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1

RUISSEAU DE FONTAINE ARGENT - REGLEMENTATION

Date

1864

Cote

5Fi6, 3 O 9 (ancienne cote)

2

De la rue des Fluttes-Agasses à l'avenue Fontaine-Argent.

Date

1909-1986

Cote

958W29

3

Rue Tristan Bernard, renforcement de l'égout : dossier de marché n° 81-122 (1981-1986) ; réfection de chaussée : dossier de marché n°83-142 (1981-1984). Rue de Fontaine Argent, suppression du ruisseau entre le rond-point du cimetière et la rue de Chalezeule : dossier de marché, affiches d'adjudication (1914-1940) ; élargissement et suppression du ruisseau : dossier de marché (1937) ; mise à l'alignement et construction d'un égout du rond-point du cimetière au chemin de Chalezeule : dossier de marché (1926). Rue Tristan Bernard, élargissement, mise à l'alignement : procès-verbal de mesurage et d'estimation des parcelles (1964) ; élargissement vers la rue des Jardins et la propriété Sommereisen : dossier de marché (1964) ; élargissement : dossier de marché (1967) ; élargissement de la rue de Chalezeule au pont SNCF : dossier de marché (1966) ; élargissement : dossier de marché (1970) ; contentieux avec le propriétaire riverain PAUTHIER : (1977) ; construction de murs : acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières (1976) ; création d'un cheminement piétons entre la rue de Chalezeule et la rue Tristan Bernard : dossier de plans (1977).

Date

1914-1986

Cote

354W88

4

Rue des Docks, raccordement de l'égout au collecteur : dossier de marché, plans (1939-1940). Avenue Fontaine Argent, prolongement de l'égout : dossier de marché, plans (1926-1927). Rue Jules Ferry, prolongement : dossier de marché, plans, extrait des délibérations du Conseil municipal (1965) ; groupe scolaire Jules Ferry, aménagement d'un plateau EPS : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal, plans (1974-1975). Rue du Capitaine Faure. Projet de classement et de mise en viabilité : extrait des délibérations du Conseil municipal, plans, état parcellaire, devis estimatif (1934-1938). Construction d'un égout : dossier de marché, plans, correspondance, arrêtés préfectoraux pour subventions (1956-1963). Mise en viabilité et classement dans la voirie communale : extrait des délibérations du Conseil municipal, dossier de marché, plans, correspondance avec les riverains (1960-1962).

Date

1926-1975

Cote

354W121

5

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1941-1941)

Date

1941

Cote

1T8

6

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1941-1941)

Date

1941

Cote

1T9

7
Divers - Album photographiqueM. Tupin

77 medias

Divers - Album photographiqueM. Tupin

Date

1950-1970

Cote

6Fi497

8

Bâtiments communaux, bâtiments scolaires, équipements du service des eaux et de l'assainissement, travaux d'urbanisme et de voirie : tirages photographiques positifs noir et blanc collés sur support bois (documents non datés, années 1950 et 1960) - station de pompage de Saint Jean, salle des pompes (1pièce) - station de pompage de Fort Griffon, vue extérieure (1 pièce) - station de pompage de Fort Griffon, salle des pompes (1 pièce) - Réservoir de Fort Griffon, vue de la place sous laquelle se trouve le réservoir (1 pièce) - réservoir de Morre, vue extérieure (1 pièce) - feu de signalisation, carrefour avenue Fontaine Argent / rue de la Mouillère (2 pièce) - feu de signalisation, avenue des Abattoirs, au niveau du Pont Canot (1 pièce) - feu de signalisation, carrefour rue de la Préfecture, rue Mégevand (1 pièce) - rue du Commandant Guey, aménagement (1 pièce)

Date

1950-1969

Cote

345W296

9

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Fontaine (rue de la) à Fontaine-Ecu (rue de)

Date

1951-1981

Cote

250W34

10

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W15

11

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W4

12

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W14

13

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W1

14

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W2

15

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W12

16

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W11

17
Clairs Soleils, extension du groupe scolaire : plans, correspondance (1969-1970) ; construction d'un collège d'enseignement secondaire (CES) : plans, correspondance (1969) Quartiers des Clairs-Soleils et de Fontaine-Argent : plan de masse (1961) Quartiers des Clairs-Soleils, de la Grette (les "408") et de Fontaine-Ecu, opération habitat et vie sociale : correspondance, plans, propositions, photographies (1970-1978)

18 medias

Clairs Soleils, extension du groupe scolaire : plans, correspondance (1969-1970) ; construction d'un collège d'enseignement secondaire (CES) : plans, correspondance (1969) Quartiers des Clairs-Soleils et de Fontaine-Argent : plan de masse (1961) Quartiers des Clairs-Soleils, de la Grette (les "408") et de Fontaine-Ecu, opération habitat et vie sociale : correspondance, plans, propositions, photographies (1970-1978)

Date

1961-1978

Cote

46W65

18
Quartier des Chaprais - Ecole Fontaine-ArgentM. Tupin

1 media

Quartier des Chaprais - Ecole Fontaine-ArgentM. Tupin

Date

1970-1980

Cote

6Fi244

19
Quartier des Chaprais - Avenues Carnot et Fontaine-ArgentM. Tupin

1 media

Quartier des Chaprais - Avenues Carnot et Fontaine-ArgentM. Tupin

Date

1972

Cote

6Fi253

20

Relevé topographique, planche n° 43 - 49 , chantier n° 49 , Rue Charles Krug - Avenue Carnot - Avenue Fontaine-Argent , section CW/CV : plan au 1/200ème, levé en MARS.79 , reporté en avril 1979

Date

1979

Cote

377W528