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1

Résorption de l'habitat insalubre, rue Thiemante (quartier Battant) : état des lieux photographique (atelier d'urbanisme)

Date

1991

Cote

659W189

2

Visite des opérations de restauration du quartier Battant (novembre 1983).

Date

1983

Cote

659W187

3

Etude d'urbanisme sur l'îlot école du secteur sauvegardé Battant

Date

1993

Cote

659W174

4

Reportage photographique relatif au secteur de la Boucle et de Battant : tirage papier et planche contact.

Date

1980-2000

Cote

659W172

5

Centres d'économie sociale et familiale de Palente, Clairs Soleils, Ile de France (Planoise), Rosemont, Roussillon, Montrapon, Battant, Grette, mise en place et fonctionnement : comptes-rendus de réunions (de concertation), bilans d'activité.

Date

1981-1987

Cote

521W251

6

Centres d'économie sociale et familiale de Saint Claude, Pesty, Battant, Planoise (1et2), Chateaufarine, Clairs Soleils, Chaillot , mise en place et fonctionnement : comptes-rendus de réunions (de concertation), plans, comptes-rendus de réunions.

Date

1974-1987

Cote

521W250

7

Projet de restauration immobilière du quartier Battant, expropriation : ordonnance d'expropriation, correspondance (concerne notamment le pourvoi en cassation de Monsieur {Madani LANANI}), dossier d'enquête parcellaire (concerne les ilots n° 86 et 91), arrêté de cessibilité.

Date

1979-1984

Cote

462W42

8

Restauration du centre ancien. - Secteur sauvegardé : opération de résorption de l'habitat insalubre (îlots Madeleine, Thiémanté, Ecole) : dossier de réalisation (atelier d'urbanisme, avril 1989).

Date

1989

Cote

456W455

9

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 1 et 2 et Vauban 1. - Restauration : avenants, bilans de clôture des opérations (1992-1993).

Date

1992-1993

Cote

456W435

10

Opération REX (logements sociaux au centre-ville : place Marulaz, rue d'arènes, rue Claude Pouillet et rue des Granges) - Réaménagement du centre-ville : rapport intermédiaire remis par le groupe de recherche en sociologie (Faculté Lettres et Sciences Humaines, Besançon) chargé de réaliser l'étude au maître d'ouvrage (Office Public Municipal d'HLM) en août 1989.

Date

1989

Cote

456W396

11

Quartier Battant. - Amélioration des conditions d'occupation du parc de logements hors de l'OPAH : étude (août 1985) ; opération de restauration immobilière Quai Vauban et quartier Battant : synthèse du bilan physique et social des opérations de restauration (1985), quartier Battant, suivi social : convention avec la SEDD (1982 - 1985).

Date

1982-1985

Cote

456W366

12

Quartier Battant. - Suivi et animation de l'opération : convention d'étude et de suivi, rapport de présentation, délibération (1984).

Date

1984

Cote

456W365

13

Quartier "Les hauts de Battant". - Restauration : convention d'étude, étude préalable (1981).

Date

1981

Cote

456W363

14

Opération de restauration du quartier Battant 1 (1ère tranche). - Bilan révisé : délibération, bilan au 31 août 1985.

Date

1985

Cote

456W362

15

Besançon, secteur sauvegardé (Battant, quai Vauban) : annexe (notes explicatives des prescriptions architecturales par immeuble).

Date

0

Cote

456W348

16

"Battant et quai Vauban, un quartier, une politique" : document de présentation réalisé par l'Atelier d'urbanisme de la ville de Besançon (mai 1986).

Date

1986

Cote

456W347

17

Secteur sauvegardé de Battant et Vauban (arrêté ministériel du 31.12.1964) : directives temporaires ; restauration du quartier Battant, plans permanents de sauvegarde et de mise en valeur (secteur Battant nord et ouest) : plans (documents du Ministère de la Culture non datés).

Date

0

Cote

456W341

18

Immeuble 18-20 rue de la Madeleine (Quartier Battant, restauration : résorption de l'habitat insalubre tranche 2) : plans d'état des lieux, correspondance (1981-1982).

