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  1. Résultat n°1

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, dépôt d'autobus, projet d'agrandissement et modification des locaux (garages, bureaux, ateliers) : dossier de marché, dossier de subvention, dossier de permis de construire, délibérations du conseil municipal, plans, soumissions des entreprises

    Date

    1971-1974

    Cote

    345W187

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  2. Résultat n°2

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W15

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  3. Résultat n°3

    Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1931-1984)

    Date

    1931-1984

    Cote

    2T1

    • Contexte : 2T

    • Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  4. Résultat n°4

    Du chemin des Torcols à la rue Elsa Triolet.

    Date

    1986-2006

    Cote

    928W76

    • Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...

    • Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
    • Du chemin des Torcols à la rue Elsa Triolet.
  5. Résultat n°5

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W7

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  6. Résultat n°6

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, construction (entrepôt pour bus, atelier et bureaux) : dossier marché (pièces administratives)

    Date

    1973-1978

    Cote

    345W195

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  7. Résultat n°7

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : dossier marché pour le lot 3, pièces écrites et plans

    Date

    1975-1976

    Cote

    345W183

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  8. Résultat n°8

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : dossier marché, lots 1 à 15 (sauf lot 3), pièces écrites

    Date

    1975-1976

    Cote

    345W180

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  9. Résultat n°9

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, construction (entrepôt pour bus, atelier et bureaux) : plans "béton armé"

    Date

    1973

    Cote

    345W200

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  10. Résultat n°10

    Projets d'alignements : plans de traverse classés alphabétiquement, lettre S à V (concernent Chemin du Sanatorium ; Chemin des Sansonnets ; Chemin des Saulniers ; Société Civile Immobilière de Franche-Comté et du Nivernais, comprise entre Rue Général Brulard, Chemin Sous les Vignes de Rognon et Chemin de Velotte ; Rue des Tamaris ; Chemin de Terre Rouge ; Chemin des Ecoles des Tilleroyes ; Chemin des Tilleroyes ; Chemin des Torcols ; Propriété TEB, rue du Trey -1956- ; Chemin des Trulères ; Rue du Tunnel ; Chemin des Vareilles du Milieu ; Rue de Verdun ; Chemin du Vernois). A noter : de nombreux plans ne sont pas datés mais correspondent à la période 1950-1970.

    Date

    1956-1961

    Cote

    462W57

    • Contexte : 462W : Fonctionnement du service Plan et informations...

    • DOMANIALITE
    • Projets d'alignements : plans de traverse classés alphabétiquement,...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  11. Résultat n°11

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, construction (entrepôt pour bus, atelier et bureaux) : délibération du conseil municipal, dossier d'avant-projet approuvé, étude géotechnique

    Date

    1973

    Cote

    345W194

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  12. Résultat n°12

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, aménagement de vestiaires et d'un atelier de marketing : dossier marché (copie), plans, correspondance

    Date

    1999-2001

    Cote

    345W192

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  13. Résultat n°13

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : dossier d'exécution annexé à la délibération du conseil municipal du 4 juin 1976, plans, dossier de consultation des entreprises

    Date

    1976

    Cote

    345W179

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  14. Résultat n°14

    Développement Social des Quartiers (D.S.Q.) Palente-Les Orchamps. Rue Chopin, pose de clôture au terrain de sport : dossier de marché n° 91-153 (1991-1992). Equipements sportifs de proximité.- Rue Chopin, aménagement du 2ème terrain de sport : dossier de marché n° 91-157 (1991-1992). Rue Chopin, réfection de la rue entre la rue Berlioz et le boulevard Blum : dossier marché n° 87-73 (1987-1988). Rue de l'Amitié. Rue de l'Amitié, aménagement d'une aire de jeux : pièces de marché (1979-1980). Rue de l'Amitié, raccordement des immeubles au collecteur : dossier de marché (1967-1968). Assainissement entre la rue de l'Amitié et le chemin de l'Oratoire : dossier de marché n° 72-44, conventions pour servitude de passage BUFFET, VICHET, TOITOT, BEJANIN, délibérations et affaire GUERRIN (1972-1973). Rue Francis Clerc. Construction d'un égout de la rue Francis Clerc au Chemin des Grands Bas : dossier de marché n° 75-266, rapports d'inspection télévisée (1974-1975). Carrefour rue Jean Wyrsch, rue Andrey et rue Grenot : extraits des délibérations du Conseil municipal (1963). Extension sur chemin des Torcols : plans, arrêté de subvention, extrait des délibérations du Conseil municipal (1974). Extension de l'égout : dossier de marché n° 90-7 (1990). Elargissement entre la rue du Refuge et la rue de Trey : dossier de marché (1967-1968). Elargissement partiel entre rue Jean Wyrsch et boulevard Blum, construction d'un mur de soutènement : dossier de marché n° 75-63 (1975) ; travaux de voirie : dossier de marché n° 75-105 (1975).

    Date

    1963-1992

    Cote

    354W108

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Développement Social des Quartiers (D.S.Q.) Palente-Les...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  15. Résultat n°15

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey : construction d'un pavillon et location de celui-ci à la T.E.B. concessionnaire des transports urbains : plans, dossier marché, délibérations du conseil municipal (1957-1959) ; transfert provisoire des locaux des T.E.B dans les locaux de l'Ecole des Ports du Génie, avenue de la gare d'eau : plans, correspondance (1957-1959)

    Date

    1957-1959

    Cote

    345W176

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  16. Résultat n°16

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : plans du dossier marché (suite, lots 1 à 15, sauf lot 3)

    Date

    1975-1976

    Cote

    345W182

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  17. Résultat n°17

    Rue de Trey. -Assainissement : pièces de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal, correspondance Ville de Besançon/BUGNON (1974-1976). -Projet d'égout entre la rue de Trey et la cité Viotte, propriété LOMBARD : dossier de marché, correspondance Ville de Besançon/ LOMBARD/OPHLM, convention Ville de Besançon/LOMBARD (1966-1973). -Construction d'un égout : dossier de marché n° 81-123, correspondance des riverains (1981-1983). - Aménagement de voirie : dossier marché n° 78.92, procès-verbal de mesurage et estimation des parcelles, dossiers relatifs à la mise à l'alignement du mur propriété COURTIEU, aux glissières de sécurité et à la serrurerie, plans (1978-1981) - Aménagement espace piétonnier : plans (1978-1981) - Propriété LOMBARD, voie projetée entre la rue de Trey et le chemin Français : plans (1972). - Parc Lombard, projet d'aménagement : dossier de marché n°78-91, dossier de subventions (1977-1979), dossier relatif à un contentieux, contenant notamment correspondance, jugements du tribunal, mémoire de défense, 1979-1981). - Aménagement d'une parcelle située au carrefour du boulevard Léon Blum et de la rue de Trey : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1970-1971). - Réfection partielle des rues de Trey et Francis Clerc : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1965-1966).

    Date

    1965-1983

    Cote

    354W164

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Rue de Trey. -Assainissement : pièces de marché, extraits...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  18. Résultat n°18

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt, 46 rue de Trey, réfection de la couverture : dossier d'intervention ultérieur sur ouvrage (D.I.V.O.), pièces à l'appui (dossier des ouvrages exécutés, 1999-2010) ; dépôt CTB rue de Trey, aménagement des vestiaires et de l'atelier marketing : dossier d'intervention ultérieur sur ouvrage (D.I.V.O.), pièces à l'appui (2001)

    Date

    1999-2010

    Cote

    607W2

    • Contexte : 607W

    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt,...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  19. Résultat n°19

    Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1941-1941)

    Date

    1941

    Cote

    1T9

    • Contexte : 1T

    • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  20. Résultat n°20

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, construction (entrepôt pour bus, atelier et bureaux) : dossier marché (plans, dossier n°2)

    Date

    1973

    Cote

    345W197

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  21. Résultat n°21

    Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres T à W : Faubourg Tarragnoz ; Rue de Terre Rouge ; Place du Théâtre ; Rue Thiémanté ; Rue des Ecoles des Tilleroyes ; Place des Tilleuls ; Chemin des Torcols ; Rue de Trépillot ; Rue de Trey ; Chemin des Trois Châtels ; Avenue de la Vaîte ; Chemin de Valentin ; Chemin du Vallon ; Chemin de la Vosselle ; Quai Vieil-Picard ; Rue de Velotte ; Chemin des Verjoulots ; Rue de Vesoul ; Rue Charles Viancin ; Rue des Vieilles Perrières ; Chemin de Vieilley ; Rue des Vignerons ; Rue de Vignier ; Rue Violet ; Rue Charles Weiss ; Rue Jean Wyrsch ; concerne aussi la valeur d'assurance des postes de transformation). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

    Date

    1980-1987

    Cote

    462W69

    • Contexte : 462W : Fonctionnement du service Plan et informations...

