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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) Louise Michel sur le site des anciens abattoirs. - Dossier de création : extraits du POS, rapport de présentation, étude d'impact (1988).
Cote
456W9
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)
  • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) Louise Michel sur...
2

Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) des Tilleroyes. - Dossier de création : extrait de délibération, étude d'impact, rapport de présentation, plan de situation, plan de délimitation, rapport de la SEDD après la concertation préalable au dossier de création (1990).
Cote
456W10
 Date
1990
 Lieu
Tilleroyes (zone d'aménagement concerté des)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)
  • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) des Tilleroyes....
3

Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) des Chaprais - Dossier de réalisation : projet de convention Ville / SARL Entreprise Saintot relative aux conditions d'aménagement et d'équipement de la ZAC datée de mai 1985, plan de zone, plan financier prévisionnel des équipements, rapport de présentation, règlement du Plan d'Aménagement de Zone (PAZ), programme des travaux d'équipement (1985).
Cote
456W11
 Date
1985
 Lieu
Chaprais (quartier des)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)
  • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) des Chaprais - Dossier...
4

Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) du domaine de Saint-Laurent. - Dossier de création : plan de situation, rapport de présentation, étude d'impact, plan de délimitation, état parcellaire, étude géotechnique (1990).
Cote
456W12
 Date
1990
 Lieu
Saint Laurent (ZAC)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)
  • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) du domaine de Saint-Laurent....
5

Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) de la zone artisanale des Montarmots. - Dossier de création : plan des travaux, plan de délimitation de la ZAC, rapport de présentation, étude d'impact. Dossier de réalisation : rapport de présentation, règlement, plan d'aménagement de la zone (PAZ), cahier des charges de cession de terrain, programme d'équipements publics, modalités prévisionnelles de financement (1987).
Cote
456W13
 Date
1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)
  • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) de la zone artisanale...
6

Zone d'Aménagement Concertée Lafayette (Planoise). - Propositions d'implantation : plans (1990). Plan d'Aménagement de Zone (PAZ) : photographies du plan de délimitation de la ZAC. Création : plans parcellaires (1979-1990). Modification du périmètre : rapport de présentation, étude d'impact sur l'environnement, règlement d'aménagement de la zone, plans (1995).
Cote
456W14
 Date
1979-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)
  • Zone d'Aménagement Concertée Lafayette (Planoise)....
7

Zone d'aménagement concerté (ZAC) Villarceau (ancienne usine Schlumberger, dite Compteurs). - Projet de réhabilitation et de construction de locaux judicaires : plans, maquette, correspondance (1987-1989).
Cote
456W37
 Date
1987-1989
 Lieu
VILLARCEAU (avenue)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)
  • Zone d'aménagement concerté (ZAC) Villarceau (ancienne...
8

Zone d'aménagement concerté de la Combe Saragosse (ZAC), projet d'habitat groupé : correspondance avec les promoteurs (1985), plans topographique et d'implantation pour les lots 93 à 100 (1986), délibération du conseil municipal suppriment la ZAD (1987), plan, croquis des zones d'habitation(1986) ; correspondance relative à l'attribution des lots (1985-1987) ; dossier de réalisation et cahier des charges relatif à la cession des terrains (1984) ; projet d'implantation d'une gendarmerie : délibération du conseil municipal, comptes rendus de réunions, correspondance, esquisse (1982-1984) ; acquisition de terrain, dossier d'enquête d'utilité publique et parcellaire (1981) ; dossier de réalisation du plan d'aménagement de zone (PAZ, 1982)
Cote
456W61
 Date
1981-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)
  • Zone d'aménagement concerté de la Combe Saragosse (ZAC),...
9

Zone d'aménagement concerté de la Combe Saragosse (ZAC) : dossier de réalisation (double, voir boite 15) (1982) ; modification du PAZ : rapport, délibération (1985) ; dossier de création de la ZAC (1982) ; étude d'impact : documents préparatoires (1981) ; modifications du règlement du PAZ : délibération, règlement (1985) ; reportage photographique des maisons en construction (s.d.) ; lotissement les Planches de Chailluz : dossier de lotissement (copie, n°CLT8807) (1988) ; chemin de la Selle, projet de construction : plans (1990)
Cote
456W62
 Date
1982-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)
  • Zone d'aménagement concerté de la Combe Saragosse (ZAC)...
10

Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) du parc industriel et scientifique. - Construction : soumissions des entreprises non retenues (1991).
Cote
456W79
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)
  • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) du parc industriel...
11

INSEE de Franche Comté. - Projet de construction d'un nouveau bâtiment à Planoise, ZAC Lafayette : plans (2002).
Cote
456W114
 Date
2002
 Lieu
Planoise (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)
  • INSEE de Franche Comté. - Projet de construction d'un...
12

Immeubles de logements et d'activités ZAC des "Hauts de Chazal". - Projet d'implantation : étude avec plans (2003).
Cote
456W115
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)
  • Immeubles de logements et d'activités ZAC des "Hauts...
13

Résidence du Fort des Justices. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) : dossiers création et de réalisation, délibérations du conseil municipal (janvier 1985).
Cote
456W409
 Date
1985
 Lieu
Justices (fort des)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)
  • Résidence du Fort des Justices. - Zone d'aménagement...
14

Zone d'Aménagement Concerté de la Combe (ZAC) Saragosse : plans, correspondance (1978-1981, 1993), bilan de clôture (1993), délibérations du Conseil Municipal (1978-1987, 1993), convention d'étude et d'acquisition Ville/SEDD (1978), bilan révisé (1990), dossier de création (1981), règlement du plan d'aménagement de zone (1985).
Cote
456W430
 Date
1978-1993
 Lieu
Combe Saragosse (quartier de la)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)
  • Zone d'Aménagement Concerté de la Combe (ZAC) Saragosse...
15

Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) Quartier Marché Beaux-Arts. - Aménagement : livre d'or (avril 1996), scénario et plaquette de l'exposition sur le projet d'aménagement (1998-1999), dossiers de présentation à la Commission Locale de Secteur Sauvegardé (juin 1998) et à la Commission Urbanisme (avril 1996 et juin 1998), correspondance (1995-1999), correspondance relative aux acquisitions des terrains et relations avec les propriétaires (1995-1999), plans (1996), rapport intermédiaire n°1 de l'étude de programmation pour l'aménagement de la Place de la Révolution (juillet 1995), dossier de fin d'étude de l'étude de faisabilité (1996), dossier relatif à la réalisation de la maquette du projet Marché Beaux-Arts (1998-1999), programme simplifié de l'opération pour le concours d'architecte (1996) et extraits du registre d'enquête publique suite à la présentation des projets du concours d'architecte du 21 avril au 29 mai 1998.
Cote
456W431
 Date
1995-1999
 Lieu
Marché Beaux-arts (ZAC)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)
  • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) Quartier Marché...
16

Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) Quartier Marché Beaux-Arts. - Plan d'aménagement de zone (PAZ) de la Zone d'Aménagement Concerté : dossier d'enquête (registre d'enquête publique, rapport et avis de la commission d'enquête, justifications de publications des annonces légales, 1998), dossier du groupe de travail, notamment comptes-rendus de réunion (1997-1998).
Cote
456W432
 Date
1997-1998
 Lieu
Marché Beaux-arts (ZAC)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)
  • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) Quartier Marché...
17

ZAC Quartier Marché Beaux-Arts. - Déclassement des rues (rue Paris, place Paris, une partie de la rue Jean Petit : dossier d'enquête publique, rapport de la commission d'enquête (1997) ; dossier de permis de construire : pièces préparatoires (1999) ; aménagement de niveaux de parking en sous-sol : étude (1998) ; étude géotechnique préliminaire (1998) ; marché de maîtrise d'oeuvre : acte d'engagement (vierge) ; notes manuscrites de Bernard Ethevenot (1997) ; plan de l'état des lieux (1997) ; plan sommaire du sous-sol de "l'îlot Paris" (1998) ; projet d'allée couverte (pour la place de la Révolution et la rue des Granges : plans (1960-1965).
Cote
456W433
 Date
1960-1988
 Lieu
Marché Beaux-arts (ZAC)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)
  • ZAC Quartier Marché Beaux-Arts. - Déclassement des...
18

Zone d'aménagement concerté (ZAC) Quartier Marché Beaux-Arts.- Création d'un cinéma "multiplexe" : étude sur l'implantation et rapport relatif à la mission d'évaluation des projets de multiplexes (1995). Consultation des exploitants cinématographiques : dossier du comité de sélection (2 octobre 1996). Relations avec les exploitants candidats à la réalisation du cinéma : correspondance (1996-1999). Projet de multiplexe : articles de presse (1997-1999). Présentation du projet : scénario de la vidéo réalisée à cet effet (1999). Dossier de demande d'autorisation de construire un cinéma multiplexe à Orléans (1998).
Cote
456W434
 Date
1995-1999
 Lieu
Marché Beaux-arts (ZAC)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)
  • Zone d'aménagement concerté (ZAC) Quartier Marché Beaux-Arts.-...
19

ZAC Quartier Marché Beaux-Arts. - Fonds d'intervention pour le soutien de l'artisanat et du commerce (FISAC), bilan de la tranche n°2 : correspondance, bilan du programme d'investissement et bilan du programme d'animation et de promotion (2002).
Cote
456W436
 Date
2002
 Lieu
Marché Beaux-arts (ZAC)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)
  • ZAC Quartier Marché Beaux-Arts. - Fonds d'intervention...
20

ZAC Quartier Marché Beaux-Arts. - Groupe de pilotage : comptes-rendus de réunion, rapports (1993-2000) ; étude commerciale AID Observatoire : étude sur la "restructuration de la fonction non-sédentaire" (avril 1998), documents préparatoires, notamment note de synthèse des entretiens avec les commerçants (novembre 1997-janvier 1998) ; communication autour des travaux d'aménagement : plaquette de présentation, projet de signalisation (1999) ; suivi : comptes-rendus des réunions plénières (septembre 1997-décembre 1999) ; mission conseil pour la ZAC Marché Beaux-Arts : proposition du candidat retenu (1997) ; fouilles archéologiques : correspondance, dossier de presse sur une visite publique du chantier en décembre 1999, comptes-rendus de réunion, copie du contrat de travail d'un archéologue chargé d'étude (1998-2000).
Cote
456W437
 Date
1997-2000
 Lieu
Marché Beaux-arts (ZAC)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)
  • ZAC Quartier Marché Beaux-Arts. - Groupe de pilotage...
21

ZAC Quartier Marché Beaux-Arts. - Concours d'architecture : règlement du concours, cahier des prescriptions architecturales et urbanistiques, programmes généraux thématiques, schéma d'insertion urbaine (plan), plans topographiques, plans des façades à conserver rue Courbet et rue Petit, étude d'impact du projet urbain de la place de la Révolution, reportage photographique, comptes-rendus de réunion, plans du musée (1995-1996).
Cote
456W438
 Date
1995-1996
 Lieu
Marché Beaux-arts (ZAC)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)
  • ZAC Quartier Marché Beaux-Arts. - Concours d'architecture...
22

ZAC Quartier Marché Beaux-Arts. - Jurys du "Concours d'architecture et d'ingénierie sur esquisse" des 25 septembre 1996 et 26 février 1997 : dossier des jurés (1996-1997).
Cote
456W439
 Date
1996-1997
 Lieu
Marché Beaux-arts (ZAC)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)
  • ZAC Quartier Marché Beaux-Arts. - Jurys du "Concours...
23

ZAC Quartier Marché Beaux-Arts. - Jury du "concours d'architecture et d'ingénierie sur esquisse" et commission technique : correspondance, convocations des jurés, extrait de délibération du Conseil Municipal ; Commission technique plénière et commissions thématiques : procès-verbaux (1997).
Cote
456W440
 Date
1997
 Lieu
Marché Beaux-arts (ZAC)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)
  • ZAC Quartier Marché Beaux-Arts. - Jury du "concours...
24

Aménagement du quartier Marché Beaux-Arts. - Enquête et concertation publique préalables : registre de suggestions et commentaires du public (1995-1996).
Cote
456W442
 Date
1995-1996
 Lieu
Marché Beaux-arts (ZAC)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)
  • Aménagement du quartier Marché Beaux-Arts. - Enquête...
25

ZAC Quartier Marché Beaux-Arts. - Concession de l'aménagement à la SEDD : traité de concession Ville/SEDD (1996), avenant (1997, copie), extrait de délibération du Conseil Municipal, note, tableaux de répartition des études pré-opérationnelles (1996-1997).
Cote
456W443
 Date
1996-1997
 Lieu
Marché Beaux-arts (ZAC)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)
  • ZAC Quartier Marché Beaux-Arts. - Concession de l'aménagement...
26

