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De l'avenue de la Gare d'eau à la rue Giacomotti.

928W42

1986-2006

Gare d'Eau (avenue de la), GARIBALDI (rue), GARNIER, Louis (rue), GAUGUIN, Paul (rue), GAULARD, Arthur (avenue), GAY-LUSSAC (rue), GAZIER, Georges (rue), GEORGE (rue du professeur), GIACOMOTTI (rue)

Travaux d'aménagement, de sécurité et traitement acoustique : copie de la DT n° 03-272, APD, plans de sécurité et de protection de la santé, rapport final de contrôle technique, DOE, articles de presse, DIUO.

245W_GB246

2003-2005

GAULARD, Arthur (avenue), Bastion (Tour bastionnée)

Travaux d'aménagement de sécurité et traitement acoustique : copies des arrêtés de classement de 1942 comme monuments historiques des anciens remparts de Vauban et du colombier militaire, plans, audit sécurité incendie, diagnostics, diagnostic amiante, rapports de visites de contrôle, correspondance, comptes rendus de réunions.

245W_GB245

1991-2004

Bastion (Tour bastionnée), GAULARD, Arthur (avenue)

Travaux de mise en sécurité et d'aménagement (marché n°2003-118) : dossier de marché, avenant, procès-verbaux de réception des travaux, DGD.

245W_GB244

2003-2004

GAULARD, Arthur (avenue), Bastion (Tour bastionnée)

Gestion de la halte nautique par l'office du tourisme et du syndicat d'initiative, délégation de service public : extraits de délibération, correspondance, comptes rendus de réunion, notes, prorogation de la convention du 18/12/1996 (copie, 2000), rapport sur l'exercice 1998, extraits de délibération, rapport sur l'exercice 1997, convention ville de Besançon / office du tourisme et syndicat d'initiative signée le 18/12/1996 (originale), rapport d'activité 1996, extraits de délibération homologuant les tarifs (1992-2000).

539W87

1992-2000

Halte nautique, GAULARD, Arthur (avenue)

RN 67, déviation de la porte Rivotte et aménagement de l'avenue Gaulard : plans, détails estimatifs, délibération, rapports, correspondance (1936-1940). Camping Saint Paul, création d'un parc à voitures : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1970-1971). Avenue Gaulard. Construction des trottoirs : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal, correspondance (1971-1972). Carrefour République / Gaulard / Cusenier, projet de passage inférieur : plans d'étude (s.d.). Aménagement d'un parking au droit des PTT : plans, correspondance (1977). Carrefour Gaulard / pont Bregille / rue Sarrail, projet de réaménagement : dossier de marché n° 89-150, correspondance (1989-1990). Raccordement à l'égout des anciens établissements Sani-Est : dossier marché n°89-130 (1989). Réfection du mur de rempart au droit du parking entre le pont de la République et le moulin Saint Paul : dossier marché n° 91-149, notes, correspondance (1987-1993). Aménagement : correspondance avec les riverains, pétition (1988-1994). Plan de circulation programme 1974, carrefour Cusenier / République : avant -projet, plans (1974). Aménagement des bords du Doubs, étude d'architecte : plan, rapport, proposition (1971).

354W196

1936-1994

Bregille (pont de), CUSENIER, Elisée (avenue), GAULARD, Arthur (avenue), République (rue de la), SARRAIL (rue du Général)

MARCHE PUBLIC, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, PLAN, NOTE

Relevé topographique, planche n° 45 - 38 , chantier n° 213 , Faubourg Rivotte - Avenue Gaulard , section AK/DK : plan au 1/200ème, levé en JUIN.84 , reporté en JANV.88

377W575

1984-1988

GAULARD, Arthur (avenue), Rivotte (faubourg)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 43 - 45 , chantier n° 290 , Avenue Arthur Gaulard , section AH : plan au 1/200ème, levé en juin 1988 , reporté en juin 1988

377W525

1988

GAULARD, Arthur (avenue)

PLAN

De l'avenue de la Gare d'eau au chemin du Grand Buisson.

958W33

1922-1988

Gare d'Eau (avenue de la), GARIBALDI (rue), GARNIER, Louis (rue), GAUGUIN, Paul (rue), GAULARD, Arthur (avenue), GAY-LUSSAC (rue), GAZIER, Georges (rue), Germinettes (chemin des), GEORGE (rue du professeur), GIACOMOTTI (rue), GIGOUX, Jean (place), GIRARDOT (rue du Docteur), Gissey (chemin de), Glaïeuls (allée des), Gouille (rue de la ), GOUDIMEL, Claude (rue), GOUNOD, Charles (rue), Grand Buisson (chemin du)

Relevé topographique, planche n° 45 - 41 , chantier n° 340 , Avenue Gaulard - Rue de la Raye , section AK : plan au 1/200ème, levé en juin 1988 , reporté en juin 1988

