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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Opération de rénovation urbaine concernant le quartier de Planoise et Clairs Soleils. - Marché n°12/2005, production d'image 3D (EXALTA) : dossier de marché.
Cote
695W48, 695W65 (ancienne cote)
 Date
2005-2007
 Lieu
Clairs Soleils (quartier des), Planoise (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 695W

  • Programme d'urbanisme
  • Planification urbaine
  • Opération d'aménagement
  • Opération de rénovation urbain (ORU)
  • Opération de rénovation urbaine concernant le quartier...
2

Opération de rénovation urbaine concernant le quartier de Planoise et Clairs Soleils. - Dossier de candidature.
Cote
695W47, 695W64 (ancienne cote)
 Date
2001
 Lieu
Clairs Soleils (quartier des), Planoise (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 695W

  • Programme d'urbanisme
  • Planification urbaine
  • Opération d'aménagement
  • Opération de rénovation urbain (ORU)
  • Opération de rénovation urbaine concernant le quartier...
3

Opération de rénovation urbaine concernant le quartier de Planoise et Clairs Soleils. - Municipalité, réunions : comptes rendus.
Cote
695W46, 695W63 (ancienne cote)
 Date
1999-2008
 Lieu
Clairs Soleils (quartier des), Planoise (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 695W

  • Programme d'urbanisme
  • Planification urbaine
  • Opération d'aménagement
  • Opération de rénovation urbain (ORU)
  • Opération de rénovation urbaine concernant le quartier...
4

Opération de rénovation urbaine concernant le quartier de Planoise et Clairs Soleils. - Correspondance.
Cote
695W45, 695W62 (ancienne cote)
 Date
2004-2007
 Lieu
Clairs Soleils (quartier des), Planoise (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 695W

  • Programme d'urbanisme
  • Planification urbaine
  • Opération d'aménagement
  • Opération de rénovation urbain (ORU)
  • Opération de rénovation urbaine concernant le quartier...
5

Opération de rénovation urbaine concernant le quartier de Planoise et de Clairs Soleils. - Comité de pilotage, réunions : comptes rendus.
Cote
695W44, 695W61 (ancienne cote)
 Date
2003-2008
 Lieu
Clairs Soleils (quartier des), Planoise (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 695W

  • Programme d'urbanisme
  • Planification urbaine
  • Opération d'aménagement
  • Opération de rénovation urbain (ORU)
  • Opération de rénovation urbaine concernant le quartier...
6

Programme de rénovation urbaine Clairs-Soleils : déclaration de projet et mise en compatibilité du Plan d'occupation des sols (POS) secteur Est, conclusions de l'enquête, délibérations municipales, rapport de présentation, liste des emplacements réservés, équipements existants, alignement, règlement.
Cote
659W279
 Date
2006
 Lieu
Clairs Soleils (quartier des)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Quartier de Bregille, Vaites, Clairs-Soleils, Vareilles
  • Programme de rénovation urbaine Clairs-Soleils : déclaration...
7

Programme de rénovation urbaine Clairs-Soleils : déclaration de projet et mise en compatibilité du Plan d'occupation des sols (POS) secteur Est, enquête publique, comptes rendus des réunions personnes publiques associés, délibérations municipales.
Cote
659W278
 Date
2005-2006
 Lieu
Clairs Soleils (quartier des)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Quartier de Bregille, Vaites, Clairs-Soleils, Vareilles
  • Programme de rénovation urbaine Clairs-Soleils : déclaration...
8

Centres d'économie sociale et familiale de Palente, Clairs Soleils, Ile de France (Planoise), Rosemont, Roussillon, Montrapon, Battant, Grette, mise en place et fonctionnement : comptes-rendus de réunions (de concertation), bilans d'activité.
Cote
521W251
 Date
1981-1987
 Lieu
Battant (quartier), Clairs Soleils (quartier des), Grette (quartier de la), Ile de France (quartier), Montrapon (quartier de), Palente (quartier), Rosemont (quartier), Roussillon (rue du)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.6. Centre en économie sociale et familiale
  • Centres d'économie sociale et familiale de Palente,...
9

Centres d'économie sociale et familiale de Saint Claude, Pesty, Battant, Planoise (1et2), Chateaufarine, Clairs Soleils, Chaillot , mise en place et fonctionnement : comptes-rendus de réunions (de concertation), plans, comptes-rendus de réunions.
Cote
521W250
 Date
1974-1987
 Lieu
Cité des Acacias, Battant (quartier), Chaillot, Au (lieu-dit), Chateaufarine (lieu-dit), Clairs Soleils (quartier des), PESTY, Paul (rue), Planoise (quartier), Saint Claude (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.6. Centre en économie sociale et familiale
  • Centres d'économie sociale et familiale de Saint Claude,...
10

Antennes sociales de Palente, Clairs Soleils et de Planoise, fonctionnement et activités : notes et correspondance.
Cote
521W221
 Date
1999-2002
 Lieu
Clairs Soleils (quartier des), Palente (quartier), Planoise (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.4. Antennes sociales
  • Antennes sociales de Palente, Clairs Soleils et de...
11

HSV Clairs Soleils. - Suivi du projet : correspondance, rapport annuel de la mission d'information des habitants et de suivi social (SEDD, 1984), convention préfecture/OPHLM relative à l'accueil des ménages en difficultés dans le parc social (1984, copie), convention Ville/SEDD. Travaux de la 3ème tranche concernant l'aménagement des abords des bâtiments B2 et B3 : devis estimatif, plan de situation, état des lieux des réseaux, plan des travaux, plan d'implantation, assainissement. Diagnostic thermique pour les chaufferies Nord et Sud : correspondance, rapport sur les installations, étude technique sur la chaufferie Nord, diagnostic technique sur les chaufferies Nord et Sud (1981). Dossier technique : pré-dossier avec proposition d'aménagement, projet détaillé, diagnostic technique et proposition d'aménagement (1980).
Cote
456W490
 Date
1980
 Lieu
Clairs Soleils (quartier des)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • HSV Clairs Soleils. - Suivi du projet : correspondance,...
12

Opération Habitat et Vie Sociale dans le quartier des Clairs-Soleils (H.V.S.). - Demande de subvention : arrêté, extrait de délibération, correspondance (1981-1983). Elaboration du projet : comptes rendus de réunion des services municipaux, comptes rendus des commissions, comptes rendus des réunions publiques, correspondance, notes, documents préparatoires (1980-1982). Opération d'aménagement social concerté aux Clairs-Soleils entre la Ville et l'OPHLM de Besançon. - Pré-dossier : rapport municipal, rapport d'étude sociologique, présentation des bâtiments par le CREPAH, extraits de délibération (1980-1981).
Cote
456W489
 Date
1980-1982
 Lieu
Clairs Soleils (quartier des)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération Habitat et Vie Sociale dans le quartier des...
13

Quartier des Clairs Soleils. - Opération d'aménagement social concerté (habitat et vie sociale, HVS) : étude préalable (1981), documents de travail et correspondance (1981); pré-dossier HVS : rapport d'étude sociologique, comptes rendus de réunion (1980-1981) ; plans du bâtiment 1 (1981).
Cote
456W454
 Date
1980-1981
 Lieu
Clairs Soleils (quartier des)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Quartier des Clairs Soleils. - Opération d'aménagement...
14

Contrat de ville.- bilan de développement social des quartier Clairs-Soleils/Fontaine-Ecu, Chaillots et Saint-Claude, soutien scolaire, réhabilitation de parc locatif, études, projet de restaurant associatif : étude de faisabilité, bilan complémentaire, articles de presse, éléments financiers, photos
Cote
401W89
 Date
1984-1988
 Lieu
Clairs Soleils (quartier des), Fontaine Ecu (quartier de)
 Type de document
PIECE COMPTABLE, PHOTOGRAPHIQUE, COUPURE DE PRESSE, ETUDE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- bilan de développement social des...
15

Contrat de ville.- amélioration de l'attractivité des quartiers prioritaires (Planoise, Palente/Orchamps Clairs-Soleils, Brulard), dotation de solidarités urbaines, aménagement extérieurs : documents de travail, documents préparatoires pour des réunions, délibérations de Conseil Municipal, fiches techniques
Cote
401W88
 Date
1991-1999
 Lieu
BRULARD (rue du Général), Clairs Soleils (quartier des), Orchamps (cité des), Palente (quartier), Planoise (quartier)
 Type de document
DELIBERATION, DOCUMENT DE SEANCE, DOCUMENT DE TRAVAIL

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- amélioration de l'attractivité des...
16

Contrat de ville.- achèvement du contrat de ville 1999, préparation du contrat de ville 2000/2006, projets de 1999 non retenus, formation de bénévoles, programmes d'interventions visant à modifier l'image du quartier Clairs-Soleils, classification des livres d'une bibliothèque par les enfants de l'école primaire Condorcet, animations théâtrales (Montrapon) par la compagnie Tohu Bohu : articles de presse, bilans, budgets, comptes annuels, rapport d'activités, statuts
Cote
401W83
 Date
1998-2000
 Lieu
Clairs Soleils (quartier des), Montrapon (quartier de)
 Type de document
STATUT, RAPPORT D'ACTIVITE, PIECE COMPTABLE, COUPURE DE PRESSE, FICHE ACTION, GRAVURE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- achèvement du contrat de ville 1999,...
17

Contrat de ville.- suivi des projets des quartiers Clairs-Soleils, Acacias, Grette/Brulard et Planoise, partenariats financiers (État, CCAS), exemplaires d'un journal de quartier ("Boulevard Nord" de Montrapon) : attestations de réalisation avec pièces justificatives, contrat de vente entre la municipalité et un prestataire en événementiel (SARL Vitamine), factures, devis, rapport de comptes annuel
Cote
401W79
 Date
1998-1999
 Lieu
Acacias, Les (lieu-dit), Clairs Soleils (quartier des), Grette (quartier de la), Montrapon (quartier de), Planoise (quartier)
 Type de document
ATTESTATION, CONTRAT, PIECE COMPTABLE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- suivi des projets des quartiers...
18

Contrat de ville.- insertion par le sport grâce au FAS (fonds d'aide au sport) dans les quartiers Planoise, Orchamps, Clairs-Soleils, Velotte et Clairs-Soleils), demandes de subventions par les associations/clubs de sports (boxe anglaise, boxe française savate, basketball, football, taekwondo, handball) assemblées générales : attestations de réalisation, rapports, statuts, tableaux de budgets, comptes rendus
Cote
401W78
 Date
1996-1998
 Lieu
Clairs Soleils (quartier des), Orchamps (cité des), Planoise (quartier)
 Type de document
STATISTIQUE, TABLEAU, RAPPORT, DOSSIER DE SUBVENTIONS, ATTESTATION

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- insertion par le sport grâce au...
19

Contrat de ville.- aménagements extérieurs et scolaires dans les quartiers (Acacias, cité des Beaumes, Planoise, Saint-Ferjeux/Amitié, Orchamps, Clairs-Soleils, Condorcet), aménagement d'aires de jeux pour enfants et de terrain de sport, demande de subvention, organisation de colloques, redynamisation des écoles de quartiers à travers les besoins en aménagement et en équipement matériel : plans de financement, conventions, descriptif des travaux
Cote
401W76
 Date
1996
 Lieu
Acacias, Les (lieu-dit), Amitié (quartier de), Clairs Soleils (quartier des), Orchamps (cité des), Planoise (quartier), Saint Ferjeux (quartier)
 Type de document
PLAN, CONVENTION, DOSSIER DE SUBVENTIONS

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- aménagements extérieurs et scolaires...
20

Contrat de ville.- financement et gestion des projets retenus et non retenus dans les quartiers Planoise, Grette, Acacias, Clairs-Soleils et Malcombe, subventions accordées par la ville aux associations et maisons de quartier : diagnostic social, correspondance, tableaux financiers, demandes de subventions
Cote
401W75
 Date
1997
 Lieu
Clairs Soleils (quartier des), Grette (quartier de la), Malcombe (lieu-dit la), Planoise (quartier)
 Type de document
TABLEAU, DIAGNOSTIC, CORRESPONDANCE, DOSSIER DE SUBVENTIONS

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- financement et gestion des projets...