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  1. Résultat n°1

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W2

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  2. Résultat n°2

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W12

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  3. Résultat n°3

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W13

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  4. Résultat n°4

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Fort Benoît (chemin du) à Fourchu (chemin)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W36

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  5. Résultat n°5

    Rue Aristide Janvier, travaux : plan (1980). Quai Henri Bugnet, aménagement des abords du pont Charles de Gaulle : plans (1987). Quartier de Bregille : plans des réseaux PTT et EDF des rues des Fontenottes, du Crotot, Fabre, des Ragots, Chemin des Monts de Bregille, Chemin des Verjoulots, Chemin des Vareilles, du Docteur Heitz, Chemin du Fort de Bregille (s.d.). Chemin de Brulefoin, création de trottoirs : plans (1986).

    Date

    1980-1987

    Cote

    288W12

    • Contexte : 288W

    • Rue Aristide Janvier, travaux : plan (1980). Quai Henri...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  6. Résultat n°6

    Fort de Beauregard, travaux d'aménagement : plans, correspondance

    Date

    1979-1985

    Cote

    345W5

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • CITADELLE, FORTS, FORTICATIONS, REMPARTS
    • Fort de Beauregard, travaux d'aménagement : plans,...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  7. Résultat n°7

    Fort de Bregille, centre aéré, garderie d'enfants, appartement du concierge, aménagements : marché de travaux, plans

    Date

    1966

    Cote

    345W6

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • CITADELLE, FORTS, FORTICATIONS, REMPARTS
    • Fort de Bregille, centre aéré, garderie d'enfants,...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  8. Résultat n°8

    Chemin des Monts de Bregille et chemin des Verjoulots, construction d'un égout : dossier de marché n°83-134 (1983-1985). Chemin des Monts de Bregille et chemin du Fort de Bregille, extension du réseau d'assainissement et renouvellement du réseau d'eau : dossier de marché n°94-141 (1994-1996). Chemin du Fort de Bregille. -N°6, reconstruction du mur de soutènement et mise à l'alignement : dossier de marché n°94-66 (1994). -Construction d'égoût : dossier de marché n°86-167 (1986-1987). - Réfection de voirie partie supérieure: dossier de marché (1961).

    Date

    1961-1996

    Cote

    354W2

    • Contexte : 354W

    • Chemin des Monts de Bregille et chemin des Verjoulots,...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  9. Résultat n°9

    Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1994 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Terrassements et travaux pour l'établissement des branchements d'eau sur la commune de Besançon pour 1994 (93-159) - Analyses d'eau 1994 (Hygiène et Santé - copie, incomplet) (94-19) TS2015 - Fourniture de chlore liquide nécessaire au traitement de l'eau pour 1994 (94-29) - Achat de fourniture nécessaire à l'extension et l'entretien du réseau d'eau - Lot 1 canalisation et pièces de raccord (94-50) - Achat de fourniture nécessaire à l'extension et l'entretien du réseau d'eau - Lot 2 robinetterie et fontainerie (94-51) - Station de Chenecey, fourniture de matériel électromécanique et électronique pour la rénovation de l'usine (94-64) - Chemin de la Naitoure, extension du réseau d'eau potable (94-68) - Rue Jean de Bry, terrassements pour pose de conduite d'eau (Etudes et Travaux : CCAP, CCTP, bordereau des prix et détail estimatif) (94-88) TS2015 - Chemin des Mirounes, pose de conduite d'eau (Etudes et Travaux - détail estimatif) (94-124) TS2015 - Rue Aragon, construction du réseau d'eau (Etudes et Travaux - détail estimatif) (94-125) TS2015 - Chemin du Fort de Bregille et chemin des Monts de Bregille, renouvellement du réseau d'eau (Etudes et Travaux - détail estimatif) (94-141)

    Date

    1993-1996

    Cote

    355W78

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ
    • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  10. Résultat n°10

    Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Chemin du Fort de Bregille, construction d'un égout : copie du dossier de marché n° 86-167 du service Etudes et Travaux (1986) - Rue Rivotte et rue de Pontarlier, renforcement du réseau d'eau : copies de pièces du marché n° 86-118 du service Etudes et Travaux, plans, notes, comptes-rendus de réunion (1986) - Rues des Granges, des Martelots, Victor Hugo, Renan et Cazenat, renouvellement des conduites d'eau et des branchements : pièces du marché n°86-141, plans, procès-verbaux d'essai en pression, comptes-rendus de réunion, correspondance, notes, coupures de presse (1986-1987) (voir aussi 355W103) - Citadelle, renforcement de l'alimentation en eau : notes, schémas, bordereau des prix unitaires (1986)

    Date

    1986-1987

    Cote

    355W101

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
    • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  11. Résultat n°11

    Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Chemin du Fort de Bregille et chemin des Monts de Bregille, renouvellement du réseau d'eau : décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux et détail estimatif du marché n°94-141 du service Etudes et Travaux, plans, correspondance, notes (1994-1996) - Faubourgs Rivotte et Tarragnoz, aménagement de voirie du Tunnel sous la Citadelle : décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux et détail estimatif du marché n° 95-115 du service Etudes et Travaux, estimation prévisionnelle des travaux, détail estimatif et bordereau des prix rédigés par le service des Eaux, comptes-rendus de réunion, plans, procès-verbaux d'essai en pression (1994-1997) - Rue Francis Clerc, renforcement de conduite d'eau : copie du dossier de marché n°95-70, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans, comptes-rendus de réunion, notes (1995) - Rue Demangel, extension du réseau d'eau : copie du dossier de marché n°95-163, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans, estimation prévisionnelle des travaux, procès-verbal d'essai en pression (1995-1996)

    Date

    1994-1997

    Cote

    355W118

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
    • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  12. Résultat n°12

    Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes). Liste des opérations concernées : - Avenue de Montjoux, renouvellement de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n°97-93, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans, résultats de contrôle, correspondance relative aux dommages subis par des riverains lors d'une opération précédente avenue du Commandant Marceau en 1996 (1996-1997) TS2015 (certificats de paiement) - Rue Cuvier, renouvellement de conduite d'eau (marché n°98-35 du service Assainissement) : plan, résultats de contrôle, détail estimatif, estimation prévisionnelle des travaux (1998) - Rue du Docteur Mouras, renforcement de conduite d'eau : copie du dossier de marché n° 98-50, plans, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, notes, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunion, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (1998) TS2015 (certificats de paiement) - Voie de liaison entre la rue de Vesoul et le chemin des Torcols (rue Reclus), création, extension du réseau d'eau : copies de pièces du marché n°98-129 du service Etudes et Travaux, plans, comptes-rendus de réunion (1998) - Secteur des Vareilles (notamment chemin du Fort de Bregille), pose de conduites d'eau (marché n° 97-171 du service Etudes et Travaux) : comptes-rendus de réunion, résultats de contrôle, plans (1998)

    Date

    1996-1998

    Cote

    355W128

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
    • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  13. Résultat n°13

    Relevé topographique, planche n° 46 - 43 , chantier n° 216 , Rue des Fontenottes SNCF - Chemin du Fort de Bregille - Chemin du Crotot , section CX/CY : plan au 1/200ème, levé en FEV.87 , reporté en MARS.87

    Date

    1987

    Cote

    377W608

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 46 - 43 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  14. Résultat n°14

    Relevé topographique, planche n° 47 - 43 , chantier n° 80 , Chemin du Fort de Bregille , section CX/CY : plan au 1/200ème, levé en OCT.80 , reporté en NOV.80

    Date

    1980

    Cote

    377W628

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 47 - 43 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  15. Résultat n°15

