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  1. Résultat n°1

    Zone d'Aménagement Concerté (Z.A.C.) de Planoise, construction d'une passerelle rue Rüssel, ouvrage P8 (maîtrise d'ouvrage SEDD) : dossier marché n° 83.62, notes de calcul, procès-verbaux d'essais de compression.

    Date

    1983-1985

    Cote

    354W267

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Zone d'Aménagement Concerté (Z.A.C.) de Planoise, construction...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  2. Résultat n°2

    Château Galland, zone d'aménagement concerté (ZAC) : - travaux primaires de viabilité : dossier de marché (1994-1995). - travaux de viabilité et travaux dans propriété Quenot : bordereau de prix, devis estimatif, décompte général définitif (1996). - fourniture de portails chemin des Tilleroyes : dossier de marché n°95-204 (1996-2001). - construction d'un garage à la propriété Dartevelle : plans, correspondance (1994-1996).

    Date

    1994-2001

    Cote

    744W2

    • Contexte : 744W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Château Galland, zone d'aménagement concerté (ZAC)...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  3. Résultat n°3

    Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise : arrêté préfectoral approuvant le bilan financier (06/01/1971), arrêté ministériel créant la ZAD (08/07/1965), arrêté ministériel modifiant le périmètre de la ZUP (07/10/1968), arrêté ministériel créant la ZUP (08/06/1962), état prévisionnel des dépenses et recettes (18/04/1968) ; projet d'implantation d'une maison de retraite : correspondance, plans (ban communal d'Avanne) (1965) ; Commission spéciale de la ZUP de Planoise : comptes-rendus des réunions ; création : délibération du conseil municipal du 8 novembre 1960 ; aménagements : délibérations du conseil municipal (1960-1965), documentation, correspondance (1962-1972) ; équipement médical, social, culturel et sportif : avant-projet sommaire (1964)

    Date

    1960-1972

    Cote

    88W75

    • Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des...

    • Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise : arrêté...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  4. Résultat n°4

    Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise (documents Société d'Equipement du Département du Doubs - SEDD). - Lycée Victor Hugo, aménagements des abords : plans, note (1978-1984). - Centre commercial, moyennes unités : plans, documents techniques (1981-1984). - Square Van Gogh, aménagements : plans, documents techniques (s.d.). - Accès TDF et taxis, aménagements : plans (1989). - HLM quartier central, aménagements : plans (1983-1984). - Résidence du Parc, réalisation : plans (1985-1986). - Avenue du Parc, aménagements : plans (1985-1987). - Logements SAFC, programme de construction : plans (1981-1983). - Immeuble SCIC bâtiment 1 rue Malraux, aménagements (?) : plans (1983). - Secteur central, aménagement de voirie tertiaire (1ère tranche) aux abords des bâtiments SAFC lot terrassement : plans, copies de pièces de marché (1981). - Programme de logements SAIEMB, desserte lot terrassement : plans (1982).

    Date

    1978-1989

    Cote

    354W25

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise (documents...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  5. Résultat n°5

    ZUP de Besançon Planoise (dossier SEDD). - Rue de Cologne, dalles parking et TEAM : marché n° 78.39 (1978-1979). - Quartier de la Louvière, aménagement voirie-réseaux divers du programme les Cerisiers : marché n° 81.26 (1981). - Quartier de la Louvière, travaux de chaussée et réseaux divers : pièces du dossier de consultation des entreprises (1980). - Quartiers de Chateaufarine et de la Louvière, fourniture et mise en œuvre d'enrobés : marché n° 79.103 (1979-1983). - Fourniture et mise en oeuvre des enrobés des voiries primaire, secondaire et tertiaire : ordres de services des marchés n° 69.10, 69.41, 70.36 et 71.46 (1969-1975). - Eclairage public : ordres de services des marchés n° 68.30, 73.10, 74.34 (1969-1976). - Installation et exploitation du chauffage collectif : ordres de services des marchés n° 67.11 et 70.25 (1971-1975). - Extension et raccordement du réseau assainissement et de la galerie technique : ordres de services des marchés n° 66.04, 66.14, 70.24; 71.13 et 75.06 (1971-1976). - Aménagement des espaces verts : ordres de services des marchés n° 68.07, 70.41, 71.36, 72.36, 73.20, 73.25 (1970-1973). - Réseau d'eau : ordres de services des marchés n° 73.08, 74.39 (1973-1974). - Collection d'ordres de services pour les marchés n° : 61.04 (mission architecte), 68.31 (terrassement boulevard de la Grette), 68.42 (construction d'un pont cadre sur la Malcombe), 70.23 (voirie), 71.51 (mise en état sols et démolitions), 73.12 (ouvrage de franchissement de la RN 73), 73.20 (aménagement abords place Jean Moulin), 73.29 (voirie), 75.10 (travaux topographiques), 75.33 (voirie), 76.25 (aire de stationnement) (1970-1976). - Quartier de Chateaufarine, espaces libres : pièces de marché, plans (1972).

    Date

    1969-1983

    Cote

    354W287

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • ZUP de Besançon Planoise (dossier SEDD). - Rue de Cologne,...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  6. Résultat n°6

    Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, travaux divers de viabilités des programmes en cours de réalisation (dossiers SEDD). - Année 1983 : dossier de marché n° 83.38 (1983-1985). - De 1989 à 1992 : dossier de marché n° 89.203 (1989-1992). - De 1992 à 1994 : dossier de marché n° 92.227 (1992-1994). - De 1993 à 1995 : dossier de marché n° 93.208 (1993-1996).

    Date

    1983-1993

    Cote

    354W303

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, travaux...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  7. Résultat n°7

    Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre Historique : Opération de Revitalisation urbaine et Sociale) de la ville de Besançon. - Présentation du projet : brochure de présentation en réponse à l'appel d'offres lancé par l'Union Européenne, dossier de presse, CD de présentation (1997). Bilans et évaluations : rapport annuels pour les années 1997, 1998, 1999 et 2000, rapport final (décembre 2001), demande de révision budgétaire de juin 2001, rapports semestriels intermédiaires de juin 1998, juin 1999 et juin 2000 (1997-2000).

    Date

    1997-2000

    Cote

    492W6

    • Contexte : 492W : Dossiers de suivi du projet CHORUS.

    • Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre...

    Producteur :

    DIRECTION RELATIONS INTERNATIONALES ET ENSEIGNEMENT SUPERIEUR

  8. Résultat n°8

    Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) du domaine de Saint-Laurent. - Dossier de création : plan de situation, rapport de présentation, étude d'impact, plan de délimitation, état parcellaire, étude géotechnique (1990).

    Date

    1990

    Cote

    456W12

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)
    • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) du domaine de Saint-Laurent....

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  9. Résultat n°9

    Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Velotte, aménagement : enquête parcellaire, déclaration d'utilité publique, plan parcellaire, réclamations, réponses aux questionnaires, actes de naissance des propriétaires

    Date

    1975-1976

    Cote

    88W78

    • Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des...

