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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Résorption de l'habitat insalubre, rue Thiemante (quartier Battant) : état des lieux photographique (atelier d'urbanisme)
Cote
659W189
 Date
1991
 Lieu
Battant (quartier), THIEMANTE (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Centre-ville
  • Résorption de l'habitat insalubre, rue Thiemante (quartier...
2

Visite des opérations de restauration du quartier Battant (novembre 1983).
Cote
659W187
 Date
1983
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Centre-ville
  • Visite des opérations de restauration du quartier Battant...
3

Etude d'urbanisme sur l'îlot école du secteur sauvegardé Battant
Cote
659W174
 Date
1993
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Centre-ville
  • Etude d'urbanisme sur l'îlot école du secteur sauvegardé...
4

Reportage photographique relatif au secteur de la Boucle et de Battant : tirage papier et planche contact.
Cote
659W172
 Date
1980-2000
 Lieu
Battant (quartier), Boucle, La (lieu-dit)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Centre-ville
  • Reportage photographique relatif au secteur de la Boucle...
5

Centres d'économie sociale et familiale de Palente, Clairs Soleils, Ile de France (Planoise), Rosemont, Roussillon, Montrapon, Battant, Grette, mise en place et fonctionnement : comptes-rendus de réunions (de concertation), bilans d'activité.
Cote
521W251
 Date
1981-1987
 Lieu
Battant (quartier), Clairs Soleils (quartier des), Grette (quartier de la), Ile de France (quartier), Montrapon (quartier de), Palente (quartier), Rosemont (quartier), Roussillon (rue du)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.6. Centre en économie sociale et familiale
  • Centres d'économie sociale et familiale de Palente,...
6

Centres d'économie sociale et familiale de Saint Claude, Pesty, Battant, Planoise (1et2), Chateaufarine, Clairs Soleils, Chaillot , mise en place et fonctionnement : comptes-rendus de réunions (de concertation), plans, comptes-rendus de réunions.
Cote
521W250
 Date
1974-1987
 Lieu
Cité des Acacias, Battant (quartier), Chaillot, Au (lieu-dit), Chateaufarine (lieu-dit), Clairs Soleils (quartier des), PESTY, Paul (rue), Planoise (quartier), Saint Claude (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.6. Centre en économie sociale et familiale
  • Centres d'économie sociale et familiale de Saint Claude,...
7

Projet de restauration immobilière du quartier Battant, expropriation : ordonnance d'expropriation, correspondance (concerne notamment le pourvoi en cassation de Monsieur {Madani LANANI}), dossier d'enquête parcellaire (concerne les ilots n° 86 et 91), arrêté de cessibilité.
Cote
462W42
 Date
1979-1984
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Projet de restauration immobilière du quartier Battant,...
8

Restauration du centre ancien. - Secteur sauvegardé : opération de résorption de l'habitat insalubre (îlots Madeleine, Thiémanté, Ecole) : dossier de réalisation (atelier d'urbanisme, avril 1989).
Cote
456W455
 Date
1989
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Secteur sauvegardé
  • Restauration du centre ancien. - Secteur sauvegardé...
9

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 1 et 2 et Vauban 1. - Restauration : avenants, bilans de clôture des opérations (1992-1993).
Cote
456W435
 Date
1992-1993
 Lieu
Battant (quartier), VAUBAN (quai)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH - Généralités
  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...
10

Opération REX (logements sociaux au centre-ville : place Marulaz, rue d'arènes, rue Claude Pouillet et rue des Granges) - Réaménagement du centre-ville : rapport intermédiaire remis par le groupe de recherche en sociologie (Faculté Lettres et Sciences Humaines, Besançon) chargé de réaliser l'étude au maître d'ouvrage (Office Public Municipal d'HLM) en août 1989.
Cote
456W396
 Date
1989
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • Opérations sur les quartiers
  • Opération REX (logements sociaux au centre-ville :...
11

