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  1. Résultat n°1

    Du chemin de Calmoutier à la rue de la Cassotte.

    Date

    1962-2006

    Cote

    928W20

    • Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...

    • Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
    • Du chemin de Calmoutier à la rue de la Cassotte.
  2. Résultat n°2

    Relevé topographique, planche n° 42 - 51 , chantier n° 259 , Av. Carnot - Rues Klein - des Villas - des Chaprais - de la Cassotte - Av. Rochereau , section CV/CW : plan au 1/200ème, levé en JUIL.85 , reporté en JUIL.85

    Date

    1985

    Cote

    377W509

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 42 - 51 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  3. Résultat n°3

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W4

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  4. Résultat n°4

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W14

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  5. Résultat n°5

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Bugnet, Henri (quai) à Cassotte (rue de la)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W11

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  6. Résultat n°6

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W12

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  7. Résultat n°7

    Foyer de jeunes filles situé du 18 rue de la Cassotte, travaux de rénovation : délibérations du conseil municipal, correspondance, notes,

    Date

    1988

    Cote

    66W42, 66W46 (ancienne cote)

    • Contexte : 66W : Dossiers de suivis du conseil municipal, des...

    • Construction de bâtiments
    • Foyer de jeunes filles situé du 18 rue de la Cassotte,...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL

  8. Résultat n°8

    De la rue de la Cassotte à la rue des Chalets.

    Date

    1913-1987

    Cote

    958W13

    • Contexte : 958W : Casiers sanitaires des maisons et immeubles...

    • Casiers sanitaires des maisons et immeubles de Besançon...
    • De la rue de la Cassotte à la rue des Chalets.
  9. Résultat n°9

    Relevé topographique, planche n° 42 - 51 , chantier n° 49 , Av. Carnot - Place Flore - Rues des Chaprais - de la Cassotte - Avenue Rochereau , section CV/CW : plan au 1/200ème, levé en MARS.79 , reporté en avril 1979

    Date

    1979

    Cote

    377W510

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 42 - 51 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  10. Résultat n°10

    Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettre C : Avenue Carnot ; Place René Cassin ; Rue de la Cassotte ; Rue Casenat ; Rue de Chalezeule ; Rue Champrond ; Rue des Chapelets ; Chemin de la Chapelle des Buis ; Rue du Grand Charmont ; Rue du Petit Charmont ; Rue du Chasnot ; Rue du Chateau d'Eau ; Rue du Petit Chaudanne ; Chemin du Fort de Chaudanne ; Rue Chifflet ; Rue Frédéric Chopin ; Rue du Cingle ; Chemin de la Clairière ; Rue des Clairs Soleils ; Avenue Georges Clémenceau ; Place Colette ; Rue de Cologne ; Place Jean Cornet ; Rue des Cras). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas été encore versés.

    Date

    1980-1987

    Cote

    462W62

    • Contexte : 462W

    • DOMANIALITE
    • Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti,...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  11. Résultat n°11

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W10

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  12. Résultat n°12

    Plan de rue de la Cassotte

    Date

    s.d.

    Cote

    8Fi61

    • Contexte : 8Fi - Plans des rues de Besançon et des terrains alentours...

    • La banlieue
    • Plan de rue de la Cassotte
  13. Résultat n°13

    Rue des Frères Chaffanjon. Construction d'un égout : dossier de marché n° 81-144 (1981-1982). Rue des Frères Chaffanjon - rue Gaiffe, construction de clôtures au droit des propriétés ROBBE et CHIRRER : dossier de marché n° 77-101, procès-verbal des mesures et estimations des parcelles (1977-1979). Rue des Frères Chaffanjon - rue Heitz réfection de chaussée, dossier marché n° 78.48 (1978-1980). Mise à l'alignement de la propriété ROBERT : plans, détail estimatif, bordereau des prix (1979). Réfection de mur propriété SAILLARD : extraits des délibérations du Conseil municipal, détail estimatif (1957-1958). Mise à l'alignement de la propriété TOURRAIN : dossier de marché n° 88-154, procès-verbal des mesures et estimations des parcelles (1988-1990). Rue de la Butte, construction d'un égout : dossier de marché (1966-1968) ; élargissement au droit de la SCI "Le Bachelier " : détail estimatif, plans, correspondances (1977-1978). Rue de la Cassotte, modification d'égouts : dossier de marché n° 71-140 (1971-1976) ; élargissement et mise à l'alignement propriété GAVIGNET : dossier de marché n° 76-70 (1976-1978) ; couvent Sainte Colette, aménagement d'un parking : dossier de marché n°68-16 (1968-1969). Quartier Saint-Ferjeux.- Rue des Carriers et rue du Sentier, assainissement : dossier de marché n° 74-126, correspondance, demandes de raccordement des riverains, copie d'un ordonnance du Tribunal Administratif dans le cadre d'un contentieux avec un particulier (1973-1976). Chemin de l'Oratoire et chemin des Carriers, prolongement d'égout : dossier marché 73-24, demandes de raccordement des riverains (1973-1976).

    Date

    1957-1990

    Cote

    354W96

    • Contexte : 354W

    • Rue des Frères Chaffanjon. Construction d'un égout...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  14. Résultat n°14

    Rue des Deux princesses, assainissement entre la rue Chopard et la rue du Repos : dossier de marché n° 75-159, inspection télévisée (1975-1977). Rue des Deux Princesses et rue de la Cassotte, aménagement de voirie : dossier de marché n° 76-67 (1976-1978) ; aménagement d'un espace vert : dossier de marché (1976). Cimetière des Chaprais, mise à l'alignement du mur : dossier marché n° 76-20 (1976-1977).

    Date

    1975-1978

    Cote

    354W114

    • Contexte : 354W

    • Rue des Deux princesses, assainissement entre la rue...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  15. Résultat n°15

    Relevé topographique, planche n° 43 - 51 , chantier n° 49 , Avenue Carnot - Rue de la Cassotte , section CW/CV : plan au 1/200ème, levé en MARS.79 , reporté en avril 1979

    Date

    1979

    Cote

    377W530

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 43 - 51 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES