Bois Saint Paul (chemin du)

1

Matériel électrique et d'éclairage public, matériel de téléphonie, acquisition : dossiers de marché, années 1974 et 1975. Chemin de Fort Benoit, rue Francis Carco, chemin Bois Saint Paul, installation de l'éclairage public : dossier de marché, année 1973.

Date

1973-1975

Cote

85W5

Contexte : 85W
Matériel électrique et d'éclairage public, matériel...

Producteur :

SERVICE ELECTRICITE CHAUFFAGE

2

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Bicquey (chemin des) à Boucheries (rue des)

Date

1951-1981

Cote

250W7

Contexte : 250W
Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

Producteur :

SERVICE VOIRIE

3

Bâtiments communaux : études de sol et études géotechniques préalables à la construction CES des Clair Soleils (1978) ; Gymnase Proudhon (1977) ; Lycée de Planoise, (1978) ; bâtiment CTB (1976) ; maternelle Artois (1976) ; Centre médico-social des Clairs Soleils (1978) ; maternelle, rue de Fribourg (1977) ; groupe scolaire Jules Ferry (1976) ; théâtre de l'Espace, Planoise (1978) ; Ecole maternelle Camus (1980) ; club des jeunes de Planoise (1979) ; complexe sportif des Torcols (1980) ; CREPS (1980) ; crèche de Battant (1979)

Date

1976-1980

Cote

345W272

Contexte : 345W
BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
ENTRETIEN DES BATIMENTS COMMUNAUX
Bâtiments communaux : études de sol et études géotechniques...

Producteur :

DIRECTION BATIMENTS

4

Construction d'HLM à Clairs Soleils. Construction d'une voie entre la rue de Chalezeule et le chemin des Vareilles Dessous 1ère tranche (1963-1964) et 2ème tranche (1963-1965) : dossiers de marché (1963-1965). Levé de plans : correspondances notamment relatives aux expropriations, notes, plans (1961). 98 rue de Chalezeule, acquisition de la propriété SIRCOULON : correspondances, extraits des délibérations du Conseil municipal (1959-1960) Rues de Chalezeule et du Bois Saint-Paul, élargissement : pièces de marché, correspondance (1969-1971) Rue de Chalezeule, élargissement entre le chemin de la Brême et le chemin de Brulefoin : dossier de marché, correspondances (1966-1967) ; élargissement au droit de la SCI " les hauts de Beauregard ", entre l'entrée du cimetière et le passage à niveau : dossier de marché (1970-1971) ; élargissement et transformation de l'équipement du passage à niveau : dossier de marché, correspondance (1973-1976).

Date

1959-1976

Cote

354W99

Contexte : 354W
Construction d'HLM à Clairs Soleils. Construction d'une...

Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

5

Habitat et Vie Sociale (H.V.S.) à Clairs Soleils rue de Chalezeule, mise en place : dossier de subventions, extraits des délibérations du Conseil municipal, attributions (1983) ; aménagement des abords 1ère tranche : dossier de marché n° 82-129 (1982-1985) ; aménagement des abords 2ème tranche : dossier marché n° 84-136, plans OPHLM (1984-1985) ; aménagement des espaces verts 1ère tranche : dossier de marché n° 81-119, plans CETEL (1981) ; aménagement des abords, 2ème tranche : dossier de marché n° 83-149 (1983-1984) ; aménagement de la voie au droit du centre social : pièces de marché, plans (1984). Chemin du Bois Saint-Paul, construction d'un mur mitoyen : plans, devis (1983).

Date

1982-1985

Cote

354W101

Contexte : 354W
Habitat et Vie Sociale (H.V.S.) à Clairs Soleils rue...

Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

6

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettre B : Place Bacchus ; Rue Henri Baigue ; Rue Edouard Baille ; Chemin du Barlot ; Rue de la Basilique ; Rocade de Battant ; Rue Battant ; Rue du Petit Battant ; Chemin de la Baume ; Rue Beauregard ; Rue de Belfort ; Rue Edouard Belin ; Chemin du Fort Benoit ; Rue Tristan Bernard ; Rue Bersot ; Rue Paul Bert ; Rue Berthelot ; Rue Jules Berthoud ; Rue de la Bibliothèque ; Ruelle Billard ; Boulevard Léon Blum ; Chemin du Bois Saint Paul ; Rue Boissy d'Anglas ; Rue des Boucheries ; Square Bouchot ; Rue André Boulloche ; Avenue de Bourgogne ; Chemin du Fort de Bregille ; Rue Nicolas Bruand ; Rue Général Brulard). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas été encore versés.

Date

1980-1987

Cote

462W61

Contexte : 462W
DOMANIALITE
Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti,...

Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

7

Syndicat mixte de Montarmots, gestion des locaux LIP : comptes rendus de réunions, délibérations du comité, convention de location, plans, correspondance (1979-1983). Centre de secours principal de Besançon, rattachement des communes voisines : correspondance, notes, rapports (1944-1991). Secteur "Les Fours à Chaux", assainissement : délibérations du conseil municipal, convention entre la ville et la commune de Chalezeule, plans, comptes rendus de réunions, correspondance ('1968-1980). Espace forestier du collège des Clairs Soleils, conservation : convention entre la ville et la commune de Chalezeule, correspondance (1971-1989). Forêt communal d'Aglans, réfection des chemins forestiers : délibérations du conseil municipal, correspondance (1981-1986). Forêt des Tilleroys, opération de nettoyage : correspondance, compte-rendu de réunion, plan (1983) Frais de fournitures scolaires : correspondance, notes (1978-1988).

Date

1944-1991

Cote

502W28

Contexte : 502W
DOSSIERS ISOLÉS
Syndicat mixte de Montarmots, gestion des locaux LIP...

Producteur :

SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

8

Du boulevard Blum à la rue Boissy d'Anglas.

Date

1964-2006

Cote

928W14

Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...
Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
Du boulevard Blum à la rue Boissy d'Anglas.

Résultats de la recherche

Matériel électrique et d'éclairage public, matériel de téléphonie, acquisition : dossiers de marché, années 1974 et 1975. Chemin de Fort Benoit, rue Francis Carco, chemin Bois Saint Paul, installation de l'éclairage public : dossier de marché, année 1973.

Date

Cote

Contexte : 85W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 250W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 345W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 354W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 354W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 462W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 502W

Producteur :

Du boulevard Blum à la rue Boissy d'Anglas.

Date

Cote

Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...