    Relevé topographique, planche n° 47 - 46 , chantier n° 48 , Chemin du Fort de Bregille , section CX : plan au 1/200ème, levé en FEV.79 , reporté en avril 1979

    Date

    1979

    Cote

    377W631

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 47 - 46 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  16. Résultat n°16

    Relevé topographique, planche n° 48 - 45 , chantier n° 80/296 , Rue Fabre Prolongée - Chemin du Fort de Bregille , section CR/CS : plan au 1/200ème, levé en OCT.80/OCT.86 , reporté en NOV.80/OCT.86

    Date

    1986

    Cote

    377W635

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 48 - 45 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  17. Résultat n°17

    Relevé topographique, planche n° 48 - 46 , chantier n° 48 , Chemin du Fort de Bregille , section CX : plan au 1/200ème, levé en FEV.79 , reporté en avril 1979

    Date

    1979

    Cote

    377W636

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 48 - 46 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  18. Résultat n°18

    Relevé topographique, planche n° 48 - 47 , chantier n° 48 , Chemin du Fort de Bregille - Chemin des Monts de Bregille , section CX : plan au 1/200ème, levé en FEV.79 , reporté en avril 1979

    Date

    1979

    Cote

    377W637

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 48 - 47 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  19. Résultat n°19

    Relevé topographique, planche n° 49 - 40 , chantier n° 66 , Chemin du Fort de Bregille , section CY : plan au 1/200ème, levé en JANV.80 , reporté en MARS.80

    Date

    1980

    Cote

    377W640

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 49 - 40 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  20. Résultat n°20

    Relevé topographique, planche n° 49 - 46 , chantier n° 80/296 , Chemin du Fort de Bregille , section CR/CS : plan au 1/200ème, levé en OCT.80/OCT.86 , reporté en NOV.80/OCT.86

    Date

    1986

    Cote

    377W641

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 49 - 46 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  21. Résultat n°21

    Relevé topographique, planche n° 19 - 19 , chantier n° 216 , Rue des Fontenottes - Rue du Crotot - Chemin du Fort de Bregille , section CX : plan au 1/500ème, levé en DEC.84 , reporté en DEC.84

    Date

    1984

    Cote

    377W861

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 19 - 19 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  22. Résultat n°22

    Cessions de terrains pour réalisation éventuelle d'alignement : acte d'engagement des propriétaires (concerne Rue Charles Viancin ; Rue du Fort de Bregille (1940) ; un terrain, propriété de Mme {Veuve Duc} ; Rue Gabriel Plançon ; Route d'Avanne ; Chemin des Ragots ; propriété de {Jean-Marie Cailleux} aux Founottes ; Chemin des Graviers Blancs ; une bande de terrain séparant le terrain de la Société civile immobilière des Hortensias de celui de la propriété {Vichet} ; Rue Pierre-Joseph Briot ; Chemin de l'Oeillet ; Chemin de la Chaille ; Chemin du Grand Buisson ; Chemin du Fort de Chaudanne ; Chemin des Planches ; Rue de l'Avenir ; un terrain aux Montboucons, propriété de {Jean Lorenzon} ; un terrain, propriété de {Roland Andrey}, cadastré section {B - n°2778p} ; Chemin des Ecoles des Tilleroyes ; Chemin de Cras Rougeot ; Chemin des Essarts l'Amour ; Chemin de l'Epitaphe ; Chemin des Grands Bas ; Chemin des Bouez ; Chemin de Gissey ; Chemin de défruit aboutissant à la route de Vesoul ; lieu-dit Champs des Planches ; Lieu-dit Terre-Rouge; Chemin des Torcols ; Chemin n°62 à Charmarin-Dessus ; Chemin de la Chapelle des Buis ; Rue Victor Grignard ; Chemin des Trois Chatels ; Chemin de la Combe Noire ; Chemin des Montboucons ; Chemin des Dessus de Chailluz ; Chemin de la Barre aux Chevaux).

    Date

    1958-1975

    Cote

    462W49

    • Contexte : 462W

    • DOMANIALITE
    • Cessions de terrains pour réalisation éventuelle d'alignement...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  23. Résultat n°23

    Projets d'alignements : plans de traverse classés alphabétiquement, lettre G à R (concernent Chemin du Grand Buisson ; Chemin des Graviers Blancs ; Rue Grenier ; Rue Victor Grignard ; Rue Alexandre Grosjean ; Rue Camille Flammarion ; Rue de l'Industrie ; Rue Narcisse Lanchy ; Rue Pierre Laplace ; Rue Lapret ; Rue Larmet ; Rue Jean Laslandes ; Rue Auguste Lebeuf ; Rue Urbain Leverrier ; Rue des Frères Lumière ; Chemin de la Malcombe ; Rue Marnotte - Chemin du Fort de Bregille ; Chemin des Saints Martin ; Rue Abbé Meslier ; Rue Albert Métin ; Rue Midol ; Chemin des Montarmots ; Chemin des Montboucons ; Avenue de l'Observatoire ; Chemin de l'Oeillet ; Rue des Oiseaux ; Rue du Onze Novembre ; Chemin de l'Oratoire ; Rue Emile Picard ; Rue Léonce Pingaud ; Chemin des Planches ; Rue Alfred Pochet ; Chemin du Point du Jour ; Carrefour des Quatre Vents ; Chemin des Quatrouillots ; Rue François Rein ; Chemin des Relançons ; Chemin sous les Vignes de Rognon ; Rue des Roches ; Rue de la Rotonde ; Chemin du Roussillon, profil en long ; Rue Roy). A noter : de nombreux plans ne sont pas datés mais correspondent à la période 1950-1970.

    Date

    1955-1966

    Cote

    462W56

    • Contexte : 462W

    • DOMANIALITE
    • Projets d'alignements : plans de traverse classés alphabétiquement,...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  24. Résultat n°24

    Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettre B : Place Bacchus ; Rue Henri Baigue ; Rue Edouard Baille ; Chemin du Barlot ; Rue de la Basilique ; Rocade de Battant ; Rue Battant ; Rue du Petit Battant ; Chemin de la Baume ; Rue Beauregard ; Rue de Belfort ; Rue Edouard Belin ; Chemin du Fort Benoit ; Rue Tristan Bernard ; Rue Bersot ; Rue Paul Bert ; Rue Berthelot ; Rue Jules Berthoud ; Rue de la Bibliothèque ; Ruelle Billard ; Boulevard Léon Blum ; Chemin du Bois Saint Paul ; Rue Boissy d'Anglas ; Rue des Boucheries ; Square Bouchot ; Rue André Boulloche ; Avenue de Bourgogne ; Chemin du Fort de Bregille ; Rue Nicolas Bruand ; Rue Général Brulard). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas été encore versés.

    Date

    1980-1987

    Cote

    462W61

    • Contexte : 462W

    • DOMANIALITE
    • Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti,...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  25. Résultat n°25

    - Rues des Oiseaux et du Papillon, extension du réseau d'assainissement : dossier de marché n°94-126 (1994). - Chemins du Fort de Bregille et des Monts de Bregille, extension du réseau d'assainissement et renouvellement du réseau d'eau : dossier de marché n°94-141 (1994-1995). - Boulevard Est, avant-projet : documents relatifs à la succession Mabrouk, plans (pénétrante est du pont de Bregille au carrefour de Palente, avant-projet boulevard Est entre la rue des docks et le chemin du Fort Benoît) (1972-1994). - Parc Scientifique et Industriel des Montboucons. Chemin de l'Epitaphe, réparation de l'égout détérioré : dossier de marché n°95-211, essais, photographies (1994-1996).

    Date

    1972-1996

    Cote

    537W35

    • Contexte : 537W

    • - Rues des Oiseaux et du Papillon, extension du réseau...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  26. Résultat n°26

    Direction Grands Travaux. Dossiers de marchés de travaux réceptionnés en 1998 pour les opérations suivantes : - CHEMIN DES VAREILLES ET CHEMIN DU FORT DE BREGILLE, CONSTRUCTION D'UN EGOUT ET POSE D'UNE CONDUITE D'EAU : marché n°97-171 (1997-1998). - COORDINATION EN MATIERE DE SECURITE ET DE PROTECTION DE LA SANTE DES TRAVAILLEURS PROGRAMME DE DIVERS TRAVAUX D'INFRASTRUCTURE ANNE 1998 : marché n°98-024 (1998-2000). - CONTRAT DE VILLE PALENTE ORCHAMPS - TRAVAUX DE PLANTATION PLACE OLOF PALME : marché n°98-80 (1998).

    Date

    1997-2000

    Cote

    537W41

    • Contexte : 537W

    • Direction Grands Travaux. Dossiers de marchés de travaux...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  27. Résultat n°27

    Fort de Bregille, aménagement d'un "lieu de bruit", 99 chemin du fort de Bregille : dossier de marché (1984-1985).

    Date

    1981-1985

    Cote

    655W84

    • Contexte : 655W

    • CITADELLE, FORTS, FORTIFICATIONS, REMPARTS
    • Fort de Bregille, aménagement d'un "lieu de bruit",...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  28. Résultat n°28

    Fort de Bregille, création d'un chenil (de 8 paddock), près de la fourrière du Fort de Bregille : plans, correspondance (1985)

    Date

    1985

    Cote

    655W85

    • Contexte : 655W

    • CITADELLE, FORTS, FORTIFICATIONS, REMPARTS
    • Fort de Bregille, création d'un chenil (de 8 paddock),...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  29. Résultat n°29

    Construction de sanitaires (marché n°81-43) : dossier de marché (1981, 1983) ; réaménagement des locaux (marché n°90-174) : dossier de marché, décomptes généraux et définitifs, certificats d'acomptes, procès-verbaux de réception des travaux (1990-1992) ; restructuration et mise en conformité (marché n°96-123) : comptes rendus de réunions de chantier, dossier de marché (1996).

    Date

    1981-1996

    Cote

    785W154

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Citadelle, forts, fortifications, remparts.
    • Fort de Bregille.
    • Construction de sanitaires (marché n°81-43) : dossier...

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  30. Résultat n°30

    Travaux de restructuration et de mise en conformité (marché n°96-123) : dossiers de marchés, procès-verbaux de réception des travaux, décomptes généraux et définitifs, plans, correspondance.

    Date

    1996-1998

    Cote

    785W155

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Citadelle, forts, fortifications, remparts.
    • Fort de Bregille.
    • Travaux de restructuration et de mise en conformité...

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  31. Résultat n°31

    Réfection de la couverture de la salle des manèges (marchés n°99-66 et 99-221) : dossiers de marchés, procès-verbaux de réception des travaux, décomptes généraux et définitifs, certificats d'acompte, comptes rendus de réunions de chantier, correspondance.

    Date

    1999-2000

    Cote

    785W156

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Citadelle, forts, fortifications, remparts.
    • Fort de Bregille.
    • Réfection de la couverture de la salle des manèges...

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  32. Résultat n°32

    De la rue de Fontaine-Ecu (n°51) au chemin du fort de Chaudanne.

    Date

    1986-2006

    Cote

    928W38

    • Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...

    • Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
    • De la rue de Fontaine-Ecu (n°51) au chemin du fort...
  33. Résultat n°33

    De la rue de Fontaine-Ecu au chemin du fort de Rosemont.

    Date

    1909-1985

    Cote

    958W30

    • Contexte : 958W : Casiers sanitaires des maisons et immeubles...

    • Casiers sanitaires des maisons et immeubles de Besançon...
    • De la rue de Fontaine-Ecu au chemin du fort de Rosemont.