Date

1981-1982

Cote

456W339

19

Opération programmée d'Amélioration de l'Habitat - Battant 1 et 2 : bilans de clôture Opération groupée et programmée Battant 1 : bilan de clôture (30/11/1992). Opération Battant 2 : bilan de clôture (30/11/1992). Restauration immobilière du quai Vauban 1er tranche : bilan de clôture (31 octobre 1992). Opération du 77 rue Battant : bilan de clôture (31 octobre 1992). Immeubles 14-16 place Marulaz, 8,9,13 rue du Grand Charmont, 4 rue du Petit Charmont : bilan de clôture (30 novembre 1992). Battant 1 et 2 : avenants n°5 et n° 8 au convention de concession des opérations de restauration du Quartier de Battant (tranches 1 et 2) (1993-1994), délibérations du conseil municipal (1993), Quartier Battant, visite des opérations de restauration : dossier remis aux participants (sd).

Date

0

Cote

456W319

20

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 1 et 2 - Bersot-Saint-Amour - Vauban 2 : dossier de demandes de subventions, notifications de subvention de l'Etat et de la Région Franche-Comté, délibérations (1980-1982). Bilans financiers pour Battant 1 et 2 et Vauban 1 et 2 : documents de travail (1980-1982).

Date

1980-1982

Cote

456W318

21

Restauration du quartier Battant. - Ilot Vignier : pré-bilan de clôture au 31 janvier 1991 (1991).

Date

1991

Cote

456W317

22

Restauration du quartier Battant. - Résorption d'habitat insalubre (RHI) : traité de concession Ville/SEDD pour les îlots 83-83 et 85 (original, décembre 1985), correspondance, délibération (1985).

Date

1985

Cote

456W316

23

Restauration Immobilière des îlots Battant-Bacchus et Battant-Charmont. - Eléments de l'enquête publique : délibération, plans, évaluation sommaire des dépenses (1974).

Date

1974

Cote

456W315

24

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 1 et 2. - Suivi des opérations de restauration pour les années 1986 et 1987 : conventions d'études et de suivi d'opérations de restauration Ville / SEDD pour l'année 1986 (originale, 1986), extrait de délibération, compte-rendu d'activité pour l'année 1987.

Date

1986-1987

Cote

456W314

25

Restauration du quartier Battant. - Résorption d'habitat insalubre (RHI) tranche 3 : pré-bilan de clôture au 31 octobre 1990 (1990).

Date

1990

Cote

456W313

26

Restauration du quartier Battant. - Résorption d'habitat insalubre (RHI) tranches 1 et 2 : correspondance, plans, dossier administratif (1980-1984).

Date

1980-1984

Cote

456W312

27

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 2. - Etude générale, dossier technique (étude globale, étude technique par immeuble, etc.) : pièces écrites et plans (décembre 1979).

Date

1979

Cote

456W304

28

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 2 : études de réalisation, convention d'études de réalisation (1979).

Date

1979

Cote

456W303

29

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 2 : convention de concession ville/SEDD (14 août 1980, originale).

Date

1980

Cote

456W302

30

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 2. - Convention d'opération : convention d'opération Ville/Etat/ANAH (originale, février 1980), convention d'équipe opérationnelle Ville/SEDD (originale, février 1980), rapport justificatif, extrait de délibération (1980).

Date

1980

Cote

456W300

31

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 2. - Mise en place d'une équipe opérationnelle (animation et suivi) : rapport justificatif (1980).

Date

1980

Cote

456W298

32

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 2. - Volet "action sociale-aide aux occupants" : rapport justificatif (1980).

Date

1980

Cote

456W297

33

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 2. - Dossier de fin d'étude de réalisation : convention d'opération Ville / SEDD (copie), note de synthèse (1980).

Date

1980

Cote

456W296

34

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 2. - Prorogation des conventions de concession d'opération Ville / SEDD : avenant n° 3, extraits de délibération (1986-1987).

Date

1986-1987

Cote

456W292

35

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 2. - Convention d'Opération Ville / SEDD : conventions, avenants, extraits de délibération (1980-1982).

Date

1980-1982

Cote

456W291

36

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 1 et 2 et Vauban 2. - Prorogation des concessions à la SEDD : avenants, extrait de délibération (1984).

Date

1984

Cote

456W290

37

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 1 et 2. - Etudes et suivi des opérations de restauration pour l'année 1985 : extraits de délibération, conventions Ville/SEDD (copies, 1985).

Date

1985

Cote

456W289

38

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 2. - Concession de l'opération à la SEDD : extraits de délibération, conventions de concession Ville/SEDD (copies, 1980).

Date

1980

Cote

456W288

39

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 2 et Vauban 2. - Prorogation des conventions de concession: avenant n° 2 à la convention Ville/SEDD (1987, original).

Date

1987

Cote

456W287

40

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 1 et 2. - Prorogation des conventions de concession : avenants n° 2 et 3 à la convention Ville/SEDD (copies, 1986).