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Velotte, aménagement...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  10. Résultat n°10

    Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Besançon Planoise (dossiers SEDD). - Quartier de Chateaufarine-Louvière, construction de 804 logements pour le programme 1975-1976 : 6 plans des cages et étages (mars 1975). - Quartier de la Louvière, assainissement : ordre de service du marché n° 76.47 (1979). - Quartiers de la Louvière et de Chateaufarine, alimentation en eau potable : pièces du marché n° 76.28 (1976-1979). - Quartier de la Louvière, réseau PTT : pièces du marché n° 76.20 (1976-1979). - Quartiers de la Louvière et de Chateaufarine, assainissement (programme 1975-1976) : pièces du dossier de consultation des entreprises (1976). - Galerie technique, prolongement depuis la chambre X1 rue des Causses : pièces du marché n° 76.27 (1976-1979). - Rue des Causses, prolongement du collecteur d'assainissement depuis BA à B4 : pièces du marché n° 76.26 (1976-1978). - Quartiers de Chateaufarine et de la Louvière, fourniture et mise en oeuvre d'enrobés denses : pièces du marché n° 77.48 (1977-1978). - Ecoles maternelles Artois et Fribourg, terrassements généraux abords : pièces du marché n° 77.56 (1977). - Quartiers de Chateaufarine et de la Louvière, voirie, parkings et trottoirs : pièces du marché n° 76.50 (1976-1979). - Collecteur rue Russell, boulevard de la Grette à central téléphonique : pièces du marché n° 77.38 (1977). - Quartier de la Louvière, voirie, assainissement, eau et réseau PTT de la zone pavillonnaire : pièces du marché n° 77.01 (1977-1981).

    Date

    1976-1981

    Cote

    354W290

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Besançon Planoise...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  11. Résultat n°11

    Projet Pilote Urbain (PPU). - Autres projets déposés par des villes européennes : publications de la Communauté Européenne envoyées pour informations (rapports sur les PPU pour les années 1996 et 1997, Newsletter de la Communauté Européenne 1997-1999).

    Date

    1997-1999

    Cote

    492W18

    • Contexte : 492W : Dossiers de suivi du projet CHORUS.

    • Projet Pilote Urbain (PPU). - Autres projets déposés...

    Producteur :

    DIRECTION RELATIONS INTERNATIONALES ET ENSEIGNEMENT SUPERIEUR

  12. Résultat n°12

    Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise. - Collège d'enseignement technique (CET) de Planoise, aménagement d'un plateau EPS : dossier de marché n°III-14/70 (1967-1971). - Lycée de Planoise, construction d'un plateau EPS : dossiers de marché n°80-103 (lot 1, terrassements) et n°80-111 (lot 2, aménagement de l'aire de jeux) (1980-1983).

    Date

    1978-1983

    Cote

    354W26

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise. - Collège...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  13. Résultat n°13

    Rue du Tunnel, extension, droit de préemption urbain : correspondance (1988) Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) des Chaprais : dossier de création, plans (février 1983), plans d'aménagement du quartier (1984-1985) ; quartier des Chaprais : projet d'aménagement (1976)

    Date

    1976-1988

    Cote

    88W17

    • Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des...

    • Rue du Tunnel, extension, droit de préemption urbain...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  14. Résultat n°14

    Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre Historique : Opération de Revitalisation urbaine et Sociale) de la ville de Besançon. - Préparation d'un audit financière demandé par l'Union Européenne : correspondance, notes, documents de travail (2002).

    Date

    2002

    Cote

    492W9

    • Contexte : 492W : Dossiers de suivi du projet CHORUS.

    • Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre...

    Producteur :

    DIRECTION RELATIONS INTERNATIONALES ET ENSEIGNEMENT SUPERIEUR

  15. Résultat n°15

    Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre Historique : Opération de Revitalisation urbaine et Sociale) de la ville de Besançon. - Suivi des travaux d'aménagement du palais Granvelle (volet "Musée du Temps") : comptes rendus des réunions de chantier de la phase 3 (n° 3 au n° 50 entre le 18 mai 2000 et le 25 octobre 2001), comptes rendus des réunions de chantier (Bâtiments administratifs, n° 1 au n° 51 du 22 mars 2001 au 22 novembre 2001, comptes rendus des réunions de chantier (Phase 1 et 2 - Consolidation des structures du bâtiment) du n° 2 (4 décembre 1997) au n° 87 (14 décembre 2000), comptes rendus des réunions de chantier (Aménagement, 1ère tranche) du n° 1 (24 novembre 2000) au n° 31 (23 novembre 2001).

    Date

    1997-2001

    Cote

    492W12

    • Contexte : 492W : Dossiers de suivi du projet CHORUS.

    • Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre...

    Producteur :

    DIRECTION RELATIONS INTERNATIONALES ET ENSEIGNEMENT SUPERIEUR

  16. Résultat n°16

    Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, viabilités des programmes en cours de réalisation (dossier SEDD). - 2ème semestre 1987 : dossier de marché n° 87 C 004 (1987-1988). - années 1986-1987 : dossier de marché n° 86 c 0087 (1986-1987). - année 85 : dossier de marché n° 85 C 010 (1985-1986).

    Date

    1985-1988

    Cote

    354W298

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, viabilités...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  17. Résultat n°17

    Combe Saragosse, procédure de Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) : dossier de réalisation (lacunaire dans les pièces administratives et les pièces graphiques) (1982), Plan d'Aménagement de Zone (PAZ) (1985), modification du règlement (juin 1985), dossier de création (janvier 1981)

    Date

    1981-1985

    Cote

    88W6

    • Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des...

    • Combe Saragosse, procédure de Zone d'Aménagement Concerté...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  18. Résultat n°18

    Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Besançon Planoise (dossier SEDD). - cession à la Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD) des chemins communaux déclassés et des chemins ruraux : plan parcellaire, dossier d'enquête publique, délibérations, plans de déclassement par section (1963). - Assainissement : schéma de principe (1967). - Plates-formes des voies primaires, assainissement : dossier de consultation des entreprises (1966). - Secteur de Planoise : plan général (s.d.). - plan et état parcellaire modifiés après enquête (1962) - Pont de Chateaufarine, voirie secondaire : dossier de plans, dossier de consultation des entreprises (1962).

    Date

    1962-1967

    Cote

    354W292

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Besançon Planoise...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  19. Résultat n°19

    Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, dossiers des expropriés : notifications, états hypothécaires, ordonnances d'expropriation, vente des immeubles compris dans l'ordonnance d'expropriation du 30/07/1963 à la SEDD (Société d'Equipement du Département du Doubs), correspondance, arrêté du ministère de la construction du 08/06/1962 fixant la ZUP de Planoise, état parcellaire, délibération du conseil municipal du 26/03/1963 pour déclassement des voies communales dans la ZUP, ordonnance d'expropriation du 05/08/1963, plan parcellaire, délibération du conseil municipal du 27/10/1961 pour acquisition de terrains de la ZUP par voie d'expropriation

    Date

    1961-1964

    Cote

    88W77

    • Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des...

    • Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, dossiers...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  20. Résultat n°20

    Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre Historique : Opération de Revitalisation urbaine et Sociale) de la ville de Besançon. - Rapports et bilans transmis à la Communauté Européenne : rapport semestriel (juin 2000), rapport annuel (décembre 2000), rapport final (décembre 2001), révision budgétaire (juin 2000).

    Date

    2000-2001

    Cote

    492W20

    • Contexte : 492W : Dossiers de suivi du projet CHORUS.

    • Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre...

    Producteur :

    DIRECTION RELATIONS INTERNATIONALES ET ENSEIGNEMENT SUPERIEUR

  21. Résultat n°21
    Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre Historique : Opération de Revitalisation urbaine et Sociale) de la ville de Besançon. - Communication de la Ville autour du projet : supports de communication autour des 4 volets Revitalisation quartier Saint-Jean, Marché Beaux-Arts, Musée du Temps, Chemin des sens (1997-2001).

    24 medias

    Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre Historique : Opération de Revitalisation urbaine et Sociale) de la ville de Besançon. - Communication de la Ville autour du projet : supports de communication autour des 4 volets Revitalisation quartier Saint-Jean, Marché Beaux-Arts, Musée du Temps, Chemin des sens (1997-2001).

    Date

    1997-2001

    Cote

    492W30

    • Contexte : 492W : Dossiers de suivi du projet CHORUS.

    • Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre...

    Producteur :

    DIRECTION RELATIONS INTERNATIONALES ET ENSEIGNEMENT SUPERIEUR

  22. Résultat n°22

    ZUP de Besançon Planoise (dossiers SEDD).- Quartier des Epoisses. -Voirie secondaire, 4e tranche, élargissement rues : marché n° 69.16 (1969) -Rue de Franche-Comté, parking, trottoirs et bordures : marché n° 68.05 (1968-1970). -Rues Artois, Dijon, Picardie, assainissement : marché n° 68.10 (1968-1969). - Secteur Dole / boulevard Ouest / Grette / Bretelle foire / boulevard Allende, voirie primaire, bordures trottoirs : marché n° 68.14, arrêté de subvention (1967-1968). - Parking du centre commercial : marché n° 68.28 (1968-1969). Quartier de Chateaufarine. - Voiries secondaires, construction de la galerie de service et du réseau d'assagissement : marché n° 68.27 (1968-1971). - Rue Brabant, voirie secondaire 1ère tranche : marché n° 68.09 (1968-1974). - Rue Brabant, voirie tertiaire 1ère tranche : marché n° 69.06 (1969). - Rues Ile de France et Brabant, parking et assainissement : marché n° 69.32 (1969). - Rues Ile de France, Cologne et Brabant, parking et assainissement : marché n° 69.33 (1969).

    Date

    1968-1974

    Cote

    354W284

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • ZUP de Besançon Planoise (dossiers SEDD).- Quartier...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  23. Résultat n°23

    Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) des Tilleroyes. - Dossier de création : extrait de délibération, étude d'impact, rapport de présentation, plan de situation, plan de délimitation, rapport de la SEDD après la concertation préalable au dossier de création (1990).

    Date

    1990

    Cote

    456W10

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)
    • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) des Tilleroyes....

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  24. Résultat n°24

    Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Saint Laurent, réalisation : plans, notamment plans de récolement et plans en commun avec la ZAC Lafayette. A noter : voir également 537W29

    Date

    1990-1993

    Cote

    537W30

    • Contexte : 537W : Construction du tunnel sous la Citadelle.

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Saint Laurent, réalisation...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  25. Résultat n°25

    Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre Historique : Opération de Revitalisation urbaine et Sociale) de la ville de Besançon : collection de délibérations du Conseil Municipal (1997-2001).

    Date

    1997-2001

    Cote

    492W8

    • Contexte : 492W : Dossiers de suivi du projet CHORUS.

    • Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre...

    Producteur :

    DIRECTION RELATIONS INTERNATIONALES ET ENSEIGNEMENT SUPERIEUR

  26. Résultat n°26

    Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Besançon Planoise, avant-projet général : sous-dossier général et sous-dossier technique (dossier SEDD).

    Date

    1962

    Cote

    354W291

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Besançon Planoise,...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  27. Résultat n°27

    Rues Weiss et Demangel, construction d'un centre de tri postal : avant-projet (1967-1968), projet dispensé de permis de construire (arrêté du 11/04/1962), correspondance, avis de la commission municipale d'urbanisme, plans (1968-1970) Cité administrative Jean Cornet, extension des bâtiments Sarrail : dossier général des travaux envisagés (novembre 1983) Lycée Pasteur, construction d'un bâtiment sportif : dossier d'études préliminaires (mars 1968) Planoise, projet de construction d'une patinoire : correspondances, plans types (1969) Zone Industrielle (ZI) de Trépillot, Zone d'Aménagement Différé (ZAD) et Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise : plans d'implantation au 1/5000 ème (sans date) Espace Industriel de Besançon Palente : règlement du Plan d'Aménagement de Zone (PAZ) et plans des servitudes et des réseaux (1986-1987) Centre d'accueil des travailleurs nord-africains, édification d'hébergements : correspondance, rapports (1952-1954)

    Date

    1952-1987

    Cote

    88W36

    • Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des...

    • Rues Weiss et Demangel, construction d'un centre de...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  28. Résultat n°28

    ZUP de Besançon Planoise, quartiers de Chateaufarine et des Epoisses (dossiers SEDD). - Rue de Savoie, enrobés denses : pièces du marché n° 73.07 (1973-1975). - Rue de Savoie, parkings et trottoirs : pièces du marché n° 73.24 (1973-1976). - Place Jean Moulin, aménagement : pièces du marché n° 73.19 (1973-1975). - Rue de Savoie, réseau d'eau : pièces du marché n° 72.23 (1972-1976). - Rues de Savoie et Ile de France, parking : pièces du marché n° 72.18 (1972-1976). - Construction du collecteur primaire d'assainissement : pièces du marché n° 72.13 (1972-1975). - Fourniture et mise en oeuvre d'enrobés denses : pièces du marché n° 72.10 (1972-1975). - Rues de Savoie et Ile de France, terrassements généraux et assainissement : pièces du marché n° 71.55 (1971-1976). - Réseau de gaz, 2ème tranche : pièces du marché n° 71.14 (1971-1973). - Voirie secondaire : pièces du marché n° 71.30 (1971-1976). - Parking des douanes : pièces du marché n° 71.32 (1971-1973). - Rue de Savoie, construction de la galerie de service et du réseau d'assainissement des voiries secondaires : pièces du marché n° 71.34 (1971-1975). - Bretelles de déviation de la RN 73, accès CHU, construction : pièces marché n° 70.01 (1970-1971). - Rue du Brabant, parking : pièces marché n° 70.02 (1970-1972). - Pont de Chateaufarine, construction : pièces marché n° 70.04 (1970-1971). - Centre commercial Epoisses, parking et accès : pièces marché n° 70.07 (1970-1971). - Avenue Ile de France, galerie de service : pièces du marché n°71.15 (1971-1973). - Quartier de Chateaufarine, réseau de gaz : pièces du marché n° 70.12 (1970-1971). - Quartier de Chateaufarine, parking, trottoirs et voies pompiers : pièces du marché n° 70.19 (1970-1975). - Quartier de Chateaufarine, assainissement : pièces du marché n° 70.14 (1970-1973). - Groupe scolaire Bourgogne, accès et réseaux divers : pièces du marché n° 70.28 (1970).

    Date

    1970-1976

    Cote

    354W288

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • ZUP de Besançon Planoise, quartiers de Chateaufarine...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  29. Résultat n°29

    Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre Historique : Opération de Revitalisation urbaine et Sociale) de la ville de Besançon. - Dépenses engagées par la Ville pour l'année 1999 classées par volet (Chemin des sens, Musée du Temps, Revitalisation Saint-Jean) : tableaux récapitulatifs, rapport annuel 1999 (1999).

    Date

    1999

    Cote

    492W22

    • Contexte : 492W : Dossiers de suivi du projet CHORUS.

    • Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre...

    Producteur :

    DIRECTION RELATIONS INTERNATIONALES ET ENSEIGNEMENT SUPERIEUR

  30. Résultat n°30

    Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre Historique : Opération de Revitalisation urbaine et Sociale) de la ville de Besançon. - Dépenses engagées par la Ville pour l'année 2001 classées par volet (Chemin des sens, Revitalisation Saint-Jean) : tableaux récapitulatifs (2001).

    Date

    2001

    Cote

    492W27

    • Contexte : 492W : Dossiers de suivi du projet CHORUS.

    • Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre...

    Producteur :

    DIRECTION RELATIONS INTERNATIONALES ET ENSEIGNEMENT SUPERIEUR

  31. Résultat n°31

    Communication autour du Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre Historique : Opération de Revitalisation urbaine et Sociale) de la ville de Besançon. - Elaboration d'une vidéo de présentation par l'Atelier Audiovisuel de la Ville : comptes-rendus de réunion, scénario du film, documents de travail (1998-2000). Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre Historique : Opération de Revitalisation urbaine et Sociale) de la ville de Besançon. - Suivi du volet "Revitalisation du quartier Saint-Jean" : correspondance avec l'association "Si Saint-Jean m'était comté", historique du quartier par B. Rochelandet et C. Mambre daté de janvier 2001, convention Ville / Association "Si Saint-Jean m'était comté" datée du 6 juin 2000 (copie), comptes rendus de réunion (2000-2001).

    Date

    1998-2001

    Cote

    492W11

    • Contexte : 492W : Dossiers de suivi du projet CHORUS.

    • Communication autour du Projet Pilote Urbain (PPU)...

    Producteur :

    DIRECTION RELATIONS INTERNATIONALES ET ENSEIGNEMENT SUPERIEUR

  32. Résultat n°32

    Z.I. de Trepillot, extension, exécution de la voirie (dossiers Société d'Equipement du Département du Doubs). - rues n° 1 et 5 : dossier marché n° 70-23. - rues n° 2 et 6 : dossier marché n° 71-62. - voie n° 4 : dossier marché n° 73-15. - voie n° 3 : dossier marché n° 73-26. - voie n° 7 : dossier marché n° 74-13. - construction de trottoirs 1ère partie : dossier marché n° 74-14. - construction de trottoirs 2ème tranche et exécution d'enrobés 1ère tranche : dossier marché n° 75-22. - construction de trottoirs 3ème tranche et exécution enrobés 2ème tranche : dossier marché n° 76-51. - plans éclairage public.

    Date

    1970-1978

    Cote

    354W236

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Z.I. de Trepillot, extension, exécution de la voirie...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  33. Résultat n°33

    Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre Historique : Opération de Revitalisation urbaine et Sociale) de la ville de Besançon. - Dépenses engagées par la Ville pour l'année 2001 classées par volet (Marché des Beaux-Arts) : tableaux récapitulatifs (2001).

    Date

    2001

    Cote

    492W29

    • Contexte : 492W : Dossiers de suivi du projet CHORUS.

    • Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre...

    Producteur :

    DIRECTION RELATIONS INTERNATIONALES ET ENSEIGNEMENT SUPERIEUR

  34. Résultat n°34

    Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) des Chaprais - Dossier de réalisation : projet de convention Ville / SARL Entreprise Saintot relative aux conditions d'aménagement et d'équipement de la ZAC datée de mai 1985, plan de zone, plan financier prévisionnel des équipements, rapport de présentation, règlement du Plan d'Aménagement de Zone (PAZ), programme des travaux d'équipement (1985).

    Date

    1985

    Cote

    456W11

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)
    • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) des Chaprais - Dossier...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  35. Résultat n°35

    Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) de la zone artisanale des Montarmots. - Dossier de création : plan des travaux, plan de délimitation de la ZAC, rapport de présentation, étude d'impact. Dossier de réalisation : rapport de présentation, règlement, plan d'aménagement de la zone (PAZ), cahier des charges de cession de terrain, programme d'équipements publics, modalités prévisionnelles de financement (1987).

    Date

    1987

    Cote

    456W13

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)
    • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) de la zone artisanale...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  36. Résultat n°36

    Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre Historique : Opération de Revitalisation urbaine et Sociale) de la ville de Besançon. - Dépenses engagées par la Ville pour l'année 2000 classées par volet (Chemin des sens, Revitalisation Saint-Jean) : tableaux récapitulatifs (2000).

    Date

    2000

    Cote

    492W24

    • Contexte : 492W : Dossiers de suivi du projet CHORUS.

    • Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre...

    Producteur :

    DIRECTION RELATIONS INTERNATIONALES ET ENSEIGNEMENT SUPERIEUR

  37. Résultat n°37

    Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise. - Aménagement de la cour de l'école maternelle Boulloche : plans des travaux, détail estimatif (1980), plans des équipements jeux (1986), dossier concernant la protection acoustique de l'école (1983). - Rues Matisse, Picasso et square Dürer, travaux de serrurerie : dossier marché n° 88 c 013 (1988-1996) - Rue Dürer et parking centre commercial Euromarché, travaux de serrurerie : dossier marché n° 85 c 010 (1985-1986) - Pose d'un garde-corps sur les accès des chambres 30 et C de la galerie technique : lettre de commande, détail estimatif, plans, (1985). - Ecole rue Dürer, aménagement : plans (1984). - Collections de délibérations concernant la dénomination des voies de la ZAC de Planoise (1981) - Galerie technique, réseaux existants : plan collecteur primaire rue Russel, plan repérage des radiers des collecteurs existants boulevard Allende, rapport technique sur les difficultés d'exploitation des galeries de la ZUP, croquis chambre Epoisses, plans " chambres d'éclatement 1er et 2ème cas, déplacement compensés sur collecteurs principaux " (1978), projet distribution de chauffage. - Travaux topographiques (dossiers SEDD) : dossier marché n° 78.02 (1978), dossier marché n° 79.52 (1979-1983), dossier marché n° 79.53 (1979-1983), dossier marché n° 83.40 (1983-1990), répertoire des coordonnées topographiques.

    Date

    1978-1990

    Cote

    354W305

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise. - Aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  38. Résultat n°38

    Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre Historique : Opération de Revitalisation urbaine et Sociale) de la ville de Besançon, volet "Aménagement du quartier Marché-Beaux-Arts". - Aménagement de la Zone d'Activité Concertée (ZAC) Marché des Beaux-Arts : dossier de réalisation (plan d'aménagement de la zone, rapport de présentation, règlement, étude de faisabilité du projet datée de février 1996, document de présentation du projet présenté devant le Conseil Municipal le 20 mai 1996, bulletin d'information sur le réaménagement du secteur des Beaux-Arts n°1-janvier 1999 à n° 4-juillet 2001, correspondance avec la SEDD (1996-2001).

    Date

    1996-2001

    Cote

    492W16

    • Contexte : 492W : Dossiers de suivi du projet CHORUS.

    • Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre...

    Producteur :

    DIRECTION RELATIONS INTERNATIONALES ET ENSEIGNEMENT SUPERIEUR

  39. Résultat n°39

    Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Velotte : dossier de composition générale (plans) (1972) ; plan d'aménagement de zone (décembre 1972) ; équipements publics et espaces verts : plans (sans date) ; secteur central : plan d'aménagement (1973) ; enquête parcellaire : plan et repertoire parcellaire (1974-1975)

    Date

    1972-1975

    Cote

    46W50

    • Contexte : 46W : Projets d'urbanismes pour les différents quartiers...

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Velotte : dossier...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  40. Résultat n°40

    Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre Historique : Opération de Revitalisation urbaine et Sociale) de la ville de Besançon. - Suivi pour les années 2002 et 2003 : correspondance, notes, documentation, comptes rendus de réunion (2002-2003).

    Date

    2002-2003

    Cote

    492W5

    • Contexte : 492W : Dossiers de suivi du projet CHORUS.

    • Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre...

    Producteur :

    DIRECTION RELATIONS INTERNATIONALES ET ENSEIGNEMENT SUPERIEUR

  41. Résultat n°41

    Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Velotte : dossier de demande de création d'une ZAC (juin 1970), règlement du plan d'aménagement de zone (décembre 1972), photo aérienne du site de la ZAC

    Date

    1970-1972

    Cote

    46W52

    • Contexte : 46W : Projets d'urbanismes pour les différents quartiers...

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Velotte : dossier...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  42. Résultat n°42

    VOIE DE DESSERTE ET DE CONTOURNEMENT DE L'AGGLOMERATION BISONTINE - document de travail (1988), plans Ville de Besancon, plan continu parcellaire et pose de gaz de France (pose du tronçon de la canalisation dans la ZI de Tilleroyes) (1975), délibérations du Conseil municipal (1988) (1987-2000). ROCADE NORD OUEST : calage du tracé, propositions d'aménagement du groupement d'études et comparaison avec les caractéristiques du dossier technique modificatif (document DDE préparé par SERALP / CERREP / BERLOTTTIER) (1995). BESANCON PLANOISE - RESEAU DE CHALEUR, réalisation et exploitation des installations du chauffage collectif : avenant marché SEDD (1992). Projet global d'aménagement urbain, étude du stationnement et des déplacements à Besançon (1989). PARC URBAIN : projet de Mme OSTY (1995), article de presse, rapport de reconnaissance de sol concernant le parc urbain, stockage et évacuation des eaux de toiture de SUPERFOS (1996) par SOLETCO, rapport de reconnaissance de sol concernant au parc urbain, (1996) par SOLETCO, Etude géotechnique SOLETCO de la ZAC de Planoise (non daté) (1995-1996). ROCADE NORD OUEST : propositions de répartition de l'exploitation et de l'entretien (document DDE 1998). ZI de Trepillot. - aménagement entrée de ville, rue de Vesoul, propriété CASSARD : plans, correspondance (1995-1997) - indivision HUMBERT : correspondance, plans (1997) - plans d'aménagement - plan d'emprise des talus au droit de la propriété BURDIN - plan d'aménagement du secteur Thomas -Palissy - courriers entreprise DANZAS et EVEN SNCF de Franche-Comté (1998) ROCADE NORD OUEST, dossier TRANSPORTS JEANTET : correspondances, plans et ordonnances de tribunal (1998 - 2001)

    Date

    1987-2000

    Cote

    354W386

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • VOIE DE DESSERTE ET DE CONTOURNEMENT DE L'AGGLOMERATION...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  43. Résultat n°43

    Plan d'aménagement, levée de servitude en vue de la construction d'un centre de convalescents "Aux Saint-Martin" : plan, correspondance (1954) ; réduction d'un rond-point prévu sur une propriété sise Rue des Cras : plans, correspondance (1954) Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, concours pour la construction d'un programme de logements, groupe scolaire, équipements spéciaux, espaces banalisés : règlement du concours, programme, documentation, correspondance (1979) Programme (plan) d'aménagement de la ville de Besançon : étude de circulation pour l'organisation des transports urbains (1964-1965) Prime communale à la construction, modalités d'attribution : délibérations du conseil municipal, correspondance (1956-1963), cahier consignant les attributions (1951-1963) Quartier Montrapon / Fontaine-Ecu, projet de transformation dans le cadre du Contrat Etat / Région / Ville (du 6 mars 1984), programme de développement social : rapport de présentation du projet (document de travail ?) (1984) Planches-Vieilley : livre blanc sur l'urbanisation du quartier remis par les habitants et l'association "Planches-Vieilley" (février 1973)

    Date

    1951-1984

    Cote

    88W107

    • Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des...

    • Plan d'aménagement, levée de servitude en vue de la...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  44. Résultat n°44

    Zone d'Aménagement Concertée (Z.A.C.) de Planoise, aménagement de voirie (SEDD, maître d'ouvrage). - Voie primaire (boulevard Allende et carrefour A), voie secondaire (voie reliant rue Russel - boulevard Ouest) et voie tertiaire (desserte du lycée - HFC - parking et desserte HLM municipales) : documents techniques, plans, correspondance (1981-1983). - Aménagement du carrefour C (boulevard Allende- avenue de Bourgogne), élargissement du carrefour E (rues de Causses, rue La Fayette), création d'une voie bus entre les carrefours B et C : dossier marché SEDD n°83.61, plans (1983-1986). - Aménagement du carrefour rue de Cologne - boulevard Allende, création d'une voie bus entre les carrefours E et C : dossier marché SEDD n° 85 C 009, plans (1985-1986). - aménagement d'un rond-point carrefour F (rues Blaise Pascal - Bertrand Russel) : plans (sans date).

    Date

    1981-1986

    Cote

    354W263

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Zone d'Aménagement Concertée (Z.A.C.) de Planoise,...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  45. Résultat n°45

    Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Saint Laurent, réalisation : pièces officielles, procès-verbaux d'étanchéité, étude de sol, plans de récolement (1ère, 2e, 3e tranches), correspondance, dossier de presse, dossier relatif à l'aménagement du rond-point Chemin des Essarts l'Amour/Chemin du Cerisier (plans d'aménagement, coupe type, dessins de profil). A noter : voir également 537W30 (plans)

    Date

    1990-1993

    Cote

    537W29

    • Contexte : 537W : Construction du tunnel sous la Citadelle.

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Saint Laurent, réalisation...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  46. Résultat n°46

    Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, eau potable (dossiers SEDD). - construction d'une canalisation d'eau potable en galerie technique : dossier de marché n° 87 c 003 (1987). - fourniture et pose d'une conduite à l'intérieur de la galerie technique entre l'avenue de Bourgogne et les PTT : dossier de marché n° 80.19 (1980). - Place de l'Europe, place du Marché et square Van Gogh, eau potable : plans. - Fourniture et pose de canalisations d'eau potable : pièces marché n° 86 c 006 (1986). - Fourniture de supports pour conduite d'eau placée en galerie technique : pièces du marché n° 80.05 (1980-1985). - Fourniture et mise en place d'une conduite d'alimentation en eau potable : pièces de marché n° 83.03 (1983). - Fourniture et pose d'une conduite d'alimentation en eau potable dans la galerie en construction sous le lycée de Planoise : dossier de marché n° 79.80 (1979-1981). - Boulevard Allende et rue des Causses, fourniture et pose d'une conduite : dossier de consultation des entreprises. - plan d'alimentation et de distribution depuis le réservoir de Planoise. - Rue Russell : plan de recolement collecteur.

