Terrier (Jacques), conseiller au parlement de Dôle

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Ms 331-332 - « Notes sur la Coutume de Franche-Comté », par Jacques Terrier, conseiller au parlement de Dole. — Deux volumes

Date

Milieu du XVIIIe siècle

Cote

Ms 331-332
- Contexte : Fonds général (Ms 1 à 507)
- Ms 319 à 339 - Coutumes, ordonnances
- Ms 331-332 - « Notes sur la Coutume de Franche-Comté...
2
Ms 346-347 - « Recueil d'arrêts de M. Terrier, à l'usage de l'avocat Fenouillot. 1772. » — Deux volumes

Date

Seconde moitié du XVIIIe siècle

Cote

Ms 346-347
- Contexte : Fonds général (Ms 1 à 507)
- Ms 340 à 400 - Jurisprudence, commentaires, procès
- Ms 346-347 - « Recueil d'arrêts de M. Terrier, à l'usage...
3

748 medias
Ms Chiflet 198 - « Recueil des arrêts de M. Terrier, conseiller au parlement de Dole, ès années 1639, 1640, 1641 et suivantes. » — « Recueil d'anciens arrêts du parlement de la Franche-Comté. » — « Autres arrêts du parlement de Besançon, recueillis suivant l'ordre alphabétique, par M. Courchetet l'aîné, avocat aud. parlement »

Date

Première moitié du XVIIIe siècle

Cote

Ms Chiflet 198
- Contexte : Collection Chiflet
- COLLECTION CHIFLET
- Ms Chiflet 198 - « Recueil des arrêts de M. Terrier,...

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Ms 331-332 - « Notes sur la Coutume de Franche-Comté », par Jacques Terrier, conseiller au parlement de Dole. — Deux volumes

Date

Cote

Contexte : Fonds général (Ms 1 à 507)

Ms 346-347 - « Recueil d'arrêts de M. Terrier, à l'usage de l'avocat Fenouillot. 1772. » — Deux volumes

Date

Cote

Contexte : Fonds général (Ms 1 à 507)

Date

Cote

Contexte : Collection Chiflet