Date

1986

Cote

456W285

41

Restauration du quartier Battant. - Suivi social de l'opération de construction d'habitations à loyers modérés : extrait de délibérations, conventions Ville/SEDD (1982).

Date

1982

Cote

456W284

42

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 1 et 2 et Vauban 2. - Prorogation des conventions de concession : avenants aux conventions de concession Ville/SEDD (dont originales, 1988).

Date

1988

Cote

456W283

43

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 2 (2ème tranche). - Modification de la convention d'opération : avenants n° 1 à la convention d'opération Ville/Etat/ANAH (dont originale, décembre 1982).

Date

1982

Cote

456W282

44

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 2 (2ème tranche) : rapport de présentation et convention d'étude de réalisation Ville/SEDD (1978).

Date

1978

Cote

456W280

45

Restauration du quartier Battant (Battant Nord et Arènes Nord). - 2ème acompte de la Ville au profit de la SEDD : extrait de délibération, convention d'avance n° 2 ville/SEDD (1978).

Date

1978

Cote

456W279

46

Opération de restauration Battant 1 (1ère tranche). - Prorogation de la convention ville/SEDD : extrait de délibération, notice explicative relative au projet de délibération, avenant n°1 à la convention de concession de l'opération de restauration du Quartier Battant Nord et Arènes Nord entre la ville et la SEDD (juillet 1982).

Date

1982

Cote

456W278

47

Opération de restauration du quai Vauban (Vauban 1 et 2) et du quartier Battant (Battant 1 et 2). - Financement des opérations : convention d'avance n° 3 ville/SEDD (1980).

Date

1980

Cote

456W277

48

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 1 (1ère tranche) : dossier opérationnel (13 octobre 1978) avec note de présentation des opérations envisagées, résultats financiers prévisionnels et modalités de montage de l'équipe opérationnelle (13 octobre 1978).

Date

1978

Cote

456W276

49

Restauration du quartier Battant. - Etat d'avancement de l'opération au 31 décembre 1978 : note de présentation, tableau récapitulatif des travaux envisagés (manuscrit, 1978).

Date

1978

Cote

456W275

50

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 1 (1ère tranche). - Dossier d'opération programmée : convention d'étude opérationnelle chargée du suivi et de l'animation ville/SEDD (juillet 1979, projet), extrait de délibération, arrêté préfectoral, rapport de présentation (juillet 1979) et rapport justificatif (juillet 1979) pour une demande de subvention auprès du fonds d'aménagement urbain (juillet 1979).

Date

1979

Cote

456W273

51

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 1 (1ère tranche) : avenant à la convention d'opération ville/état/ANAH, (mai 1982, originale), extrait de délibération (1982).

Date

1982

Cote

456W272

52

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 1 (1ère tranche).- Concession : avenant n°2 à la convention de concession ville/SEDD (mai 1983), avenant n° 1 à la convention de concession ville/SEDD (juin 1982, copie), convention de concession ville /SEDD (avril 1976, copie), extrait de délibération (1976-1983).

Date

1976-1983

Cote

456W271

53

Opération Battant 1 (1ère tranche). - Restauration : bilan révisé au 31 décembre 1982 (comprend des planches photographiques).

Date

1982

Cote

456W270

54

Opération Battant 1. - Restauration : rapport de présentation, modalités de financement envisagées, modalités de montages de l'équipe opérationnelle (1979), historique de l'opération (1968-1977), extrait de délibération, note de présentation des opérations menées par la SEDD pour la Ville en novembre 1980 (1979-1980).

Date

1979-1980

Cote

456W269

55

Opération de restauration du quartier Battant 1 (1ère tranche) (Arènes Nord et Battant Nord). - Bilan de l'opération groupée au 30 juin 1978 : bilan, extrait de délibération, convention de concession ville / SEDD (avril 1976, copie), convention d'opération Ville/Etat/ANAH (projet), cahier des charges de concession (1976-1978).

Date

1976-1978

Cote

456W268

56

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant Nord et Arènes Nord. - Demande de réalisation d'une enquête parcellaire : extrait de délibération (février 1979), dossier d'enquête - répertoire parcellaire sur l'îlot 86 (avril-juillet 1979), notice explicative, plans (1979).

Date

1979

Cote

456W267

57

Opération programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 1 (1ère tranche). - Prorogation de la convention de concession Ville/SEDD : extrait de délibération (juin 1982).

Date

1982

Cote

456W266

58

Restauration du quartier Battant. - Transformation de l'opération groupée en opération programmée : extraits de délibération (octobre 1978).

