspondance (1977-1979) ; arrêts de bus : correspondance, tableaux (1972-1979)

    Date

    1972-1985

    Cote

    288W182

    • Contexte : 288W

    • Transports urbains, bus électriques, participation...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  19. Résultat n°19

    Syndicat Mixte des Transports du Grand Besançon (SMTGB), billetterie : correspondance, liste des dépositaires, spécimens des tickets et coupons, état des stocks.

    Date

    1998-2001

    Cote

    10W_GB4

    • Contexte : 10W_GB

    • 1. Archives du syndicat mixte des transports du Grand...
    • Syndicat Mixte des Transports du Grand Besançon (SMTGB),...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION TRANSPORTS, INFRASTRUCTURES ET DÉPLACEMENTS

  20. Résultat n°20

    Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).- Réseau de transports urbains et périurbains du Grand Besançon, restructuration rentrée septembre 2002 (mise en place du réseau Ginko) : étude (février 2002), fiches horaires, enquête rentrée scolaire (2003), marché d'affrètement pour la desserte du réseau du Grand Besançon (CCTP, copie dossier de marché - 2002 ?), liste nominative des élèves utilisant les transports urbains (commune par commune) (sans date), "Graphiquage" du réseau périurbain pendant la période scolaire (document CTB, 2002), transports publics des voyageurs des communes périurbaines : copie dossier de marché, fiches horaires (2003).

    Date

    2002-2003

    Cote

    10W_GB48

    • Contexte : 10W_GB

    • 2. Archives produites par les compétences Transports...
    • 2.2. Compétence Transports
    • 2.2.1. Réseau urbain et périurbain
    • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).-...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION TRANSPORTS, INFRASTRUCTURES ET DÉPLACEMENTS

  21. Résultat n°21

    Notes, correspondance, rapports et comptes-rendus de réunions relatifs au projet de TCSP (transport en commun en site propre de l'agglomération de Besançon, tramway, année 2008), dossiers suivis par : - Monsieur Baudoin RUYSSEN, directeur général adjoint des services (finances, programmation)

    Date

    2008

    Cote

    731W4

    • Contexte : 731W : Notes et rapports des directeurs généraux.

    • Notes, correspondance, rapports et comptes-rendus de...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  22. Résultat n°22

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission de surveillance : procès-verbaux des réunions

    Date

    1977

    Cote

    288W151

    • Contexte : 288W

    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  23. Résultat n°23

    Transports urbains en site propre, projets d'aménagement non réalisés : documentation

    Date

    1973-1974

    Cote

    288W101

    • Contexte : 288W

    • Transports urbains en site propre, projets d'aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  24. Résultat n°24

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), relations contractuelles avec la ville : projet de convention, avenants aux concessions d'exploitation, comptes-rendus de réunions

    Date

    1973-1983

    Cote

    28W88

    • Contexte : 28W : Rapports d'activités des services municipaux,...

    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), relations...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL

  25. Résultat n°25

    Marché de fourniture n°02/09, fourniture et pose de films de girouettes pour autobus : dossier de marché comprenant les lots 1, 2 (2002). Marché de fourniture n°02/07, fourniture et pose de poteaux d'arrêts de terminus et d'abribus : dossier de marché comprenant les lots 1, 2, 3 (2002).

    Date

    2002

    Cote

    64W_GB13

    • Contexte : 64W_GB

    • Marché de fourniture n°02/09, fourniture et pose de...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE DES MARCHES PUBLICS

  26. Résultat n°26

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB) : dossiers de marchés publics de fourniture de matériel roulant et d'équipement (régulation, signalisation), n° 176/92, 146/92, 109/94, 110/94, 99/94, 102/94, 101/94

    Date

    1992-1994

    Cote

    288W131

    • Contexte : 288W

    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB) : dossiers...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  27. Résultat n°27

    Compagnie des Transports de Besançon, construction d'un pavillon pour le personnel de la CTB, rue des Causses à Besançon : dossier de consultation des entreprises (partiel), étude de sol

    Date

    1995

    Cote

    655W77

    • Contexte : 655W

    • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON
    • Compagnie des Transports de Besançon, construction...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  28. Résultat n°28

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, construction (entrepôt pour bus, atelier et bureaux) : dossier marché (pièces administratives)

    Date

    1973-1978

    Cote

    345W195

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  29. Résultat n°29

    Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).- Compétence transport, fonctionnement : chrono des comptes-rendus de réunions, notamment de la commission n°4 "Transports et déplacements", notes, correspondance (octobre-décembre 2001).

    Date

    2001

    Cote

    10W_GB6

    • Contexte : 10W_GB

    • 2. Archives produites par les compétences Transports...
    • 2.1. Administration.
    • 2.1.3. Commissions Transports et Infrastructures
    • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).-...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION TRANSPORTS, INFRASTRUCTURES ET DÉPLACEMENTS

  30. Résultat n°30

    Compagnie des Tramways Electriques de Besançon, fournisseurs: textes et prospectus publicitaires (sd) ; factures (1940) ; relations avec les usagers et associations : correspondance (1944-1950) ; relations avec les fournisseurs : correspondance (1945-1946)

    Date

    1940-1950

    Cote

    6Z8

    • Contexte : 6Z - Fonds Tupin - archives de la compagnie des Tramways

    • Compagnie des Tramways Electriques de Besançon, fournisseurs:...
  31. Résultat n°31

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : dossier marché pour le lot 3, pièces écrites et plans

    Date

    1975-1976

    Cote

    345W183

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  32. Résultat n°32

    Commission transport - stationnement : comptes rendus des réunions

    Date

    1988

    Cote

    288W190

    • Contexte : 288W

    • Commission transport - stationnement : comptes rendus...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  33. Résultat n°33

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : dossier marché, lots 1 à 15 (sauf lot 3), pièces écrites

    Date

    1975-1976

    Cote

    345W180

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  34. Résultat n°34

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, construction (entrepôt pour bus, atelier et bureaux) : plans "béton armé"

    Date

    1973

    Cote

    345W200

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  35. Résultat n°35

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission de surveillance : procès-verbaux des réunions

    Date

    1983

    Cote

    288W189

    • Contexte : 288W

    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  36. Résultat n°36

    Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon, marché d'étude du PDU : offre de l'entreprise retenue (Transitec), correspondance

    Date

    1998-1999

    Cote

    328W12

    • Contexte : 328W

    • Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon,...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  37. Résultat n°37

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, construction (entrepôt pour bus, atelier et bureaux) : délibération du conseil municipal, dossier d'avant-projet approuvé, étude géotechnique

    Date

    1973

    Cote

    345W194

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  38. Résultat n°38

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission de surveillance : procès-verbaux des réunions, du 19 septembre 1985 au 3 décembre 1986

    Date

    1985-1986

    Cote

    288W153

    • Contexte : 288W

    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  39. Résultat n°39

    Transports urbains, relations avec la Compagnie des Transports de Besançon (CTB).- participation de la ville : extraits de délibérations du conseil municipal, notes de prévision budgétaires, factures, états de crédits (1998) ; acquisition de bus : dossier de consultation des entreprises (1999)

    Date

    1998-1999

    Cote

    448W43

    • Contexte : 448W

    • Transports urbains, relations avec la Compagnie des...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  40. Résultat n°40

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB) : dossiers de marchés publics de fourniture de matériel roulant et d'équipement (régulation, signalisation), n° 158, 144, 23, 159, 146, 39, 160

    Date

    1988

    Cote

    288W125

    • Contexte : 288W

    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB) : dossiers...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE