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  1. Résultat n°1

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Goya (rue) à Grange Borée (chemin de la)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W42

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  2. Résultat n°2

    Relevé topographique, planche n° 15 - 27 , chantier n° 30 , Chemin des Grands Bas , section BL : plan au 1/500ème, levé en MARS.78 , reporté en AVRIL.78

    Date

    1978

    Cote

    377W840

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 15 - 27 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  3. Résultat n°3

    Cessions de terrains pour réalisation éventuelle d'alignement : acte d'engagement des propriétaires (concerne Rue Charles Viancin ; Rue du Fort de Bregille (1940) ; un terrain, propriété de Mme {Veuve Duc} ; Rue Gabriel Plançon ; Route d'Avanne ; Chemin des Ragots ; propriété de {Jean-Marie Cailleux} aux Founottes ; Chemin des Graviers Blancs ; une bande de terrain séparant le terrain de la Société civile immobilière des Hortensias de celui de la propriété {Vichet} ; Rue Pierre-Joseph Briot ; Chemin de l'Oeillet ; Chemin de la Chaille ; Chemin du Grand Buisson ; Chemin du Fort de Chaudanne ; Chemin des Planches ; Rue de l'Avenir ; un terrain aux Montboucons, propriété de {Jean Lorenzon} ; un terrain, propriété de {Roland Andrey}, cadastré section {B - n°2778p} ; Chemin des Ecoles des Tilleroyes ; Chemin de Cras Rougeot ; Chemin des Essarts l'Amour ; Chemin de l'Epitaphe ; Chemin des Grands Bas ; Chemin des Bouez ; Chemin de Gissey ; Chemin de défruit aboutissant à la route de Vesoul ; lieu-dit Champs des Planches ; Lieu-dit Terre-Rouge; Chemin des Torcols ; Chemin n°62 à Charmarin-Dessus ; Chemin de la Chapelle des Buis ; Rue Victor Grignard ; Chemin des Trois Chatels ; Chemin de la Combe Noire ; Chemin des Montboucons ; Chemin des Dessus de Chailluz ; Chemin de la Barre aux Chevaux).

    Date

    1958-1975

    Cote

    462W49

    • Contexte : 462W

    • DOMANIALITE
    • Cessions de terrains pour réalisation éventuelle d'alignement...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  4. Résultat n°4

    Relevé topographique, planche n° 38 - 69 , chantier n° 158/194/297 , Chemin des Grands Bas , section - : plan au 1/200ème, levé en AVRIL.83 , reporté en MAI.83

    Date

    1983

    Cote

    377W421

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 38 - 69 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  5. Résultat n°5

    Cimetière de Saint-Claude, chemin des Grands Bas, construction d'un bâtiment administratif et d'un logement de fonction : dossier de marché, plans, certificats d'acomptes (pas de décompte général définitif).

    Date

    1982-1983

    Cote

    655W81

    • Contexte : 655W

    • CIMETIERES
    • Cimetière de Saint-Claude, chemin des Grands Bas, construction...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  6. Résultat n°6

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W14

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  7. Résultat n°7

    Cimetière de Saint-Claude, crématorium, construction : reportage photographique après travaux (sans date), dossier de marché (lot 5) après un appel d'offres infructueux (1990), dossier des ouvrages exécutés (DOE, 1990-1991).

    Date

    1990-1991

    Cote

    655W83

    • Contexte : 655W

    • CIMETIERES
    • Cimetière de Saint-Claude, crématorium, construction...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  8. Résultat n°8

    Relevé topographique, planche n° 15 - 28 , chantier n° 309 , Chemin des Torcols - Chemin des Grands-Bas - Rue Francis Clerc , section BL : plan au 1/500ème, levé en AVRIL.87 , reporté en AVRIL.87

    Date

    1987

    Cote

    377W841

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 15 - 28 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  9. Résultat n°9

    Relevé topographique, planche n° 40 - 74 , chantier n° 158 , Chemin des Grands-Bas , section OY : plan au 1/200ème, levé en JANV.83 , reporté en MARS.83

    Date

    1983

    Cote

    377W470

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 40 - 74 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  10. Résultat n°10

    De la Grande rue (n°91) au chemin de la Grange du Collège.

    Date

    1891-1987

    Cote

    958W35

    • Contexte : 958W : Casiers sanitaires des maisons et immeubles...

