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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Direction Grands Travaux. Dossiers de marchés de travaux réceptionnés en 1998 pour les opérations suivantes : - CONSTRUCTION D'UNE DECHETTERIE A SAÔNE POUR LE DISTRICT DU GRAND BESANCON (1996 -1998). - RUE NICOLAS BRUAND, CONSTRUCTION D'UN EGOUT : marché n°98-89 (1998-1999). - CONTRAT DE VILLE ZONE ARTISANALE DE L'ESPERANCE GIRATOIRE MONTARMOTS / QUATRE VENTS ET ALLEE DES MYOSOTIS, PLANTATIONS (1998) - RUE LANCHY, AMENAGEMENT DE VOIRIE ENTRE LA RUE BAVOUX ET LE BOULEVARD BLUM : marché n°98-108 (1998).
Cote
537W42
 Date
1996-1998
 Lieu
BRUAND, Nicolas (rue), LANCHY, Narcisse (rue), Montarmots, Aux (lieu-dit), Myosotis (allée des), Quatre Vents (rue des)
 Type de document -

  • Contexte : 537W

  • Direction Grands Travaux. Dossiers de marchés de travaux...
2

District du Grand Besançon (DGB), relations et partenariats avec la Ville de Besançon : dossiers de suivi pour les compétences Déchets/Environnement (1995-2001), Infrastructures et communication (1996-2000), Economie et Tourisme (1995-2000), Habitat (1995-2000), dossier relatif au financement des collèges (1998).
Cote
502W7
 Date
1995-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 502W

  • DISTRICT DU GRAND BESANÇON
  • District du Grand Besançon (DGB), relations et partenariats...
3

District du Grand Besançon (DGB), charte d'aménagement : dossiers de programmation des projets d'aménagement.
Cote
502W5
 Date
1998-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 502W

  • DISTRICT DU GRAND BESANÇON
  • District du Grand Besançon (DGB), charte d'aménagement...
4

District du Grand Besançon (DGB), suivi : correspondance, notes, comptes-rendus de réunion, coupures de presse, exemplaires de "La Lettre" du DGB, extraits des délibérations du Conseil Municipal, copies de documents budgétaires, simulations financières.
Cote
502W4
 Date
1992-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 502W

  • DISTRICT DU GRAND BESANÇON
  • District du Grand Besançon (DGB), suivi : correspondance,...
5

Charte d'aménagement du District du Grand Besançon, suivi : correspondance, documents de travail, notes, extraits des délibérations du Conseil Municipal.
Cote
502W3
 Date
1994-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 502W

  • DISTRICT DU GRAND BESANÇON
  • Charte d'aménagement du District du Grand Besançon,...
6

Charte d'aménagement du District du Grand Besançon.- Prés de Vaux et Port fluvial, projet de reconversion : correspondance, comptes-rendus de réunion, notes, dossier relatif à l'acquisition et la démolition de bâtiments du site des Prés de Vaux, coupures de presse, dossier de consultation des entreprises d'un marché d'étude.
Cote
502W2
 Date
1998-2001
 Lieu
Port fluvial, Prés de Vaux (lieu-dit)
 Type de document -

  • Contexte : 502W

  • DISTRICT DU GRAND BESANÇON
  • Charte d'aménagement du District du Grand Besançon.-...
7

District du Grand Besançon - création : comptes rendus de réunions, plaquettes de communication, correspondance (1992-1994) - création, fonctionnement et évolution vers la communauté d'agglomération du district du Grand Besançon : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal (1993-2000) - syndicat mixte des transports périurbains du Grand Besançon, adhésion de la ville de Besançon : délibérations, arrêtés préfectoraux (1992-1993) - transfert du service d'incendie et de secours au district : convention du 1er juillet 1994, annexes, délibération (1994)
Cote
457W14
 Date
1992-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 457W

  • District du Grand Besançon - création : comptes rendus...
8

District du Grand Besançon, recrutement d'un secrétaire général, d'un ingénieur subdivisionnaire, d'un rédacteur, d'un adjoint administratif : dossiers des candidats et lettres de candidatures.
Cote
300W8
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 300W

