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1

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Commune de Chalezeule.- Quartier des Fours à Chaux, projet d'alimentation en eau à partir du réseau de la Ville de Besançon à Bregille : devis estimatif, bordereau des prix, plans, notes de présentation (1971) (marché de la commune de Chalezeule ; dossier de consultation des entreprises rédigé par le service des Eaux de Besançon ? Les soumissions ont été éliminées) - Adduction du plateau de Chaudanne, terrassements et travaux pour l'extension du réseau d'eau : bordereau des prix, détail estimatif, plans (1971) - Rue Leverrier, terrassements et travaux pour l'extension du réseau d'eau : correspondance, cahier des prescriptions spéciales, détail estimatif, bordereau des prix (1973) - Extension de la Zone Industrielle de Chateaufarine, projet d'établissement du réseau d'eau : mémoires descriptifs, détail estimatif, bordereau des prix, plans (1970-1971) - Fort de Bregille, alimentation en eau potable : pièces de marché n° 80-88 (décompte général des travaux, main levée de caution, copies du bordereau des prix et du détail estimatif), plans (1980-1981) - Rue Krug, avenue Carnot et rue de Trépillot, terrassements et travaux pour renforcement de conduites : main levée de caution, décompte général des travaux du marché n° 80-65, dossier de consultation des entreprises incomplet, plans, correspondance (1980-1981) - Rue de Belfort, terrassements et travaux pour renforcement de conduite : main levée de caution, décompte général des travaux, plans, bordereau des prix unitaires, détail estimatif, cahier des clauses techniques particulières (1980-1981)

Date

1970-1981

Cote

355W95

2

Relevé topographique, planche n° 44 - 55 , chantier n° 24 , Rue de Belfort - Rue de l'Eglise , section CV : plan au 1/200ème, levé en SEPT.77 , reporté en SEPT.77

Date

1977

Cote

377W553

3

Relevé topographique, planche n° 43 - 55 , chantier n° 61 , Rue de Belfort , section BO/CV : plan au 1/200ème, levé en JANV.80 , reporté en JANV.80

Date

1980

Cote

377W532

4

Rue Isenbart, réfection du plateau EPS : (1981-1983), dossier marché n° 84.120, dossier de subvention ; réfection de clôture : détail estimatif, plans. Projet de construction d'un mur de soutènement rue de Belfort - rue Isenbart : plans (1929). Rue Isenbart : - démolition d'immeubles : dossier marché n° 74.74 (1974). - aménagement de la rue, dossier marché n° 74.75, délibération ville et DDE, - courriers VB /SMCI : erreur d'alignement du mur (1974-1976). - construction de trottoirs : dossier marché n° 73.21, participation financière SMCI, délibération (1973). Aménagement d'un parking au vallon de la Mouillère (rue Isenbart), dossier marché, plans, délibération (1972). Canalisation du ruisseau rue Isenbart : délibération, dossier marché (1970). Mise en égout partielle du ruisseau de la Mouillère et aménagement de la tête aval d'un ponceau existant : note de calcul (1964). Projet d'évacuation des eaux du point bas de la rue Xavier Marmier : dossier marché, carnet d'attachements, délibération (1930-1931). Rue du Bougney, prolongement jusqu'à la rue Xavier Marmier : dossier marché, délibération, affaire BARDOUX (cession de terrain à la ville) 1931. Aménagement du carrefour des rues Xavier Marmier et du 60e RI : pièces marché (1970).

Date

1930-1983

Cote

354W140

5

Relevé topographique, planche n° 41 - 52 , chantier n° 259 , Rue de Belfort - Rue de l'Industrie - Avenue Carnot , section CV/CW : plan au 1/200ème, levé en JUIL.85 , reporté en JUIL.85

Date

1985

Cote

377W486

6

De la rue de Belfort (n°141) à la rue Bersot (n°20).

Date

1888-1986

Cote

958W8

7

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W15

8

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W4

9

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W9

10

Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1935-1969)

Date

1935-1969

Cote

2T3

11

Voie entre n°73 rue de Belfort et chemin de Charigney : plans, dossier de marché (1965-1966). Rue Schweitzer, construction : plans (1969). Station d'épuration des Founottes (1973-1975). Chemin de l'Escale, assainissement : dossier de marché (n°75-244), commission départementale d'hygiène (1969-1975).

Date

1965-1975

Cote

354W70

12

Du chemin de la Baume à la rue de Belfort (n°70).

Date

1909-1986

Cote

958W6

13

Rue du Commandant Guey, assainissement : dossiers de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1951-1952, 1983). Projet de voie entre la rue Lapret et la rue Nicole : plans, extraits des délibérations du Conseil municipal, dossier architecte "groupe des Vaites" (1958-1959). Rue Grignard, démolition et reconstruction des murs de clôtures : devis, procès-verbal de réception provisoire (1970). Rues des Oiseaux, Grignard et de la Croix de Palente, viabilités : dossier de marché, extraits des délibérations (1969). Rue Grignard, projet d'égout : dossier de marché (1963-1966). Construction d'un égout rue Grignard et rue des Oiseaux : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1969). Rue de la Grette, élargissement partiel : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1971-1972). Rue de la Grette, égout : détail estimatif, plans (1971). Projet de déviation d'une partie des eaux de l'égout de la rue de Belfort à la rue de la Liberté : extraits des délibérations du Conseil municipal, carnet d'attachements, plans (1930). Rue Emile Ledoux, aménagement de l'impasse et de la liaison piétonne à la rue des Cras : dossier de marché n° 91-54 (1991-1995).

Date

1930-1995

Cote

354W136

14

Relevé topographique, planche n° 40 - 51 , chantier n° 105 , Rue Battant - Avenue Maréchal Foch - Rue de Belfort , section CW : plan au 1/200ème, levé en SEPT.81 , reporté en SEPT.81

Date

1981

Cote

377W460

15

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W7

16

Relevé topographique, planche n° 42 - 53 , chantier n° 61 , Rues Garibaldi - du Chasnot - de Belfort - des Chaprais - Des Deux Princesses - Place de la Liberté - Rue de la Liberté , section BO/CV : plan au 1/200ème, levé en DEC.79 , reporté en DEC.79 Relevé topographique, planche n° 42 - 53 , chantier n° 61 , Rues Garibaldi - du Chasnot - de Belfort - des Chaprais - Des Deux Princesses - Place de la Liberté - Rue de la Liberté , section BO/CV : plan au 1/200ème, levé en DEC.79 , reporté en DEC.79

Date

1979

Cote

377W512

17
Quartier des Chaprais - Vues aériennesM. Tupin

8 medias

Quartier des Chaprais - Vues aériennesM. Tupin

Date

1985-2000

Cote

6Fi258

18

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W14

19

Groupe scolaire des Chaprais, construction d'un bâtiment supplémentaire de 4 classes pour les garçons : dossiers de marché, plans (bât. préfabriqué)

Date

1956-1959

Cote

345W107

20

RN 73 - carrefour de Palente / piscine de Chalezeule, construction d'une piste cyclable : correspondance Ville de Besançon/Direction Départementale de l'Equipement (DDE) pour financement de l'opération, extraits des délibérations du Conseil municipal, circulaires ministérielles, correspondance Ville de Besançon/ maire de Chalezeule, correspondance avec les usagers, dossier avant-projet de la DDE, plans projet DDE, avant-projets DDE (3 variantes) (1978-1984). Carrefour de Palente - Boulevard Nord / rue de Belfort RN 73 : avant-projet sommaire, dossier DDE, correspondance, extraits des délibérations (1977-1978).

Date

1977-1984

Cote

354W193

21

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marchés Liste des marchés concernés : - Station de pompage de Saint Jean (au pied de la citadelle), travaux d'équipement : pièces de marché, plans (1973-1975) - Réseau de distribution d'eau de Saint Claude, renforcement par la pose d'une conduite rue de Vesoul) : procès-verbal de réception définitive, plans (1975-1978) - Chemin des Torcols et chemin de Valentin, renforcement des canalisations : pièces de marché (1976-1978) - Chemin du Sanatorium, adduction d'eau : bordereau des prix, copie de l'acte d'engagement (1975) - Réseau d'eau de Saint-Ferjeux.- Avenue Clémenceau, renforcement de conduite : pièces de marché (1975-1977) - Chemin d'Avanne à Velotte et dans le secteur de Velotte, établissement d'une conduite : dossier de marché (1975-1978) - Chemin de Mazagran, établissement d'une conduite : dossier de marché (1976-1977) - La Malcombe et quartier de Port Douvot, alimentation en eau : pièces de marché (1974-1976) - Rue de Belfort, remplacement de conduite entre l'avenue Foch et l'avenue Carnot : pièces de marché, plans (1974-1976) - Avenue de la Paix, déplacement de la canalisation pour la construction d'un viaduc : pièces de marché, plans (1974) - Commune de Chalezeule, alimentation en eau à partir de la commune de Besançon : dossier de marché, plans (1971-1974) - Ecole nationale de perfectionnement de Château Galland, alimentation en eau : extraits des délibérations du Conseil Municipal, devis estimatif, plan (1969) - Chemin des Graviers Blancs, rue de Vesoul et rue Leverrier, pose d'une conduite d'eau : dossier de marché (1973) - Extension de la Zone Industrielle (ZI) de Trepillot, alimentation en eau : dossiers de marché, plans (1971-1973) - Zone Industrielle (ZI) de Chateaufarine, établissement du réseau d'eau : dossier de marché incomplet (1970-1973)

Date

1969-1979

Cote

355W72

22

Rue du Muguet. Modification d'un évitement bus : pièces de marché, comptage de véhicules de mars 1984 (1984-1985). Rue du Muguet - rue des Cras, aménagement de voirie et d'une place de retournement bus, modification d'un passage inférieur piétons : dossier de marché n° 84-143, plan de plantation (1984). Construction d'un plateau EPS au groupe scolaire Condorcet : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1970-1972). Aménagement et élargissement partiel : plans, pièces de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal, procès-verbal de mesurage et d'estimations des parcelles (1959). Projet d'égout : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal, carnet d'attachements (1958-1961). Prolongement de la rue du 11 novembre : - à la rue de Cras : pétition riverains 1975) - rectification d'alignement et état parcellaire (1962) - à la rue de la Corvée : plans, pièces marché, délibération (1964) - affaire HERZIG, expropriation (1957-1959) - délibération et enquête publique (1959-1962) Réseau assainissement, renforcement (tranche ferme rue Lebeuf - rue de Belfort et rue de la Corvée - rue Nicolas Nicole ; tranche conditionnelle : rue des Cras - rue Pierre Semard) : dossier marché n° 86-180, inspection télévisée (1987) ; rue de Belfort, renforcement de l'égout entre rue de la Pernette et rue du Dr Schweitzer : document d'études et pétitions (1984-1986) ; dossier de plan par rue.

Date

1957-1987

Cote

354W143

23

Déconstruction de bâtiments préfabriqués (marché n°2003-137) : dossier de marché.

Date

2003-2004

Cote

245W_GB79

24

Relevé topographique, planche n° 45 - 57 , chantier n° 183 , Rue de Belfort - Rue du Pater , section CV : plan au 1/200ème, levé en JUIN.83 , reporté en AOUT.83

Date

1983

Cote

377W587

25

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1941-1941)

Date

1941

Cote

1T8

26

Relevé topographique, planche n° 41 - 52 , chantier n° 61/140/174 , Rue Isenbart - Rue de Belfort - Rue de l'Industrie - Avenue Carnot - Rue du Balcon , section BH/BO/CV : plan au 1/200ème, levé en DEC.79 , reporté en DEC.79

Date

1979

Cote

377W487

27

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W1

28

Bains douches (rue de Belfort). - Projet de réaménagement : présentation, plans (1992).

Date

1992

Cote

456W21

29

Rue de Belfort. Construction d'un égout pour l'évacuation des eaux de la Cité de Palente : dossier de marché (1951-1955). Aménagement de voirie de la rue du Balcon à la rue Chopard : observations de la Cour des comptes, dossier de marché n°83-148 (1983-1985). Modification de l'égout au droit du pont SNCF : dossier de marché n°70-18, extrait des délibérations du Conseil municipal, plans SNCF pour la reconstruction du passage supérieur (1970-1974). Renforcement de l'égout entre la rue du Chasnot et l'avenue Carnot : dossier de marché n°80-67 (1980-1981). Construction d'un égout entre la rue de la Pernotte et la Croix de Palente : dossier de subvention, dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1959-1962). Aménagement de voirie entre la rue Chopard et la rue de l'Industrie / carrefour rue de Belfort /avenue Carnot : documents de travail, plans d'avant-projet, articles de presse, correspondance (1980-1984). Aménagement de voirie : dossier de marché n°81-125 (1981-1983). Aménagement d'un arrêt de car au droit de l'école des Chaprais : détail estimatif, plans, extrait des délibérations du Conseil municipal (1959-1961). Réfection des trottoirs et pose de bordures : procès-verbal de réception des travaux, acte d'engagement, extrait des délibérations du Conseil municipal, plans (1953-1956). Pose de trottoirs entre les rues de la Corvée et des Jeannettes : correspondance Rehn, Marmet, Pagnot, Moyse pour autorisation de sortie sur la rue des Roses, extrait des délibérations du Conseil municipal, pièces de marché (1956-1957). Auberge comtoise, affaire Finkel : correspondance ville de Besançon/Mme Finkel/CRL, extrait d'acte de vente d'une partie de terrain à la Ville de Besançon (1963-1973). Construction d'un chemin latéral à la voie PLM entre le PN 04 la Vaite et la rue de Belfort : plans, pétition des riverains (1931).

Date

1931-1985

Cote

354W192

30

Aménagement d'un réfectoire et démolition des préfabriqués : plans, procès-verbal de réaction au feu, comptes rendus de chantier, bordereaux de suivi des déchets contenant de l'amiante, pièces du marché, notes, déclaration de travaux, rapport initial de contrôle technique, correspondance.

Date

2003-2004

Cote

245W_GB80

31

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Belfort (rue de)

Date

1951-1981

Cote

250W4

32

Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1996 pour les opérations suivantes : - Parc d'activités La Fayette, construction d'une galerie technique rue La Fayette (1996). - Rues de Belfort, de la Corvée et de la Croix de Palente, création d'un giratoire (1996). - Rue Fabre, rue de la Fontaine et Chemin du Crotot, extension du réseau d'assainissement, renouvellement du réseau d'eau, terrassements et génie civil des réseaux secs (éclairage public, EDF, Citévision) (1996).

Date

1996

Cote

467W3

33

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W2

34

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W12

35

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W13

36

Restructuration électrique du bâtiment (marché n°CD5204) : pièces du DCE, pièces du dossier de marché, DGD, procès-verbal de réception des travaux.

Date

2007-2009

Cote

245W_GB82

37

Relevé topographique, planche n° 43 - 54 , chantier n° 61 , Rue de Belfort , section BO/CV : plan au 1/200ème, levé en JANV.80 , reporté en JANV.80

Date

1980

Cote

377W531

38

Rue de Belfort, n°71 à 140.

Date

1909-1987

Cote

958W7

39

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rue de Belfort, renforcement du réseau d'eau potable entre la rue Charles Fourier et la rue Baille : copie du dossier de marché n° 85-173, correspondance, plans, comptes-rendus de réunion, notes (1985-1987) - Rues Lebeuf, de Belfort, de la Corvée, N.Nicole, des Cras et Pierre Semard, renforcement du réseau d'assainissement (opération du service Etudes et Travaux) : plans, comptes-rendus de réunions (1986) - Chemin des Deux Lys, prolongement de conduite : plans, devis estimatif, correspondance (1986-1987) - Rue Léonce Pingaud, renouvellement de conduite : plans (1987) - Rue de la Raye, travaux et terrassements pour le renouvellement de conduite et de branchements : copie du dossier de marché n° 87-106, plans (1987-1988) - Rue Battant, aménagement de la voie piétons-bus et pose de réseaux : copie du dossier de marché n°87-63 du service Etudes et Travaux, comptes-rendus de réunion de chantier, correspondance, plans (1987)

Date

1985-1988

Cote

355W102

40

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W11

41

Avenue Carnot, renforcement du réseau d'assainissement : dossier de marché n° 79-183, dossier de subvention (1979-1980). Projet de déviation d'une partie des eaux de l'égout de la rue de Belfort par la rue de la Liberté : plans (1930). Avenue Carnot / rue Krug : extraits de graphes d'enregistrement des niveaux d'eau (1981). VIIe plan pour réseaux d'assainissement : dossier de préparation (1980). Secteur Flore/Carnot/1ère Armée, aménagement : dossier de subvention (1979), courriers et pétition riverains (1980), procès-verbal de mesurage et d'estimation des parcelles, arrêté DDE (1980), dossier de marché n° 80-47 (1980-1982). Avenue Carnot, égout entre l'hôtel des Bains et le pont de la République : dossier de marché (1935). Avenue Carnot, approfondissement de la conduite d'eau salée, renouvellement de la conduite d'eau potable et réfection de trottoirs : dossier de marché n° 88-74 (1988-1990).

Date

1930-1990

Cote

354W201

42

Rue de Belfort n°1 à 70.

Date

1983-2006

Cote

928W9

43

Relevé topographique, planche n° 44 - 56 , chantier n° 183 , Rue de Belfort , section CV : plan au 1/200ème, levé en JUIN.83 , reporté en AOUT.83

Date

1983

Cote

377W554

44

Relevé topographique, planche n° 45 - 58 , chantier n° 183 , Rue de Belfort - Rue Baille , section CV : plan au 1/200ème, levé en JUIN.83 , reporté en AOUT.83

Date

1983

Cote

377W588

45
Quartier des Chaprais - Vues de bâtimentsM. Tupin

22 medias

Quartier des Chaprais - Vues de bâtimentsM. Tupin

Date

1970-1997

Cote

6Fi259

46

Classement de voies dans le domaine public, demandes des propriétaires : correspondance (concerne 87/89, rue de Belfort; rue des Clairs Soleils ; voie d'accès aux copropriétés "Les Hauts de la Boucle", "Parc Emeraude" et "Immeuble Rose" 4/8 avenue Clémenceau, 5/11, rue Voirin ; voie desservant le lotissement Les Gentianes, 21/31 Chemin de la Selle).

Date

1997-2001

Cote

462W48

47

Rénovation des sanitaires (marché n°96-262) : plans, dossier de marché (1997-2009) ; menuiseries extérieures : déclaration de travaux, CCTP, comptes rendus de chantier, DCE (2005) ; ravalement de façades : dossier de marché, reportage photographique (2005-2006).

Date

1997-2009

Cote

245W_GB78

48

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W10

49

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettre B : Place Bacchus ; Rue Henri Baigue ; Rue Edouard Baille ; Chemin du Barlot ; Rue de la Basilique ; Rocade de Battant ; Rue Battant ; Rue du Petit Battant ; Chemin de la Baume ; Rue Beauregard ; Rue de Belfort ; Rue Edouard Belin ; Chemin du Fort Benoit ; Rue Tristan Bernard ; Rue Bersot ; Rue Paul Bert ; Rue Berthelot ; Rue Jules Berthoud ; Rue de la Bibliothèque ; Ruelle Billard ; Boulevard Léon Blum ; Chemin du Bois Saint Paul ; Rue Boissy d'Anglas ; Rue des Boucheries ; Square Bouchot ; Rue André Boulloche ; Avenue de Bourgogne ; Chemin du Fort de Bregille ; Rue Nicolas Bruand ; Rue Général Brulard). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas été encore versés.

Date

1980-1987

Cote

462W61

50

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W3

51

Etude de sol : rapport d'expertise géotechnique, correspondance.

Date

2007

Cote

245W_GB81

52

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rues des Granges, des Martelots, Victor Hugo, Renan et Cazenat, renouvellement de conduites et de branchements d'eau : dossier de consultation des entreprises, extraits des délibérations du Conseil Municipal, notes, coupures de presse (1986-1987) (voir aussi 355W101) - Rue Lecourbe, renouvellement de conduite : plans (1987) - Rue du Chapitre, renforcement de conduite : plans (1987) - Rue Champrond, renouvellement de conduite : plans (1987) - Rue Proudhon, renouvellement de conduite : copie de dossier de marché n° 88-61, procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif des travaux, plans (1988-1989) - Rue des Frères Chaffanjon, travaux et terrassement pour pose de conduite d'eau : copie du dossier de marché n° 88-88, correspondance, plans (1988) - Avenue Carnot, approfondissement de la conduite d'eau salée, renouvellement de conduite potable et renouvellement de trottoirs : copie du dossier de marché du Bureau d'Etudes n°88-74, main levée de caution, plans (1988-1990) - Rue de Belfort, travaux et terrassements pour pose de conduite d'eau : copie du dossier de marché n°88-60, plans, correspondance, notes, copies de contrôle de compactage (1988) - Rue Fresnel, travaux et terrassements pour déplacement de conduite d'eau : copie du dossier de marché n°88-41, correspondance (1988) - Chemin des Quatrouillots, travaux et terrassement pour extension du réseau d'eau : copie du dossier de marché n° 88-42, correspondance (1987-1988)

Date

1986-1990

Cote

355W103

53

Carrefour des rues de Belfort et des Chaprais, amélioration, expropriation Barrand : plans, correspondance, état parcellaire (1951-1954) Station d'épuration de Port-Douvot, extension : état parcellaire (sd) Chailluz-Thise, pose de canalisation publique d'eau, institution de servitudes sur terrains privés : notice explicative, plan parcellaire, état parcellaire (s.d.). Boulevards nord et ouest, classement en voirie nationale : correspondance (1980-1981) Cimetière des Montboucons, réalisation, expropriation Picard-Schad : notice explicative, plan de situation, plan des travaux, estimation sommaire des dépenses, caractéristiques des ouvrages les plus importants (1977). Zone d'aménagement différé (ZAD) Battant et Zone d'aménagement différé (ZAD) Centre-ville : bilans des déclarations d'intention d'aliéner (1981-1984). Lotissement d'habitation des Tilleroyes : plans de situation (1966) Secteur des casernes Saint-Pierre et Lyautey et tête du pont de la République, aménagement : projet de règlement et plans (1966 et 1967) Chemin du sanatorium et rue du cimetière, déclassement partiel : notice explicative et plans (1965) Projet d'établissement thermal (centre d'externat et immeuble d'habitation à Besançon) : plans et notice (1967)

Date

1951-1984

Cote

88W106

54

Rue de Belfort n°71 à la fin.

Date

1985-2005

Cote

928W10

55

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rue Lapret, projet d'égout : copie du dossier de consultation des entreprises du service Etudes et Travaux (1989) - Rue Fresnel, travaux et terrassements pour déplacement de conduite d'eau : copie du dossier de marché n°89-128 (1988-1990) - Maison d'arrêt, réfection des réseaux extérieurs : comptes-rendus de réunions (1988-1989) (maître d'ouvrage : Maison d'arrêt, conducteur des opérations : DDE) - Rue Eugène Savoye, rénovation du réseau d'eau potable : plan de situation, tracé en plan, notes (1989) - Chemin de la Grange Borée, extension du réseau d'eau potable : bordereau des prix unitaires, notes, tracé en plan, plan de situation, correspondance (1989) - Rue Ronchaux, travaux de terrassement pour pose de conduite d'eau : copie du dossier de marché n°89-134, plans, correspondance (1989) - Rue du Petit Charmont, renouvellement des conduites et des branchements d'eau : notes, plans (1989) - Rue Beauregard, terrassements et travaux pour renforcement de conduite d'eau : copie du dossier de marché n° 89-127, plans, notes (1989) - Rue de la Bibliothèque, rue du Palais de Justice et rue Jean-Jacques Rousseau, travaux de terrassement nécessaires pour pose de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n°89-65, notes, plans (1989) - Rue de Belfort, renouvellement des conduites d'eau : plan de situation, tracé en plan (1989) - Rue de Chaudanne, extension de réseau d'eau au droit du n°21 : plan de situation, tracé en plan, correspondance, notes (1989) - Chemin des Cras Rougeot, pose de réseaux d'eau et d'assainissement : copie de pièces du marché n° 89-86 du service Etudes et Travaux, plans (1989-1991) - Carrefour du centre commercial et de la RN 73, aménagements, travaux sur le réseau d'eau : pièces du dossier de consultation des entreprises, notes, comptes-rendus de réunion, plans, correspondance (1989)

Date

1988-1991

Cote

355W106

56

École primaire des Chaprais, réfection de la couverture : (marchés n°84-24 et n°92-172) : dossiers de marché.

Date

1984, 1992

Cote

785W95

57
Quartier des Chaprais - Rue de BelfortM. Tupin

9 medias

Quartier des Chaprais - Rue de BelfortM. Tupin

Date

1972-1990

Cote

6Fi255

58

Relevé topographique, planche n° 19 - 25 , chantier n° - , Rue de Belfort - Rue des Jardins - Rue de l'Eglise - Avenue de la Vaîte - Rue Semard , section BP/CL : plan au 1/500ème, levé en JUIN.76 , reporté en SEPT.76

Date

1976

Cote

377W865