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1

Avenue de Chardonnet, aménagement entre le Sport Nautique Bisontin et l'immeuble Port Joint : dossier de marché n° 72-65 (1972-1973) ; projet d'égout : dossier marché (1970) ; aménagement partiel : dossier de marché (1965-1966) ; modification du réseau d'assainissement sous le pont SNCF : acte d'engagement, procès-verbal de réception des travaux, certificats de paiement (1993). Groupe scolaire Paul Bert et des rues du Chasnot et des Cras, évacuation des eaux : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal, correspondance, état hebdomadaire des personnes travaillant sur le chantier (pourcentage français / étrangers) (1934). Chemin du Chasnot et propriété PERRENOT, construction d'un canal - égout : dossier de marché, correspondance (1935). Groupe scolaire Paul Bert et des rues du Chasnot et des Cras, évacuation des eaux : plan, détail estimatif, correspondance (1976). Rue du Chasnot, mise à l'alignement des propriétés MARTINEZ, BASTIDE, JEANNOT : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal, procès-verbal de mesurages et d'estimation des parcelles (1980-1982). Rue du Château Rose, construction d'égout : dossier de marché (1930). Rue de Chaudanne, élargissement au droit de la propriété FREMIOT : détail estimatif, correspondance, procès-verbal de mesurage, aliénation de parcelle (1976-1981) ; construction d'un canal égout : dossier de marché (1940).

Date

1930-1993

Cote

354W104

2

De la rue de la Corvée à la rue des Cras (n°30).

Date

1902-1987

Cote

958W21

3

Travaux de réfection de l'étanchéité (marché n°2003-29) : dossier de marché, DGD, procès-verbaux de réception des travaux.

Date

2003-2004

Cote

245W_GB602

4

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W15

5

Aménagement de vestiaires, de douches et de toilettes pour handicapés : comptes rendus de réunions de chantiers, plans, correspondance (2000-2001) ; fourniture et pose d'un revêtement de sol sportif (marché n°CD5093) : dossier de marché, plans, correspondance (2006-2009).

Date

2000-2009

Cote

245W_GB601

6

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W9

7

Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1931-1984)

Date

1931-1984

Cote

2T1

8

De la rue des Cras (n°31 à 74) à la rue Cuvier.

Date

1984-2006

Cote

928W28

9

Groupe scolaire Jean Zay/Orchamps, réfections peintures extérieures : dossier de marché (1967) ; poses de rideaux (concerne également écoles Edouard Hériot et Brossolette) : dossier de marché (1979-1981) ; construction d'une cantine : avant-projet, devis (1969-1970) ; installation d'un monte-charge pour la cantine : plans, devis (1978) ; aménagements : correspondance, notamment relative à l'aménagement de classes provisoires (1958-1968)

Date

1958-1981

Cote

345W83

10

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rue des Cras, renouvellement de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n° 98-200, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunions, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage, registre journal de la coordination sécurité-protection de la santé (SPS), correspondance avec les riverains (1998-1999) TS2015 (certificats de paiement) - Rue de Vesoul, renforcement de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n° 98-130, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunions, correspondance (1998) TS2015 (certificats de paiement) - Chemin des Montboucons, extension du réseau d'eau : copie du dossier de marché n° 98-196, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans (1998) TS2015 - Chemin des Graviers Blancs, extension du réseau d'eau potable : décompte général et définitif des travaux et procès-verbal de réception des travaux du marché n° 98-230, plans, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunions, correspondance, notes (1993-1999) TS2015 - Tunnel de Fontain (voie des Mercureaux), canalisation : certificat d'acompte du marché n° 97-150, procès-verbaux d'essai en pression, notes, plans de la Direction Départementale de l'Equipement du Doubs, copie d'une coupure de presse (1998-1999)

Date

1993-1999

Cote

355W131

11

De la rue Courbet à la rue des Cras (n°1 à 30).

Date

1986-2006

Cote

928W27

12

Rue du Muguet. Modification d'un évitement bus : pièces de marché, comptage de véhicules de mars 1984 (1984-1985). Rue du Muguet - rue des Cras, aménagement de voirie et d'une place de retournement bus, modification d'un passage inférieur piétons : dossier de marché n° 84-143, plan de plantation (1984). Construction d'un plateau EPS au groupe scolaire Condorcet : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1970-1972). Aménagement et élargissement partiel : plans, pièces de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal, procès-verbal de mesurage et d'estimations des parcelles (1959). Projet d'égout : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal, carnet d'attachements (1958-1961). Prolongement de la rue du 11 novembre : - à la rue de Cras : pétition riverains 1975) - rectification d'alignement et état parcellaire (1962) - à la rue de la Corvée : plans, pièces marché, délibération (1964) - affaire HERZIG, expropriation (1957-1959) - délibération et enquête publique (1959-1962) Réseau assainissement, renforcement (tranche ferme rue Lebeuf - rue de Belfort et rue de la Corvée - rue Nicolas Nicole ; tranche conditionnelle : rue des Cras - rue Pierre Semard) : dossier marché n° 86-180, inspection télévisée (1987) ; rue de Belfort, renforcement de l'égout entre rue de la Pernette et rue du Dr Schweitzer : document d'études et pétitions (1984-1986) ; dossier de plan par rue.

Date

1957-1987

Cote

354W143

13

Groupe scolaire Jean Zay, réfection des couvertures : plans, devis descriptif, documentation technique (1996) ; réfection des sanitaires handicapés du gymnase : plans, correspondance (1996-2001).

Date

1996-2001

Cote

245W_GB140

14

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W1

15

Rue des Cras et rotonde SNCF, construction d'un collecteur d'égout et renouvellement d'une conduite d'eau potable : dossier de marché, autorisation d'intervention sur le domaine privé, attachements, déclaration d'intention de commencement des travaux

Date

1999-2001

Cote

620W363

16

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1999 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) TS2015 Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Rénovation des branchements d'eau sur la commune de Besançon (99-93) - Rénovation du système de télégestion (99-123) - Remplacement de 3 ballons antibéliers (99-124) - Station de Thise, réfection des abords (99-125) - Rues du Porteau, du Pont, des Cras et du Cercle, renforcement de conduites d'eau (99-127) - Missions de coordination SPS niveaux 2 et 3 (99-132) - Rue de la Grange du Collège, renforcement de conduite d'eau et établissement de câble électrique (99-179)

Date

1999-2004

Cote

355W93

17

Groupe scolaire Jean Zay/Orchamps, gymnase, construction : plans, devis, extrait de délibération du Conseil Municipal, décomptes des travaux

Date

1958-1965

Cote

345W81

18

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W2

19

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W12

20

Groupe scolaire Jean Zay, installation de faux plafonds : dossier de marché de travaux n°32 de 1983, malfaçons suite à travaux : correspondance (1983-1985).

Date

1983-1985

Cote

655W43

21

Rue des Cras. Déviation provisoire de l'égout pendant la construction de l'ouvrage SNCF définitif : dossier de marché (1969). Aménagement après reconstruction du pont SNCF : dossier de marché (1969-1970). Reconstruction après élargissement du passage supérieur dit " des Cras " : convention Ville de Besançon / SNCF (1969). Collections d'extraits des délibérations du Conseil municipal (1969). Assainissement et aménagement d'un cheminement piétons : bordereau des prix, détail estimatif, cahier des clauses techniques particulières, procès-verbal d'étanchéité (1988-1989). Prolongement d'égout entre la propriété NICOLLIER et la rue de Verdun : dossier de marché (1959). Construction d'un égout entre la propriété NICOLLIER et la rue Résal : dossier de marché, attribution de subvention (1958-1960). Mise à l'alignement des propriétés FROEHLY et JAMBON : dossier de marché (1984), procès-verbal de mesurage et d'estimations des parcelles (1973-1982), extraits des délibérations du Conseil municipal (1982). Evacuation des eaux au pont des Cras : engagement, plans (1934-1935). Evacuation des eaux du chemin des Cras : plans, engagement, extraits des délibérations du Conseil municipal (1934). Rectification d'un virage en sortie du pont SNCF : pièces de marché (1961). Rues des Cras et de la Rotonde, réfection : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1956-1958). Elargissement au droit de la propriété MILLE : plans, extrait des délibérations, détail estimatif (1958-1959). Aménagement du carrefour rue des Cras-rue Chopin : procès-verbal de mesurage et d'estimation des parcelles, plans, détail estimatif (1963).

Date

1934-1989

Cote

354W111

22

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W13

23

Groupe scolaire Jean Zay/Orchamps, gymnase, réfection de l'étanchéité : dossier de marché, plans

Date

1979-1983

Cote

345W82

24

Groupe scolaire Jean Zay, restructuration des sanitaires (marché n°96-206) : dossier de marché.

Date

1996

Cote

785W73

25

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rue de Belfort, renforcement du réseau d'eau potable entre la rue Charles Fourier et la rue Baille : copie du dossier de marché n° 85-173, correspondance, plans, comptes-rendus de réunion, notes (1985-1987) - Rues Lebeuf, de Belfort, de la Corvée, N.Nicole, des Cras et Pierre Semard, renforcement du réseau d'assainissement (opération du service Etudes et Travaux) : plans, comptes-rendus de réunions (1986) - Chemin des Deux Lys, prolongement de conduite : plans, devis estimatif, correspondance (1986-1987) - Rue Léonce Pingaud, renouvellement de conduite : plans (1987) - Rue de la Raye, travaux et terrassements pour le renouvellement de conduite et de branchements : copie du dossier de marché n° 87-106, plans (1987-1988) - Rue Battant, aménagement de la voie piétons-bus et pose de réseaux : copie du dossier de marché n°87-63 du service Etudes et Travaux, comptes-rendus de réunion de chantier, correspondance, plans (1987)

Date

1985-1988

Cote

355W102

26

Relevé topographique, planche n° 50 - 71 , chantier n° 154 , Rue des Gras - Rue du Muguet , section BX/BY : plan au 1/200ème, levé en AOUT.83 , reporté en AOUT.83

Date

1983

Cote

377W661

27

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettre C : Avenue Carnot ; Place René Cassin ; Rue de la Cassotte ; Rue Casenat ; Rue de Chalezeule ; Rue Champrond ; Rue des Chapelets ; Chemin de la Chapelle des Buis ; Rue du Grand Charmont ; Rue du Petit Charmont ; Rue du Chasnot ; Rue du Chateau d'Eau ; Rue du Petit Chaudanne ; Chemin du Fort de Chaudanne ; Rue Chifflet ; Rue Frédéric Chopin ; Rue du Cingle ; Chemin de la Clairière ; Rue des Clairs Soleils ; Avenue Georges Clémenceau ; Place Colette ; Rue de Cologne ; Place Jean Cornet ; Rue des Cras). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas été encore versés.

Date

1980-1987

Cote

462W62

28

Relevé topographique, planche n° 18 - 25 , chantier n° 16 , Rue des Cras - Rue Charles Fourier , section BO/BP : plan au 1/500ème, levé en DEC.76 , reporté en JANV.77

Date

1976-1977

Cote

377W853

29

24 rue des Cras et rotonde SNCF, construction d'un collecteur d'égout et travaux de terrassements pour le renouvellement de conduite d'eau et des branchements : dossier de marché (MA 20-252)

Date

2000-2001

Cote

620W340

30

Relevé topographique, planche n° 50 - 72 , chantier n° 154 , Chemin des Courtils - Rue des Gras - Boulevard Blum - Rue du Muguet , section BX/BY : plan au 1/200ème, levé en AOUT.83 , reporté en AOUT.83

Date

1983

Cote

377W662

31

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W10

32

Rue du Pont, des Cras, du Cercle, du Porteau, renforcement des conduites d'eau potable : dossier technique de marché de travaux, dossier d'étude de contrôle de compactage des tranchées par sondage au pénétromètre, constat d'achèvement provisoire, procès-verbal d'essai en pression, constat des lieux avant travaux, compte-rendu de réunions, accord technique, dossier intervention ultérieur sur l'ouvrage

Date

1999

Cote

620W348

33
Groupe scolaire Jean Zay/Orchamps, construction : plans, décomptes des travaux par lots

2 medias

Groupe scolaire Jean Zay/Orchamps, construction : plans, décomptes des travaux par lots

Date

1958-1962

Cote

345W80

34

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W3

35

De la rue des Cras (n°31) à la rue Pierre et Marie Curie.

Date

1913-1986

Cote

958W22

36

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1999 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) TS2015 Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Rue Bertrand, renforcement de conduite d'eau (99-180) - Rue des Cras, renouvellement de conduite d'eau potable (98-200) - Remplacement de deux armoires électriques de commandes sur deux réservoirs (99-220) - Service de l'eau et de l'assainissement, démarche qualité : avenant à la convention de Partenariat avec la CCI du Doubs du 9 septembre 1997, délibérations (1999-2000) - Marchés Etudes et Travaux : rue de Vesoul/rue Reclus, extension du réseau (99-255) ; rue Goudimel, pose de réseau d'eau et construction d'un égout (99-35) ; collecteur nord-ouest, fourniture et pose de conduite d'eau rue Saint Thomas (99-166) ; rue de la Viotte, rénovation des branchements d'eau (99-211) ; rue Kastler, extension du réseau d'eau (99-254) ; Centre Technique Municipal, construction d'un parking (99-244) - Marché Hygiène et Santé : analyses d'eau 1999 (99-18) - Marché Parc Auto Déchets : acquisition d'une mini-pelle (99-240)

Date

1999-2003

Cote

355W94

37

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Coste (rue) à Cuvier, Georges (rue)

Date

1951-1981

Cote

250W24