377W578

1988

GAULARD, Arthur (avenue), Raye (rue de la)

PLAN

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres F à G : Rue Fabre ; Rue Antonin Fanart ; Rue Henri Fertet ; Avenue du Maréchal Foch ; Avenue de Fontaine Argent ; Rue de Fontaine Ecu ; Chemin Français ; Rue de Fribourg ; Rue du Funiculaire ; Rue des Fusillés de la Résistance ; Avenue de la Gare d'Eau ; Avenue Arthur Gaulard ; Boulevard Charles De Gaulle ; Avenue Girod de Chantrans ; Rue Claude Goudimel ; Rue de la Gouille ; Rue Charles Gounod ; Rue Goya ; Grande Rue ; Chemin des Grands Bas ; Rue des Granges ; Place Granvelle ; Route de Gray ; Boulevard de la Grette ; Rue de la Grette ; Chemin du Fort Griffon). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

462W64

1980-1987

FABRE (rue), FANART, Antonin (rue), FERTET, Henri (rue), FOCH (avenue du Maréchal), Fontaine Argent (avenue), Fontaine Ecu (rue de), Français (chemin), Fribourg (rue de), Funiculaire (rue du), Fusillés de la Résistance (rue des), Gare d'Eau (avenue de la), GAULARD, Arthur (avenue), GAULLE, Charles de (boulevard), GIROD de CHANTRANS (rue), GOUDIMEL, Claude (rue), Gouille (rue de la ), GOUNOD, Charles (rue), GOYA (rue), Grande Rue, Grands Bas (chemin des), Granges (rue des), GRANVELLE (place), Gray (route de), Grette (rue de la), Griffon (chemin de Ronde du Fort)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 42 - 46 , chantier n° 106/290 , Avenue Gaulard - Square de la Charlotte , section AE : plan au 1/200ème, levé en JUIN.81/JUIL.86 , reporté en JUIN.81/AOUT.86

377W505

1986

CUSENIER, Elisée (square), GAULARD, Arthur (avenue)

PLAN

Réaménagement du secteur avenue Gaulard - rue de Lorraine : photographies et plans

659W188

1985

GAULARD, Arthur (avenue), Lorraine (rue de )

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rue du Muguet, aire de retournement de bus, déplacement de conduite d'eau : notes, plans (1984) - Avenue Gaulard et place des Jacobins, travaux et pose de conduite en égout : main levée de caution, décompte général et définitif des travaux, copie du dossier de marché n° 84-132, plans (1984-1985) - Rue de l'Orme de Chamars, remplacement de conduite : notes, plans (1982) - Grande Rue et rue de la République, aménagement en voie "piétons-bus" : dossier de consultation des entreprises (manque le CCTP), copie du décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, notes, plans, comptes-rendus de réunion, procès-verbal d'essais en pression, coupures de presse (1984-1985) (à noter : voir également dans les dossiers du service Etudes et Travaux -dossier pour l'instant dans le service, à cause de travaux futurs en 2006) - ZAC de la Combe Saragosse, travaux de viabilité, volet eau-assainissement : plans, comptes-rendus de chantiers, procès-verbaux d'essai en pression (1984)

355W98

1982-1985

Combe Saragosse (ZAC de la), GAULARD, Arthur (avenue), Grande Rue, Jacobins (place des), Muguet (rue du ), Orme de Chamars (rue de l'), République (rue de la)

MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE

Relevé topographique, planche n° 45 - 42 , chantier n° 195 , Avenue Gaulard , section AK : plan au 1/200ème, levé en MAI.82 , reporté en MAI.84

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1982-1984

GAULARD, Arthur (avenue)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 19 - 17 , chantier n° 213 , Avenue Gaulard , section DK : plan au 1/500ème, levé en JUIN.84 , reporté en JUIL.84

377W860

1984

GAULARD, Arthur (avenue)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 44 - 43 , chantier n° 195 , Avenue Gaulard - Rue Sarrail , section AI : plan au 1/200ème, levé en OCT.83 , reporté en NOV.83

377W548

1983

GAULARD, Arthur (avenue), SARRAIL (rue du Général)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 44 - 42 , chantier n° 195 , Avenue Gaulard , section AI : plan au 1/200ème, levé en NOV.83 , reporté en NOV.83

377W547

1983

GAULARD, Arthur (avenue)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 44 - 44 , chantier n° 195 , Avenue Gaulard , section AI : plan au 1/200ème, levé en OCT.83 , reporté en NOV.83

377W549

1983

GAULARD, Arthur (avenue)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 45 - 38 , chantier n° 56/98/128 , Rue des Fusillés de la Résistance - Rue Rivotte - Avenue Gaulard , section DL : plan au 1/200ème, levé en AOUT.79/JUIL.82 , reporté en SEPT.79/SEPT.82

377W576

1982

Fusillés de la Résistance (rue des), GAULARD, Arthur (avenue), Rivotte (rue)

PLAN