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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).- Transports péri-urbains, relations avec les transporteurs : rapports de contrôle, fiches de réclamation, arrêtés de travaux.
Cote
10W_GB1
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10W_GB

  • 2. Archives produites par les compétences Transports...
  • 2.2. Compétence Transports
  • 2.2.3. Transports péri-urbains
  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).-...
2

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB). Tarification du réseau de transport urbain et périurbain, mise en place et suivi : tableaux, notes, correspondance, dossiers relatifs à la mise en place d'une tarification intermodale (bus/train), notamment copie d'une convention entre la Région et la CAGB par rapport aux trains régionaux (TER) (2002), résultats d'enquête, comptes-rendus de réunions, documents relatifs à différentes cartes d'abonnement (scolaires, entreprises, ...).
Cote
10W_GB10
 Date
2001-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10W_GB

  • 2. Archives produites par les compétences Transports...
  • 2.2. Compétence Transports
  • 2.2.1. Réseau urbain et périurbain
  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB)....
3

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB). Supports publicitaires sur les bus, exploitation : copie de convention Compagnie des Transports de Besançon (CTB) / Sodex, avenants et documents annexes (1995-2001), dossier de consultation et copie de dossier de marché n°01-09 CAGB/Sodex (2001-2004).
Cote
10W_GB11
 Date
1995-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10W_GB

  • 2. Archives produites par les compétences Transports...
  • 2.2. Compétence Transports
  • 2.2.2. Transports urbains
  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB)....
4

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB), commission n°4 Transports et déplacements : rapports, comptes-rendus.
Cote
10W_GB13
 Date
2002-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10W_GB

  • 2. Archives produites par les compétences Transports...
  • 2.1. Administration.
  • 2.1.3. Commissions Transports et Infrastructures
  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB),...
5

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB), commission n°4 Transports et déplacements et commission Infrastructure : dossiers de préparation, comptes-rendus, listes d'émargement, transparents, rapports de Bureau, rapports préparatoires des commissions.
Cote
10W_GB14
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10W_GB

  • 2. Archives produites par les compétences Transports...
  • 2.1. Administration.
  • 2.1.3. Commissions Transports et Infrastructures
  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB),...
6

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).- Transports péri-urbains, année scolaire 2004-2005 : fiches horaires, tarifications.
Cote
10W_GB15
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10W_GB

  • 2. Archives produites par les compétences Transports...
  • 2.2. Compétence Transports
  • 2.2.3. Transports péri-urbains
  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).-...
7

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB). - Autobus et autocars, réduction de la pollution : rapport de synthèse réalisée par le groupe GTI (document transmis par la Compagnie des Transports de Besançon (CTB) à la CAGB) (2001), étude comparative entre bus au gaz et bus au diesel (2001). - Navettes pour le camping de Chalezeule, le parking Battant/marché et la polyclinique, projet et mise en place : documents de suivi issus du service voirie de la Ville de Besançon (2000-2001) -Dossier de documents déclassés relatifs au fonctionnement du réseau de bus, notamment correspondance, notes, demandes de particuliers, documents de présentation relatifs à l'accessibilité du réseau (2000-2001). - Compagnie des Transports de Besançon (CTB), fonctionnement : comptabilité, rapports annuels, comptes-rendus de réunions, plans prévisionnels d'action (commerciale, d'entretien,...) (1998-2001). - Réseau Ginko, mise en place : plan de localisation des arrêts de bus (2002 ?).
Cote
10W_GB17
 Date
1998-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10W_GB

  • 2. Archives produites par les compétences Transports...
  • 2.2. Compétence Transports
  • 2.2.2. Transports urbains
  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB). -...
8

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB). - Parvis de la Gare, aménagement pour les arrêts de bus : documents reçus pour information (2002). - Abris-bus et poteaux d'arrêts, entretien et maintenance : dossier de consultation et contrat passé la société SIROCCO (2001).
Cote
10W_GB18
 Date
2001-2002
 Lieu
Gare Viotte (esplanade de la)
 Type de document -

  • Contexte : 10W_GB

  • 2. Archives produites par les compétences Transports...
  • 2.2. Compétence Transports
  • 2.2.4. Mobilier, matériel
  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB). -...
9

Réseau du transport collectif de l'agglomération bisontine, restructuration : étude, documents de travail, correspondance, comptes-rendus de réunions, notamment sur le suivi du réseau, documents de présentation (2002-2004).
Cote
10W_GB19
 Date
2002-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10W_GB

  • 2. Archives produites par les compétences Transports...
  • 2.2. Compétence Transports
  • 2.2.1. Réseau urbain et périurbain
  • Réseau du transport collectif de l'agglomération bisontine,...
10

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB), commission transports et déplacements et commission infrastructures : dossiers de préparation, comptes-rendus, listes d'émargement (2002).
Cote
10W_GB20
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10W_GB

  • 2. Archives produites par les compétences Transports...
  • 2.1. Administration.
  • 2.1.3. Commissions Transports et Infrastructures
  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB),...
11

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB), commission n°4 des Transports et déplacements : rapports préparatoires "reproductibles" (2001-2004).
Cote
10W_GB21
 Date
2001-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10W_GB

  • 2. Archives produites par les compétences Transports...
  • 2.1. Administration.
  • 2.1.3. Commissions Transports et Infrastructures
  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB),...
12

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB), achat de bus : dossiers de préparation de marché d'acquisition, notamment cahier des clauses techniques particulières de plusieurs dossiers de consultations des entreprises, cahier des clauses administratives particulières du marché n°2000-01 pour l'achat d'un minibus pour personnes à mobilité réduite, comparatif des offres (2000-2002).
Cote
10W_GB23
 Date
2000-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10W_GB

  • 2. Archives produites par les compétences Transports...
  • 2.2. Compétence Transports
  • 2.2.4. Mobilier, matériel
  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB),...
13

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).- Desserte des communes du Grand Besançon, affrètement : dossier préparatoire du marché n°01-02 "Exécution des services de transports publics des voyageurs des communes du Grand Besançon", copies des offres par lot (entreprises retenues non précisées) (2001).
Cote
10W_GB24
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10W_GB

  • 2. Archives produites par les compétences Transports...
  • 2.2. Compétence Transports
  • 2.2.3. Transports péri-urbains
  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).-...
14

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).- Signalétique des transports urbains, projet d'uniformisation : documents de travail, guides horaires des Transports du Grand Besançon 2000-2001, liste nominative (avec adresses) des scolaires résidant à plus de 5 km de leur établissement scolaire abonnés à la Compagnie des Transports de Besançon (CTB) pour l'année 2000-2001, copie de la convention Ville de Besançon/JC Decaux de 1980, dossier relatif aux "Rencontres de l'innovation", organisées par Keolis en collaboration avec la CAGB et la CTB (2001), documents sur le lancement du projet d'agglomération du Grand Besançon dont une étude de l'Agence d'Urbanisme de l'Agglomération de Besançon (AUDAB) de 2002, "Flash" n°293 à 306 (bulletin interne de la CTB, 2002-2003 - manque n°299).
Cote
10W_GB25
 Date
2000-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10W_GB

  • 2. Archives produites par les compétences Transports...
  • 2.2. Compétence Transports
  • 2.2.3. Transports péri-urbains
  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).-...
15

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).- "Evolis Gare" (desserte gare SNCF Viotte en heures creuses), mise en place et suivi : documents de présentation, résultats d'enquête, bilans (2000-2001).
Cote
10W_GB26
 Date
2000-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10W_GB

  • 2. Archives produites par les compétences Transports...
  • 2.2. Compétence Transports
  • 2.2.2. Transports urbains
  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).-...
16

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).- Ginko (réseau de transports urbains), préparation des supports de communication : documents de travail, correspondance, maquettes, spécimens de coupons d'abonnement (2002-2004).
Cote
10W_GB27
 Date
2002-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10W_GB

  • 2. Archives produites par les compétences Transports...
  • 2.2. Compétence Transports
  • 2.2.2. Transports urbains
  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).-...
17

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).- Compétence Transports, coopération avec la ville jumelée de Bistrita année 2003 ("Programme de monitoring électronique de l'activité de transports publics des personnes de la Ville de Bistrita") : correspondance, notes, documents de travail, comptes-rendus de réunions, rapports de mission, documents relatifs à l'organisation de l'accueil de deux représentants "Transports" de Bistrita (2003).
Cote
10W_GB28
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10W_GB

  • 2. Archives produites par les compétences Transports...
  • 2.2. Compétence Transports
  • 2.2.2. Transports urbains
  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).-...
18

District du Grand Besançon (DGB) puis Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).- Compétence Transports, supports de communication : spécimens, brochures, correspondance, notes, plans de communication, communiqués de presse (2001-2003). A noter : concernent notamment les Transports du Grand Besançon (TGB), la Compagnie des Transports de Besançon (CTB) et la mise en place du réseau Ginko
Cote
10W_GB29
 Date
2001-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10W_GB

  • 2. Archives produites par les compétences Transports...
  • 2.2. Compétence Transports
  • 2.2.1. Réseau urbain et périurbain
  • District du Grand Besançon (DGB) puis Communauté d'Agglomération...
19

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).- Transports péri-urbains du Grand Besançon, relations avec les transporteurs : rapports de contrôle, fiches de réclamation, classés par transporteur.
Cote
10W_GB3
 Date
2003-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10W_GB

  • 2. Archives produites par les compétences Transports...
  • 2.2. Compétence Transports
  • 2.2.3. Transports péri-urbains
  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).-...
20

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).- Compétence Transport, exécution des services de transport public des voyageurs des communes périurbaines (desserte des communes du Grand Besançon) : dossier de marché initial et avenants (copie pour le dossier de marché, originaux pour les avenants), correspondance, documents de travail, notes (2001).
Cote
10W_GB30
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10W_GB

  • 2. Archives produites par les compétences Transports...
  • 2.2. Compétence Transports
  • 2.2.3. Transports péri-urbains
  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).-...