  • District du Grand Besançon, recrutement d'un secrétaire...
9

District du Grand Besançon, recrutement d'un secrétaire général, d'un ingénieur subdivisionnaire, d'un rédacteur, d'un adjoint administratif : dossiers des candidats et lettres de candidatures.
Cote
300W7
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 300W

  • District du Grand Besançon, recrutement d'un secrétaire...
10

District du Grand Besançon : comptes rendus de réunions, comptes rendus des séances du conseil districal
Cote
223W23, 223W32 (ancienne cote)
 Date
1995-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 223W

  • District du Grand Besançon
  • District du Grand Besançon : comptes rendus de réunions,...
11

Compétence Equipements culturels et sportifs, suivi : correspondance, comptes-rendus de réunion, documents reçus pour informations (sous forme de dossiers thématiques). Concernent notamment : - Association "La Roue de secours", participation de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : présentation du projet de création d'un service de location de deux roues pour public en insertion, compte-rendu du conseil d'administration du 16 février 1998 (1998). - Bibliothèque Municipale à Vocation Régionale (BMVR), projet : notes, correspondance, présentation du projet (1998-1999). - Projet d'aménagement de pistes cyclables : correspondance avec le Conseil Général et des associations de cyclistes, synthèse "Pour un schéma d'aménagement des itinéraires cyclables dans l'agglomération bisontine" (1998-2000). - Itinéraire de randonnée VTT sur le Grand Besançon, projet : documents de travail, correspondance, notamment avec la Fédération Française de Cyclisme (1995). - Projet de réalisation d'un vélodrome dans l'agglomération bisontine : étude (2003).
Cote
7W_GB33
 Date
1995-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7W_GB

  • EQUIPEMENTS CULTURELS ET SPORTIFS
  • Compétence Equipements culturels et sportifs, suivi...
12

Compétence tourisme et manifestations, suivi : correspondance, comptes-rendus de réunion, documents reçus pour informations (sous forme de dossiers thématiques). Concernent notamment : - Fonds d'aide à l'embellissement des centres bourgs (aide du District du Grand Besançon pour les communes membres), projet : comptes-rendus de commission, copies de projets de communes (1998-2000). - Label "Pays d'art et d'histoire", projet d'extension à la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : comptes-rendus de réunion (2003-2004). - Championnat d'Europe de boxe, organisation : correspondance, copie du dossier de consultation des entreprises pour l'organisation de la manifestation (2005). - Besançon Racing Club (BRC), partenariat avec la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : correspondance (2004). - Tour de France 2004, passage à Besançon : dossier d'organisation (2004). - Tour cycliste de Franche-Comté 2004, projet de participation de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) (2 étapes prévues dans l'agglomération) : programme, correspondance (2004).
Cote
7W_GB32
 Date
1995-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7W_GB

  • TOURISME - MANIFESTATIONS
  • Compétence tourisme et manifestations, suivi : correspondance,...
13

Equipements culturels et sportifs et manifestations, participation du District du Grand Besançon puis de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : dossiers de demande de subvention.
Cote
7W_GB27
 Date
1996-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7W_GB

  • SUBVENTIONS
  • Equipements culturels et sportifs et manifestations,...
14

Friche industrielle de Deluz, projet de réhabilitation : avant-projet définitif pour l'aménagement d'un port de plaisance (1996 - service Navigation Rhône-Saône), projet "La Francomtine" (s.d.), projet de réserve naturelle et de maison nationale de la chauve-souris (1998), note et schéma (1999). Stade Léo Lagrange, mise aux normes du terrain et construction de tribunes de 3500 places : copies partielles du dossier de marché, plans du service bâtiment de la Ville de Besançon (2000). Remarque : dossier transmis au District pour demande de subventions.
Cote
7W_GB26
 Date
1996-2000
 Lieu
Stade Léo Lagrange, Deluz (Ville de)
 Type de document -

  • Contexte : 7W_GB

  • EQUIPEMENTS CULTURELS ET SPORTIFS
  • Friche industrielle de Deluz, projet de réhabilitation...
15

