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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Restructuration : dossier de marché de maîtrise d'œuvre n°2001-167 (2001-2007), pièces comptables (2001-2009). [Contient aussi des pièces relatives à la rénovation de la Salle des mariages et la Salle des pas perdus de l'Hôtel de ville (travaux non réalisés).]
Cote
245W_GB5
 Date
2001-2009
 Lieu
Centre Administratif Municipal (CAM), MEGEVAND (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

  • Bâtiments administratifs.
  • Centre administratif municipal (CAM).
  • Salles Minjoz et Courbet.
  • Restructuration : dossier de marché de maîtrise d'œuvre...
2

Restructuration : DOE pour les lots chauffage, ventilation, carrelage, faïences.
Cote
245W_GB13
 Date
2007-2008
 Lieu
Centre Administratif Municipal (CAM), MEGEVAND (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

  • Bâtiments administratifs.
  • Centre administratif municipal (CAM).
  • Salles Minjoz et Courbet.
  • Restructuration : DOE pour les lots chauffage, ventilation,...
3

Restructuration (marché n°2005-39) : DGD, procès-verbal de réception des travaux.
Cote
245W_GB10
 Date
2005-2008
 Lieu
MEGEVAND (rue), Centre Administratif Municipal (CAM)
 Type de document -

  • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

  • Bâtiments administratifs.
  • Centre administratif municipal (CAM).
  • Salles Minjoz et Courbet.
  • Restructuration (marché n°2005-39) : DGD, procès-verbal...
4

Travaux de chauffage dans les locaux de la Direction Éducation : DOE.
Cote
245W_GB2
 Date
2008
 Lieu
MEGEVAND (rue), Centre Administratif Municipal (CAM)
 Type de document -

  • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

  • Bâtiments administratifs.
  • Centre administratif municipal (CAM).
  • Travaux de chauffage dans les locaux de la Direction...
5

Restructuration : DOE pour les lots électricité, menuiserie intérieure, couverture, plomberie et sanitaire, plafonds.
Cote
245W_GB12
 Date
2007
 Lieu
MEGEVAND (rue), Centre Administratif Municipal (CAM)
 Type de document -

  • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

  • Bâtiments administratifs.
  • Centre administratif municipal (CAM).
  • Salles Minjoz et Courbet.
  • Restructuration : DOE pour les lots électricité, menuiserie...
6

Restructuration : comptes rendus de réunions de maîtrise d'œuvre (2006), comptes rendus de réunions de chantier (2006), procès-verbaux de registre journal (2006), bilans (2007), dossier de réception des travaux (2007), travaux complémentaires (2005-2007).
Cote
245W_GB9
 Date
2005-2007
 Lieu
Centre Administratif Municipal (CAM), MEGEVAND (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

  • Bâtiments administratifs.
  • Centre administratif municipal (CAM).
  • Salles Minjoz et Courbet.
  • Restructuration : comptes rendus de réunions de maîtrise...
7

Restructuration : rapports de sécurité incendie dans les ERP, procès-verbaux de la commission de sécurité (2004-2007), rapports de contrôle technique du chantier (2006-2007).
Cote
245W_GB6
 Date
2004-2007
 Lieu
MEGEVAND (rue), Centre Administratif Municipal (CAM)
 Type de document -

  • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

  • Bâtiments administratifs.
  • Centre administratif municipal (CAM).
  • Salles Minjoz et Courbet.
  • Restructuration : rapports de sécurité incendie dans...
8

Réhabilitation : plan de coordination SPS, diagnostic amiante (2005), préparation des travaux : plannings, comptes rendus de réunions, notes de service, correspondance (2004-2006), dossier de marché MOE (2001, 2007), DT n°05-236 (2005-2007), dossier APS (2004), dossier APS simplifié (2000).
Cote
245W_GB4
 Date
2000-2007
 Lieu
MEGEVAND (rue), Centre Administratif Municipal (CAM)
 Type de document -

  • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

  • Bâtiments administratifs.
  • Centre administratif municipal (CAM).
  • Salles Minjoz et Courbet.
  • Réhabilitation : plan de coordination SPS, diagnostic...
9

Restructuration : DOE pour les lots ascenseur, faux plafonds, enduits.
Cote
245W_GB11
 Date
2006-2007
 Lieu
Centre Administratif Municipal (CAM), MEGEVAND (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

  • Bâtiments administratifs.
  • Centre administratif municipal (CAM).
  • Salles Minjoz et Courbet.
  • Restructuration : DOE pour les lots ascenseur, faux...
10

Mobilier de bureau, fourniture, livraison et montage après travaux : dossier de marché n°2007-15.
Cote
245W_GB14
 Date
2006-2007
 Lieu
MEGEVAND (rue), Centre Administratif Municipal (CAM)
 Type de document -

  • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

  • Bâtiments administratifs.
  • Centre administratif municipal (CAM).
  • Salles Minjoz et Courbet.
  • Mobilier de bureau, fourniture, livraison et montage...
11

Restructuration : dossier "projet PRO" (2005), dossier APD (2005).
Cote
245W_GB7
 Date
2005
 Lieu
Centre Administratif Municipal (CAM), MEGEVAND (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

  • Bâtiments administratifs.
  • Centre administratif municipal (CAM).
  • Salles Minjoz et Courbet.
  • Restructuration : dossier "projet PRO" (2005), dossier...
12

Restructuration : dossier d'analyse des offres (2005), DCE complet (2005).
Cote
245W_GB8
 Date
2005
 Lieu
MEGEVAND (rue), Centre Administratif Municipal (CAM)
 Type de document -

  • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

  • Bâtiments administratifs.
  • Centre administratif municipal (CAM).
  • Salles Minjoz et Courbet.
  • Restructuration : dossier d'analyse des offres (2005),...
13

Bâtiment du 4 rue Mégevand, ouverture d'une baie dans le local du Pool : dossier de marché (1995). Bâtiment du 2 rue Mégevand, remplacement des portes d'entrée : dossier de marché (1997) ; restructuration des bureaux des huissiers du cabinet du maire (2004). Bâtiments du 4 et du 6 rue Mégevand, travaux de réaménagements intérieurs : dossiers de marché (2000). Salle Courbet, réfection de la toiture : dossier de marché (2003).
Cote
785W9
 Date
1995-2004
 Lieu
Centre Administratif Municipal (CAM), MEGEVAND (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

  • Bâtiments administratifs.
  • Centre administratif municipal.
  • Bâtiment du 4 rue Mégevand, ouverture d'une baie dans...
14

Restructuration des locaux de la police municipale (marché n°96-32) : dossier de marché (1996). Bâtiment du 6 rue Mégevand, ravalement des façades (marché n°2000-32) : dossier de marché (2000).
Cote
785W8
 Date
1996, 2000
 Lieu
Centre Administratif Municipal (CAM), MEGEVAND (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

  • Bâtiments administratifs.
  • Centre administratif municipal.
  • Restructuration des locaux de la police municipale...
15

Salle Courbet, réfection de la couverture et remplacement des menuiseries extérieures : dossier de marché de travaux n°03-113.
Cote
245W_GB3
 Date
2003-2004
 Lieu
MEGEVAND (rue), Centre Administratif Municipal (CAM)
 Type de document -

  • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

  • Bâtiments administratifs.
  • Centre administratif municipal (CAM).
  • Salle Courbet, réfection de la couverture et remplacement...
16

Restructuration des locaux du service état civil (formalités administratives) (marché n°2000-198) : dossier de marché.
Cote
785W13
 Date
2000-2003
 Lieu
Centre Administratif Municipal (CAM), MEGEVAND (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

  • Bâtiments administratifs.
  • Centre administratif municipal.
  • Restructuration des locaux du service état civil (formalités...
17

Service informatique, travaux d'extension : plans, comptes rendus de réunions (de chantier en particulier), déclarations de travaux n°01-633.
Cote
245W_GB1
 Date
2001-2003
 Lieu
Centre Administratif Municipal (CAM), MEGEVAND (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

  • Bâtiments administratifs.
  • Centre administratif municipal (CAM).
  • Service informatique, travaux d'extension : plans,...
18

Rénovation des façades des 2, 4 et 6 rue Mégevand (marché n°98-233) : dossier de marché.
Cote
785W11
 Date
1998-2001
 Lieu
Centre Administratif Municipal (CAM), MEGEVAND (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

  • Bâtiments administratifs.
  • Centre administratif municipal.
  • Rénovation des façades des 2, 4 et 6 rue Mégevand (marché...
19

Aménagement d'un ascenseur : plans (1983) ; aménagement de bureaux au 2, 4 et 6 rue Mégevand : études de faisabilité (1993-2001).
Cote
785W2
 Date
1983-2001
 Lieu
Centre Administratif Municipal (CAM), MEGEVAND (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

  • Bâtiments administratifs.
  • Centre administratif municipal.
  • Aménagement d'un ascenseur : plans (1983) ; aménagement...
20

Rénovation des façades des 2, 4 et 6 rue Mégevand : plans, reportage photographique d'état des lieux, pièces du dossier de consultation des entreprises, dossier de suivi du chantier, décomptes généraux et définitifs, procès-verbaux de réception des travaux, certificat de solde.
Cote
785W12
 Date
1998-2001
 Lieu
Centre Administratif Municipal (CAM), MEGEVAND (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

  • Bâtiments administratifs.
  • Centre administratif municipal.
  • Rénovation des façades des 2, 4 et 6 rue Mégevand :...
21

Restructuration de l'accueil du service de la restauration scolaire (4 rue Mégevand) (marché n°96-233) : dossier de marché.
Cote
785W10
 Date
1996
 Lieu
Centre Administratif Municipal (CAM), MEGEVAND (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

  • Bâtiments administratifs.
  • Centre administratif municipal.
  • Restructuration de l'accueil du service de la restauration...
22

Restructuration des locaux de la police municipale : dossier de consultation, pièces du dossier de marché.
Cote
785W7
 Date
1995-1996
 Lieu
Centre Administratif Municipal (CAM), MEGEVAND (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

  • Bâtiments administratifs.
  • Centre administratif municipal.
  • Restructuration des locaux de la police municipale...
23

Construction d'une verrière aluminium pour le service voirie (2e étage du 6 rue Mégevand) : dossier de marché.
Cote
785W6
 Date
1992-1993
 Lieu
Centre Administratif Municipal (CAM), MEGEVAND (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

  • Bâtiments administratifs.
  • Centre administratif municipal.
  • Construction d'une verrière aluminium pour le service...
24

Restructuration et acquisition de mobilier pour les services (marché n°91-39) : dossier de marché (les factures de mobilier acheté entre 1981 et 1986 ont été éliminées).
Cote
785W1
 Date
1981-1991
 Lieu
Centre Administratif Municipal (CAM), MEGEVAND (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

  • Bâtiments administratifs.
  • Centre administratif municipal.
  • Restructuration et acquisition de mobilier pour les...
25

Travaux d'aménagement du service des élections et des affaires militaires (marché n°91-120) : dossier de marché.
Cote
785W5
 Date
1991
 Lieu
Centre Administratif Municipal (CAM), MEGEVAND (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

  • Bâtiments administratifs.
  • Centre administratif municipal.
  • Travaux d'aménagement du service des élections et des...
26

Travaux de menuiseries intérieures et de restructuration des couloirs et de la circulation (marché n°90-179) : dossiers de marchés.
Cote
785W4
 Date
1990
 Lieu
Centre Administratif Municipal (CAM), MEGEVAND (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

  • Bâtiments administratifs.
  • Centre administratif municipal.
  • Travaux de menuiseries intérieures et de restructuration...
27

Centre administratif municipal (CAM), restructuration des bureaux et des axes de circulation au CAM aux niveaux 0,1 et 2 : dossier de marché de maîtrise d'œuvre n°77 de 1990, dossier de marché de travaux n°163 de 1990 (lot 3 menuiserie et serrurerie).
Cote
655W12
 Date
1990
 Lieu
Centre Administratif Municipal (CAM), MEGEVAND (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • BATIMENTS ADMINISTRATIFS
  • Centre administratif municipal
  • Centre administratif municipal (CAM), restructuration...
28

Centre administratif municipal (CAM), restructuration des bureaux et des axes de circulation au CAM : dossier de marché de travaux n°94 de 1990.
Cote
655W11
 Date
1990
 Lieu
Centre Administratif Municipal (CAM), MEGEVAND (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • BATIMENTS ADMINISTRATIFS
  • Centre administratif municipal
  • Centre administratif municipal (CAM), restructuration...
29

Réaménagement des sanitaires des services eaux et élections (marché n°90-32) : dossier de marché.
Cote
785W3
 Date
1990
 Lieu
Centre Administratif Municipal (CAM), MEGEVAND (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

  • Bâtiments administratifs.
  • Centre administratif municipal.
  • Réaménagement des sanitaires des services eaux et élections...
30

Centre administratif municipal (CAM), restructuration des bureaux et des axes de circulation au CAM aux niveaux 0,1 et 2 : dossier de marché n°129 de 1990 et n°179 de 1990 (autres lots), dossier de consultation des entreprises, plans
Cote
655W13
 Date
1990
 Lieu
Centre Administratif Municipal (CAM), MEGEVAND (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • BATIMENTS ADMINISTRATIFS
  • Centre administratif municipal
  • Centre administratif municipal (CAM), restructuration...
31

