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De la rue de Fontaine-Ecu au chemin du fort de Rosemont.

958W30

1909-1985

Fontaine Ecu (rue de), Fontenottes (rue des), Bregille (chemin du Fort de), Benoit (chemin du Fort), Chaudanne (chemin du Fort de), Rosemont (chemin du Fort du)

De la rue de Fontaine-Ecu (n°51) au chemin du fort de Chaudanne.

928W38

1986-2006

Fontaine Ecu (rue de), Fontenottes (rue des), Benoit (chemin du Fort), Bregille (chemin du Fort de), Chaudanne (chemin du Fort de)

Réfection de la couverture de la salle des manèges (marchés n°99-66 et 99-221) : dossiers de marchés, procès-verbaux de réception des travaux, décomptes généraux et définitifs, certificats d'acompte, comptes rendus de réunions de chantier, correspondance.

785W156

1999-2000

Bregille (fort de), Bregille (chemin du Fort de)

Travaux de restructuration et de mise en conformité (marché n°96-123) : dossiers de marchés, procès-verbaux de réception des travaux, décomptes généraux et définitifs, plans, correspondance.

785W155

1996-1998

Bregille (fort de), Bregille (chemin du Fort de)

Construction de sanitaires (marché n°81-43) : dossier de marché (1981, 1983) ; réaménagement des locaux (marché n°90-174) : dossier de marché, décomptes généraux et définitifs, certificats d'acomptes, procès-verbaux de réception des travaux (1990-1992) ; restructuration et mise en conformité (marché n°96-123) : comptes rendus de réunions de chantier, dossier de marché (1996).

785W154

1981-1996

Bregille (fort de), Bregille (chemin du Fort de)

Fort de Bregille, création d'un chenil (de 8 paddock), près de la fourrière du Fort de Bregille : plans, correspondance (1985)

655W85

1985

Bregille (fort de), Bregille (chemin du Fort de)

Fort de Bregille, aménagement d'un "lieu de bruit", 99 chemin du fort de Bregille : dossier de marché (1984-1985).

655W84

1981-1985

Bregille (fort de), Bregille (chemin du Fort de)

Direction Grands Travaux. Dossiers de marchés de travaux réceptionnés en 1998 pour les opérations suivantes : - CHEMIN DES VAREILLES ET CHEMIN DU FORT DE BREGILLE, CONSTRUCTION D'UN EGOUT ET POSE D'UNE CONDUITE D'EAU : marché n°97-171 (1997-1998). - COORDINATION EN MATIERE DE SECURITE ET DE PROTECTION DE LA SANTE DES TRAVAILLEURS PROGRAMME DE DIVERS TRAVAUX D'INFRASTRUCTURE ANNE 1998 : marché n°98-024 (1998-2000). - CONTRAT DE VILLE PALENTE ORCHAMPS - TRAVAUX DE PLANTATION PLACE OLOF PALME : marché n°98-80 (1998).

537W41

1997-2000

Bregille (chemin du Fort de), Orchamps (cité des), Palente (quartier), Vareilles (chemin des)

- Rues des Oiseaux et du Papillon, extension du réseau d'assainissement : dossier de marché n°94-126 (1994). - Chemins du Fort de Bregille et des Monts de Bregille, extension du réseau d'assainissement et renouvellement du réseau d'eau : dossier de marché n°94-141 (1994-1995). - Boulevard Est, avant-projet : documents relatifs à la succession Mabrouk, plans (pénétrante est du pont de Bregille au carrefour de Palente, avant-projet boulevard Est entre la rue des docks et le chemin du Fort Benoît) (1972-1994). - Parc Scientifique et Industriel des Montboucons. Chemin de l'Epitaphe, réparation de l'égout détérioré : dossier de marché n°95-211, essais, photographies (1994-1996).

537W35

1972-1996

BLUM, Léon (boulevard), Bregille (chemin des Monts de ), Bregille (chemin du Fort de), Epitaphe (rue de l'), Montboucons (parc scientifique et industriel des), Oiseaux (rue des), Papillon (rue du)

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettre B : Place Bacchus ; Rue Henri Baigue ; Rue Edouard Baille ; Chemin du Barlot ; Rue de la Basilique ; Rocade de Battant ; Rue Battant ; Rue du Petit Battant ; Chemin de la Baume ; Rue Beauregard ; Rue de Belfort ; Rue Edouard Belin ; Chemin du Fort Benoit ; Rue Tristan Bernard ; Rue Bersot ; Rue Paul Bert ; Rue Berthelot ; Rue Jules Berthoud ; Rue de la Bibliothèque ; Ruelle Billard ; Boulevard Léon Blum ; Chemin du Bois Saint Paul ; Rue Boissy d'Anglas ; Rue des Boucheries ; Square Bouchot ; Rue André Boulloche ; Avenue de Bourgogne ; Chemin du Fort de Bregille ; Rue Nicolas Bruand ; Rue Général Brulard). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas été encore versés.