Société d'économie mixte de la Citadelle, fonctionnement : comptes-rendus du conseil d'administration (1999-2000), rapports de gestion (1998-2000), schéma directeur (1995-2000), convention ville-Citadelle (copie) de 1994, comptes sociaux (2000), plaquettes de communication, rapports, comptes-rendus de réunion. A noter : documents reçus pour informations (le District puis la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon sont censeurs du conseil d'administration).
Cote
7W_GB24
 Date
1994-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7W_GB

  • EQUIPEMENTS CULTURELS ET SPORTIFS
  • SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE LA CITADELLE
  • Société d'économie mixte de la Citadelle, fonctionnement...
16

Société d'Economie Mixte de la Citadelle, rénovation du parc zoologique : délibérations, notes d'information, plans des travaux, documents d'avant-projet sommaire. A noter : documents reçus pour informations (le District puis la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon sont censeurs du conseil d'administration).
Cote
7W_GB23
 Date
1994-2000
 Lieu
Citadelle (la), Parc Zoologique
 Type de document -

  • Contexte : 7W_GB

  • EQUIPEMENTS CULTURELS ET SPORTIFS
  • SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE LA CITADELLE
  • Société d'Economie Mixte de la Citadelle, rénovation...
17

Syndicat mixte du Musée de plein air des maisons comtoises de Nancray, création : status, extraits des délibérations du District du Grand Besançon (1997), comptes-rendus de réunion, correspondance, dossier de presse (1996-1999), statistiques pour l'année 1996, documents d'étude (1994-1996) plaquettes et outils de communication (1995-1996). A noter : à sa création, le Syndicat mixte du Musée de Nancray est constitué du District du Grand Besançon et de la commune de Nancray. Auparavant, le musée était géré par l'association "Folklore comtois".
Cote
7W_GB22
 Date
1994-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7W_GB

  • EQUIPEMENTS CULTURELS ET SPORTIFS
  • MUSEE DES MAISONS COMTOISES DE NANCRAY
  • Syndicat mixte du Musée de plein air des maisons comtoises...
18

District du Grand Besançon (DGB) puis Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB), développement touristique : études, notes, correspondance, documents relatifs au Schéma de Développement Touristique du Grand Besançon.
Cote
7W_GB2
 Date
1997-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7W_GB

  • TOURISME - MANIFESTATIONS
  • DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE
  • District du Grand Besançon (DGB) puis Communauté d'Agglomération...
19

Schéma de développement des randonnées pédestres (SDRP) pour le Grand Besançon. - Randonnées pédestres dans le Grand Besançon, projet de mise en place de dispositifs d'accompagnement (balisage, guide) : devis, offres, plaquettes, notes, documents de travail (1997). - Aménagement de chemins de randonnées à Pugey et Montferrand : notes, factures, documents relatifs à la signalisation des circuits, fiches techniques descriptives, documentation, notamment sur les fournisseurs de mobilier et d'aménagement des sites (1998).
Cote
7W_GB17
 Date
1997-1998
 Lieu
Montferrand-le-Château (ville de), Pugey (Ville de)
 Type de document -

  • Contexte : 7W_GB

  • EQUIPEMENTS CULTURELS ET SPORTIFS
  • SCHEMA DE DEVELOPPEMENT DES RANDONNEES PEDESTRES (SDRP)
  • Schéma de développement des randonnées pédestres (SDRP)...
20

District du Grand Besançon, tourisme. - Groupement pour le Tourisme Fluvial en Franche-Comté (GTF), partenariat avec le District puis la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : revue "La Franche-Comté au fil de l'eau" (1995-1998, 2000, un numéro sans date), convention originale de 2003, étude du GTF sur la fréquentation touristique (2004), comptes-rendus d'Assemblées générales, dossier d'organisation sur le tourisme fluvial (2003) (1995-2004). - Besançon-Congrès : bilan année 1999, comptes-rendus (1999-2000).
Cote
7W_GB16
 Date
1995-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7W_GB

  • TOURISME - MANIFESTATIONS
  • District du Grand Besançon, tourisme. - Groupement...