    Date

    1979-1987

    Cote

    354W310

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, eau...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  47. Résultat n°47

    Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) La Fayette (dossier SEDD). - Rue La Fayette, exécution d'une plate-forme : plan topographique et parcellaire, essais à la plaque, étude géologique, dossier de marché n° 94.208 (1994-2002). - Rue La Fayette, aménagement paysager : pièces du marché n° 91.201 (1991-1992). - Arase des murs de l'escalier chambre 39 bis : lettre de commande, factures (1997). - Travaux de viabilité, voiries primaire et secondaire : dossier de marché n° 90.232 (1990-1993). - Travaux de viabilité, voirie tertiaire : dossier de marché n° 90.231 (1990-1993). - Travaux de viabilité, rue Newton, prolongement de la rue La Fayette et création de la rue de Vigny : dossier de marché n° 93.207 (1993-1998). - Route d'Avanne, construction d'un égout de récupération des eaux pluviales : étude Soletco de reconnaissance de sol sur le parc urbain de Planoise pour stockage et évacuation des eaux de toiture de Superfos (1996). Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) du Domaine du Saint Laurent : plan de composition (1990), plan de récolement du raccordement aux réseaux d'eau et d'assainissement (1991), plan de la liaison routière entre la rue des Causses et la ZAC Saint Laurent (1991). Liaison routière entre rue des Causses et ZAC Saint Laurent : plan (1991).

    Date

    1990-2002

    Cote

    354W317

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) La Fayette (dossier...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  48. Résultat n°48

    Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise. Le village du Parc : plan parcellaire SEDD, plan d'aménagement du parking provisoire, plan de la rue Matisse, plan des terrassements généraux, dossier de plans architecte JMPG pour l'exécution des ouvrages. Hôtel Formule 1 : plan d'implantation et d'alimentation BT. Cité Jean Zay : plans masse et des logements. Rue Rubens : plans et plan parcellaire SEDD. Hôtel les Relais Bleus : plan d'implantation et d'alimentation BT, sous-station. Voie secondaire liaison boulevard Ouest / rue Russel : plan. Rue Renoir : plan

    Date

    1984-1988

    Cote

    354W212

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise. Le village...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  49. Résultat n°49

    Projet Pilote Urbain (PPU). - Autres projets déposés par des villes européennes : documents reçus pour information par le service Relations Internationales (1996-2001).

    Date

    1996-2001

    Cote

    492W17

    • Contexte : 492W : Dossiers de suivi du projet CHORUS.

    • Projet Pilote Urbain (PPU). - Autres projets déposés...

    Producteur :

    DIRECTION RELATIONS INTERNATIONALES ET ENSEIGNEMENT SUPERIEUR

  50. Résultat n°50

    Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Besançon Planoise, aménagement, avant-projet général (dossier SEDD) : sous-dossier technique (s.d.).

    Date

    0

    Cote

    354W295

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Besançon Planoise,...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  51. Résultat n°51

    Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, aménagement d'espaces verts années 1983 et 1984-1985 : dossiers de marchés Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD) n° 83.39 et 84.73, plans, notes (1981-1992). Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Besançon Planoise, financement : notification d'attribution de subvention, délibération, dossiers de financement programmes 1973 et 1974 (1967-1974).

    Date

    1967-1992

    Cote

    354W297

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  52. Résultat n°52

    Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre Historique : Opération de Revitalisation urbaine et Sociale) de la ville de Besançon. - Etudes préalables aux travaux d'aménagement du palais Granvelle (volet "Musée du Temps") : étude des élévations du Palais Granvelle datée de mars 1999, approche documentaire des modifications du bâti par Valérie Viscusi-Simonin datée de septembre 1998, rapport final des relevés architecturaux daté de novembre 1998, analyse dendrochronologique datée de octobre 1998, documents de synthèse sur l'évaluation chronologique datés d'avril 1998 et de février 1998, rapport d'intervention et rapport d'étude sur la création et la conservation des décors peints daté de 1998 (1998-1999). Suivi des travaux d'aménagements : correspondance, notes, rapports intermédiaires, rapport pour l'année 2000, comptes rendus de réunion, documents de travail, dossier de presse sur le lancement des travaux (1997-2001).

    Date

    1997-2001

    Cote

    492W13

    • Contexte : 492W : Dossiers de suivi du projet CHORUS.

    • Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre...

    Producteur :

    DIRECTION RELATIONS INTERNATIONALES ET ENSEIGNEMENT SUPERIEUR

  53. Résultat n°53

    Zone à Urbaniser en priorité (ZUP) de Besançon Planoise, quartier des Epoisses (dossier SEDD) : plans de recolement. - réseaux CES, CET assainissement, eau potable, gaz - réseau assainissement - pièces DCE galerie technique - réseau eau potable - réseau éclairage public - réseau gaz basse tension

    Date

    1967-1974

    Cote

    354W296

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Zone à Urbaniser en priorité (ZUP) de Besançon Planoise,...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  54. Résultat n°54

    Opération Chorus (centre historique, opérations de renouvellement urbain et social) : dossier de presse, dossier de présentation, comptes rendus de réunions

    Date

    1997-2000

    Cote

    474W17

    • Contexte : 474W

    • Opération Chorus (centre historique, opérations de...

    Producteur :

    DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

  55. Résultat n°55

    Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre Historique : Opération de Revitalisation urbaine et Sociale) de la ville de Besançon. - Dépenses engagées par la Ville pour l'année 2001 classées par volet (Musée du Temps) : tableaux récapitulatifs (2001).

    Date

    2001

    Cote

    492W28

    • Contexte : 492W : Dossiers de suivi du projet CHORUS.

    • Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre...

    Producteur :

    DIRECTION RELATIONS INTERNATIONALES ET ENSEIGNEMENT SUPERIEUR

  56. Résultat n°56

    Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Velotte, création : correspondance, cahier des observations du public concernant la ZAC de Velotte (octobre 1975), comptes-rendus des réunions de travail du service de l'urbanisme, documents relatifs aux emprunts et au financement de l'opération, enquête d'utilité publique (déclaration d'utilité publique, etc...), plan et répertoire parcellaires, contrat relatif à l'exécution des travaux topographiques et parcellaires, tableau chronologiques des différentes phases de la création de la ZAC

    Date

    1972-1976

    Cote

    46W51

    • Contexte : 46W : Projets d'urbanismes pour les différents quartiers...

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Velotte, création...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  57. Résultat n°57

    Z.A.C. de Planoise. - Construction d'un passage inférieur rue de Franche-Comté, ouvrage P2 (maîtrise d'ouvrage SEDD) : dossier marché n° 81.28 (1981-1984), contrôle des résistances à la compression et à la traction, notes de calcul CETEL, plans recolement réseau gaz et réseau eau (1981-1984); plantations : plan de plantation, lettre de commande, cahier des clauses techniques particulières, BE et BE du dossier de consultation des entreprises (1982).

    Date

    1981-1984

    Cote

    354W269

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Z.A.C. de Planoise. - Construction d'un passage inférieur...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  58. Résultat n°58

    Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Diderot, mise à l'alignement et construction d'une passerelle piétons : dossier de marché n°1999-09, plans, dossier de presse, contrôle technique, convention ; aménagement de voirie : dossier de marché n°1990-110.

    Date

    1989-1991

    Cote

    537W33

    • Contexte : 537W : Construction du tunnel sous la Citadelle.

