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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Route de Marchaux, extension du réseau d'eau potable : plan de situation, tracé en plan, correspondance (1978-1992) - Rue Brulard et rue de la Grette, renouvellement des conduites d'eau : copie du détail estimatif du marché n° 92-94, plans, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux (1992) - Carrefour Boulevard Churchill/rue de l'Epitaphe, déplacement des réseaux d'eau : copie du dossier de marché n° 92-37, plans, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux (1992) - Rues Antide Janvier et Louise Michel, fouilles pour pose de la conduite d'eau : copies de pièces du marché n° 91-107 du service Etudes et Travaux, plan des travaux, CCTP, BP et DE proposés par le service des Eaux, comptes rendus de réunion (1991-1992) - Chemin de l'Espérance, terrassements pour pose de conduite d'eau : copies de pièces du marché n° 91-35 du service Etudes et Travaux, plans - Conduite d'eau salée de Miserey, déviation : plans, schémas, détail estimatif, correspondance (1992-1993) - Aire des "gens du voyage" de la Malcombe, aménagement, terrassements et travaux pour pose de conduite d'eau : plans du service Etudes et Travaux, comptes-rendus de réunion, proposition de BP, DR et CCTP du service des Eaux (1991-1992) - R.D.70 (Tilleroyes), aménagement de voirie en entrée de Ville, établissement d'une conduite d'eau potable : plans du service Etudes et Travaux (marché n° 92-124), comptes-rendus de réunion, photographies (1991-1992) TS2015 - Rue Gaudot, extension du réseau d'eau (Etudes et Travaux - bordereau des prix et détail estimatif) : copies du décompte général et définitif des travaux et du procès-verbal de réception des travaux du marché n° 92-81 du service Etudes et Travaux, plan (1992) TS2015 - Rue des Oiseaux, renouvellement de conduite : plan (1992)

Cote
355W113
Date
1978-1993
Lieu
Malcombe (Aire des Gens du Voyage de la), BRULARD (rue du Général), CHURCHILL, Sir Winston (boulevard), Epitaphe (rue de l'), Espérance (chemin de l'), GAUDOT, Georges (rue), Grette (rue de la), JANVIER, Antide (rue), Marchaux (route de ), MICHEL, Louise (avenue), Oiseaux (rue des), Tilleroyes, Les (lieu-dit)
Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
  • 2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
  • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...
2
Cote
433W4
Date
1976-1994
Lieu
Bibliothèque d'étude et de conservation, Viotte (gare), BRULARD (rue du Général), Montjoux (lieu-dit)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Bibliothèque Municipale d'Etude, projet d'extension...
3
Cote
537W48
Date
1994-1998
Lieu
Brulard (Cité) ou 408 (Cité des), BRULARD (rue du Général)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Direction Grands Travaux. Dossiers de marchés de travaux...
4
Cote
785W268
Date
2000-2003
Lieu
BRULARD (rue du Général)
Type de document -
  • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

  • Équipements socio-culturels.
  • Centre social de la Grette.
  • Restructuration des locaux : dossier de permis de construire...
5
Cote
377W160
Date
1986
Lieu
BRULARD (rue du Général), DORNIER, Charles (rue), DUPLAIN, Louis (rue), GAULLE, Charles de (boulevard)
Type de document
PLAN
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Relevé topographique, planche n° 29 - 30 , chantier...
6
Cote
377W828
Date
1989
Lieu
BRULARD (rue du Général)
Type de document
PLAN
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Relevé topographique, planche n° 14 - 14 , chantier...
7
Cote
401W37
Date
1990-2002
Lieu
BRULARD (rue du Général), Grette (quartier de la)
Type de document
PIECE COMPTABLE, FICHE ACTION, STATUT, COMPTE-RENDU DE REUNION
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Contrat de ville.- actions des associations de quartiers...
8
Cote
401W92
Date
1988-1996
Lieu
BRULARD (rue du Général), Montrapon (quartier de), Orchamps (cité des), Palente (quartier), Planoise (quartier)
Type de document
CONVENTION, DELIBERATION
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Contrat de ville.- décisions du conseil municipal sur...
9
Cote
250W10
Date
1951-1981
Lieu
BRULARD (rue du Général), Brulefoin (chemin de), BRY, Jean de (rue), Buffon (place)
Type de document
PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...
10
Cote
785W263
Date
1996-1997, 2000
Lieu
BRULARD (rue du Général)
Type de document -
  • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

  • Équipements socio-culturels.
  • Centre social de la Grette.
  • Local intergénérationnel, aménagement des locaux :...
11
Cote
588W1
Date
1997-2001
Lieu
Complexe sportif de Montrapon, Complexe Sportif des Orchamps, Saint Claude (Eglise de), Bascule (place de la), Baume (chemin de la), BRULARD (rue du Général), CHOPIN, Frédéric (rue), Montboucons (avenue des), Montrapon (quartier de), Orchamps, Les (lieu-dit), RECLUS, Elisée (rue), Saint Claude (quartier), Saint Ferjeux (quartier), WYRSCH, Jean (rue)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Dossiers de travaux relatifs aux espaces verts, aux...
  • Réfection des terrains de football de Montrapon situés...
12
Cote
462W57
Date
1956-1961
Lieu
BRULARD (rue du Général), Rognon (chemin sous les Vignes de), Sanatorium (chemin du), Sansonnets (chemin des), Saulniers (rue des), Tamaris (rue des), Terre Rouge (rue de), Tilleroyes (chemin des Ecoles des), Tilleroyes (chemin des), Torcols (chemin des), Trey (rue de), Trulères (chemin des), Tunnel (rue du), Vareilles du Milieu (chemin des), Velotte (rue de), Verdun (rue de), Vernois (chemin du)
Type de document
PLAN
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • DOMANIALITE
  • Projets d'alignements : plans de traverse classés alphabétiquement,...
13
Cote
744W4
Date
2001-2002
Lieu
BRULARD (rue du Général), CLEMENCEAU, Georges (avenue), Dole (rue de)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Liaison Ouest Brulard - Dôle - Clemenceau, travaux...
14
Cote
245W_GB157
Date
2003-2005
Lieu
BRULARD (rue du Général)
Type de document -
  • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

  • Bâtiments scolaires.
  • Écoles maternelles.
  • École maternelle Lamartine.
  • Ravalement de façades et remplacement des menuiseries...
15
Cote
401W91
Date
1992-1994
Lieu
BRULARD (rue du Général), Montrapon (quartier de), Orchamps (cité des), Palente (quartier), Planoise (quartier)
Type de document
CORRESPONDANCE, DOSSIER
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Contrat de ville.- bilan des projets 1993 quartiers...
16
Cote
401W32
Date
1990-2005
Lieu
BRULARD (rue du Général), Grette (quartier de la), Planoise (quartier)
Type de document
SCHEMA DIRECTEUR, PHOTOGRAPHIQUE, DOSSIER, CONVENTION, RAPPORT D'ACTIVITE
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Contrat de ville.- restructuration des quartiers Grette/Brulard,...
17
Cote
377W820
Date
1989
Lieu
BRULARD (rue du Général)
Type de document
PLAN
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Relevé topographique, planche n° 13 - 14 , chantier...
18
Cote
785W269
Date
2001-2003, 2008
Lieu
BRULARD (rue du Général)
Type de document -
  • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

  • Équipements socio-culturels.
  • Centre social de la Grette.
  • Restructuration des locaux : DOE, rapports de contrôle...
19
Cote
401W61
Date
1995
Lieu
Acacias, Les (lieu-dit), Amitié (quartier de), BRULARD (rue du Général), Clairs Soleils (quartier des), Fontaine Ecu (quartier de), Montrapon (quartier de), Orchamps (cité des), Palente (quartier), Planoise (quartier)
Type de document
SYNTHESE, RAPPORT
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Contrat de ville.- programmes urbains et projets de...
20
Cote
467W1
Date
1996
Lieu
BRULARD (rue du Général), Grands Bas (chemin des), Grette (quartier de la), Montjoux (avenue de), Torcols (chemin des), VILLARCEAU (avenue)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1996...