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Résultats de la recherche

1

De la rue Baigue à la rue Bataille.

Date

1911-1987

Cote

958W3

2

École maternelle des Chaprais, remplacement des menuiseries extérieures : CCTP, procès-verbal de réception des travaux, plans, correspondance (1987, 1989-1990) ; réfection de toitures en tuiles mécaniques (marché n°90-138) : dossier de marché, procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif (1990-1991) ; restructuration des sanitaires (marché n°96-262) : CCTP, procès-verbal de réception des travaux, comptes rendus de réunions de chantier, décompte général et définitif, plans, correspondance (1996-1997).

Date

1987-1997

Cote

785W94

3

Ecole primaire des filles des Chaprais, construction d'un bâtiment de 5 classes : descriptif et devis estimatif (1958) ; dossier de marché (sans plans, 1958-1960) ; correspondance école des Chaprais / service architecture (1928-1953).

Date

1928-1960

Cote

655W47

4

Ecole maternelle des Chaprais, extension et restructuration, réfection des toitures : plans et plans béton armé ; dossier de marché : pièces fournies par les entreprises retenues.

Date

1990

Cote

655W46

5

Ecole maternelle des Chaprais, extension et restructuration : dossier de marché n°83 de 1990.

Date

1990

Cote

655W45

6

Ecole maternelle des Chaprais, 4 rue Baille, réfection des toitures du bâtiment principal : dossier de marché de travaux n°92 de 1988.

Date

1988

Cote

655W44

7

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettre B : Place Bacchus ; Rue Henri Baigue ; Rue Edouard Baille ; Chemin du Barlot ; Rue de la Basilique ; Rocade de Battant ; Rue Battant ; Rue du Petit Battant ; Chemin de la Baume ; Rue Beauregard ; Rue de Belfort ; Rue Edouard Belin ; Chemin du Fort Benoit ; Rue Tristan Bernard ; Rue Bersot ; Rue Paul Bert ; Rue Berthelot ; Rue Jules Berthoud ; Rue de la Bibliothèque ; Ruelle Billard ; Boulevard Léon Blum ; Chemin du Bois Saint Paul ; Rue Boissy d'Anglas ; Rue des Boucheries ; Square Bouchot ; Rue André Boulloche ; Avenue de Bourgogne ; Chemin du Fort de Bregille ; Rue Nicolas Bruand ; Rue Général Brulard). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas été encore versés.

Date

1980-1987

Cote

462W61

8

Relevé topographique, planche n° 45 - 58 , chantier n° 183 , Rue de Belfort - Rue Baille , section CV : plan au 1/200ème, levé en JUIN.83 , reporté en AOUT.83

Date

1983

Cote

377W588

9

Projet d'égout entre la rue de Belfort et le rond-point du cimetière (rue des Jardins et rue Baille) : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1931-1932). Rue des Jardins, avenue de la Vaite et rue de la Pernotte, construction d'égout : dossier de projet pour le prolongement de l'égout de la rue des Jardins jusqu'au passage à niveau de la Vaite (1937), dossier de marché, correspondance, notes (1949-1955). Rue des Jardins, élargissement au droit des propriétés SOMMEREISEN et TAPONNOT : plans, notes, correspondances (1954-1957). Rue des Jardins, renforcement d'égout : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1964-1966). Carrefour avenue Foch / avenue de l'Helvétie, aménagement : dossier de marché n° 76-18, plans (1976-1977).

Date

1931-1977

Cote

354W132

10

Ecoles élémentaires, fonctionnement, maintenance, entretien : correspondance, délibérations du conseil municipal - Ecole des garçons de Saint Ferjeux (1926-1970) - Ecole des filles de Saint Ferjeux (1925-1969) - Ecole des garçons de Velotte (1875-1927) - Ecole des garçons de Rivotte (1936-1960) - Ecole maternelle des Chaprais (1910-1970) - école maternelle Ronchaux (1902-1978) - école maternelle rue Champrond (1901-1966) - ancienne école de Chateaufarine (1926-1967) - école des Tilleroyes (1908-1968) - écoles de Chailluz (1924-1969) - école des filles de Battant, rue Champrond (1916-1969) - école des filles Fanard, Montrapon (1905-1978) - école maternelle Velotte, installation d'un préau et de lieux d'aisance : dossier marché, plans (1933-1935)

Date

1875-1978

Cote

345W243

11

Ecole maternelle des Chaprais, installation du chauffage central : dossier de marché

Date

1972

Cote

345W49

12

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Bac Ninh (rue) à Becquerel, Henri (rue)

Date

1951-1981

Cote

250W3

13

Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1931-1972)

Date

1931-1972

Cote

2T4

14
Quartier des Chaprais - Ecole des ChapraisM. Tupin

4 medias

Quartier des Chaprais - Ecole des ChapraisM. Tupin

Date

1970-1980

Cote

6Fi242

15
ECOLES DES CHAPRAIS

2 medias

ECOLES DES CHAPRAIS

Date

1875

Cote

2fi330, Tiroir 3/4 (ancienne cote)

16
ECOLES DES CHAPRAIS

2 medias

ECOLES DES CHAPRAIS

Date

1875

Cote

2fi329, Tiroir 3/4 (ancienne cote)

17
ECOLES DES CHAPRAIS

1 media

ECOLES DES CHAPRAIS

Date

1870

Cote

2fi328, Tiroir 3/4 (ancienne cote)

18
ECOLES DES CHAPRAIS

1 media

ECOLES DES CHAPRAIS

Date

1839

Cote

2fi327, Tiroir 3/4 (ancienne cote)

19
ECOLES DES CHAPRAIS

1 media

ECOLES DES CHAPRAIS

Date

s.d.

Cote

2fi326, Tiroir 3/4 (ancienne cote)

20
ECOLES DES CHAPRAIS

1 media

ECOLES DES CHAPRAIS

Date

s.d.

Cote

2fi325, Tiroir 3/4 (ancienne cote)