Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine (SIAG), réalisation d'un collecteur Nord-Ouest (reliant les communes de Grandfontaine, Chemaudin, Frasnois, Serre-les-Sapins et la zone industrielle de Besançon Chemaudin et déclaré d'utilité publique par arrêté préfectoral du 1 juin 1977) : délibérations du comité du syndicat, dossiers techniques et financiers, bilans, correspondance, conventions
Date
1978-1984
Cote
452W1
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Contexte : 452W
- Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine...
Producteur :
SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES