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De la rue de Belfort (n°141) à la rue Bersot (n°20).

958W8

1888-1986

Belfort (rue de), Bercin (Impasse), Bergère (rue de la), BERLIOZ, Hector (rue), BERNARD, Charles de (passage), BERSOT (rue)

De la rue Belin à la rue Berlioz.

928W11

1953-2006

BELIN, Edouard (rue), BELLAY, Joachim (rue), Bellevue (rue de), Bercin (Impasse), Bergère (rue de la), BERLIOZ, Hector (rue)

Ludothèque de Palente, aménagement (marché n°95-72) : dossier de marché, procès-verbaux de réception des travaux, décomptes généraux et définitifs, plans.

785W186

1994-1998

BERLIOZ, Hector (rue)

Rues Debussy et Berlioz, aménagement et travaux de plantations : dossiers de marché (n°326 de 2000 et n°45 de 2000) et dossier d'intervention ultérieur sur ouvrage (DIUO).

662W2

2000-2001

BERLIOZ, Hector (rue), DEBUSSY, Claude (rue)

Secteur Palente - Orchamps, déclassement du domaine public : dossier d'enquête publique, (concerne une partie du chemin du Barlot, rue Hector Berlioz, antennes n° 83/87 du boulevard Léon Blum, rue Frédéric Chopin, rue Claude Debussy, rue Charles Gounod, rue Maurice Ravel, rue Emile Scaremberg).

462W27

1998

Barlot (rue du), BERLIOZ, Hector (rue), BLUM, Léon (boulevard), CHOPIN, Frédéric (rue), DEBUSSY, Claude (rue), GOUNOD, Charles (rue), RAVEL, Maurice (rue), SCAREMBERG, Emile (rue)

ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

Relevé topographique, planche n° 19 - 29 , chantier n° 353 , Boulevard Blum - Rue Gounod - Rue Berlioz - Rue Ravel , section BR : plan au 1/500ème, levé en AVRIL.89 , reporté en AVRIL.89

377W866

1989

BERLIOZ, Hector (rue), BLUM, Léon (boulevard), GOUNOD, Charles (rue), RAVEL, Maurice (rue)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 46 - 68 , chantier n° 265 , Rue Berlioz - Rue Charles Gounod , section BR : plan au 1/200ème, levé en SEPT.85 , reporté en SEPT.85

377W617

1985

BERLIOZ, Hector (rue), GOUNOD, Charles (rue)

PLAN

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rue de l'Ecole et rue Vignier, renforcement de conduites d'eau : copie de pièces du marché n° 99-94, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, comptes-rendus de réunion, résultats de contrôle, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (1999) TS2015 (certificats de paiement) - Avenue du Commandant Marceau et rue de l'Epargne, renouvellement de conduite d'eau potable : copie de pièces du marché n° 99-77, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, notes, comptes-rendus de réunion, résultats de contrôle, plans, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (1999) TS2015 (certificats de paiement) - Rue Bertrand, renforcement de conduite d'eau : copie de pièces du marché n° 99-180, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, notes, comptes-rendus de réunion, résultats de contrôle, plans, autorisations des riverains à effectuer les travaux (1999-2000) TS2015 (certificats de paiement) - Rue de la Grange du Collège, renforcement de conduite d'eau et établissement de câble électrique : copie de pièces du marché n° 99-179, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, notes, comptes-rendus de réunion, résultats de contrôle, plans, autorisations des riverains à effectuer les travaux, correspondance, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (1999-2000) TS2015 (certificats de paiement) - Rues Berlioz et Debussy, renouvellement de conduite : décompte général et définitif des travaux et procès-verbal de réception des travaux du marché n°98-212 du service Etudes et Travaux, comptes-rendus de réunion, plans (1999-2000) - Rue du Polygone, renouvellement de conduite d'eau potable : copies de pièces du marché n° 99-78, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, autorisations des riverains à effectuer les travaux, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunion, plans, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (1999) TS2015

355W132

1999-2000

BERLIOZ, Hector (rue), BERTRAND (rue), DEBUSSY, Claude (rue), Ecole (rue de l'), Epargne (rue de l'), Grange du Collège (rue de la), MARCEAU (avenue du Commandant), Polygone (rue du), Vignier (rue de )

MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE

Développement Social des Quartiers (DSQ) Palente les Orchamps, dossier de subvention : délibérations du conseil municipal (1989 à 2000), notifications d'attributions de subventions (Etat, Conseil Régional, Département), conventions Ville de Besançon / SAFC pour l'aménagement des espaces extérieurs rue Ravel (+ 2 avenants), place Olof Palme, square Debussy et allée des Myosotis, document "contrat de Ville programme 1995 ", convention Etat/Région/Ville de Besançon/organismes logeurs pour les années 1989 à 1993. Concerne également : rues Debussy et Berlioz, place des Orchamps, rues des Anémones, des Coquelicots, des Aubépines, construction de garages, rue Gounod (1989-2000). Développement Social des Quartiers (DSQ) Planoise, dossier de subvention : délibérations du conseil municipal (1991 à 1996), notifications d'attributions de subventions (Conseil Régional et Conseil Général) pour la crèche Ile de France, l'aménagement des espaces extérieurs du tripode, la création de passages traversants, l'aménagement d'espaces extérieurs et la rue du Luxembourg, convention pour la création de passages traversants Ville de Besançon / OPHLM (sans signature) (1991-1996). Réhabilitation de la cité Brulard et aménagement des espaces extérieurs, contrat de ville : délibérations du conseil municipal (1992 à 1998), convention OPHLM / Ville de Besançon pour maîtrise d'ouvrage, convention OPHLM / Villes de Besançon pour création et mise à disposition d'un local pour l'animation sociale du quartier, notifications d'attributions de subventions (conseil Régional, Direction Départementale de l'Equipement) (1991 à 1996) (1991-1998).

354W355

1989-2000

Anémones ( rue des), Aubépines (rue des), BERLIOZ, Hector (rue), Coquelicots (rue des ), DEBUSSY, Claude (rue), GOUNOD, Charles (rue), Grette (quartier de la), Luxembourg (rue du), Myosotis (allée des), Orchamps, Les (lieu-dit), Palente (quartier), PALME, Olof (place), Planoise (quartier), RAVEL, Maurice (rue)

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Belin, Edouard (rue) à Bernard, Tristan (rue)

250W5

1951-1981

BELIN, Edouard (rue), Bercin (Impasse), Bergère (rue de la), BERLIOZ, Hector (rue), BERNARD, Charles de (passage), BERNARD, Tristan (rue)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Aménagement des locaux CLCV (consommation, logement, cadre de vie) : dossier de marché de maîtrise d'œuvre n°2002-56.

245W_GB546

2002

BERLIOZ, Hector (rue)

Aménagement des locaux CLCV (consommation, logement, cadre de vie) : dossier de marché de maîtrise d'œuvre n°2002-90, dossier de marché de travaux n°2002-56, procès-verbaux de réception des travaux, DGD.

245W_GB545

2001-2002

BERLIOZ, Hector (rue)

Aménagement des locaux CLCV (consommation, logement, cadre de vie) : dossier de marché de travaux, dossier de demande de subventions.

245W_GB544

1997-2003

BERLIOZ, Hector (rue)