462W61

1980-1987

BACCHUS (place), BAIGUE, Henri (rue), BAILLE, Edouard (rue), Barlot (rue du), Basilique (rue de la), Battant (rue du Petit), Battant (rue), Baume (chemin de la), Beauregard (rue), Belfort (rue de), BELIN, Edouard (rue), Benoit (chemin du Fort), BERNARD, Tristan (rue), BERSOT (rue), BERT, Paul (rue), BERTHELOT (rue), BERTHOUD, Jules (rue), Bibliothèque (rue de la), Billard (ruelle), BLUM, Léon (boulevard), Bois Saint Paul (chemin du), BOISSY d'ANGLAS (rue), Boucheries (rue des), BOUCHOT (square), BOULLOCHE, André (rue), Bourgogne (avenue de), Bregille (chemin du Fort de), BRUAND, Nicolas (rue), BRULARD (rue du Général), FAURE, Edgar (avenue)

PLAN

Projets d'alignements : plans de traverse classés alphabétiquement, lettre G à R (concernent Chemin du Grand Buisson ; Chemin des Graviers Blancs ; Rue Grenier ; Rue Victor Grignard ; Rue Alexandre Grosjean ; Rue Camille Flammarion ; Rue de l'Industrie ; Rue Narcisse Lanchy ; Rue Pierre Laplace ; Rue Lapret ; Rue Larmet ; Rue Jean Laslandes ; Rue Auguste Lebeuf ; Rue Urbain Leverrier ; Rue des Frères Lumière ; Chemin de la Malcombe ; Rue Marnotte - Chemin du Fort de Bregille ; Chemin des Saints Martin ; Rue Abbé Meslier ; Rue Albert Métin ; Rue Midol ; Chemin des Montarmots ; Chemin des Montboucons ; Avenue de l'Observatoire ; Chemin de l'Oeillet ; Rue des Oiseaux ; Rue du Onze Novembre ; Chemin de l'Oratoire ; Rue Emile Picard ; Rue Léonce Pingaud ; Chemin des Planches ; Rue Alfred Pochet ; Chemin du Point du Jour ; Carrefour des Quatre Vents ; Chemin des Quatrouillots ; Rue François Rein ; Chemin des Relançons ; Chemin sous les Vignes de Rognon ; Rue des Roches ; Rue de la Rotonde ; Chemin du Roussillon, profil en long ; Rue Roy). A noter : de nombreux plans ne sont pas datés mais correspondent à la période 1950-1970.

462W56

1955-1966

Bregille (chemin du Fort de), FLAMMARION, Camille (rue), Grand Buisson (chemin du), Graviers Blancs (chemin des), GRENIER (rue), GRIGNARD, Victor (rue), GROSJEAN, Alexandre (rue), Industrie (rue de l'), LANCHY, Narcisse (rue), LAPLACE, Pierre (rue), LAPRET (rue), LARMET (rue), LASLANDES, Jean (rue), LEBEUF, Auguste (rue), LEVERRIER, Urbain (rue), LUMIERE (rue des Frères), Malcombe (chemin de la), MARNOTTE (rue), Martin (rue des Saints), MESLIER (rue Abbé), METIN, Albert (rue), MIDOL (rue), Montarmots (chemin des), Montboucons (chemin des), Observatoire (avenue de l'), Oeillet (chemin de l'), Oiseaux (rue des), Onze Novembre (rue du), Oratoire (rue de l'), PICARD, Emile (rue), PINGAUD, Léonce (rue), Planches (chemin des), POCHET, Alfred (rue), Point du Jour (chemin du ), Quatrouillots (chemin des), REIN, François (rue), Relançons (chemin des), Roches (rue des), Rognon (chemin sous les Vignes de), Rotonde (rue de la), Roussillon (rue du), ROY (rue)

PLAN

Cessions de terrains pour réalisation éventuelle d'alignement : acte d'engagement des propriétaires (concerne Rue Charles Viancin ; Rue du Fort de Bregille (1940) ; un terrain, propriété de Mme {Veuve Duc} ; Rue Gabriel Plançon ; Route d'Avanne ; Chemin des Ragots ; propriété de {Jean-Marie Cailleux} aux Founottes ; Chemin des Graviers Blancs ; une bande de terrain séparant le terrain de la Société civile immobilière des Hortensias de celui de la propriété {Vichet} ; Rue Pierre-Joseph Briot ; Chemin de l'Oeillet ; Chemin de la Chaille ; Chemin du Grand Buisson ; Chemin du Fort de Chaudanne ; Chemin des Planches ; Rue de l'Avenir ; un terrain aux Montboucons, propriété de {Jean Lorenzon} ; un terrain, propriété de {Roland Andrey}, cadastré section {B - n°2778p} ; Chemin des Ecoles des Tilleroyes ; Chemin de Cras Rougeot ; Chemin des Essarts l'Amour ; Chemin de l'Epitaphe ; Chemin des Grands Bas ; Chemin des Bouez ; Chemin de Gissey ; Chemin de défruit aboutissant à la route de Vesoul ; lieu-dit Champs des Planches ; Lieu-dit Terre-Rouge; Chemin des Torcols ; Chemin n°62 à Charmarin-Dessus ; Chemin de la Chapelle des Buis ; Rue Victor Grignard ; Chemin des Trois Chatels ; Chemin de la Combe Noire ; Chemin des Montboucons ; Chemin des Dessus de Chailluz ; Chemin de la Barre aux Chevaux).

462W49

1958-1975

Avanne (route d') (RD 106), Avenir (rue de l'), Barre aux Chevaux (chemin de la), Bregille (chemin du Fort de), BRIOT, Pierre-Joseph (rue), Chaille (chemin de la), Chailluz (chemin des Dessus de ), Chamarin Dessus (lieu-dit), Chapelle des Buis (chemin de la), Chatels (chemin des Trois), Chaudanne (chemin du Fort de), Combe Noire (chemin de la), Cras Rougeot (chemin de), Epitaphe (rue de l'), Essarts l'Amour (chemin des), Founottes, Les (lieu-dit), Gissey (chemin de), Grand Buisson (chemin du), Grands Bas (chemin des), Graviers Blancs (chemin des), GRIGNARD, Victor (rue), Montboucons (chemin des), Montboucons, Aux (lieu-dit), Oeillet (chemin de l'), Planches (chemin des), Planches, Champs des (lieu-dit), PLANCON, Gabriel (rue), Ragots (chemin des), Terre Rouge (lieu-dit), Tilleroyes (chemin des Ecoles des), Torcols (chemin des), VIANCIN, Charles (rue)

Relevé topographique, planche n° 19 - 19 , chantier n° 216 , Rue des Fontenottes - Rue du Crotot - Chemin du Fort de Bregille , section CX : plan au 1/500ème, levé en DEC.84 , reporté en DEC.84

377W861

1984

Bregille (chemin du Fort de), Crotot (chemin du), Fontenottes (rue des)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 49 - 46 , chantier n° 80/296 , Chemin du Fort de Bregille , section CR/CS : plan au 1/200ème, levé en OCT.80/OCT.86 , reporté en NOV.80/OCT.86

377W641

1986

Bregille (chemin du Fort de)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 49 - 40 , chantier n° 66 , Chemin du Fort de Bregille , section CY : plan au 1/200ème, levé en JANV.80 , reporté en MARS.80

377W640

1980

Bregille (chemin du Fort de)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 48 - 47 , chantier n° 48 , Chemin du Fort de Bregille - Chemin des Monts de Bregille , section CX : plan au 1/200ème, levé en FEV.79 , reporté en avril 1979

377W637

1979

Bregille (chemin des Monts de ), Bregille (chemin du Fort de)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 48 - 46 , chantier n° 48 , Chemin du Fort de Bregille , section CX : plan au 1/200ème, levé en FEV.79 , reporté en avril 1979

377W636

1979

Bregille (chemin du Fort de)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 48 - 45 , chantier n° 80/296 , Rue Fabre Prolongée - Chemin du Fort de Bregille , section CR/CS : plan au 1/200ème, levé en OCT.80/OCT.86 , reporté en NOV.80/OCT.86

377W635

1986

Bregille (chemin du Fort de), FABRE (rue)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 47 - 46 , chantier n° 48 , Chemin du Fort de Bregille , section CX : plan au 1/200ème, levé en FEV.79 , reporté en avril 1979

377W631

1979

Bregille (chemin du Fort de)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 47 - 43 , chantier n° 80 , Chemin du Fort de Bregille , section CX/CY : plan au 1/200ème, levé en OCT.80 , reporté en NOV.80

377W628

1980

Bregille (chemin du Fort de)

PLAN