Centre administratif municipal (CAM), installation des bureaux du service voirie au 6 rue Mégevand, transfert du service des gardes municipaux du rez de chaussée au 6 rue Mégevand : dossier de marché n°17 de 1986
Cote
655W6
 Date
1986-1988
 Lieu
Centre Administratif Municipal (CAM), MEGEVAND (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • BATIMENTS ADMINISTRATIFS
  • Centre administratif municipal
  • Centre administratif municipal (CAM), installation...
32

Parking du centre administratif municipal, projet de construction : dossier de présentation des trois solutions envisagées (parking enterré, parking aérien, solution mixte), plans.
Cote
56W25
 Date
1987-1988
 Lieu
Centre Administratif Municipal (CAM), Mairie (parking de la), Droits de l'Homme (esplanade des), MEGEVAND (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 56W

  • Parking du centre administratif municipal, projet de...
33

Centre administratif municipal (CAM), restructuration des locaux du service informatique, du service des élections et de l'état civil : dossier de marché, dossier de consultation des entreprises, comptes-rendus de réunions de chantier, plans (1987-1988)
Cote
655W9
 Date
1987-1988
 Lieu
Centre Administratif Municipal (CAM), MEGEVAND (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • BATIMENTS ADMINISTRATIFS
  • Centre administratif municipal
  • Centre administratif municipal (CAM), restructuration...
34

Centre administratif municipal (CAM), création de bureaux aux niveaux O et 1 pour le service de l'eau : dossier de marché de travaux n°26 de 1987, plans.
Cote
655W10
 Date
1987
 Lieu
Centre Administratif Municipal (CAM), MEGEVAND (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • BATIMENTS ADMINISTRATIFS
  • Centre administratif municipal
  • Centre administratif municipal (CAM), création de bureaux...
35

Parking du Centre Administratif Municipal, construction : notes, comptes rendus, délibérations du conseil municipal, plans, études dont l'étude "le stationnement des résidents dans le centre de Besançon de janvier 1980".
Cote
66W41, 66W44 (ancienne cote)
 Date
1978-1987
 Lieu
Centre Administratif Municipal (CAM), MEGEVAND (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 66W

  • Construction de bâtiments
  • Parking du Centre Administratif Municipal, construction...
36

Centre administratif municipal (CAM), aménagement locaux état civil: dossier de marché n°108 de 1987 (acquisition de mobilier)
Cote
655W8
 Date
1987
 Lieu
Centre Administratif Municipal (CAM), MEGEVAND (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • BATIMENTS ADMINISTRATIFS
  • Centre administratif municipal
  • Centre administratif municipal (CAM), aménagement locaux...
37

Centre administratif municipal (CAM, mairie), installation de rideaux dans divers bâtiments communaux : dossiers de marchés n°38 et 49 de 1981, n°8 de 1983 ; travaux d'entretien de divers bâtiments communaux : pièces de dossiers de marchés (1984-1985).
Cote
655W5
 Date
1983-1985
 Lieu
Centre Administratif Municipal (CAM), MEGEVAND (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • BATIMENTS ADMINISTRATIFS
  • Centre administratif municipal
  • Centre administratif municipal (CAM, mairie), installation...
38

Centre administratif municipal (CAM), aménagement d'un ascenseur et restructuration de la salle attenante : avant-projet (1983), dossier de consultation des entreprises (1983), dossier de marché n°23 de 1983
Cote
655W7
 Date
1983-1984
 Lieu
Centre Administratif Municipal (CAM), MEGEVAND (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • BATIMENTS ADMINISTRATIFS
  • Centre administratif municipal
  • Centre administratif municipal (CAM), aménagement d'un...
39

Centre administratif municipal (CAM, mairie), réfection de la couverture : dossier de marché n°52 de 1982
Cote
655W4
 Date
1982
 Lieu
Centre Administratif Municipal (CAM), MEGEVAND (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • BATIMENTS ADMINISTRATIFS
  • Centre administratif municipal
  • Centre administratif municipal (CAM, mairie), réfection...
40

Centre administratif municipal (CAM, mairie), aménagement des locaux du service assainissement : plans, réunions de chantier, dossier de consultation des entreprises
Cote
655W2
 Date
1980-1981
 Lieu
Centre Administratif Municipal (CAM), MEGEVAND (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • BATIMENTS ADMINISTRATIFS
  • Centre administratif municipal
  • Centre administratif municipal (CAM, mairie), aménagement...