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1

Ms 331-332 - « Notes sur la Coutume de Franche-Comté », par Jacques Terrier, conseiller au parlement de Dole. — Deux volumes

Date

Milieu du XVIIIe siècle

Cote

Ms 331-332

2

Ms 346-347 - « Recueil d'arrêts de M. Terrier, à l'usage de l'avocat Fenouillot. 1772. » — Deux volumes

Date

Seconde moitié du XVIIIe siècle

Cote

Ms 346-347

3
Ms Chiflet 198 - « Recueil des arrêts de M. Terrier, conseiller au parlement de Dole, ès années 1639, 1640, 1641 et suivantes. » — « Recueil d'anciens arrêts du parlement de la Franche-Comté. » — « Autres arrêts du parlement de Besançon, recueillis suivant l'ordre alphabétique, par M. Courchetet l'aîné, avocat aud. parlement »

748 medias

Ms Chiflet 198 - « Recueil des arrêts de M. Terrier, conseiller au parlement de Dole, ès années 1639, 1640, 1641 et suivantes. » — « Recueil d'anciens arrêts du parlement de la Franche-Comté. » — « Autres arrêts du parlement de Besançon, recueillis suivant l'ordre alphabétique, par M. Courchetet l'aîné, avocat aud. parlement »

Date

Première moitié du XVIIIe siècle

Cote

Ms Chiflet 198