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1

Cessions de terrains pour réalisation éventuelle d'alignement : acte d'engagement des propriétaires (concerne Rue Charles Viancin ; Rue du Fort de Bregille (1940) ; un terrain, propriété de Mme {Veuve Duc} ; Rue Gabriel Plançon ; Route d'Avanne ; Chemin des Ragots ; propriété de {Jean-Marie Cailleux} aux Founottes ; Chemin des Graviers Blancs ; une bande de terrain séparant le terrain de la Société civile immobilière des Hortensias de celui de la propriété {Vichet} ; Rue Pierre-Joseph Briot ; Chemin de l'Oeillet ; Chemin de la Chaille ; Chemin du Grand Buisson ; Chemin du Fort de Chaudanne ; Chemin des Planches ; Rue de l'Avenir ; un terrain aux Montboucons, propriété de {Jean Lorenzon} ; un terrain, propriété de {Roland Andrey}, cadastré section {B - n°2778p} ; Chemin des Ecoles des Tilleroyes ; Chemin de Cras Rougeot ; Chemin des Essarts l'Amour ; Chemin de l'Epitaphe ; Chemin des Grands Bas ; Chemin des Bouez ; Chemin de Gissey ; Chemin de défruit aboutissant à la route de Vesoul ; lieu-dit Champs des Planches ; Lieu-dit Terre-Rouge; Chemin des Torcols ; Chemin n°62 à Charmarin-Dessus ; Chemin de la Chapelle des Buis ; Rue Victor Grignard ; Chemin des Trois Chatels ; Chemin de la Combe Noire ; Chemin des Montboucons ; Chemin des Dessus de Chailluz ; Chemin de la Barre aux Chevaux).

Date

1958-1975

Cote

462W49

2

De la rue de Fontaine-Ecu (n°51) au chemin du fort de Chaudanne.

Date

1986-2006

Cote

928W38

3

Fort de Beauregard, travaux d'aménagement : plans, correspondance

Date

1979-1985

Cote

345W5

4

Relevé topographique, planche n° 47 - 46 , chantier n° 48 , Chemin du Fort de Bregille , section CX : plan au 1/200ème, levé en FEV.79 , reporté en avril 1979

Date

1979

Cote

377W631

5

Direction Grands Travaux. Dossiers de marchés de travaux réceptionnés en 1998 pour les opérations suivantes : - CHEMIN DES VAREILLES ET CHEMIN DU FORT DE BREGILLE, CONSTRUCTION D'UN EGOUT ET POSE D'UNE CONDUITE D'EAU : marché n°97-171 (1997-1998). - COORDINATION EN MATIERE DE SECURITE ET DE PROTECTION DE LA SANTE DES TRAVAILLEURS PROGRAMME DE DIVERS TRAVAUX D'INFRASTRUCTURE ANNE 1998 : marché n°98-024 (1998-2000). - CONTRAT DE VILLE PALENTE ORCHAMPS - TRAVAUX DE PLANTATION PLACE OLOF PALME : marché n°98-80 (1998).

Date

1997-2000

Cote

537W41

6

Relevé topographique, planche n° 19 - 19 , chantier n° 216 , Rue des Fontenottes - Rue du Crotot - Chemin du Fort de Bregille , section CX : plan au 1/500ème, levé en DEC.84 , reporté en DEC.84

Date

1984

Cote

377W861

7

Relevé topographique, planche n° 48 - 45 , chantier n° 80/296 , Rue Fabre Prolongée - Chemin du Fort de Bregille , section CR/CS : plan au 1/200ème, levé en OCT.80/OCT.86 , reporté en NOV.80/OCT.86

Date

1986

Cote

377W635

8

Relevé topographique, planche n° 47 - 43 , chantier n° 80 , Chemin du Fort de Bregille , section CX/CY : plan au 1/200ème, levé en OCT.80 , reporté en NOV.80

Date

1980

Cote

377W628

9

Travaux de restructuration et de mise en conformité (marché n°96-123) : dossiers de marchés, procès-verbaux de réception des travaux, décomptes généraux et définitifs, plans, correspondance.

Date

1996-1998

Cote

785W155

10

Fort de Bregille, création d'un chenil (de 8 paddock), près de la fourrière du Fort de Bregille : plans, correspondance (1985)

Date

1985

Cote

655W85

11

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Chemin du Fort de Bregille, construction d'un égout : copie du dossier de marché n° 86-167 du service Etudes et Travaux (1986) - Rue Rivotte et rue de Pontarlier, renforcement du réseau d'eau : copies de pièces du marché n° 86-118 du service Etudes et Travaux, plans, notes, comptes-rendus de réunion (1986) - Rues des Granges, des Martelots, Victor Hugo, Renan et Cazenat, renouvellement des conduites d'eau et des branchements : pièces du marché n°86-141, plans, procès-verbaux d'essai en pression, comptes-rendus de réunion, correspondance, notes, coupures de presse (1986-1987) (voir aussi 355W103) - Citadelle, renforcement de l'alimentation en eau : notes, schémas, bordereau des prix unitaires (1986)

Date

1986-1987

Cote

355W101

12

Réfection de la couverture de la salle des manèges (marchés n°99-66 et 99-221) : dossiers de marchés, procès-verbaux de réception des travaux, décomptes généraux et définitifs, certificats d'acompte, comptes rendus de réunions de chantier, correspondance.

Date

1999-2000

Cote

785W156

13

Relevé topographique, planche n° 46 - 43 , chantier n° 216 , Rue des Fontenottes SNCF - Chemin du Fort de Bregille - Chemin du Crotot , section CX/CY : plan au 1/200ème, levé en FEV.87 , reporté en MARS.87

Date

1987

Cote

377W608

14

- Rues des Oiseaux et du Papillon, extension du réseau d'assainissement : dossier de marché n°94-126 (1994). - Chemins du Fort de Bregille et des Monts de Bregille, extension du réseau d'assainissement et renouvellement du réseau d'eau : dossier de marché n°94-141 (1994-1995). - Boulevard Est, avant-projet : documents relatifs à la succession Mabrouk, plans (pénétrante est du pont de Bregille au carrefour de Palente, avant-projet boulevard Est entre la rue des docks et le chemin du Fort Benoît) (1972-1994). - Parc Scientifique et Industriel des Montboucons. Chemin de l'Epitaphe, réparation de l'égout détérioré : dossier de marché n°95-211, essais, photographies (1994-1996).

Date

1972-1996

Cote

537W35

15

Projets d'alignements : plans de traverse classés alphabétiquement, lettre G à R (concernent Chemin du Grand Buisson ; Chemin des Graviers Blancs ; Rue Grenier ; Rue Victor Grignard ; Rue Alexandre Grosjean ; Rue Camille Flammarion ; Rue de l'Industrie ; Rue Narcisse Lanchy ; Rue Pierre Laplace ; Rue Lapret ; Rue Larmet ; Rue Jean Laslandes ; Rue Auguste Lebeuf ; Rue Urbain Leverrier ; Rue des Frères Lumière ; Chemin de la Malcombe ; Rue Marnotte - Chemin du Fort de Bregille ; Chemin des Saints Martin ; Rue Abbé Meslier ; Rue Albert Métin ; Rue Midol ; Chemin des Montarmots ; Chemin des Montboucons ; Avenue de l'Observatoire ; Chemin de l'Oeillet ; Rue des Oiseaux ; Rue du Onze Novembre ; Chemin de l'Oratoire ; Rue Emile Picard ; Rue Léonce Pingaud ; Chemin des Planches ; Rue Alfred Pochet ; Chemin du Point du Jour ; Carrefour des Quatre Vents ; Chemin des Quatrouillots ; Rue François Rein ; Chemin des Relançons ; Chemin sous les Vignes de Rognon ; Rue des Roches ; Rue de la Rotonde ; Chemin du Roussillon, profil en long ; Rue Roy). A noter : de nombreux plans ne sont pas datés mais correspondent à la période 1950-1970.

Date

1955-1966

Cote

462W56

16

Relevé topographique, planche n° 49 - 40 , chantier n° 66 , Chemin du Fort de Bregille , section CY : plan au 1/200ème, levé en JANV.80 , reporté en MARS.80

Date

1980

Cote

377W640

17

Fort de Bregille, aménagement d'un "lieu de bruit", 99 chemin du fort de Bregille : dossier de marché (1984-1985).

Date

1981-1985

Cote

655W84

18

Relevé topographique, planche n° 48 - 46 , chantier n° 48 , Chemin du Fort de Bregille , section CX : plan au 1/200ème, levé en FEV.79 , reporté en avril 1979

Date

1979

Cote

377W636

19

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W2

20

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W12

21

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W13

22

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Fort Benoît (chemin du) à Fourchu (chemin)

Date

1951-1981

Cote

250W36

23

Relevé topographique, planche n° 48 - 47 , chantier n° 48 , Chemin du Fort de Bregille - Chemin des Monts de Bregille , section CX : plan au 1/200ème, levé en FEV.79 , reporté en avril 1979

Date

1979

Cote

377W637

24

Relevé topographique, planche n° 49 - 46 , chantier n° 80/296 , Chemin du Fort de Bregille , section CR/CS : plan au 1/200ème, levé en OCT.80/OCT.86 , reporté en NOV.80/OCT.86

Date

1986

Cote

377W641

25

Rue Aristide Janvier, travaux : plan (1980). Quai Henri Bugnet, aménagement des abords du pont Charles de Gaulle : plans (1987). Quartier de Bregille : plans des réseaux PTT et EDF des rues des Fontenottes, du Crotot, Fabre, des Ragots, Chemin des Monts de Bregille, Chemin des Verjoulots, Chemin des Vareilles, du Docteur Heitz, Chemin du Fort de Bregille (s.d.). Chemin de Brulefoin, création de trottoirs : plans (1986).

Date

1980-1987

Cote

288W12

26

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1994 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Terrassements et travaux pour l'établissement des branchements d'eau sur la commune de Besançon pour 1994 (93-159) - Analyses d'eau 1994 (Hygiène et Santé - copie, incomplet) (94-19) TS2015 - Fourniture de chlore liquide nécessaire au traitement de l'eau pour 1994 (94-29) - Achat de fourniture nécessaire à l'extension et l'entretien du réseau d'eau - Lot 1 canalisation et pièces de raccord (94-50) - Achat de fourniture nécessaire à l'extension et l'entretien du réseau d'eau - Lot 2 robinetterie et fontainerie (94-51) - Station de Chenecey, fourniture de matériel électromécanique et électronique pour la rénovation de l'usine (94-64) - Chemin de la Naitoure, extension du réseau d'eau potable (94-68) - Rue Jean de Bry, terrassements pour pose de conduite d'eau (Etudes et Travaux : CCAP, CCTP, bordereau des prix et détail estimatif) (94-88) TS2015 - Chemin des Mirounes, pose de conduite d'eau (Etudes et Travaux - détail estimatif) (94-124) TS2015 - Rue Aragon, construction du réseau d'eau (Etudes et Travaux - détail estimatif) (94-125) TS2015 - Chemin du Fort de Bregille et chemin des Monts de Bregille, renouvellement du réseau d'eau (Etudes et Travaux - détail estimatif) (94-141)

Date

1993-1996

Cote

355W78

27

De la rue de Fontaine-Ecu au chemin du fort de Rosemont.

Date

1909-1985

Cote

958W30

28

Chemin des Monts de Bregille et chemin des Verjoulots, construction d'un égout : dossier de marché n°83-134 (1983-1985). Chemin des Monts de Bregille et chemin du Fort de Bregille, extension du réseau d'assainissement et renouvellement du réseau d'eau : dossier de marché n°94-141 (1994-1996). Chemin du Fort de Bregille. -N°6, reconstruction du mur de soutènement et mise à l'alignement : dossier de marché n°94-66 (1994). -Construction d'égoût : dossier de marché n°86-167 (1986-1987). - Réfection de voirie partie supérieure: dossier de marché (1961).

Date

1961-1996

Cote

354W2

29

Construction de sanitaires (marché n°81-43) : dossier de marché (1981, 1983) ; réaménagement des locaux (marché n°90-174) : dossier de marché, décomptes généraux et définitifs, certificats d'acomptes, procès-verbaux de réception des travaux (1990-1992) ; restructuration et mise en conformité (marché n°96-123) : comptes rendus de réunions de chantier, dossier de marché (1996).

Date

1981-1996

Cote

785W154

30

Fort de Bregille, centre aéré, garderie d'enfants, appartement du concierge, aménagements : marché de travaux, plans

Date

1966

Cote

345W6

31

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettre B : Place Bacchus ; Rue Henri Baigue ; Rue Edouard Baille ; Chemin du Barlot ; Rue de la Basilique ; Rocade de Battant ; Rue Battant ; Rue du Petit Battant ; Chemin de la Baume ; Rue Beauregard ; Rue de Belfort ; Rue Edouard Belin ; Chemin du Fort Benoit ; Rue Tristan Bernard ; Rue Bersot ; Rue Paul Bert ; Rue Berthelot ; Rue Jules Berthoud ; Rue de la Bibliothèque ; Ruelle Billard ; Boulevard Léon Blum ; Chemin du Bois Saint Paul ; Rue Boissy d'Anglas ; Rue des Boucheries ; Square Bouchot ; Rue André Boulloche ; Avenue de Bourgogne ; Chemin du Fort de Bregille ; Rue Nicolas Bruand ; Rue Général Brulard). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas été encore versés.

Date

1980-1987

Cote

462W61

32

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Chemin du Fort de Bregille et chemin des Monts de Bregille, renouvellement du réseau d'eau : décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux et détail estimatif du marché n°94-141 du service Etudes et Travaux, plans, correspondance, notes (1994-1996) - Faubourgs Rivotte et Tarragnoz, aménagement de voirie du Tunnel sous la Citadelle : décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux et détail estimatif du marché n° 95-115 du service Etudes et Travaux, estimation prévisionnelle des travaux, détail estimatif et bordereau des prix rédigés par le service des Eaux, comptes-rendus de réunion, plans, procès-verbaux d'essai en pression (1994-1997) - Rue Francis Clerc, renforcement de conduite d'eau : copie du dossier de marché n°95-70, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans, comptes-rendus de réunion, notes (1995) - Rue Demangel, extension du réseau d'eau : copie du dossier de marché n°95-163, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans, estimation prévisionnelle des travaux, procès-verbal d'essai en pression (1995-1996)

Date

1994-1997

Cote

355W118

33

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes). Liste des opérations concernées : - Avenue de Montjoux, renouvellement de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n°97-93, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans, résultats de contrôle, correspondance relative aux dommages subis par des riverains lors d'une opération précédente avenue du Commandant Marceau en 1996 (1996-1997) TS2015 (certificats de paiement) - Rue Cuvier, renouvellement de conduite d'eau (marché n°98-35 du service Assainissement) : plan, résultats de contrôle, détail estimatif, estimation prévisionnelle des travaux (1998) - Rue du Docteur Mouras, renforcement de conduite d'eau : copie du dossier de marché n° 98-50, plans, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, notes, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunion, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (1998) TS2015 (certificats de paiement) - Voie de liaison entre la rue de Vesoul et le chemin des Torcols (rue Reclus), création, extension du réseau d'eau : copies de pièces du marché n°98-129 du service Etudes et Travaux, plans, comptes-rendus de réunion (1998) - Secteur des Vareilles (notamment chemin du Fort de Bregille), pose de conduites d'eau (marché n° 97-171 du service Etudes et Travaux) : comptes-rendus de réunion, résultats de contrôle, plans (1998)

Date

1996-1998

Cote

355W128