Date

1978

Cote

456W265

59

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 1 (1ère tranche) - Arènes Nord et Battant Nord. - Participation financière de la ville : convention d'avance Ville/SEDD (8 octobre 1976), rapport, extrait de délibération (octobre 1976).

Date

1976

Cote

456W264

60

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 1 (1ère tranche) - Arènes Nord et Battant Nord. - Participation financière de la ville : conventions de concession ville/SEDD, extraits de délibérations (1976-1977).

Date

1976-1977

Cote

456W263

61

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 1 (1ère tranche). - Dossier opérationnel : extrait de délibération, rapport de présentation, annexes, convention ville-état-ANAH (originale), plans de situation, correspondance, état d'avancement décembre 1978).

Date

1978-1979

Cote

456W262

62

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 1 (1ère tranche) : bilan de l'opération au 31 décembre 1984.

Date

1984

Cote

456W261

63

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Quartier Battant : convention d'étude, d'animation et de suivi des opérations de restauration Ville/SEDD (1986).

Date

1986

Cote

456W260

64

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Quartier Battant. - Réhabilitation de l'immeuble 2 rue Thiémanté et relations Ville/Centre d'Amélioration du Logement : extrait de délibération, note de présentation du projet, correspondance (1991). Attention : notes concernant la "moralité" des futurs occupants.

Date

1991

Cote

456W259

65

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Quartier Battant, résorption de l'habitat insalubre (RHI). - Réhabilitation des immeubles 26 à 30 rue d'Arènes et 7 et 9 rue Thiémanté : note, correspondance, plan de situation (1988).

Date

1988

Cote

456W258

66

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 1 (1ère tranche) : bilan (s.d.).

Date

0

Cote

456W257

67

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 1 (1ère tranche) - Arènes Nord et Battant Nord. - Financement des opérations de restauration : arrêtés attributifs de subvention, dossiers financiers (plan de financement, devis estimatif, plans) classés par immeuble. Concernent le 1 rue du Petit Battant, le 80, 88, le 92, le 94, le 96 rue Battant, le 3, le 7 rue du grand Charmont (1978-1979).

Date

1978-1979

Cote

456W256

68

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 1 (1ère tranche) : convention ville/état/ANAH (originale), rapport justificatif, rapport de présentation (juillet 1979).

Date

1979

Cote

456W255

69

Comité du quartier Battant-Madeleine, relations avec la Ville : correspondance, comptes-rendus de réunion, pièces annexes (rapport sur l'intervention de la Ville et de la SEDD sur le quartier Battant, mai 1985 ; bilan social du quartier Battant, 1984 ; proposition d'intervention sur les immeubles acquis dans le cadre de la ZAD Battant, octobre 1984 ; rapport de présentation sur l'intervention municipale en centre ancien, 1984 ; "Quartier Battant : l'amélioration des conditions d'occupation du parc de logement hors de l'OPAH", août 1985).

Date

1984-1985

Cote

456W241

70

Quartier Battant. - Rénovation : bilan social de l'opération réalisé par l'Association de Conseils, Etudes, Informations, Formation des Citoyens et des Elus de Bourgogne-Franche-Comté (ACEIF) (1984), documents préparatoires, correspondance, dossier administratif (1984-1986).

Date

1984-1986

Cote

456W233

71

Quartier Battant et quai Vauban : extraits du POS sur les réseaux d'égouts et d'alimentation en eau (1973-1974).

Date

1973-1974

Cote

456W221

72

Battant et quai Vauban. - Réhabilitation : bilan "Battant et le quai Vauban, un quartier et une politique" (mai 1987), bilan juin 1988 (1987-1988).

Date

1987-1988

Cote

456W219

73

Visites de l'office du tourisme dans le secteur Sauvegardé. - Elaboration de documents de communication : documents préparatoires (croquis).

Date

0

Cote

456W8

74

Secteur Sauvegardé (Battant et quai Vauban). - Documents d'étude et de synthèse : bilan des opérations possibles pour la restauration de l'hôtel de Champagney (37 rue Battant) daté d'octobre 1980, document de présentation de l'atelier d'urbanisme du plan de sauvegarde et de mise en valeur du quartier daté de mai 1986, rapport de présentation du plan de sauvegarde et de mise en valeur non daté, bulletin de l'association de Renaissance du Vieux Besançon de mars 1983, plans des projets d'aménagement pour l'îlot Vignier datés de janvier 1985, document de présentation de la visite des opérations de restauration du Secteur Sauvegardé organisée le 18 avril 1985 (1983-1986). Brochure "Laissez-vous conter le secteur sauvegardé" qui comprend notamment une chronologie sommaire.

