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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

De la rue de Franche-Comté à la rue Gambetta.
Cote
958W32
 Date
1887-1985
 Lieu
Franche-Comté (rue de), FRANK, Anne (rue), Funiculaire (rue du), GAIFFE, Félix (rue), GAMBETTA (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 958W : Casiers sanitaires des maisons et immeubles...

  • Casiers sanitaires des maisons et immeubles de Besançon...
  • De la rue de Franche-Comté à la rue Gambetta.
2

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1910-1929)
Cote
1T1
 Date
1910-1929
 Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
 Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR

  • Contexte : 1T

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
3

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1930-1935)
Cote
1T2
 Date
1930-1935
 Lieu
DELAVELLE, Victor (rue), Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue), PICARD, Emile (rue)
 Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR

  • Contexte : 1T

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
4

Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1931-1971)
Cote
2T2
 Date
1931-1971
 Lieu
BAIGUE, Henri (rue), Bosquet (rue du), Brosses (rue des), Chevanney, Les (lieu-dit), CLEMENCEAU, Georges (avenue), Croix de Palente (rue de la ), DELAVELLE, Victor (rue), FANART, Antonin (rue), Funiculaire (rue du), Grange du Collège (rue de la), GUEY (rue du Commandant), MARGUET, Grange (chemin de la), PICARD, Emile (rue), Planches, Aux Combes des (lieu-dit), WYRSCH, Jean (rue)
 Type de document
DELIBERATION, CAHIER DES CHARGES, PLAN, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 2T

  • Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation...
5

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1936-1938)
Cote
1T3
 Date
1936-1938
 Lieu
BERT, Paul (rue), DIDEROT (boulevard), Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
 Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR

  • Contexte : 1T

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
6

Rue du Passeur - Velotte, projet d'égout : extraits des délibérations du Conseil municipal, pétition et pièces marché (1956,1965 : premier projet en 1956, nouveau projet en 1965). Rue du Pater, élargissement : mémoire, travaux exécutés, plans, correspondance (1960). Rue Parguez, construction d'un égout : extraits des délibérations du Conseil municipal, plans, détail estimatif (1931) ; prolongement d'égout : correspondance Ville de Besançon/M. PETIARD (1962). Rue Denis Papin, élargissement au droit de la propriété BREDILLOT , le " Floréal " : plans, correspondance, procès-verbal de mesurage et d'estimation parcelles, plans SMCI (1980-1981). Zone Industrielle de Trepillot, rue Palissy. - assainissement des lots 3 - 4 - 5 - 6 : dossier de marché n° 71-28 (1971-1973). - enrobés : bordereau des prix, détail estimatif, facture, lettre de commande (1974). - construction d'une voie ayant son origine rue Berthelot (future rue Palissy) : pièces de marché n° 71-07 (1971-1972). Circulation dans la rue de l'Orme de Chamars, possibilité de circuler par voie souterraine : proposition du Centre Hospitalier Régional, réponse négative Ville de Besançon (1975). Rue des Oiseaux et rue du Papillon, extension du réseau d'assainissement, dossier marché n° 94-126 (1994-1995). Cité des Oiseaux, projet de voie nouvelle entre la rue des Cras et la rue des Oiseaux : dossier géomètre (1961). Projet d'égout entre la rue des Tamaris et la rue Lapret (rue des Oiseaux prolongée) : pièces de marché, plans, carnet d'attachements (1961-1966). Rue des Oiseaux, projet d'égout entre la rue Résal et la cité des Oiseaux (rue des Cras) : pièces de marché, plans (1962-1964). Ruisseau de fontaine Argent, mise en égout de la partie comprise entre la rue Beauregard et la rue de la Mouillère : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1937-1939). Impasse 13 rue de la Mouillère, remplacement des conduites eau et égout, réfection chaussée : convention, correspondance, ordres de service (1974-1979). Egout de la rue du Funiculaire, raccordement au collecteur de la rue de la Mouillère : dossier de marché, autorisation SNCF, extraits des délibérations du Conseil municipal (1960).
Cote
354W145
 Date
1937-1995
 Lieu
Beauregard (rue), Funiculaire (rue du), Mouillère (rue de la), Oiseaux (rue des), Orme de Chamars (rue de l'), PALISSY, Bernard (rue), Papillon (rue du), PAPIN, Denis (rue), PARGUEZ (rue), Passeur (rue du), Pater (rue du), Velotte (quartier)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, CORRESPONDANCE, DELIBERATION

  • Contexte : 354W

  • Rue du Passeur - Velotte, projet d'égout : extraits...
7

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1939-1939)
Cote
1T5
 Date
1939
 Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
 Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR

  • Contexte : 1T

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
8

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1939-1939)
Cote
1T6
 Date
1939
 Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
 Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR

  • Contexte : 1T

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
9

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1939-1939)
Cote
1T4
 Date
1939
 Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
 Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR

  • Contexte : 1T

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
10

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1940-1940)
Cote
1T7
 Date
1940
 Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue), Vesoul (rue de)
 Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR

  • Contexte : 1T

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
11

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1941-1941)
Cote
1T8
 Date
1941
 Lieu
Avanne (route d') (RD 106), BAIGUE, Henri (rue), Battant (rue), Belfort (rue de), Brulefoin (chemin de), Charigney (rue de), Chatels (chemin des Trois), CLEMENCEAU, Georges (avenue), Combe aux Chiens (chemin de la ), Dole (rue de), Fontaine Argent (avenue), Funiculaire (rue du), GAIFFE, Félix (rue), GIGOUX, Jean (place), Grande Rue, KRUG, Charles (rue), LAGRANGE, Léo (avenue), MORAND (rue), NODIER, Charles (rue), Palente (chemin de), Palente Village (lieu-dit), PASTEUR (rue), Préfecture (rue de la), Ragots (chemin des), Rotonde (rue de la), ROUSSEL, Romain (rue), Saint Claude (cimetière), Tilleroyes (chemin des), Vareilles Dessus (lieu-dit), VEIL-PICARD (quai), Vesoul (rue de)
 Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR

  • Contexte : 1T

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
12

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1941-1941)
Cote
1T9
 Date
1941
 Lieu
ARRACHART (rue du Capitaine), BRUAND, Nicolas (rue), Fontaine Argent (avenue), Funiculaire (rue du), Grande Rue, KRUG, Charles (rue), Trey (rue de)
 Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR

  • Contexte : 1T

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
13

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1942-1942)
Cote
1T11
 Date
1942
 Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
 Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR

  • Contexte : 1T

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
14

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1942-1942)
Cote
1T10
 Date
1942
 Lieu
Canot (chemin de), Funiculaire (rue du), Grette, La (lieu-dit), KRUG, Charles (rue)
 Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR

  • Contexte : 1T

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
15

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1943-1943)
Cote
1T12
 Date
1943
 Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
 Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR

  • Contexte : 1T

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
16

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1944-1944)
Cote
1T13
 Date
1944
 Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
 Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR

  • Contexte : 1T

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
17

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1945-1945)
Cote
1T15
 Date
1945
 Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
 Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR

  • Contexte : 1T

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
18

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1945-1945)
Cote
1T14
 Date
1945
 Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
 Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR

  • Contexte : 1T

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
19

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1946-1946)
Cote
1T19
 Date
1946
 Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
 Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR

  • Contexte : 1T

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
20

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1946-1946)
Cote
1T17
 Date
1946
 Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
 Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR

  • Contexte : 1T

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
21

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1946-1946)
Cote
1T16
 Date
1946
 Lieu
DENFERT ROCHEREAU (avenue), DENFERT ROCHEREAU (pont), Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
 Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR

  • Contexte : 1T

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
22

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1946-1946)
Cote
1T18
 Date
1946
 Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
 Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR

  • Contexte : 1T

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
23

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1947-1947)
Cote
1T22
 Date
1947
 Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue), MARMIER,Xavier (rue), Montjoux (avenue de)
 Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR

  • Contexte : 1T

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
24

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1947-1947)
Cote
1T21
 Date
1947
 Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
 Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR

  • Contexte : 1T

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
25

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1947-1947)
Cote
1T23
 Date
1947
 Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
 Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR

  • Contexte : 1T

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
26

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1947-1947)
Cote
1T20
 Date
1947
 Lieu
Beauregard (rue), Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
 Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR

  • Contexte : 1T

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
27

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1948-1948)
Cote
1T27
 Date
1948
 Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
 Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR

  • Contexte : 1T

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
28

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1948-1948)
Cote
1T25
 Date
1948
 Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
 Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR

  • Contexte : 1T

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
29

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1948-1948)
Cote
1T24
 Date
1948
 Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
 Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR

  • Contexte : 1T

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
30

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1948-1948)
Cote
1T26
 Date
1948
 Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
 Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR

  • Contexte : 1T

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
31

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1949-1949)
Cote
1T29
 Date
1949
 Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
 Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR

  • Contexte : 1T

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
32

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1949-1949)
Cote
1T31
 Date
1949
 Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
 Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR

  • Contexte : 1T

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
33

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1949-1949)
Cote
1T32
 Date
1949
 Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
 Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR

  • Contexte : 1T

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
34

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1949-1949)
Cote
1T30
 Date
1949
 Lieu
DENFERT ROCHEREAU (avenue), Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
 Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR

  • Contexte : 1T

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
35

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1949-1949)
Cote
1T28
 Date
1949
 Lieu
Funiculaire (rue du), Grande Rue, KRUG, Charles (rue)
 Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR

  • Contexte : 1T

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
36

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1949-1949)
Cote
1T33
 Date
1949
 Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
 Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR

  • Contexte : 1T

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
37

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1950-1950)
Cote
1T36
 Date
1950
 Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
 Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR

  • Contexte : 1T

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
38

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1950-1950)
Cote
1T38
 Date
1950
 Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
 Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR

  • Contexte : 1T

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39

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1950-1950)
Cote
1T35
 Date
1950
 Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
 Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR

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40

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1950-1950)
Cote
1T37
 Date
1950
 Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
 Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR

  • Contexte : 1T

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