    • DOMANIALITE
    • Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti,...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  22. Résultat n°22

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin - fosse de réparation des bus, agrandissement : dossier de marchés, plans (1985) - installation d'un débourbeur et d'un séparateur d'hydrocarbures : dossier de marché, plans (1984-1986) - dôme translucide du bâtiment "entrepôt", remplacement suite à sinistre : dossier de consultation des entreprises (uniquement, 1996)

    Date

    1985-1996

    Cote

    345W203

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  23. Résultat n°23

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : règlements (conservés en l'absence de décompte général et définitif des travaux)

    Date

    1977-1980

    Cote

    345W186

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  24. Résultat n°24

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : plans du bâtiment "entrepôt"

    Date

    1975-1976

    Cote

    345W184

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  25. Résultat n°25

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, construction du dépôt d'autobus : projet, plans, dossiers marchés, délibérations du conseil municipal (1961-1964) ; construction de clôtures : plans, dossier marché (1962-1967) ; emplacements publicitaires des abris bus, concession : délibération du conseil municipal, correspondance (1959-1963)

    Date

    1959-1967

    Cote

    345W177

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  26. Résultat n°26

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : dossier de marché d'ingénierie, avant-projet sommaire, dossiers de permis de construire (1975-1976) ; station de lavage des bus, agrandissement : dossier de permis de construire (1975)

    Date

    1975-1976

    Cote

    345W178

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  27. Résultat n°27

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, aménagement d'une cabine de peinture : dossier marché (1978-1979) ; installation d'un appareil de lavage automatique : dossier de marchés, plans

    Date

    1975

    Cote

    345W188

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  28. Résultat n°28

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, construction (entrepôt pour bus, atelier et bureaux) : dossier d'exécution, plans (suite)

    Date

    1973

    Cote

    345W199

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  29. Résultat n°29

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, extension du bâtiment de "régulation" avec construction de bureaux : dossier marché, plans, dossier de permis de construire, délibérations du conseil municipal, règlements (conservés en l'absence de décompte général et définitif des travaux)

    Date

    1985-1988

    Cote

    345W202

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  30. Résultat n°30

    Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1995 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) TS2015 Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Station de la Malate, destruction thermique de l'ozone (95-101) - Chemin de l'Espérance, construction d'un égout (Etudes et Travaux - détail estimatif) (95-118) - Fournitures de produits chimiques pour le traitement de l'eau pour le second semestre 1995 (95-129) - Fourniture de matériels pour l'exécution des branchements d'eau (95-136) - Fourniture de matériels de branchements (95-139) - Station de Chenecey-Buillon, remplacement du disjoncteur haute-tension (95-150) - Fourniture et installation de matériels et logiciels pour les micro-ordinateurs et pour la gestion du tableau synoptique du réseau d'eau potable de Besançon (95-152) - Rue Demangel, extension du réseau d'eau (95-163) - Rue Resal, renforcement de conduite d'eau (95-165) - Rue de Trey, renforcement de conduite d'eau (95-166) - Rue Bourgeois, renouvellement de conduite d'eau potable (95-176)

    Date

    1995-1997

    Cote

    355W81

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ
    • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  31. Résultat n°31

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des magasins : dossier marchés, plans

    Date

    1989-1990

    Cote

    345W189

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  32. Résultat n°32

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : plans des bâtiments "bureaux" et "entretien"

    Date

    1975-1976

    Cote

    345W185

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  33. Résultat n°33

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W11

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  34. Résultat n°34

    Du chemin des Torcols à la rue de Trey.

    Date

    1909-1985

    Cote

    958W66

    • Contexte : 958W : Casiers sanitaires des maisons et immeubles...

    • Casiers sanitaires des maisons et immeubles de Besançon...
    • Du chemin des Torcols à la rue de Trey.
  35. Résultat n°35

    Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1998 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) TS2015 Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Rue du Docteur Mouras, renforcement de conduite d'eau (98-50) - Missions de coordination SPS (98-61) - Réservoir du Fort Benoît, établissement d'une conduite d'interconnexion (98-102) - Chemin du Chanoine Mourot et chemin des Remontants, renforcements de conduite d'eau potable (98-104) - Rue du Refuge et rue de Trey, renouvellement de conduites d'eau potable (98-105) - Chemin de halage de Casamène, renouvellement de conduite d'eau potable (98-125)

    Date

    1998-1999

    Cote

    355W88

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ
    • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  36. Résultat n°36

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Torcols (chemin des) à Trey (rue de)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W78

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  37. Résultat n°37

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : plans du dossier marché (lots 1 à 15, sauf lot 3)

    Date

    1975-1976

    Cote

    345W181

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  38. Résultat n°38

    Rue Jean Wyrsch. Construction d'un égout : dossier de marché (1938-1939). Prolongement de l'égout : dossier de marché, arrêtés préfectoraux de subvention, extrait des délibérations du Conseil municipal (1955-1956). Construction d'égout entre la place de l'Eglise et la copropriété du "Vert Galant" : dossier de marché, correspondance, extrait des délibérations du Conseil municipal (1961-1966). Rues de Trey, Jean Wyrsch et Violet, construction d'un égout entre le Collège d'enseignement secondaire (CES) de la rue Violet à la rue de Trey : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal( 1968-1970). Rues Jean Wyrsch et Violet, élargissement partiel : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1969-1971). Construction d'un évitement de bus : dossier de marché (1977). Aménagement d'espace libre : dossier de marché (1980). Mise à l'alignement de la propriété Devillairs et construction de mur : plans, détail estimatif, bordereau des prix, procès-verbal de mesurage et d'estimation des parcelles (1984).

