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1
PLANS, CROQUIS, GRAVURES CONCERNANT BESANCON, et DOCS DIVERSNon indiqué

1 media

PLANS, CROQUIS, GRAVURES CONCERNANT BESANCON, et DOCS DIVERSNon indiqué

Date

s.d.

Cote

2fi1289, Tiroir 17/8 (ancienne cote)

2
Quartier Bregille - Vues du secteur ChaffanjonM. Tupin

4 medias

Quartier Bregille - Vues du secteur ChaffanjonM. Tupin

Date

1995-2005

Cote

6Fi52

3
Quartier Bregille - France EbauchesM. Tupin

2 medias

Quartier Bregille - France EbauchesM. Tupin

Date

1970-2000

Cote

6Fi50

4
Quartier Bregille - Fort de Bregille, cour du fort avec vue sur l'ancien manège.

1 media

Quartier Bregille - Fort de Bregille, cour du fort avec vue sur l'ancien manège.

Date

1980-2000

Cote

6Fi58

5

Etude paysagère du secteur Bregille / les Vaites

Date

2000

Cote

659W275

6
Quartier de la Boucle - Vues aériennes depuis GretteM. Tupin

16 medias

Quartier de la Boucle - Vues aériennes depuis GretteM. Tupin

Date

1980-2000

Cote

6Fi225

7
Quartier Bregille - vues de BregilleM. Tupin

7 medias

Quartier Bregille - vues de BregilleM. Tupin

Date

1980-2000

Cote

6Fi57

8
Quartier de la Boucle - Vue depuis la colline ChaudanneM. Tupin

10 medias

Quartier de la Boucle - Vue depuis la colline ChaudanneM. Tupin

Date

1980-2000

Cote

6Fi229

9
Vues - De multiples quartiers, Chaprais - Montrapon...M. Tupin

2 medias

Vues - De multiples quartiers, Chaprais - Montrapon...M. Tupin

Date

1980-1995

Cote

6Fi488

10
Quartier de la Boucle - Vue verticale de la BoucleM. Tupin

1 media

Quartier de la Boucle - Vue verticale de la BoucleM. Tupin

Date

1975-1995

Cote

6Fi222

11
Quartier Bregille - Pont de BregilleM. Tupin

2 medias

Quartier Bregille - Pont de BregilleM. Tupin

Date

1960-1995

Cote

6Fi51

12

Clos de Bregille (raccordement de l'immeuble à l'égout). - Participation de la Ville : délibérations, correspondance (1992-1993).

Date

1992-1993

Cote

456W24

13

Comités de quartier : documents relatifs à la vie des quartier (1986-1992), comptes-rendus de réunions relatifs à des problèmes de circulation et d'aménagement de voirie, correspondance (quartier Battant - Madeleine : 1982-1992 ; quartier Bregille - Prés-de-Vaux : 1987-1991 ; quartier Centre-Ville : 1980-1992 ; quartier des Chaprais : 1988 ; quartier Charmarin - Prés-de-Vaux : 1988 ; quartier Clairs-Soleils : 1980-1989 ; quartier des Cras : 1988 ; quartier des Montboucons : 1988 ; quartier de la Butte : 1988-1992 ; quartier Montrapon : 1975-1991)

Date

1976-1992

Cote

288W115

14
Quartier Bregille - barrage de la MalateM. Tupin

1 media

Quartier Bregille - barrage de la MalateM. Tupin

Date

1980-1990

Cote

6Fi48

15
Quartier Bregille - FuniculaireM. Tupin

3 medias

Quartier Bregille - FuniculaireM. Tupin

Date

1970-1990

Cote

6Fi56

16

Funiculaires de Bregille, comptes administratifs et comptes d'exploitations de 1950 à 1988, balances entre les recettes et les dépenses du funiculaire: extrait du registre des délibérations du conseil, rapports

Date

1951-1989

Cote

390W2

17

Funiculaire de Bregille, fonctionnement du funiculaire, travaux d'entretien, augmentation des salaires, fin de l'exploitation commerciale du funiculaire, demande de crédits supplémentaires, rapport sur la fréquentation : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, rapports, correspondance

Date

1950-1989

Cote

390W6

18

Funiculaire de Bregille, publications, imprimés et reportages photographiques : fiches d'horaires et tickets de transports, articles de presse, extraits de délibérations du conseil municipal, reportages photographiques internes relatifs à la réfection du funiculaire en 1981 et de l'enlèvement des wagons en 1988, Numérisation partielle.

