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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Ms 331-332 - « Notes sur la Coutume de Franche-Comté », par Jacques Terrier, conseiller au parlement de Dole. — Deux volumes
Cote
Ms 331-332
 Date
Milieu du XVIIIe siècle
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général (Ms 1 à 507)

  • Ms 319 à 339 - Coutumes, ordonnances
  • Ms 331-332 - « Notes sur la Coutume de Franche-Comté...
2

Ms 346-347 - « Recueil d'arrêts de M. Terrier, à l'usage de l'avocat Fenouillot. 1772. » — Deux volumes
Cote
Ms 346-347
 Date
Seconde moitié du XVIIIe siècle
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général (Ms 1 à 507)

  • Ms 340 à 400 - Jurisprudence, commentaires, procès
  • Ms 346-347 - « Recueil d'arrêts de M. Terrier, à l'usage...
3
Ms Chiflet 198 - « Recueil des arrêts de M. Terrier, conseiller au parlement de Dole, ès années 1639, 1640, 1641 et suivantes. » — « Recueil d'anciens arrêts du parlement de la Franche-Comté. » — « Autres arrêts du parlement de Besançon, recueillis suivant l'ordre alphabétique, par M. Courchetet l'aîné, avocat aud. parlement »

748 medias

Ms Chiflet 198 - « Recueil des arrêts de M. Terrier, conseiller au parlement de Dole, ès années 1639, 1640, 1641 et suivantes. » — « Recueil d'anciens arrêts du parlement de la Franche-Comté. » — « Autres arrêts du parlement de Besançon, recueillis suivant l'ordre alphabétique, par M. Courchetet l'aîné, avocat aud. parlement »
Cote
Ms Chiflet 198
 Date
Première moitié du XVIIIe siècle
 Lieu
Franche-Comté
 Type de document -

  • Contexte : Collection Chiflet

  • COLLECTION CHIFLET
  • Ms Chiflet 198 - « Recueil des arrêts de M. Terrier,...