Date

1983-1986

Cote

456W7

75

Secteur Sauvegardé (Battant). - Réhabilitation des immeubles : étude préalable relative à l'état des Hauts de Battant (rue Battant et rue des frères Mercier) réalisée par l'architecte Pierre Lelu et l'atelier d'urbanisme de la Ville en octobre 1981, formulaire vierge d'enquête par immeuble, liste des immeubles soumis à modification et négatifs photographiques du bâti, correspondance, notes (1981-1985).

Date

1981-1985

Cote

456W6

76

Secteur Sauvegardé (îlots Battant-Bacchus et Battant-Charmont). - Restauration immobilière groupée confiée à l'Association de Restauration Immobilière de Franche-Comté (ARIM) : étude de l'ARIM (dossier opérationnel), correspondance, extrait de délibération, comptes rendus de réunion, fiches individuelles par immeuble concerné par la réhabilitation, copie de convention Ville/ARIM (1972-1975).

Date

1972-1975

Cote

456W5

77

Secteur des "Hauts de Battant", étude : cartographie (état du foncier, type d'occupation), reportage photographique (1981) Site de l'Ecole de l'Arsenal (actuel palais de Justice), étude foncière du site (du XVIe au XXe siècle) : plans et reproductions de plan (1996)

Date

1981-1996

Cote

433W7

78

Patrimoine et secteur sauvegardé (notamment secteur sauvegardé du quartier Battant) 1. Ilot Vignier - études de parking (1985-1987) 2. Rue du Sechal - opération SAFC (1983) 3. 18 bis quai Vauban, étude de la Société d'équipement du département du Doubs (1985) 4. 24, 26, 28, quai Vauban, plans (1985) 5. impasse Saint Canat, plan (1982) 6. 21, rue de Vignier, bâtiment B, plans (1980) 7. 12-14 rue de Richebourg, plans, projet d'aménagement (1991) 8. 4, rue Mayence, état des lieux, plans (1980) 9. immeuble, 57 rue Veil Picard, photographies, plans (sans date) 10. Espaces Verts "La roseraie", plans (1991) 11. Rue des Granges, brasserie du commerce ; rue de la République, banque populaire : plans des façades (1991) 12. 29, rue de la Préfecture - relevé et plans (1990) 13. 9, rue du Grand Charmont - dossier de projet (1993) 14. 15 grande rue, 10 rue des Bouchers - plans et reportage photographique (1980) 15. 8, rue des Martelots, plans (1980) 16. 22 et 24 rue Battant, plans (1980) 17. 77, rue Battant - liaisons piétonnes (1992) 18. 29/31, rue Battant, état des lieux (1991) 19. 23, rue Battant restauration immobilière, plans (1979) 20. 97, rue Battant, plans (1990) 21. 9, 13, 15, rue du Petit Battant - aménagement de la cours intérieure, plans (1992) 22. 37, rue Battant Hotel Champagney, projet d'enseigne : plans, correspondance (1995) 23. Hotel Jouffroy, rue du Petit Chaumont (1991) 24. Maison à Rondins - 6, avenue Clémenceau, reportage photographiques et plans (1993).

Date

1979-1995

Cote

433W3

79

Rues d'Arènes, du Port Citeau et quai Veil Picard, aménagement partiel : dossier de marché n° 71-110 (1971-1972). Boulodrome et stade d'Arènes, raccordement à l'égout : dossier de marché (1969-1970). Rue Baron, assainissement : plans, détail estimatif (1989). Secteur sauvegardé de Battant : plans, règlement, article presse et plaquette (s.d.) ; crèche dans le secteur sauvegardé de Battant, travaux d'assainissement : dossier marché n° 80-117 (1980-1982).

Date

1969-1989

Cote

354W85

80

Restauration du quartier de Battant, assainissement : expertise CALANDRON, dossier marché, inspection télévisée (1977-1984). Projet de cheminement piétons entre gare Viotte et centre ville.- Passage inférieur avenue de la Paix, passerelle des Glacis, éclairage public et signalisation, plan circulation 1974 : plans, détail estimatif, étude de sol , dossier marché (n°74-123) (1974- 1975). Collecteur rive gauche,1ère, 2ème et 3ème tranches : avenants, plans et dossier marché n° 87-38 ; avenue de la Gare d'Eau : plans (1987-1989).

Date

1974-1989

Cote

354W76