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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2

    Relevé topographique, planche n° 15 - 27 , chantier n° 30 , Chemin des Grands Bas , section BL : plan au 1/500ème, levé en MARS.78 , reporté en AVRIL.78

    Date

    1978

    Cote

    377W840

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 15 - 27 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  3. Résultat n°3

    Cessions de terrains pour réalisation éventuelle d'alignement : acte d'engagement des propriétaires (concerne Rue Charles Viancin ; Rue du Fort de Bregille (1940) ; un terrain, propriété de Mme {Veuve Duc} ; Rue Gabriel Plançon ; Route d'Avanne ; Chemin des Ragots ; propriété de {Jean-Marie Cailleux} aux Founottes ; Chemin des Graviers Blancs ; une bande de terrain séparant le terrain de la Société civile immobilière des Hortensias de celui de la propriété {Vichet} ; Rue Pierre-Joseph Briot ; Chemin de l'Oeillet ; Chemin de la Chaille ; Chemin du Grand Buisson ; Chemin du Fort de Chaudanne ; Chemin des Planches ; Rue de l'Avenir ; un terrain aux Montboucons, propriété de {Jean Lorenzon} ; un terrain, propriété de {Roland Andrey}, cadastré section {B - n°2778p} ; Chemin des Ecoles des Tilleroyes ; Chemin de Cras Rougeot ; Chemin des Essarts l'Amour ; Chemin de l'Epitaphe ; Chemin des Grands Bas ; Chemin des Bouez ; Chemin de Gissey ; Chemin de défruit aboutissant à la route de Vesoul ; lieu-dit Champs des Planches ; Lieu-dit Terre-Rouge; Chemin des Torcols ; Chemin n°62 à Charmarin-Dessus ; Chemin de la Chapelle des Buis ; Rue Victor Grignard ; Chemin des Trois Chatels ; Chemin de la Combe Noire ; Chemin des Montboucons ; Chemin des Dessus de Chailluz ; Chemin de la Barre aux Chevaux).

    Date

    1958-1975

    Cote

    462W49

    • Contexte : 462W

    • DOMANIALITE
    • Cessions de terrains pour réalisation éventuelle d'alignement...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  4. Résultat n°4

    Relevé topographique, planche n° 38 - 69 , chantier n° 158/194/297 , Chemin des Grands Bas , section - : plan au 1/200ème, levé en AVRIL.83 , reporté en MAI.83

    Date

    1983

    Cote

    377W421

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 38 - 69 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  5. Résultat n°5

    Cimetière de Saint-Claude, chemin des Grands Bas, construction d'un bâtiment administratif et d'un logement de fonction : dossier de marché, plans, certificats d'acomptes (pas de décompte général définitif).

    Date

    1982-1983

    Cote

    655W81

    • Contexte : 655W

    • CIMETIERES
    • Cimetière de Saint-Claude, chemin des Grands Bas, construction...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  6. Résultat n°6

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W14

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8

    Relevé topographique, planche n° 15 - 28 , chantier n° 309 , Chemin des Torcols - Chemin des Grands-Bas - Rue Francis Clerc , section BL : plan au 1/500ème, levé en AVRIL.87 , reporté en AVRIL.87

    Date

    1987

    Cote

    377W841

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 15 - 28 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  9. Résultat n°9

    Relevé topographique, planche n° 40 - 74 , chantier n° 158 , Chemin des Grands-Bas , section OY : plan au 1/200ème, levé en JANV.83 , reporté en MARS.83

    Date

    1983

    Cote

    377W470

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 40 - 74 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  10. Résultat n°10

    De la Grande rue (n°91) au chemin de la Grange du Collège.

    Date

    1891-1987

    Cote

    958W35

    • Contexte : 958W : Casiers sanitaires des maisons et immeubles...

    • Casiers sanitaires des maisons et immeubles de Besançon...
    • De la Grande rue (n°91) au chemin de la Grange du Collège.
  11. Résultat n°11

    Chemin des Grands Bas, extension et renforcement du réseau d'eau : dossier de marché, fiche de désinfection de conduite, procès-verbal d'essai en pression, listes des prises d'eau

    Date

    2001-2003

    Cote

    620W374

    • Contexte : 620W

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Dossier de marchés de travaux
    • Chemin des Grands Bas, extension et renforcement du...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  12. Résultat n°12

    Relevé topographique, planche n° 39 - 72 , chantier n° 158 , Chemin des Grands-Bas , section OY : plan au 1/200ème, levé en JANV.83 , reporté en MARS.83

    Date

    1983

    Cote

    377W446

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 39 - 72 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15

    Zone aménagement concertée du Val des Grands Bas (chemin des Grands Bas et rue du Souvenir Français), assainissement primaire, réseaux divers et aménagement voirie pour conduite d'eau : dossier de marché (MA 22-097)

    Date

    2001-2002

    Cote

    620W314

    • Contexte : 620W

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Dossier de marchés de travaux
    • Zone aménagement concertée du Val des Grands Bas (chemin...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  16. Résultat n°16

    De la rue Girardot à la rue du Grand Charmont.

    Date

    1985-2006

    Cote

    928W43

    • Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...

    • Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
    • De la rue Girardot à la rue du Grand Charmont.
  17. Résultat n°17

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W12

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  18. Résultat n°18

    Relevé topographique, planche n° 15 - 27 , chantier n° 309 , Chemin des Grands Bas - Rue Grenot , section BL : plan au 1/500ème, levé en JUIL.87 , reporté en JUIL.87

    Date

    1987

    Cote

    377W839

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 15 - 27 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  19. Résultat n°19
  20. Résultat n°20

    Relevé topographique, planche n° 35 - 62 , chantier n° 158 , Rue de Vesoul - Rue des Grands-Bas , section BL/BK : plan au 1/200ème, levé en NOV.83 , reporté en NOV.83

    Date

    1983

    Cote

    377W313

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 35 - 62 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES