Filtrer les résultats
Multimédias
  • 25
Organisme
  • 25
Période
  • 25
    • 6
    • 25

  • sur 1
25 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Conseil des communes du Grand Besançon : maitrise d'oeuvre urbaine et sociale (1991-1993) ; mission ACEIF.
Cote
109W3
 Date
1991-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 109W

  • Conseil des communes du Grand Besançon : maitrise d'oeuvre...
2

Conseil des communes du Grand Besançon : étude développement touristique Pôle Plateau (axe marketing).
Cote
109W11
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 109W

  • Conseil des communes du Grand Besançon : étude développement...
3

Conseil des communes du Grand Besançon : conseil d'administration
Cote
109W8
 Date
1991-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 109W

  • Conseil des communes du Grand Besançon : conseil d'administration
4

Conseil des communes du Grand Besançon : chrono courrier
Cote
109W5
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 109W

  • Conseil des communes du Grand Besançon : chrono courrier
5

Conseil des communes du Grand Besançon, actions diverses : jeux sportifs, enquête sur les problèmes scolaires, stand Foire Comtoise, réalisation d'une vidéo ; convention CCBG/Ville de Besançon pour le Secrétariat de l'association ; PACT : échange de courriers.
Cote
109W19
 Date
1991-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 109W

  • Conseil des communes du Grand Besançon, actions diverses...
6

Conseil des communes du Grand Besançon (CCGB), comptes annuels des exercices 1991 et 1992 : rapport général du commissaire aux comptes, relevés de comptes, factures, préparation budgétaire, correspondance.
Cote
300W1
 Date
1991-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 300W

  • Conseil des communes du Grand Besançon (CCGB), comptes...
7

Conseil des communes du Grand Besançon : chrono courrier
Cote
109W4
 Date
1990-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 109W

  • Conseil des communes du Grand Besançon : chrono courrier
8

Conseil des communes du Grand Besançon : assemblées Générales (juin 1991, janvier 1993, Avril 1995), réunions de bureau.
Cote
109W9
 Date
1990-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 109W

  • Conseil des communes du Grand Besançon : assemblées...
9

Conseil des communes du Grand Besançon, fonctionnement : statuts de l'association du 13 octobre 1990, procès-verbal de l'assemblée générale constitutive du 13 octobre 1990, comptes-rendus des réunions de l'assemblée générale (29 juin 1991 - 11 avril 1995, dont le procès-verbal de l'assemblée générale du 11 avril 1995 portant dissolution de l'association), registres des comptes rendus des séances du conseil d'administration (27 octobre 1990 - 12 octobre 1993), journal officiel Associations du 6 mars 1996 (dissolution de l'association).
Cote
300W5
 Date
1990-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 300W

  • Conseil des communes du Grand Besançon, fonctionnement...
10

Conseil des communes du Grand Besançon, études diverses : - CODRA : gare TGV. - CCID : stratégie commercialisation du pôle plateau (1994). - DDE : étude de faisabilité d'une zone d'Activités intercommunale (1994). - DESS V.JACQUEMIN : étude des marais de Saône. - Axe marketing : développement touristique pôle plateau (stratégie et plan d'action). - Etude déchets : tomes 1 et 2. - Annuaire des entreprises : tome 2 de 1993. - Images et Villes : image du Grand Besançon.
Cote
109W14
 Date
1990-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 109W

  • Conseil des communes du Grand Besançon, études diverses...
11

Conseil des communes du Grand Besançon (CCGB) : dossiers de demandes de subventions et avis d'attribution (1993-1995), cotisation des adhérents (1993).
Cote
300W4
 Date
1993-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 300W

  • Conseil des communes du Grand Besançon (CCGB) : dossiers...
12

Conseil des communes du Grand Besançon (CCGB), comptes annuels de l'exercice 1993 : rapport général du commissaire aux comptes, relevés de comptes, factures, préparation budgétaire, correspondance.
Cote
300W2
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 300W

  • Conseil des communes du Grand Besançon (CCGB), comptes...
13

Conseil des communes du Grand Besançon : étude Gare TGV (CODRA).
Cote
109W13
 Date
1989-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 109W

  • Conseil des communes du Grand Besançon : étude Gare...
14

Conseil des communes du Grand Besançon : chrono courrier.
Cote
109W6
 Date
1993-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 109W

  • Conseil des communes du Grand Besançon : chrono courrier.
15

Conseil des communes du Grand Besançon. PACT : courriers, dossiers présentés par le CCBG.
Cote
109W1
 Date
1993-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 109W

  • Conseil des communes du Grand Besançon. PACT : courriers,...
16

Conseil des communes du Grand Besançon : actions de communication (1991-1992), réunions d'information sur la création d'une structure intercommunale (juil-92).
Cote
109W2
 Date
1991-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 109W

  • Conseil des communes du Grand Besançon : actions de...
17

Conseil des communes du Grand Besançon : comptes rendus des commissions (économie, communication, transports, qualité de vie, habitat, culture).
Cote
109W7
 Date
1990-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 109W

  • Conseil des communes du Grand Besançon : comptes rendus...
18

Conseil des communes du Grand Besançon (CCGB), comptes annuels des exercices 1994 et 1995 : rapport général du commissaire aux comptes, relevés de comptes, factures, préparation budgétaire, correspondance.
Cote
300W3
 Date
1994-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 300W

  • Conseil des communes du Grand Besançon (CCGB), comptes...
19

Conseil des communes du Grand Besançon, étude signalétique " prospective et patrimoine".
Cote
109W10
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 109W

  • Conseil des communes du Grand Besançon, étude signalétique...
20

Conseil des communes du Grand Besançon : - étude PLH (AC développement) - étude : outil Intercommunal d'Urbanisme (ACEIF) - suivi études : Pôle Plateau et zone d'activités de Saône.
Cote
109W17
 Date
1991-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 109W

  • Conseil des communes du Grand Besançon : - étude PLH...
21

Conseil des Communes du Grand Besançon (CCGB) : "Nous coopérons", reportage relatif à l'intercommunalité notamment dans les agglomérations de Dijon et de Montbéliard, réalisée en 1992 par la CCGB (cassette vidéo, formats V.H.S. et Bétamax, 12 minutes).
Cote
300W6
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 300W

  • Conseil des Communes du Grand Besançon (CCGB) : "Nous...
22

Conseil des communes du Grand Besançon : études déchets (SOCAV-CERV et REMY).
Cote
109W12
 Date
1993-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 109W

  • Conseil des communes du Grand Besançon : études déchets...
23

Conseil des communes du Grand Besançon : documents et simulations financières ; réunions d'information pour la création du District du Grand Besançon ; La lettre du CCBG (N° 1 à 4) ; cotisations des Communes ; article de presse.
Cote
109W15
 Date
1991-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 109W

  • Conseil des communes du Grand Besançon : documents...
24

Conseil des communes du Grand Besançon : courriers et comptes rendus de réunions (Pôle Ouest, Pôle Sud Plateau, Pôle Est).
Cote
109W18
 Date
1992-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 109W

  • Conseil des communes du Grand Besançon : courriers...
25

Conseil des communes du Grand Besançon : assemblée Générale Constitutive, statuts, adhésion des Communes (délibérations), élection du Conseil d'Administration, composition des Commissions.
Cote
109W16
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 109W

  • Conseil des communes du Grand Besançon : assemblée...