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1
Quartier des Chaprais - Rue de BelfortM. Tupin

9 medias

Quartier des Chaprais - Rue de BelfortM. Tupin

Date

1972-1990

Cote

6Fi255

2
Quartier des Chaprais - Vues aériennesM. Tupin

8 medias

Quartier des Chaprais - Vues aériennesM. Tupin

Date

1985-2000

Cote

6Fi258

3
Quartier des Chaprais - Vues de bâtimentsM. Tupin

22 medias

Quartier des Chaprais - Vues de bâtimentsM. Tupin

Date

1970-1997

Cote

6Fi259

4

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1941-1941)

Date

1941

Cote

1T8

5

Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1935-1969)

Date

1935-1969

Cote

2T3

6

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W1

7

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W2

8

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W3

9

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W4

10

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W7

11

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W9

12

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W10

13

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W11

14

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W12

15

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W13

16

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W14

17

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W15

18

Carrefour des rues de Belfort et des Chaprais, amélioration, expropriation Barrand : plans, correspondance, état parcellaire (1951-1954) Station d'épuration de Port-Douvot, extension : état parcellaire (sd) Chailluz-Thise, pose de canalisation publique d'eau, institution de servitudes sur terrains privés : notice explicative, plan parcellaire, état parcellaire (s.d.). Boulevards nord et ouest, classement en voirie nationale : correspondance (1980-1981) Cimetière des Montboucons, réalisation, expropriation Picard-Schad : notice explicative, plan de situation, plan des travaux, estimation sommaire des dépenses, caractéristiques des ouvrages les plus importants (1977). Zone d'aménagement différé (ZAD) Battant et Zone d'aménagement différé (ZAD) Centre-ville : bilans des déclarations d'intention d'aliéner (1981-1984). Lotissement d'habitation des Tilleroyes : plans de situation (1966) Secteur des casernes Saint-Pierre et Lyautey et tête du pont de la République, aménagement : projet de règlement et plans (1966 et 1967) Chemin du sanatorium et rue du cimetière, déclassement partiel : notice explicative et plans (1965) Projet d'établissement thermal (centre d'externat et immeuble d'habitation à Besançon) : plans et notice (1967)

Date

1951-1984

Cote

88W106

19

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Belfort (rue de)

Date

1951-1981

Cote

250W4

20

Groupe scolaire des Chaprais, construction d'un bâtiment supplémentaire de 4 classes pour les garçons : dossiers de marché, plans (bât. préfabriqué)

Date

1956-1959

Cote

345W107