Date

1976-1988

Cote

390W5

19

Funiculaire de Bregille, fonctionnement du funiculaire : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, procès-verbal de réception des travaux, rapports, compte rendu de visite de contrôle technique, rapport des services techniques (1973)

Date

1962-1987

Cote

390W7

20

Funiculaire de Bregille, fonctionnement et sécurité du funiculaire, règlement intérieur, consignes de sécurité : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, renouvellement du règlement, rapport, consignes de sécurité, constat d'accidents, plans, correspondance

Date

1955-1987

Cote

390W4

21

Funiculaire de Bregille : livres de comptes, statistiques de fréquentation (2 registres)

Date

1960-1987

Cote

345W291

22

Funiculaire de Bregille, personnel : correspondance, extrait du registre des arrêtés du Maire de Besançon, proposition d'engagement, DADS (déclarations annuelles des données sociales), feuilles d'engagement temporaire (1964-1983) Régie du funiculaire, personnel : dossiers individuels (1963-1986)

Date

1964-1986

Cote

390W8

23
Funiculaire de Bregille, fréquentation : statistiques annuelles de 1953 à 1977, statistiques journalières de 1982 à 1984 (lacunes)

3 medias

Funiculaire de Bregille, fréquentation : statistiques annuelles de 1953 à 1977, statistiques journalières de 1982 à 1984 (lacunes)

Date

1953-1984

Cote

390W3

24
Ensemble HLM de Bregille, desserte, élargissement et rectification du Chemin des Vareilles du Milieu (rue Danton), projet de voie entre les Chemins des Vareilles du Milieu et des Vareilles Dessous (rue Mirabeau), exécution de la plate-forme : dossier de marché ; assainissement : dossier de marché (1966-1968). Rue Danton, assainissement, construction d'égouts : dossier de marché n° 70-28 (1970-1971). Adduction d'eau potable de Chailluz, construction d'un réservoir de 6000 m3 : dossier de marché n° 82-116, plans, photographies (1981-1983).

1 media

Ensemble HLM de Bregille, desserte, élargissement et rectification du Chemin des Vareilles du Milieu (rue Danton), projet de voie entre les Chemins des Vareilles du Milieu et des Vareilles Dessous (rue Mirabeau), exécution de la plate-forme : dossier de marché ; assainissement : dossier de marché (1966-1968). Rue Danton, assainissement, construction d'égouts : dossier de marché n° 70-28 (1970-1971). Adduction d'eau potable de Chailluz, construction d'un réservoir de 6000 m3 : dossier de marché n° 82-116, plans, photographies (1981-1983).

Date

1966-1983

Cote

354W52

25

Rue du Funiculaire. Construction d'un mur de soutènement : dossier de marché n° 73-57 (1973-1974). Assainissement entre la rue du Funiculaire et la rue Boudot (par les escaliers) : dossier de marché n° 71-134 (1971-1973). Elargissement : dossier de marché (1971-1972). Assainissement : dossier de marché n° 70.29 (1970-1972). Expropriation propriété VOLMAT : dossiers de plans (1964), arrêté et registre d'enquête publique (1963), promesse de vente (1964), devis (1964). Rue des Frères Chaffanjon. Assainissement rue des Frères Chaffanjon et rue Heitz : dossier de marché n° 78-02, rapport d'inspections télévisées, extraits des délibérations du Conseil Muncipal (1977-1980). Assainissement du quartier de Bregille (rues Picard, Gaiffe, Pateu) : dossier de marché n° 74-124, extrait des délibérations du Conseil municipal (1974-1976).

Date

1963-1980

Cote

354W122

26
Quartier Bregille - Ecole Bregille PlateauM. Tupin

1 media

Quartier Bregille - Ecole Bregille PlateauM. Tupin

Date

1960-1980

Cote

6Fi49

27

Rue de Chalezeule/ Château de la Juive / Bregille / Prés-de-Vaux, assainissement : études (sd). Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Velotte, assainissement : plans (1970) ; aménagements (terrassements, voirie, assainissement, eau, éclairage public, espaces publics) : textes officiels, (dossiers SEDD) (1976) ; étude géologique (1972). Sentier de l'Aiguille, pose d'un garde-corps et d'une clôture (1934-1985).

Date

1934-1976

Cote

354W45

28

Funiculaire de Bregille : Livre de comptes de la régie du funiculaire (noms et qualités des parties prenantes, temps de service ou détails relatif à la dépense et à la recette: recettes, traitements du personnel, frais d'entretien des bâtiments, du matériel et de la voirie, frais de bureau)

Date

1959-1976

Cote

390W9

29

Plan d'urbanisme détaillé (PUD).- Quartiers de la Malcombe, de Saint-Ferjeux, de Bregille/Chalezeule, des Vaîtes Nord et de la ZAC Velotte, alimentation en eau : avant-projets

Date

1967-1969

Cote

355W64

30

HLM de Bregille, alimentation en eau.- Chemin des Vareilles et chemin des Vareilles du Milieu, renforcement et prolongement de conduite : extraits des délibérations du Conseil Municipal, correspondance, autorisations de passage

Date

1965-1966

Cote

355W57

31
PREVENTORIAJ.Bourniquel

1 media

PREVENTORIAJ.Bourniquel

Date

1935

Cote

2fi1066, Tiroir 12/3 (ancienne cote)

32
PREVENTORIAJ.Bourniquel

1 media

PREVENTORIAJ.Bourniquel

Date

1935

Cote

2fi1069, Tiroir 12/3 (ancienne cote)

33
PREVENTORIAJ.Bourniquel

1 media

PREVENTORIAJ.Bourniquel

Date

1935

Cote

2fi1071, Tiroir 12/3 (ancienne cote)

34
PREVENTORIAJ.Bourniquel

1 media

PREVENTORIAJ.Bourniquel

Date

1935

Cote

2fi1068, Tiroir 12/3 (ancienne cote)

35
PREVENTORIABourniquel

1 media

PREVENTORIABourniquel

Date

1935

Cote

2fi1065, Tiroir 12/3 (ancienne cote)

36
PREVENTORIAJ.Bourniquel

1 media

PREVENTORIAJ.Bourniquel

Date

1935

Cote

2fi1073, Tiroir 12/3 (ancienne cote)

37
PREVENTORIAJ.Bourniquel

1 media

PREVENTORIAJ.Bourniquel

Date

1935

Cote

2fi1070, Tiroir 12/3 (ancienne cote)

38
PREVENTORIAJ.Bourniquel

1 media

PREVENTORIAJ.Bourniquel

Date

1935

Cote

2fi1072, Tiroir 12/3 (ancienne cote)

39
PREVENTORIAJ.Bourniquel

1 media

PREVENTORIAJ.Bourniquel

Date

1935

Cote

2fi1067, Tiroir 12/3 (ancienne cote)

40

Projet de chemin des Vignes de Bregille

Date

s.d.

Cote

8Fi64

41
RUISSEAU DE BREGILLE - REGLEMENTATION

1 media

RUISSEAU DE BREGILLE - REGLEMENTATION

Date

1770

Cote

5Fi5, DD162 (ancienne cote)

42

Plan du chemin allant de Bregille à Palentedressé par Longin

Date

1741

Cote

8Fi63

43

Plan d'une parcelle de vigne appartenant à plusieurs particuliers au Mont de Bregille

Date

s.d. (avant 1789)

Cote

13Fi46