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Diderot, mise à l'alignement...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  59. Résultat n°59

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de Planoise (dossiers SEDD). - Travaux éclairage public : dossier de marché n° 84.166, plans (1984), lettre de commande pour rue Blaise Pascal (1989), plans éclairage public centre commercial Euromarché (1983). - Travaux EDF et gaz : pièces marché n° 80.76 (1980-1985), pièces du marché n° 86 c 022 (1986), dossier de marché n° 80.76 (1976-1980), propositions EDF - GDF pour réseaux EDF et Gaz.

    Date

    1976-1989

    Cote

    354W304

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de Planoise (dossiers...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  60. Résultat n°60

    Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, signalisation verticale : dossier de marché public de fourniture n° 16/85

    Date

    1985-1986

    Cote

    288W173

    • Contexte : 288W

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, signalisation...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  61. Résultat n°61

    Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - Zone industrielle, étude préalable à l'aménagement en zone d'aménagement concerté (SEDD) : délibérations du comité, correspondance, comptes rendus, plan, rapport d'étude (1973). - Aménagement et de la commercialisation de la zone industrielle : délibérations du comité, correspondance, bilans, plans, soldes des comptes (1978-1991).

    Date

    1973-1991

    Cote

    335W10

    • Contexte : 335W

    • Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - Zone industrielle,...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  62. Résultat n°62

    Château Galland, zone d'aménagement concerté (ZAC) : - espaces verts et plantations dans la ZAC et chemin des Tilleroyes : plans, correspondance (1993-2001) - extension des réseaux primaires d'eau et d'assainissement : dossier de marché de travaux n°95-210 (1996-1997).

    Date

    1993-2001

    Cote

    744W3

    • Contexte : 744W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Château Galland, zone d'aménagement concerté (ZAC)...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  63. Résultat n°63

    Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Chateaufarine, assainissement : dossier de marché n°1990-38, plans réseaux, plans de récolement, dossier de marché n°92-136 relatif aux plantations de la rue René Char. À noter : voir également 537W32

    Date

    1989-1992

    Cote

    537W31

    • Contexte : 537W : Construction du tunnel sous la Citadelle.

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Chateaufarine, assainissement...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  64. Résultat n°64

    Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre Historique : Opération de Revitalisation urbaine et Sociale) de la ville de Besançon, volet "Revitalisation du quartier Saint-Jean". - Organisation de manifestations en partenariat avec l'association "Si Saint-Jean m'était comté" : documents de travail, documents de présentation, notes, comptes rendus (1998-2001). Organisation du "Festival de la curiosité" (24-27 mai 2000) : convention de partenariat Ville / association datée du 6 juin 2000 (originale), articles de presse, invitations, bilans, programme (2000). Organisation du "Festival de la curiosité" (7-9 juin 2001) : programme (2001). Rénovation et requalification de l'immeuble situé 34-36 rue Ronchaux : documents de travail, correspondance, relations avec la SEDD (1997-2001).

    Date

    1997-2001

    Cote

    492W15

    • Contexte : 492W : Dossiers de suivi du projet CHORUS.

    • Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre...

    Producteur :

    DIRECTION RELATIONS INTERNATIONALES ET ENSEIGNEMENT SUPERIEUR

  65. Résultat n°65

    Zone d'aménagement différé (ZAD) de Chateaufarine : arrêté préfectoral de délimitation de la zone, 1974 ; arrêté préfectoral de suppression de la ZAD (1984), correspondance (1974-1984) Pont de Montrapon, projet d'élargissement : esquisse (1984) Ecole de Saint Claude, projet de restructuration et d'extension : pré-étude, plans, reportages photographique, dossier d'insertion, comptes rendus de réunions (1995-1999) Cirque Plume, projet d'implantation d'un centre contemporain des arts du cirque : préprogramme, comptes rendus de réunions, correspondance ( 1992) Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Combe Saragosse : dossier de réalisation instruit en Préfecture (1982) Ecole de l'Arsenal, projet de transfert sur le site de la rue Granvelle : étude d'impact (1993) Révision du plan d'occupation des sols (POS) de Besançon, secteur Nord - 1ère et 2ème tranche : étude d'environnement par Eliane Houillon, paysagiste (1993) Notre Dame de la Charité du refuge, projet de reconversion du site : étude (1994)

    Date

    1974-1999

    Cote

    433W1

    • Contexte : 433W : Projets d'urbanisme.

    • Zone d'aménagement différé (ZAD) de Chateaufarine :...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  66. Résultat n°66

    Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, aménagements : copies des dossiers de la Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD). - rues Picasso, Van Gogh et Dürer : notice de sécurité. - construction de logements étudiants. - immeubles de bureaux SCI le Molière. - espace culturel. - théâtre. - crédit immobilier.

    Date

    1979-1992

    Cote

    354W42

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, aménagements...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  67. Résultat n°67

    Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, études générales. - Etude géotechnique (1976). - dossier de création : éléments de réflexion sur la ZAC, réflexions préliminaires sur les orientations d'urbanisme et la recherche du schéma d'aménagement, intervention des services techniques, critique de la proposition de la SEDD, rapport pour conseil municipal pour les accès (1977). - implantation des services administratifs (1978). - études de circulation (non daté). - propositions pour une ZAC à Planoise (document SEDD), non daté.

    Date

    1976-1978

    Cote

    354W311

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, études...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  68. Résultat n°68

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) Louise Michel, sur le site des anciens abattoirs (projet d'implantation de la "City") : dossier concours de concepteurs avec notice de présentation des six projets des candidats (juin 1989), rapports de la commission technique relatif à la conformité des prestations, bilan financier prévisionnel (1989), présentation générale (1989)

    Date

    1989

    Cote

    433W5

    • Contexte : 433W : Projets d'urbanisme.

    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) Louise Michel, sur...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  69. Résultat n°69

    Quartier de Planoise, classement en Zone Franche Urbaine, réunions de suivi : comptes rendus de réunion, documents préparatoires, dossier de candidature déposé par la ville auprès du Ministère de la Ville et de la Rénovation Urbaine (2003-2005).

    Date

    2003-2005

    Cote

    34W_GB33

    • Contexte : 34W_GB

    • Quartier de Planoise, classement en Zone Franche Urbaine,...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

  70. Résultat n°70

    Château Galland, zone d'aménagement concerté (ZAC) : dossier de plans de récolement (voirie, eau, assainissement) relatifs à l'opération (rue Madeleine Bress, 1999 ; chemin des Tilleroyes (1994-1996) ; rue Soeur Marcelle Baverey (1994) ; rue Gaspard Grely (1994) ; rue Soeur Jeanne Antide du Thouret (1994) ; rue Albert Thomas (1996) ; chemin école des Tilleroyes (1993-1994), plan de situation des voies et des rues (1996).

    Date

    1993-1999

    Cote

    744W1

    • Contexte : 744W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Château Galland, zone d'aménagement concerté (ZAC)...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  71. Résultat n°71

    Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, construction d'une galerie technique (dossier SEDD). - entre l'avenue de Bourgogne et les PTT (tronçons P3, 24, 22, 21, 25) et collecteur primaire (tronçons 32.25, et 33.21) : pièces du marché n° 79.48 (1979-1983). - tronçon 19 à 14 : dossier de marché n° 86 C 017 (1986-1987). - aux abords du lycée : dossier de marché n° 79.13, essais de traction et de compression (1979). - tronçons 26, 27, 28, quartier central : dossier de marché n° 82.26 (1982-1990). - quartier lycée et quartier central (tronçons 11/27 et 24 / 26), aménagement secondaire : dossier de marché n° 81.27 (1981-1983). - dossier de marché n° 86 C 023, procs- verbaux d'essais de résistance mécanique sur bétons (1986-1995). ZAC de Planoise, décapage terre végétale (dossiers SEDD). - pièces du marché n° 87C 002 (1987-1991). - décapage zone centrale (secteur théâtre, PTT) : lettres de commandes, plans. - zone sud : plans, détail estimatif du dossier de consultation des entreprises (non daté). - fourniture de terre végétale : pièces marché n° 85 c 014 (1985-1986). - fourniture, transport et mise en stock de terre végétale : pièces de marché n° 84.192 (1984-1996).

    Date

    1979-1995

    Cote

    354W307

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, construction...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  72. Résultat n°72

    Syndicat Mixte La Vèze, gestion administrative de l'aédrome Besançon - La Vèze : correspondance, notes, comptes rendus de réunions (2006-2008). Réunion du 11 janvier 2006 sur le traitement des ordures ménagères et les charges qui en découle : rapport, notes internes, délibérations (2006). Etude juridique sur deux schémas de relations entre la communauté et la ville de Besançon sur les ZAC Hauts de Chazals et Témis : rapport, comptes rendus de réunions, notes internes, correspondance (2006).

    Date

    2006-2008

    Cote

    40W_GB6

    • Contexte : 40W_GB

    • Syndicat Mixte La Vèze, gestion administrative de l'aédrome...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  73. Résultat n°73

    Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre Historique : Opération de Revitalisation urbaine et Sociale) de la ville de Besançon. - Dépenses engagées par la Ville pour l'année 1999 classées par volet (Chemin des sens, Musée du Temps, Revitalisation Saint-Jean) : tableaux récapitulatifs (1999).

    Date

    2000

    Cote

    492W23

    • Contexte : 492W : Dossiers de suivi du projet CHORUS.

    • Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre...

    Producteur :

    DIRECTION RELATIONS INTERNATIONALES ET ENSEIGNEMENT SUPERIEUR

  74. Résultat n°74

    Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise (dossier SEDD). - Projet de poursuite des constructions (propositions pour une ZAC à Planoise) : note de présentation, études, plans, copies de conventions SEDD / Ville, notes (1977-1981). - Avants projets modifiés : plans, notes, comptes-rendus de réunions (concerne proposition d'implantation de courts de tennis, implantation de l'usine Superior et implantation de logements HLM) (1978-1981). - Travaux d'enrobés : dossier de marché SEDD n° 84.37 (1984-1989).

    Date

    1977-1989

    Cote

    354W300

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise (dossier...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  75. Résultat n°75

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de Planoise, chauffage urbain (dossier SEDD) : ordres de services du marché n° 67.11, plans (1986-1989). Zone d'Aménagemente Concerté (ZAC) de Planoise, circulation et signalisation (dossiers SEDD). - Fléchage de l'espace culturel : lettre de commande, plans (1990). - Fourniture de matériel de signalétique : dossier de marché n° 85 c 016 pour (1985). - Signalisation routière horizontale : lettre de commande (1984). - Fourniture du matériel de signalisation et et mise en service du matériel de commande et de micro régulation : dossier de marché n° 82.82 (1982-1984). - Signalisation supplémentaire des équipements : note, plan (1987).

    Date

    1982-1990

    Cote

    354W309

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de Planoise, chauffage...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  76. Résultat n°76

    Secteurs "Tilleroyes" et "Tilleroyes Sud", aménagement de zones d'habitation : études préalables, plans, relevés parcellaires (1987-1990 et 1998) ; école Jean Boichard (Tilleroyes), étude sur les perspectives d'évolution (1997) Zone d'aménagement concerté (ZAC) du domaine de Château Galland : étude de traitement paysagé des espaces publics (1993-1994) Document de commercialisation du domaine de "Château Galland" plaquette réalisée par la SEDD (1994)

    Date

    1987-1994

    Cote

    433W6

    • Contexte : 433W : Projets d'urbanisme.

    • Secteurs "Tilleroyes" et "Tilleroyes Sud", aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  77. Résultat n°77

    Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Besançon Planoise, quartier des Epoisses (dossiers SEDD). - Réseau électricité basse tension : marché n° 67.36 (1967-1970). - Construction du poste de transformation E1 : marché n° 67.30 (1967). - Parking trottoirs bordures : dossier de marché (non numéroté) (1967). - Assainissement des bâtiments HLM : marché n° 67.01 (1967-1969). - Voirie secondaire, 3ème tranche, 1er lot, rues Artois et Ile de France : marché n° 67.05 (1967). - Réseau d'eau, fourniture de supports de canalisations : marché n° 67.08 (1967). - Réseaux eau et gaz : marché n° 67.13 (1967-1970). - Assainissement Collège d'Enseignement Secondaire et Collège d'Enseignement Technique Diderot : marché n° 67.19 (1967-1968). - Construction de mur de soutènement : marché n° 67.25 (1967-1969).

    Date

    1967-1970

    Cote

    354W285

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Besançon Planoise,...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  78. Résultat n°78

    Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre Historique : Opération de Revitalisation urbaine et Sociale) de la ville de Besançon. - Suivi du volet "Chemin des sens et de la création" : extraits de délibération, convention Ville/Association "Chemin des sens" (8 juillet 1999, copie), convention Ville / Chambre de Commerce et d'Industrie (22 février 2000, copie), documents de suivi comptable, calendrier prévisionnel du projet, document de présentation du projet, factures (copies, 1998-1999), correspondance, comptes rendus du comité de pilotage (1997-1998), comptes rendus de travail de la municipalité, documents de présentation de l'association "Chemin des sens", dossier de presse, rapport de synthèse de la journée d'étude "Réflexions et échanges autour d'une maison de l'artisanat de Besançon (28 février 1999), feuille de liaison "Chemin des sens et de la création artisanale" n° 1 à 9 (1997-1998).

    Date

    1997-1999

    Cote

    492W10

    • Contexte : 492W : Dossiers de suivi du projet CHORUS.

    • Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre...

    Producteur :

    DIRECTION RELATIONS INTERNATIONALES ET ENSEIGNEMENT SUPERIEUR

  79. Résultat n°79

    Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, construction : plans, communication de M. Nappey, sous-dossier financier (1965), résultats de l'examen du dossier par le comité 2 ter du Fonds de développement économique et social (FDES), note technique, état prévisionnel des dépenses et des recettes (1966), rapport de présentation du bilan révisé (1968), correspondance avec la SEDD (Société d'Equipement du Département du Doubs), bilan prévisionnel (1969-1975), proposition de limitation de la ZUP, 2nde révision du bilan (1975)

    Date

    1965-1975

    Cote

    88W76

    • Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des...

    • Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, construction...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  80. Résultat n°80

    Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre Historique : Opération de Revitalisation urbaine et Sociale) de la ville de Besançon. - Mise en oeuvre et suivi pour les années 1995 à 1997 : correspondance, notes, documentation, comptes rendus de réunion, brochure de présentation du projet datée d'avril 1995 (1995-1997).

    Date

    1995-1997

    Cote

    492W2

    • Contexte : 492W : Dossiers de suivi du projet CHORUS.

    • Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre...

    Producteur :

    DIRECTION RELATIONS INTERNATIONALES ET ENSEIGNEMENT SUPERIEUR