    Date

    1938-1984

    Cote

    354W180

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Rue Jean Wyrsch. Construction d'un égout : dossier...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  39. Résultat n°39

    Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes). Liste des opérations concernées : - Rue Narcisse Lanchy, renouvellement de conduite d'eau : copie du dossier de marché n°95-93, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans, estimation prévisionnelle des travaux, résultats de contrôle et de sondage (1995-1996) - Rue Bourgeois, renouvellement de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n° 95-176, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans, estimation prévisionnelle des travaux (1996) - Avenue de Montjoux, aménagement de voirie : copie du détail estimatif et du bordereau des prix du service Etudes et Travaux, détail estimatif, bordereau des prix et cahier des clauses techniques particulières rédigés par le service des Eaux, schémas (1995) - Réseau Besançon-Lumière, réalisation : comptes-rendus de réunions (1995-1996) (service des Eaux consulté en raison de présence de canalisations et de branchements d'eau dans l'emprise du projet) - Rue de Trey, renforcement de conduite d'eau : copie du dossier de marché n°95-166, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans, estimation prévisionnelle des travaux, résultats de contrôle (1995-1996) TS2015 (certificats de paiement) - Rue Emile Picard, extension du réseau d'eau potable : décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans de récolement et détail estimatif du marché n° 95-22 du service Etudes et Travaux, estimation prévisionnelle des travaux, détail estimatif et bordereau des prix rédigés par le service des Eaux (1995-1996) - Chemin de l'Espérance, construction d'un égout et d'une canalisation d'eau : mainlevée de caution, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, détail estimatif du marché n° 95-118 du service Etudes et Travaux, plans des travaux, estimation prévisionnelle des travaux, détail estimatif et bordereau des prix rédigés par le service des Eaux, plans (1995-1997)

    Date

    1995-1997

    Cote

    355W119

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
    • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  40. Résultat n°40

    Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Zone Industrielle de Trépillot, renouvellement de réducteur de pression (dans le cadre du marché à bon de commande n° 98-49 pour terrassements et travaux sur les branchements de 1998 ?) : plan, documents techniques (1998) - Réservoir du Fort Benoît, établissement d'une conduite d'interconnexion : copie du dossier de marché n° 98-102, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunions, arrêté de voirie du Conseil Général, estimation prévisionnelle des travaux, notes (1997-1998) TS2015 - Chemin du Chanoine Mourot et chemin des Remontants, renforcements de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n°98-104, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunions, plans (1998) TS2015 - Boulevard Diderot, renouvellement de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n° 98-128, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunions, plans (1998) TS2015 (certificats de paiement) - Rue du Refuge et rue de Trey, renouvellement de conduites d'eau potable : copie du dossier de marché n° 98-105, estimation prévisionnelle des travaux, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunions, plans (1998) TS2015 (certificats de paiement)

    Date

    1997-1998

    Cote

    355W130

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
    • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  41. Résultat n°41

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, construction (entrepôt pour bus, atelier et bureaux) : dossier marché (plans, dossier n°1)

    Date

    1973

    Cote

    345W196

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  42. Résultat n°42

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, installation d'une nouvelle cuve à fuel de 40 m3 : dossier de marché, plans, dossier "installation classée"

    Date

    1998-1999

    Cote

    345W191

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  43. Résultat n°43

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, réfection de la couverture du bâtiment "atelier" : dossier marché, plans, dossier technique, règlements

    Date

    1996-2000

    Cote

    345W190

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  44. Résultat n°44

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, construction (entrepôt pour bus, atelier et bureaux) : règlements (conservés en l'absence de décompte général et définitif des travaux)

    Date

    1974-1977

    Cote

    345W201

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  45. Résultat n°45

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, construction (entrepôt pour bus, atelier et bureaux) : dossier d'exécution avec plans, annexé à la délibération du conseil municipal et approuvé par la Préfecture

    Date

    1973

    Cote

    345W198

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  46. Résultat n°46

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), pavillon pour le personnel, rue des Causses, construction : dossier marché, plans (1994-1996); adjonction d'un terminal pour les passagers : dossier de marché de maîtrise d'oeuvre (1994-1996) ; travaux d'électricité et installation d'une chaudière : dossiers de marché, plans (1995-1996)

    Date

    1994-1996

    Cote

    345W193

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), pavillon...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS