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De la rue de Fontaine-Ecu (n°51) au chemin du fort de Chaudanne.

928W38

1986-2006

Fontaine Ecu (rue de), Fontenottes (rue des), Benoit (chemin du Fort), Bregille (chemin du Fort de), Chaudanne (chemin du Fort de)

Relevé topographique, planche n° 55 - 64 , chantier n° 381 , Chemin du Fort Benoit , section AI/CH : plan au 1/200ème, levé en JUIN.91 , reporté en -

377W719

1991

Benoit (chemin du Fort)

PLAN

Rue Francis Carco. Aménagement lotissement Régnier : correspondance relative à la participation financière de la Ville aux travaux d'aménagement de la voie principale, actes notariés (1965-1983), plans, extrait des délibérations du Conseil municipal (1970). Prolongement de la rue : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1971). Construction d'un mur de soutènement au droit de la propriété Duvot : dossier de marché n°72-14 (1972-1974). Déviation du chemin de Fort Benoît au droit du Collège d'enseignement secondaire : dossier de marché, correspondance Office National des Forêts/Mairie de Chalezeule relative à l'ouverture d'une voie de circulation et à la concession d'occupation du sol forestier, extrait des délibérations du Conseil municipal (1970). Aménagement : dossier de marché (1970-1972).

354W181

1965-1983

Benoit (chemin du Fort), CARCO, Francis (rue)

MARCHE PUBLIC, CORRESPONDANCE, PLAN

Relevé topographique, planche n° 54 - 67 , chantier n° 381 , Chemin du Fort Benoit , section AI/CE : plan au 1/200ème, levé en JUIN.91 , reporté en -

377W710

1991

Benoit (chemin du Fort)

PLAN

Matériel électrique et d'éclairage public, matériel de téléphonie, acquisition : dossiers de marché, années 1974 et 1975. Chemin de Fort Benoit, rue Francis Carco, chemin Bois Saint Paul, installation de l'éclairage public : dossier de marché, année 1973.

85W5

1973-1975

Benoit (chemin du Fort), Bois Saint Paul (chemin du), CARCO, Francis (rue)

Liaison entre le chemin du Fort Benoît et les Clairs-Soleils, établissement d'une conduite d'eau : extraits des délibérations du Conseil Municipal, dossier de marché, correspondance, plans

355W56

1963

Benoit (chemin du Fort), Clairs Soleils (quartier des)

DELIBERATION, MARCHE PUBLIC, PLAN, CORRESPONDANCE

Projets d'alignements : plans de traverse classés alphabétiquement, lettre C à F (concernent Chemin du Bas des Carriers ; Rue des Carriers ; Chemin du Cerisier ; Rue de Chaillot ; Chemin des Dessus de Chailluz ; projet de voie nouvelle entre la Rue de Chalezeule et le Plateau de Bregille ; Chemin du Chalot ; Chemin des Champs Vachot ; Chemin de Chamuse ; Avenue de Chardonnet ; Rue François Charrière ; Rue Frédéric Bataille ; Rue Colsenet ; Chemin de Charigney ; Chemin du Petit Chaudanne ; Rue Alexis Chopard ; Chemin de la Clairière ; Rue des Clairs Soleils ; Avenue Georges Clémenceau ; Rue Clerc de Landresse ; Rue du Docteur Colard ; Chemin de la Combe aux Chiens ; Chemin de la Combe Noire ; Chemin de la Combe Saragosse ; Chemin de Cras Rougeot ; Chemin de la Croix ; Rue Octave David ; Rue Robert Demangel ; Chemin des Deux Lys ; Boulevard Diderot ; Rue Louis Duplain ; Chemin de l'Epitaphe ; Chemin de l'Ermitage ; Rue de l'Espérance ; Chemin des Essarts l'Amour ; Rue du Capitaine Faure ; Rue Lucien Febvre ; voie nouvelle entre Rue Febvre et rue Larmet ; Rue Henri Fertet - Chemin de Mazagran ; Chemin des Fluttes Agasses ; Chemin de Fontaine Ecu ; déviation du Chemin du Fort Benoit et raccordement de la rue Francis Carco ; Chemin du Fort de Chaudanne ; Rue Charles Fourrier ; Chemin Français ; Rue Anne Frank). A noter : les plans ne sont pas datés mais correspondent à la période 1950-1970.

462W55

0

Bas des Carriers (chemin des), BATAILLE, Frédéric (rue), Benoit (chemin du Fort), CARCO, Francis (rue), Carriers (rue des), Cerisier (chemin du), Chaillot (rue de), Chailluz (chemin des Dessus de ), Chalot (chemin du), Chamuse (chemin de), CHARDONNET (avenue de), Charigney (rue de), CHARRIERE, François (rue), Chaudanne (chemin du Fort de), Chaudanne (rue du Petit), CHOPARD, Alexis (rue), Clairière (chemin de la), Clairs Soleils (rue des), CLEMENCEAU, Georges (avenue), CLERC DE LANDRESSE (rue), COLARD, (rue du Docteur), Colsenet (rue), Combe aux Chiens (chemin de la ), Combe Noire (chemin de la), Combe Saragosse (chemin de la), Cras Rougeot (chemin de), Croix (chemin de la), DAVID, Octave (rue), DEMANGEL, Robert (rue), Deux Lys (chemin des), DIDEROT (boulevard), DUPLAIN, Louis (rue), Epitaphe (rue de l'), Ermitage (chemin de l'), Espérance (chemin de l'), Essarts l'Amour (chemin des), FAURE, (rue du Capitaine), FEBVRE , Lucien (rue), FERTET, Henri (rue), Fluttes Agasses (rue des), Fontaine Ecu (rue de), FOURIER, Charles (rue), Français (chemin), FRANK, Anne (rue), LARMET (rue), Mazagran (chemin de ), Sources (rue des)

PLAN

Chemin des Trulères, assainissement : correspondance, notes, pièces de marché, plans, plan de récolement (1965-1983). Quartier de Saint-Ferjeux, assainissement, projet d'égout chemin des Motes et rue des Carriers : dossier de marché, correspondance avec les propriétaires de terrains, convention de passage de canalisation (1972-1974). Chemin des Mottes, aménagement d'une aire de retournement : plans (1976) ; assainissement : plans (1981). Chemin de la Combe aux Lézards, construction d'un égout : correspondance avec les riverains, plans (1984-1985). Place Bacchus, déviation de l'égout de Battant par la rue du Petit Battant : dossier de marché n° 81-97, plans (1981). Chemin du Fort Benoît, projet de viabilité au droit du Collège d'enseignement secondaire (CES) "Bois Saint Paul" : plans, procès-verbaux de réception définitive (1969-1972) ; déviation, construction d'un égout le reliant au collecteur de la rue de Chalezeule : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1970-1971) ; élargissement partiel : dossier de marché n° 74-178, plans, correspondance (1973-1975).

354W64

1965-1985

BACCHUS (place), Benoit (chemin du Fort), Combe aux Lézards (chemin de la), Mottes (chemin des), Saint Ferjeux (quartier), Trulères (chemin des)

MARCHE PUBLIC, PLAN, CORRESPONDANCE

Relevé topographique, planche n° 55 - 65 , chantier n° 381 , Chemin du Fort Benoit , section AI/CE/CH : plan au 1/200ème, levé en JUIN.91 , reporté en -

377W720

1991

Benoit (chemin du Fort)

PLAN

Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1924-1985)

2T5

1924-1985

Benoit (chemin du Fort), Bougney (rue du), Chaillot (rue de), JOUCHOUX, Auguste (rue), NICOLE, Nicolas (rue), Planches, Aux Combes des (lieu-dit), PLANCON, Gabriel (rue)

DELIBERATION, CAHIER DES CHARGES, PLAN, CORRESPONDANCE

Lotissement rue du Fort Benoît : correspondance SEFFRA /Ville de Besançon (participation financière), extrait des délibérations du Conseil municipal, dossier de plans COMETEC (bureau d'études) (1982-1983). Rue Anne Frank. Création d'une voie : dossier de marché n° 84-108, plans, convention Ville de Besançon/EDF (1984-1985). Projet d'égout : dossier de marché n° 83-113 (1983-1984). Projet d'égout : rapport du Conseil municipal, inspections télévisées, dossier marché n° 75-156 (1975-1976).

354W179

1975-1985

Benoit (chemin du Fort), FRANK, Anne (rue)

MARCHE PUBLIC, PLAN, CORRESPONDANCE, RAPPORT

Relevé topographique, planche n° 55 - 66 , chantier n° 381 , Chemin du Fort Benoit , section AI/CE : plan au 1/200ème, levé en JUIN.91 , reporté en -

377W721

1991

Benoit (chemin du Fort)

PLAN

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Fort Benoît (chemin du) à Fourchu (chemin)

250W36

1951-1981

Benoit (chemin du Fort), Bregille (chemin du Fort de), Chaudanne (chemin du Fort de), Fougères (rue des), Founottes (rue des), Fourchu (chemin), Griffon (chemin de Ronde du Fort), Montboucons (chemin du Fort des), Planoise (chemin du Fort de), Rosemont (chemin du Fort du)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1991 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Rue Claude Pouillet, terrassements et travaux pour la rénovation des branchements d'eau (91-34) - Chemin de l'Espérance, terrassements pour pose de conduite d'eau (91-35) - Fourniture de chlore liquide nécessaire au traitement de l'eau pour 1991 (91-36) - Station de Chenecey, fourniture de matériel électromécanique et électronique nécessaire à l'automatisation de l'usine (91-40) - Achat de fournitures nécessaires aux extensions et à l'entretien du réseau d'eau potable pour 1991 (91-42) - Chemin des Trois Châtels, extension du réseau d'eau potable (91-156) - Rue de Dole, travaux de terrassement pour pose de conduite d'eau entre la rue Einstein et le Boulevard (91-52) - Rue de Dole, renouvellement de conduite d'eau et branchements entre la place de la Bascule et la rue Pergaud (91-53) - Rue Gounod, terrassements pour pose de conduite d'eau (91-55) - Rue Midol et avenue du Commandant Marceau, déviation de canalisation d'eau potable (91-75) - Rue de Dole, terrassements et travaux pour pose de conduite d'eau de l'avenue Siffert à la rue des Vieilles Perrières (91-81) - Avenue Denfert-Rochereau et rue des Villas, travaux de terrassements pour le renouvellement de conduite d'eau et des branchements (91-95) - Chemin des Essarts l'Amour, terrassement et travaux pour pose de conduite d'eau (détail estimatif) (91-106) - Rues Antide Janvier et Louise Michel, fouilles pour pose de la conduite d'eau (détail estimatif) (91-107) - Aire des "gens du voyage" de la Malcombe, terrassements et travaux pour pose de conduite d'eau (Etudes et Travaux - détail estimatif) / TS2015 - Faubourg Tarragnoz, fourniture et pose de conduite d'eau entre le pont du Canal et le chemin de Casamène (91-130) - Chemin du Fort Benoît, extension du réseau d'eau potable (91-145)

355W75

1991

Chenecey-Buillon (station de pompage et de traitement de), Malcombe (Aire des Gens du Voyage de la), Benoit (chemin du Fort), Chatels (chemin des Trois), DENFERT ROCHEREAU (avenue), Dole (rue de), Espérance (chemin de l'), Essarts l'Amour (chemin des), GOUNOD, Charles (rue), JANVIER, Antide (rue), MARCEAU (avenue du Commandant), MICHEL, Louise (avenue), MIDOL (rue), POUILLET, Claude (rue), Tarragnoz (faubourg), Villas (rue des)

MARCHE PUBLIC

De la rue de Fontaine-Ecu au chemin du fort de Rosemont.

958W30

1909-1985

Fontaine Ecu (rue de), Fontenottes (rue des), Bregille (chemin du Fort de), Benoit (chemin du Fort), Chaudanne (chemin du Fort de), Rosemont (chemin du Fort du)

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - RN 73 (pénétrante ouest de Besançon), aménagement du carrefour avec les RD 11 et 106 E, déviation des réseaux : copie du dossier de marché du service Etudes et Travaux n° 90-158, comptes-rendus de réunion, plans (1990-1993) - Passage Charles de Bernard et rue Roy, pose de réseaux eau et assainissement : copies de pièces de marché du service Etudes et Travaux, plans, comptes-rendus de réunion (1990-1991) - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Diderot, aménagement de voirie : plans, décompte général et définitif des travaux et procès-verbal de réception des travaux du marché du service Etudes et Travaux n°90-110 (1990) - Rues Richebourg, du Grand Charmont et du Petit Charmont, renouvellement des conduites et des branchements : copie du dossier de marché n° 90-152, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, notes, correspondance (1990-1991) - Rue Péclet, renouvellement de conduites et de branchements d'eau : notes, plans (1990) - Rue de Dole, pose de conduite de la rue du Docteur Mouras à la place de la Bascule : décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux du marché n° 90-176 (1990-1991) - Chemin du Fort Benoît, extension du réseau d'eau potable : copie du dossier de marché n° 91-145, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans, procès-verbal d'essai en pression, correspondance (1991-1992) - Faubourg Tarragnoz, fourniture et pose de conduite d'eau entre le pont du Canal et le chemin de Casamène : copie du dossier de marché n° 91-130, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, procès-verbaux d'essai en pression, plans, notes, correspondance (1991)

355W109

1990-1993

Benoit (chemin du Fort), BERNARD, Charles de (passage), Charmont (rue du Grand), Charmont (rue du Petit), Diderot (ZAC), Dole (rue de), PECLET (rue), Richebourg (rue), ROY (rue), Tarragnoz (faubourg)

MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettre B : Place Bacchus ; Rue Henri Baigue ; Rue Edouard Baille ; Chemin du Barlot ; Rue de la Basilique ; Rocade de Battant ; Rue Battant ; Rue du Petit Battant ; Chemin de la Baume ; Rue Beauregard ; Rue de Belfort ; Rue Edouard Belin ; Chemin du Fort Benoit ; Rue Tristan Bernard ; Rue Bersot ; Rue Paul Bert ; Rue Berthelot ; Rue Jules Berthoud ; Rue de la Bibliothèque ; Ruelle Billard ; Boulevard Léon Blum ; Chemin du Bois Saint Paul ; Rue Boissy d'Anglas ; Rue des Boucheries ; Square Bouchot ; Rue André Boulloche ; Avenue de Bourgogne ; Chemin du Fort de Bregille ; Rue Nicolas Bruand ; Rue Général Brulard). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas été encore versés.

462W61

1980-1987

BACCHUS (place), BAIGUE, Henri (rue), BAILLE, Edouard (rue), Barlot (rue du), Basilique (rue de la), Battant (rue du Petit), Battant (rue), Baume (chemin de la), Beauregard (rue), Belfort (rue de), BELIN, Edouard (rue), Benoit (chemin du Fort), BERNARD, Tristan (rue), BERSOT (rue), BERT, Paul (rue), BERTHELOT (rue), BERTHOUD, Jules (rue), Bibliothèque (rue de la), Billard (ruelle), BLUM, Léon (boulevard), Bois Saint Paul (chemin du), BOISSY d'ANGLAS (rue), Boucheries (rue des), BOUCHOT (square), BOULLOCHE, André (rue), Bourgogne (avenue de), Bregille (chemin du Fort de), BRUAND, Nicolas (rue), BRULARD (rue du Général), FAURE, Edgar (avenue)

PLAN

Projets d'alignements non homologués : plans de traverse au 1/200ème et 1/500ème (concernent Rue des Brosses ; Rue du Coteau ; Rue des Docks ; Rue Henri Fertet ; Chemin des Fluttes Agasses ; Chemin de la Fin ; Chemin du Puits ; section H aux Founottes ; Chemin des Graviers Blancs ; Chemin des Journaux ; Chemin de Trépillot ; Chemin de Rognon ; Chemin des Relançons ; Chemin des Saints-Martin ; Chemin de Terre Rouge ; Chemin des Tilleroyes ; Chemin de Bonnay ; Chemin du Fort Benoit ; Rue Larmet ; Rue Febvre ; Chemin de la Combe aux Lézards ; Chemin du Cimetière Israélite ; Chemin des Trulères ; Rue Charles Viancin ; Chemin des Montarmots ; Chemin de la Bro ; Chemin de la Combe aux Chiens ; Rue Robert Demangel ; Chemin des Champs Nardin ; Chemin du Sanatorium ; Rue des Artisans ; Rue Georges Cuvier ; Avenue Arthur Gaulard ; Chemin du lotissement Clément). A noter : de nombreux plans ne sont pas datés.

462W53

1956-1972

Artisans (rue des), Benoit (chemin du Fort), Bonnay (chemin de), Bro (chemin de la), Brosses (rue des), Combe aux Chiens (chemin de la ), Combe aux Lézards (chemin de la), Coteau (rue du), CUVIER, Georges (rue), DEMANGEL, Robert (rue), DIDEROT (boulevard), DORNIER, Charles (rue), FEBVRE , Lucien (rue), FERTET, Henri (rue), Fluttes Agasses (rue des), Founottes, Les (lieu-dit), GAULARD, Arthur (avenue), Graviers Blancs (chemin des), Israëlite (cimetière), JOUCHOUX, Auguste (rue), Journaux (chemin des), LARMET (rue), Martin (rue des Saints), Montarmots (chemin des), NARDIN (chemin des Champs), Puits (rue du), Relançons (chemin des), Sanatorium (chemin du), Terre Rouge (rue de), Tilleroyes (chemin des), Trépillot (rue de), Trulères (chemin des), VIANCIN, Charles (rue)

PLAN

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Résidence et lotissement du Fort Benoît, alimentation en eau : plans, notes (1981-1984) - Rue de Chaillot, aménagement, 2e tranche : plans, notes (documents du service Etudes et Travaux) (1982-1983) - Rue du Chasnot, projet de déviation de la conduite d'eau traversant la propriété Kayser (dans le cadre de la construction de la résidence "Les Terrasses de Chasnot) : notes, correspondance, plans (notamment de la résidence) (1981-1983) - Rue Marulaz, travaux et terrassements pour renforcement de conduite d'eau : pièces de marché, plans (1983) - Centre Régional de Transfusion Sanguine (CRTS) à Chateaufarine, alimentation en eau : correspondance, plans (1979-1983) - Rue de Dole, pose d'une conduite d'eau avec GDF : plans, correspondance (1983) - Chaufferie de Planoise, déviation de la conduite d'eau : détail estimatif, lettre de commande de la SEDD (1983)

355W97

1981-1984

Benoit (chemin du Fort), Chaillot (rue de), Chasnot (rue du), Dole (rue de), MARULAZ (rue), Planoise (quartier)

MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE

Relevé topographique, planche n° 52 - 69 , chantier n° 116 , Rue Anne Franck - Chemin du Fort Benoit , section CE/CK : plan au 1/200ème, levé en DEC.81 , reporté en DEC.81

377W691

1981

Benoit (chemin du Fort), FRANK, Anne (rue)

PLAN