Quartier Battant. - Amélioration des conditions d'occupation du parc de logements hors de l'OPAH : étude (août 1985) ; opération de restauration immobilière Quai Vauban et quartier Battant : synthèse du bilan physique et social des opérations de restauration (1985), quartier Battant, suivi social : convention avec la SEDD (1982 - 1985).
Cote
456W366
 Date
1982-1985
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Quartier Battant. - Amélioration des conditions d'occupation...
12

Quartier Battant. - Suivi et animation de l'opération : convention d'étude et de suivi, rapport de présentation, délibération (1984).
Cote
456W365
 Date
1984
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Quartier Battant. - Suivi et animation de l'opération...
13

Quartier "Les hauts de Battant". - Restauration : convention d'étude, étude préalable (1981).
Cote
456W363
 Date
1981
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Quartier "Les hauts de Battant". - Restauration : convention...
14

Opération de restauration du quartier Battant 1 (1ère tranche). - Bilan révisé : délibération, bilan au 31 août 1985.
Cote
456W362
 Date
1985
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Opération de restauration du quartier Battant 1 (1ère...
15

Besançon, secteur sauvegardé (Battant, quai Vauban) : annexe (notes explicatives des prescriptions architecturales par immeuble).
Cote
456W348
 Date
0
 Lieu
Battant (quartier), VAUBAN (quai)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Secteur sauvegardé
  • Besançon, secteur sauvegardé (Battant, quai Vauban)...
16

"Battant et quai Vauban, un quartier, une politique" : document de présentation réalisé par l'Atelier d'urbanisme de la ville de Besançon (mai 1986).
Cote
456W347
 Date
1986
 Lieu
Battant (quartier), VAUBAN (quai)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH - Généralités
  • "Battant et quai Vauban, un quartier, une politique"...
17

Secteur sauvegardé de Battant et Vauban (arrêté ministériel du 31.12.1964) : directives temporaires ; restauration du quartier Battant, plans permanents de sauvegarde et de mise en valeur (secteur Battant nord et ouest) : plans (documents du Ministère de la Culture non datés).
Cote
456W341
 Date
0
 Lieu
Battant (quartier), VAUBAN (quai)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Secteur sauvegardé
  • Secteur sauvegardé de Battant et Vauban (arrêté ministériel...
18

Immeuble 18-20 rue de la Madeleine (Quartier Battant, restauration : résorption de l'habitat insalubre tranche 2) : plans d'état des lieux, correspondance (1981-1982).
Cote
456W339
 Date
1981-1982
 Lieu
Battant (quartier), Madeleine (rue de la)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Immeuble 18-20 rue de la Madeleine (Quartier Battant,...
19

Opération programmée d'Amélioration de l'Habitat - Battant 1 et 2 : bilans de clôture Opération groupée et programmée Battant 1 : bilan de clôture (30/11/1992). Opération Battant 2 : bilan de clôture (30/11/1992). Restauration immobilière du quai Vauban 1er tranche : bilan de clôture (31 octobre 1992). Opération du 77 rue Battant : bilan de clôture (31 octobre 1992). Immeubles 14-16 place Marulaz, 8,9,13 rue du Grand Charmont, 4 rue du Petit Charmont : bilan de clôture (30 novembre 1992). Battant 1 et 2 : avenants n°5 et n° 8 au convention de concession des opérations de restauration du Quartier de Battant (tranches 1 et 2) (1993-1994), délibérations du conseil municipal (1993), Quartier Battant, visite des opérations de restauration : dossier remis aux participants (sd).
Cote
456W319
 Date
0
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Opération programmée d'Amélioration de l'Habitat -...
20

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 1 et 2 - Bersot-Saint-Amour - Vauban 2 : dossier de demandes de subventions, notifications de subvention de l'Etat et de la Région Franche-Comté, délibérations (1980-1982). Bilans financiers pour Battant 1 et 2 et Vauban 1 et 2 : documents de travail (1980-1982).
Cote
456W318
 Date
1980-1982
 Lieu
Battant (quartier), BERSOT (rue), Saint-Amour (square)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH - Généralités
  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...
21

Restauration du quartier Battant. - Ilot Vignier : pré-bilan de clôture au 31 janvier 1991 (1991).
Cote
456W317
 Date
1991
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Restauration du quartier Battant. - Ilot Vignier :...
22

Restauration du quartier Battant. - Résorption d'habitat insalubre (RHI) : traité de concession Ville/SEDD pour les îlots 83-83 et 85 (original, décembre 1985), correspondance, délibération (1985).
Cote
456W316
 Date
1985
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Restauration du quartier Battant. - Résorption d'habitat...
23

Restauration Immobilière des îlots Battant-Bacchus et Battant-Charmont. - Eléments de l'enquête publique : délibération, plans, évaluation sommaire des dépenses (1974).
Cote
456W315
 Date
1974
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Restauration Immobilière des îlots Battant-Bacchus...
24

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 1 et 2. - Suivi des opérations de restauration pour les années 1986 et 1987 : conventions d'études et de suivi d'opérations de restauration Ville / SEDD pour l'année 1986 (originale, 1986), extrait de délibération, compte-rendu d'activité pour l'année 1987.
Cote
456W314
 Date
1986-1987
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...
25

Restauration du quartier Battant. - Résorption d'habitat insalubre (RHI) tranche 3 : pré-bilan de clôture au 31 octobre 1990 (1990).
Cote
456W313
 Date
1990
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Restauration du quartier Battant. - Résorption d'habitat...
26

Restauration du quartier Battant. - Résorption d'habitat insalubre (RHI) tranches 1 et 2 : correspondance, plans, dossier administratif (1980-1984).
Cote
456W312
 Date
1980-1984
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Restauration du quartier Battant. - Résorption d'habitat...
27

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 2. - Etude générale, dossier technique (étude globale, étude technique par immeuble, etc.) : pièces écrites et plans (décembre 1979).
Cote
456W304
 Date
1979
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...
28

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 2 : études de réalisation, convention d'études de réalisation (1979).
Cote
456W303
 Date
1979
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...
29

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 2 : convention de concession ville/SEDD (14 août 1980, originale).
Cote
456W302
 Date
1980
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...
30

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 2. - Convention d'opération : convention d'opération Ville/Etat/ANAH (originale, février 1980), convention d'équipe opérationnelle Ville/SEDD (originale, février 1980), rapport justificatif, extrait de délibération (1980).
Cote
456W300
 Date
1980
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...
31

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 2. - Mise en place d'une équipe opérationnelle (animation et suivi) : rapport justificatif (1980).
Cote
456W298
 Date
1980
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...
32

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 2. - Volet "action sociale-aide aux occupants" : rapport justificatif (1980).
Cote
456W297
 Date
1980
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...
33

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 2. - Dossier de fin d'étude de réalisation : convention d'opération Ville / SEDD (copie), note de synthèse (1980).
Cote
456W296
 Date
1980
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...
34

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 2. - Prorogation des conventions de concession d'opération Ville / SEDD : avenant n° 3, extraits de délibération (1986-1987).
Cote
456W292
 Date
1986-1987
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...
35

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 2. - Convention d'Opération Ville / SEDD : conventions, avenants, extraits de délibération (1980-1982).
Cote
456W291
 Date
1980-1982
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...
36

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 1 et 2 et Vauban 2. - Prorogation des concessions à la SEDD : avenants, extrait de délibération (1984).
Cote
456W290
 Date
1984
 Lieu
Battant (quartier), VAUBAN (quai)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...
37

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 1 et 2. - Etudes et suivi des opérations de restauration pour l'année 1985 : extraits de délibération, conventions Ville/SEDD (copies, 1985).
Cote
456W289
 Date
1985
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...
38

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 2. - Concession de l'opération à la SEDD : extraits de délibération, conventions de concession Ville/SEDD (copies, 1980).
Cote
456W288
 Date
1980
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...
39

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 2 et Vauban 2. - Prorogation des conventions de concession: avenant n° 2 à la convention Ville/SEDD (1987, original).
Cote
456W287
 Date
1987
 Lieu
Battant (quartier), VAUBAN (quai)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...
40

