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Résultat n°1

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W9

Résultat n°2

AFUA (association foncière urbaine autorisée) des Vareilles: dia (1989), procès-verbaux de délimitation, plan parcellaire, historique, comptes-rendus de réunions, correspondance, dossier d'enquête publique, dossier de procédure préalable à la modification, convention d'aménagement, présentation et règlement, délibérations. Dossier d'enquête publique pour la modification du Plan d'occupation des sols (POS) secteur est (zone du secteur des Vareilles) (1990).

Date

1989-1995

Cote

659W157

Résultat n°3

Maternelle Sircoulon : dossier de marché n° 95-89 (1988-1991). Rue Danton, élargissement : dossier de marché n° 75-72 (1975-1979). Chemin des Vareilles Dessous, élargissement : dossier de marché n° 75-72 (1979) ; égout : dossier de marché (1959-1969). Rue Mirabeau, assainissement : dossier de marché (1971) ; aménagements : dossiers de marché n° 77-45 et 77-53 (1977).

Date

1959-1991

Cote

354W44

Résultat n°4

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W14

Résultat n°5
Maquettes - Lotissement dans le quartier des VareillesM. Tupin

1 media

Maquettes - Lotissement dans le quartier des VareillesM. Tupin

Date

1985-1995

Cote

6Fi463

Résultat n°6

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W12

Résultat n°7

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W13

Résultat n°8

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W11

Résultat n°9

Place de Coubertin, aménagement d'accès : dossier de marché n° 89-90 (1989) ; aménagements aux abords des bâtiments SAFC : dossiers de marché n° 90-86 et 91-56 (1990-1991) ; espaces verts : dossier de marché n° 91-33 (1991-1995) ; passage piétons (1991) ; aménagement parking : dossier de marché (1960-1963) ; construction de réseaux : dossier de marché n° 88-170 (1988). Chemin de Vareilles, assainissement (1977). Chemin de Valentin, mise à l'alignement propriétés Mercier et Poncet : dossier de marché n° 88-130 (1988-1991). Chemin des Vareilles Dessus, élargissement : dossier de marché (1962). Place Colette : dossier de marché n° 74-167 (1975). Rue Boissy d'Anglas, élargissement (1966) ; assainissement : dossier de marché n° 82-164 (1982). Chemin des Trois Châtels, mur de soutènement : dossier de marché (1958-1959). Chemin de Trepillot, assainissement : dossier de marché (1955-1957) ; élargissement : dossier de marché (1960). Réservoir de Chailluz : dossier de marché n° 82-116 (1982-1983). Chemin des Torcols, logements : dossier de plans (1992-1997). Rue Danton, assainissement : dossier de marché n° 70-28 (1970). Chemin des Vareilles du Milieu et des Vareilles Dessous, assainissement et élargissement : dossier de marché n° 71-80 (1965-1971).

Date

1955-1995

Cote

354W51

Résultat n°10
Ensemble HLM de Bregille, desserte, élargissement et rectification du Chemin des Vareilles du Milieu (rue Danton), projet de voie entre les Chemins des Vareilles du Milieu et des Vareilles Dessous (rue Mirabeau), exécution de la plate-forme : dossier de marché ; assainissement : dossier de marché (1966-1968). Rue Danton, assainissement, construction d'égouts : dossier de marché n° 70-28 (1970-1971). Adduction d'eau potable de Chailluz, construction d'un réservoir de 6000 m3 : dossier de marché n° 82-116, plans, photographies (1981-1983).

1 media

Ensemble HLM de Bregille, desserte, élargissement et rectification du Chemin des Vareilles du Milieu (rue Danton), projet de voie entre les Chemins des Vareilles du Milieu et des Vareilles Dessous (rue Mirabeau), exécution de la plate-forme : dossier de marché ; assainissement : dossier de marché (1966-1968). Rue Danton, assainissement, construction d'égouts : dossier de marché n° 70-28 (1970-1971). Adduction d'eau potable de Chailluz, construction d'un réservoir de 6000 m3 : dossier de marché n° 82-116, plans, photographies (1981-1983).

Date

1966-1983

Cote

354W52