Quartier du Marché (opération Grand Centre). - Projets de restructuration et de revitalisation commerciale : contrat d'étude Ville/architectes (1991), étude de faisabilité sur l'aménagement du quartier du Marché (1996), correspondance, note, comptes rendus, rapports, documents de travail, dossier "Affaire Braillard" relatif à un permis de construire refusé pour un immeuble situé 1 rue G. Courbet (1994-1995).
Cote
456W444
 Date
1991-1996
 Lieu
Marché Beaux-arts (ZAC)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)
  • Quartier du Marché (opération Grand Centre). - Projets...
27

Projet Urbain - Secteur Place de la Révolution, étude de faisabilité sur la restructuration du quartier du Marché : dossier de marché, offres non retenues (1995).
Cote
456W445
 Date
1995
 Lieu
Marché Beaux-arts (ZAC)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)
  • Projet Urbain - Secteur Place de la Révolution, étude...
28

ZAC Quartier Marché Beaux-Arts, suivi financier de l'opération : comptes-rendus d'activité de la SEDD, notes, bilan 1999/projets 2000 pour le suivi de la subvention FISAC, états des dépenses 1999, convention de concession Ville Besançon/SEDD (janvier 2000) et avenant n°1 (novembre 2000), extraits des délibérations du Conseil Municipal (1996).
Cote
456W446
 Date
1996-2000
 Lieu
Marché Beaux-arts (ZAC)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)
  • ZAC Quartier Marché Beaux-Arts, suivi financier de...
29

ZAC des Montarmots, modification du règlement : plan d'aménagement de la zone, règlement d'aménagement de la zone (1987-1992)
Cote
456W447
 Date
1987-1992
 Lieu
Montarmots, Aux (lieu-dit)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)
  • ZAC des Montarmots, modification du règlement : plan...
30

ZAC du domaine de Saint-Laurent. - Aménagement : rapport de présentation, plan d'aménagement de la zone, règlement d'aménagement de la zone, plaquette de présentation du projet, liste des emplacements réservés, cahier des clauses techniques et particulières, cahier des charges relatif à la conception et à la réalisation des réseaux de France Télécom (1990).
Cote
456W448
 Date
1990
 Lieu
Saint Laurent (ZAC)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)
  • ZAC du domaine de Saint-Laurent. - Aménagement : rapport...
31

ZAC Diderot, aménagement : rapport de présentation, règlement du plan d'aménagement, état des travaux à réaliser, plans d'aménagement de zone, cahier des charges de cession des terrains, modalités prévisionnelles de financement, échéanciers de l'opération, convention relative aux conditions d'aménagement et d'équipement de la ZAC entre la Ville et la Société Clement-Lamy (1989).
Cote
456W449
 Date
1989
 Lieu
Diderot (ZAC)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)
  • ZAC Diderot, aménagement : rapport de présentation,...
32

ZAC de Rosemont - Brulard : registre d'enquête publique (1993-1994).
Cote
456W472
 Date
1993-1994
 Lieu
Brulard (Cité) ou 408 (Cité des), Brulard-Rosemont (ZAC), Rosemont (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)
  • ZAC de Rosemont - Brulard : registre d'enquête publique...
33

Opération de création de la ZAC de Villarceau sur l'ancienne usine "Flonic" du groupe Schlumberger (entre l'avenue Siffert et l'avenue Villarceau) : correspondance, comptes rendus de réunion, notes, documentation sur d'autres projets menés dans d'autres villes (1988-1992).
Cote
456W486
 Date
1988-1992
 Lieu
Villarceau (ZAC)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)
  • Opération de création de la ZAC de Villarceau sur l'ancienne...
34

Zone industrielle Lafayette, développement et commercialisation : correspondance, notes, documents de présentation des entreprises (2004-2007).
Cote
539W30
 Date
2004-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 539W

  • Zone industrielle Lafayette, développement et commercialisation...
35

Zone d'activités des Montarmots, commercialisation, projet d'acquisition par la ville de Besançon de la propriété Jeannin : correspondance, notes, comptes rendus (1972-1993) ; aménagement : document de présentation, modification du règlement de la zone de mars 1992 (1987-1992) ; plan parcellaire, notes, correspondance, bilans.
Cote
539W61
 Date
1972-1993
 Lieu
Rhodiaceta (usines)
 Type de document -

  • Contexte : 539W

  • Zone d'activités des Montarmots, commercialisation,...