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 1 et 2. - Prorogation des conventions de concession : avenants n° 2 et 3 à la convention Ville/SEDD (copies, 1986).
Cote
456W285
 Date
1986
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...
41

Restauration du quartier Battant. - Suivi social de l'opération de construction d'habitations à loyers modérés : extrait de délibérations, conventions Ville/SEDD (1982).
Cote
456W284
 Date
1982
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Restauration du quartier Battant. - Suivi social de...
42

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 1 et 2 et Vauban 2. - Prorogation des conventions de concession : avenants aux conventions de concession Ville/SEDD (dont originales, 1988).
Cote
456W283
 Date
1988
 Lieu
Battant (quartier), VAUBAN (quai)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH - Généralités
  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...
43

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 2 (2ème tranche). - Modification de la convention d'opération : avenants n° 1 à la convention d'opération Ville/Etat/ANAH (dont originale, décembre 1982).
Cote
456W282
 Date
1982
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...
44

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 2 (2ème tranche) : rapport de présentation et convention d'étude de réalisation Ville/SEDD (1978).
Cote
456W280
 Date
1978
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...
45

Restauration du quartier Battant (Battant Nord et Arènes Nord). - 2ème acompte de la Ville au profit de la SEDD : extrait de délibération, convention d'avance n° 2 ville/SEDD (1978).
Cote
456W279
 Date
1978
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Restauration du quartier Battant (Battant Nord et Arènes...
46

Opération de restauration Battant 1 (1ère tranche). - Prorogation de la convention ville/SEDD : extrait de délibération, notice explicative relative au projet de délibération, avenant n°1 à la convention de concession de l'opération de restauration du Quartier Battant Nord et Arènes Nord entre la ville et la SEDD (juillet 1982).
Cote
456W278
 Date
1982
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Opération de restauration Battant 1 (1ère tranche)....
47

Opération de restauration du quai Vauban (Vauban 1 et 2) et du quartier Battant (Battant 1 et 2). - Financement des opérations : convention d'avance n° 3 ville/SEDD (1980).
Cote
456W277
 Date
1980
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Opération de restauration du quai Vauban (Vauban 1...
48

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 1 (1ère tranche) : dossier opérationnel (13 octobre 1978) avec note de présentation des opérations envisagées, résultats financiers prévisionnels et modalités de montage de l'équipe opérationnelle (13 octobre 1978).
Cote
456W276
 Date
1978
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...
49

Restauration du quartier Battant. - Etat d'avancement de l'opération au 31 décembre 1978 : note de présentation, tableau récapitulatif des travaux envisagés (manuscrit, 1978).
Cote
456W275
 Date
1978
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Restauration du quartier Battant. - Etat d'avancement...
50

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 1 (1ère tranche). - Dossier d'opération programmée : convention d'étude opérationnelle chargée du suivi et de l'animation ville/SEDD (juillet 1979, projet), extrait de délibération, arrêté préfectoral, rapport de présentation (juillet 1979) et rapport justificatif (juillet 1979) pour une demande de subvention auprès du fonds d'aménagement urbain (juillet 1979).
Cote
456W273
 Date
1979
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...
51

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 1 (1ère tranche) : avenant à la convention d'opération ville/état/ANAH, (mai 1982, originale), extrait de délibération (1982).
Cote
456W272
 Date
1982
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...
52

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 1 (1ère tranche).- Concession : avenant n°2 à la convention de concession ville/SEDD (mai 1983), avenant n° 1 à la convention de concession ville/SEDD (juin 1982, copie), convention de concession ville /SEDD (avril 1976, copie), extrait de délibération (1976-1983).
Cote
456W271
 Date
1976-1983
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...
53

Opération Battant 1 (1ère tranche). - Restauration : bilan révisé au 31 décembre 1982 (comprend des planches photographiques).
Cote
456W270
 Date
1982
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Opération Battant 1 (1ère tranche). - Restauration...
54

Opération Battant 1. - Restauration : rapport de présentation, modalités de financement envisagées, modalités de montages de l'équipe opérationnelle (1979), historique de l'opération (1968-1977), extrait de délibération, note de présentation des opérations menées par la SEDD pour la Ville en novembre 1980 (1979-1980).
Cote
456W269
 Date
1979-1980
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Opération Battant 1. - Restauration : rapport de présentation,...
55

Opération de restauration du quartier Battant 1 (1ère tranche) (Arènes Nord et Battant Nord). - Bilan de l'opération groupée au 30 juin 1978 : bilan, extrait de délibération, convention de concession ville / SEDD (avril 1976, copie), convention d'opération Ville/Etat/ANAH (projet), cahier des charges de concession (1976-1978).
Cote
456W268
 Date
1976-1978
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Opération de restauration du quartier Battant 1 (1ère...
56

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant Nord et Arènes Nord. - Demande de réalisation d'une enquête parcellaire : extrait de délibération (février 1979), dossier d'enquête - répertoire parcellaire sur l'îlot 86 (avril-juillet 1979), notice explicative, plans (1979).
Cote
456W267
 Date
1979
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...
57

Opération programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 1 (1ère tranche). - Prorogation de la convention de concession Ville/SEDD : extrait de délibération (juin 1982).
Cote
456W266
 Date
1982
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Opération programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...
58

Restauration du quartier Battant. - Transformation de l'opération groupée en opération programmée : extraits de délibération (octobre 1978).
Cote
456W265
 Date
1978
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Restauration du quartier Battant. - Transformation...
59

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 1 (1ère tranche) - Arènes Nord et Battant Nord. - Participation financière de la ville : convention d'avance Ville/SEDD (8 octobre 1976), rapport, extrait de délibération (octobre 1976).
Cote
456W264
 Date
1976
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...
60

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 1 (1ère tranche) - Arènes Nord et Battant Nord. - Participation financière de la ville : conventions de concession ville/SEDD, extraits de délibérations (1976-1977).
Cote
456W263
 Date
1976-1977
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...
61

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 1 (1ère tranche). - Dossier opérationnel : extrait de délibération, rapport de présentation, annexes, convention ville-état-ANAH (originale), plans de situation, correspondance, état d'avancement décembre 1978).
Cote
456W262
 Date
1978-1979
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...
62

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 1 (1ère tranche) : bilan de l'opération au 31 décembre 1984.
Cote
456W261
 Date
1984
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...
63

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Quartier Battant : convention d'étude, d'animation et de suivi des opérations de restauration Ville/SEDD (1986).
Cote
456W260
 Date
1986
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...
64

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Quartier Battant. - Réhabilitation de l'immeuble 2 rue Thiémanté et relations Ville/Centre d'Amélioration du Logement : extrait de délibération, note de présentation du projet, correspondance (1991). Attention : notes concernant la "moralité" des futurs occupants.
Cote
456W259
 Date
1991
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...
65

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Quartier Battant, résorption de l'habitat insalubre (RHI). - Réhabilitation des immeubles 26 à 30 rue d'Arènes et 7 et 9 rue Thiémanté : note, correspondance, plan de situation (1988).
Cote
456W258
 Date
1988
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...
66

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 1 (1ère tranche) : bilan (s.d.).
Cote
456W257
 Date
0
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...
67

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 1 (1ère tranche) - Arènes Nord et Battant Nord. - Financement des opérations de restauration : arrêtés attributifs de subvention, dossiers financiers (plan de financement, devis estimatif, plans) classés par immeuble. Concernent le 1 rue du Petit Battant, le 80, 88, le 92, le 94, le 96 rue Battant, le 3, le 7 rue du grand Charmont (1978-1979).
Cote
456W256
 Date
1978-1979
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...
68

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 1 (1ère tranche) : convention ville/état/ANAH (originale), rapport justificatif, rapport de présentation (juillet 1979).
Cote
456W255
 Date
1979
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...
69

Comité du quartier Battant-Madeleine, relations avec la Ville : correspondance, comptes-rendus de réunion, pièces annexes (rapport sur l'intervention de la Ville et de la SEDD sur le quartier Battant, mai 1985 ; bilan social du quartier Battant, 1984 ; proposition d'intervention sur les immeubles acquis dans le cadre de la ZAD Battant, octobre 1984 ; rapport de présentation sur l'intervention municipale en centre ancien, 1984 ; "Quartier Battant : l'amélioration des conditions d'occupation du parc de logement hors de l'OPAH", août 1985).
Cote
456W241
 Date
1984-1985
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Comité du quartier Battant-Madeleine, relations avec...
70

Quartier Battant. - Rénovation : bilan social de l'opération réalisé par l'Association de Conseils, Etudes, Informations, Formation des Citoyens et des Elus de Bourgogne-Franche-Comté (ACEIF) (1984), documents préparatoires, correspondance, dossier administratif (1984-1986).
Cote
456W233
 Date
1984-1986
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Quartier Battant. - Rénovation : bilan social de l'opération...
71

Quartier Battant et quai Vauban : extraits du POS sur les réseaux d'égouts et d'alimentation en eau (1973-1974).
Cote
456W221
 Date
1973-1974
 Lieu
Battant (quartier), VAUBAN (quai)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH - Généralités
  • Quartier Battant et quai Vauban : extraits du POS sur...
72

Battant et quai Vauban. - Réhabilitation : bilan "Battant et le quai Vauban, un quartier et une politique" (mai 1987), bilan juin 1988 (1987-1988).
Cote
456W219
 Date
1987-1988
 Lieu
Battant (quartier), VAUBAN (quai)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH - Généralités
  • Battant et quai Vauban. - Réhabilitation : bilan "Battant...
73

Visites de l'office du tourisme dans le secteur Sauvegardé. - Elaboration de documents de communication : documents préparatoires (croquis).
Cote
456W8
 Date
0
 Lieu
Battant (quartier), VAUBAN (quai)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Secteur sauvegardé
  • Visites de l'office du tourisme dans le secteur Sauvegardé....
74

Secteur Sauvegardé (Battant et quai Vauban). - Documents d'étude et de synthèse : bilan des opérations possibles pour la restauration de l'hôtel de Champagney (37 rue Battant) daté d'octobre 1980, document de présentation de l'atelier d'urbanisme du plan de sauvegarde et de mise en valeur du quartier daté de mai 1986, rapport de présentation du plan de sauvegarde et de mise en valeur non daté, bulletin de l'association de Renaissance du Vieux Besançon de mars 1983, plans des projets d'aménagement pour l'îlot Vignier datés de janvier 1985, document de présentation de la visite des opérations de restauration du Secteur Sauvegardé organisée le 18 avril 1985 (1983-1986). Brochure "Laissez-vous conter le secteur sauvegardé" qui comprend notamment une chronologie sommaire.
Cote
456W7
 Date
1983-1986
 Lieu
Battant (quartier), VAUBAN (quai)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Secteur sauvegardé
  • Secteur Sauvegardé (Battant et quai Vauban). - Documents...
75

Secteur Sauvegardé (Battant). - Réhabilitation des immeubles : étude préalable relative à l'état des Hauts de Battant (rue Battant et rue des frères Mercier) réalisée par l'architecte Pierre Lelu et l'atelier d'urbanisme de la Ville en octobre 1981, formulaire vierge d'enquête par immeuble, liste des immeubles soumis à modification et négatifs photographiques du bâti, correspondance, notes (1981-1985).
Cote
456W6
 Date
1981-1985
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Secteur sauvegardé
  • Secteur Sauvegardé (Battant). - Réhabilitation des...
76

Secteur Sauvegardé (îlots Battant-Bacchus et Battant-Charmont). - Restauration immobilière groupée confiée à l'Association de Restauration Immobilière de Franche-Comté (ARIM) : étude de l'ARIM (dossier opérationnel), correspondance, extrait de délibération, comptes rendus de réunion, fiches individuelles par immeuble concerné par la réhabilitation, copie de convention Ville/ARIM (1972-1975).
Cote
456W5
 Date
1972-1975
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Secteur sauvegardé
  • Secteur Sauvegardé (îlots Battant-Bacchus et Battant-Charmont)....
77

Secteur des "Hauts de Battant", étude : cartographie (état du foncier, type d'occupation), reportage photographique (1981) Site de l'Ecole de l'Arsenal (actuel palais de Justice), étude foncière du site (du XVIe au XXe siècle) : plans et reproductions de plan (1996)
Cote
433W7
 Date
1981-1996
 Lieu
Arsenal (école primaire de l'), Palais de Justice, Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 433W

  • Secteur des "Hauts de Battant", étude : cartographie...
78

Patrimoine et secteur sauvegardé (notamment secteur sauvegardé du quartier Battant) 1. Ilot Vignier - études de parking (1985-1987) 2. Rue du Sechal - opération SAFC (1983) 3. 18 bis quai Vauban, étude de la Société d'équipement du département du Doubs (1985) 4. 24, 26, 28, quai Vauban, plans (1985) 5. impasse Saint Canat, plan (1982) 6. 21, rue de Vignier, bâtiment B, plans (1980) 7. 12-14 rue de Richebourg, plans, projet d'aménagement (1991) 8. 4, rue Mayence, état des lieux, plans (1980) 9. immeuble, 57 rue Veil Picard, photographies, plans (sans date) 10. Espaces Verts "La roseraie", plans (1991) 11. Rue des Granges, brasserie du commerce ; rue de la République, banque populaire : plans des façades (1991) 12. 29, rue de la Préfecture - relevé et plans (1990) 13. 9, rue du Grand Charmont - dossier de projet (1993) 14. 15 grande rue, 10 rue des Bouchers - plans et reportage photographique (1980) 15. 8, rue des Martelots, plans (1980) 16. 22 et 24 rue Battant, plans (1980) 17. 77, rue Battant - liaisons piétonnes (1992) 18. 29/31, rue Battant, état des lieux (1991) 19. 23, rue Battant restauration immobilière, plans (1979) 20. 97, rue Battant, plans (1990) 21. 9, 13, 15, rue du Petit Battant - aménagement de la cours intérieure, plans (1992) 22. 37, rue Battant Hotel Champagney, projet d'enseigne : plans, correspondance (1995) 23. Hotel Jouffroy, rue du Petit Chaumont (1991) 24. Maison à Rondins - 6, avenue Clémenceau, reportage photographiques et plans (1993).
Cote
433W3
 Date
1979-1995
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 433W

  • Patrimoine et secteur sauvegardé (notamment secteur...
79

Rues d'Arènes, du Port Citeau et quai Veil Picard, aménagement partiel : dossier de marché n° 71-110 (1971-1972). Boulodrome et stade d'Arènes, raccordement à l'égout : dossier de marché (1969-1970). Rue Baron, assainissement : plans, détail estimatif (1989). Secteur sauvegardé de Battant : plans, règlement, article presse et plaquette (s.d.) ; crèche dans le secteur sauvegardé de Battant, travaux d'assainissement : dossier marché n° 80-117 (1980-1982).
Cote
354W85
 Date
1969-1989
 Lieu
Arènes (rue d'), BARON, Henri (rue), Battant (quartier), Port Citeaux (rue du), VEIL-PICARD (quai)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN

  • Contexte : 354W

  • Rues d'Arènes, du Port Citeau et quai Veil Picard,...
80

Restauration du quartier de Battant, assainissement : expertise CALANDRON, dossier marché, inspection télévisée (1977-1984). Projet de cheminement piétons entre gare Viotte et centre ville.- Passage inférieur avenue de la Paix, passerelle des Glacis, éclairage public et signalisation, plan circulation 1974 : plans, détail estimatif, étude de sol , dossier marché (n°74-123) (1974- 1975). Collecteur rive gauche,1ère, 2ème et 3ème tranches : avenants, plans et dossier marché n° 87-38 ; avenue de la Gare d'Eau : plans (1987-1989).
Cote
354W76
 Date
1974-1989
 Lieu
Collecteur Rive Gauche, Battant (quartier), Gare d'Eau (avenue de la), Glacis (Parc des), Paix (avenue de la)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN

  • Contexte : 354W

  • Restauration du quartier de Battant, assainissement...