    • Casiers sanitaires des maisons et immeubles de Besançon...
    • De la Grande rue (n°91) au chemin de la Grange du Collège.
  11. Résultat n°11

    Chemin des Grands Bas, extension et renforcement du réseau d'eau : dossier de marché, fiche de désinfection de conduite, procès-verbal d'essai en pression, listes des prises d'eau

    Date

    2001-2003

    Cote

    620W374

    • Contexte : 620W

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Dossier de marchés de travaux
    • Chemin des Grands Bas, extension et renforcement du...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  12. Résultat n°12

    Relevé topographique, planche n° 39 - 72 , chantier n° 158 , Chemin des Grands-Bas , section OY : plan au 1/200ème, levé en JANV.83 , reporté en MARS.83

    Date

    1983

    Cote

    377W446

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 39 - 72 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  13. Résultat n°13

    Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1996 pour les opérations suivantes : - Avenue de Monjoux, aménagement de voirie (1995-1996). - Avenue de Montjoux, plantations (1995). - Carrefour Chemin des Torcols/Rue des Grands Bas, plantations (1996). - Aménagement d'un espace vert avenue Villarceau, fournitures et plantations de végétaux (1996). - Réaménagement du quartier Brulard, fourniture de structures de jeux pour les petits (1996). - Réaménagement du quartier Brulard, fourniture de structures de jeux pour les grands (1996). - Réaménagement du quartier Brulard, pose de jeux (1996). - Réaménagement du quartier Brulard, aménagement des espaces extérieurs-plantations (1996). Collection de délibérations du Conseil Municipal sur le programme des travaux de l'année 1996.

    Date

    1996

    Cote

    467W1

    • Contexte : 467W

    • Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1996...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  14. Résultat n°14

    Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1996 pour les opérations suivantes : - Chemin des Torcols et Chemin des Grands Bas, aménagement de voirie (1994-1996). - Avenues Siffert et Villarceau, reprise de chaussées et travaux de voirie (1996). -Rue d'Arènes, aménagement de voirie et renouvellement des réseaux (1996), complété par un dossier sur le déplacement de la statue de Jouffroy d'Abbans. - Carrefour Boulevard Allende - avenue de Bourgogne, plantations (1996-1999).

    Date

    1994-1999

    Cote

    467W4

    • Contexte : 467W

    • Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1996...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  15. Résultat n°15

    Zone aménagement concertée du Val des Grands Bas (chemin des Grands Bas et rue du Souvenir Français), assainissement primaire, réseaux divers et aménagement voirie pour conduite d'eau : dossier de marché (MA 22-097)

    Date

    2001-2002

    Cote

    620W314

    • Contexte : 620W

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Dossier de marchés de travaux
    • Zone aménagement concertée du Val des Grands Bas (chemin...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  16. Résultat n°16

    De la rue Girardot à la rue du Grand Charmont.

    Date

    1985-2006

    Cote

    928W43

    • Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...

    • Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
    • De la rue Girardot à la rue du Grand Charmont.
  17. Résultat n°17

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W12

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  18. Résultat n°18

    Relevé topographique, planche n° 15 - 27 , chantier n° 309 , Chemin des Grands Bas - Rue Grenot , section BL : plan au 1/500ème, levé en JUIL.87 , reporté en JUIL.87

    Date

    1987

    Cote

    377W839

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 15 - 27 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  19. Résultat n°19

    Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1997 pour les opérations suivantes : - Rues Andrey et Francis Clerc et chemin des Grands Bas, plantations (1997). - Giratoire chemin du Point du Jour-rue des Torcols, engazonnement (1997). - La City, plantations (1996-1997). - Cimetière de Saint-Claude, extension du jardin d'urnes (1997-1998). - Zone artisanale de l'Espérance, aménagement de voirie (1997-1999). - Chemin des Grands Bas, mise à l'alignement de la propriété Nachin au n°39 (1997-2001). - Chemin de l'Ermitage, mise à l'alignement des propriétés n°8 et 10 (1997). - Cité de l'Observatoire-avenue de l'Observatoire, reprise de l'assainissement (1997-1999).

    Date

    1996-2001

    Cote

    480W3

    • Contexte : 480W

    • Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1997...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  20. Résultat n°20

    Relevé topographique, planche n° 35 - 62 , chantier n° 158 , Rue de Vesoul - Rue des Grands-Bas , section BL/BK : plan au 1/200ème, levé en NOV.83 , reporté en NOV.83

    Date

    1983

    Cote

    377W313

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 35 - 62 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  21. Résultat n°21

    Cimetière de Saint Claude. Extension : dossier marché n° 84.145, délibération, plan de délimitation des parcelles, plan de plantation (1984-1985). Construction d'un crématorium : dossier architecte (pièces du dossier de consultation des entreprises et plans), étude géotechnique, documentation (1989). Chemin des Grands Bas. Construction d'un canal égout : dossier de plans, délibération (1934). Construction d'un égout : dossier marché, délibération (1961-1965).

    Date

    1934-1989

    Cote

    354W282

    • Contexte : 354W

    • Cimetière de Saint Claude. Extension : dossier marché...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  22. Résultat n°22

    Relevé topographique, planche n° 40 - 75 , chantier n° 158 , Chemin des Grands-Bas , section OY : plan au 1/200ème, levé en JANV.83 , reporté en MARS.83

    Date

    1983

    Cote

    377W471

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 40 - 75 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  23. Résultat n°23

    Relevé topographique, planche n° 35 - 63 , chantier n° 158 , Rue des Grands-Bas , section BL/BK : plan au 1/200ème, levé en NOV.83 , reporté en NOV.83

    Date

    1983

    Cote

    377W314

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 35 - 63 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  24. Résultat n°24

    Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1995 pour les opérations suivantes : - Rue Flammarion, extension du réseau d'assainissement (1995). - Chemin d'Avanne à Velotte, réfection partielle de la chaussée (1994-1995). - Chemin des Grands Bas, mise à l'alignement de la propriété Combe (1995). - Avenue Clemenceau, aménagement d'une plate-forme pour le centre de tri (seulement plans, bordereau des prix, détail estimatif, règlement de consultation) (1994-1995). Rue Brulard, aménagements extérieurs : étude d'architecte M. Lamboley (1995).

    Date

    1994-1995

    Cote

    449W3

    • Contexte : 449W

    • Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1995...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  25. Résultat n°25

    Relevé topographique, planche n° 41 - 77 , chantier n° 158 , Chemin des Grands-Bas - Chemin des Montarmots , section OY : plan au 1/200ème, levé en JANV.83 , reporté en MARS.83

    Date

    1983

    Cote

    377W497

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 41 - 77 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  26. Résultat n°26

    Relevé topographique, planche n° 40 - 73 , chantier n° 158 , Chemin des Grands-Bas , section OY : plan au 1/200ème, levé en JANV.83 , reporté en MARS.83

    Date

    1983

    Cote

    377W469

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 40 - 73 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  27. Résultat n°27

    Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres F à G : Rue Fabre ; Rue Antonin Fanart ; Rue Henri Fertet ; Avenue du Maréchal Foch ; Avenue de Fontaine Argent ; Rue de Fontaine Ecu ; Chemin Français ; Rue de Fribourg ; Rue du Funiculaire ; Rue des Fusillés de la Résistance ; Avenue de la Gare d'Eau ; Avenue Arthur Gaulard ; Boulevard Charles De Gaulle ; Avenue Girod de Chantrans ; Rue Claude Goudimel ; Rue de la Gouille ; Rue Charles Gounod ; Rue Goya ; Grande Rue ; Chemin des Grands Bas ; Rue des Granges ; Place Granvelle ; Route de Gray ; Boulevard de la Grette ; Rue de la Grette ; Chemin du Fort Griffon). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

    Date

    1980-1987

    Cote

    462W64

    • Contexte : 462W

    • DOMANIALITE
    • Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti,...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  28. Résultat n°28

    Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1995 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) TS2015 Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Chemin des Torcols et chemin des Grands Bas, renouvellement de conduite d'eau et déplacement de la conduite d'eau salée (Etudes et Travaux - détail estimatif) (94-139) - Analyses d'eau 1995 (Hygiène et Santé - copie, incomplet) (95-04) - Fournitures et installation de matériels et logiciels pour l'évolution du poste de Télésurveillance (95-13) - Terrassements et travaux pour l'établissement des branchements d'eau sur la commune de Besançon pour 1995 (95-14) - Rue Emile Picard, extension du réseau d'eau potable (Etudes et Travaux - détail estimatif) (95-22) - Fourniture de matériel en fonte ductile (canalisation et pièces de raccords) pour l'entretien et l'extension du réseau pour 1995 (95-42) - Fourniture de chlore liquide nécessaire au traitement de l'eau pour 1995 (95-47) Avenue Villarceau, renforcement de conduite d'eau et terrassement pour l'établissement de conduite de gaz (95-69) - Rue Francis Clerc, renforcement de conduite d'eau (95-70) - Chemin de Vieilley, renforcement de conduite (95-71) - Rue Narcisse Lanchy, renforcement de conduite (95-93) - Station de Chenecey-Buillon, construction d'une passe à kayaks (95-95)

    Date

    1994-1997

    Cote

    355W80

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ
    • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  29. Résultat n°29

    Chemin des Grands Bas. - Aménagement des abords du crématorium : dossier marché n° 90.178, délibération, procès-verbaux d'essais d'étanchéité, plan de plantations, arrosage intégré, plan de construction du bâtiment, plan réseaux EU (eaux usées) et EP (eaux pluviales), notice sur entretien du dallage, dossier relatif à la pose d'une sculpture au Jardin du Souvenir (commande, devis, plan), dossier subvention; rapport du Conseil départemental d'hygiène (1990-1992). Planoise, création d'un terrain de football : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal, plans (1970-1977). Rue des Causses, aménagement d'un parking : dossier de marché n°80-116, plan de réseau Télécom (rues du Languedoc, du Béarn, du Vivarais et du Cerisier), dossier relatif à un Plan d'Aménagement de Zone (PAZ), extrait des délibérations du Conseil municipal (1978-1982).

    Date

    1978-1992

    Cote

    354W265

    • Contexte : 354W

    • Chemin des Grands Bas. - Aménagement des abords du...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  30. Résultat n°30

    Crématorium de Saint-Claude, mise en conformité : déclaration de travaux, rapport de levée de réserves, devis, procès-verbal de classement concernant la résistance au feu, devis, plans, pièces du dossier de marché, convention d'affermage, correspondance.

    Date

    1999

    Cote

    245W_GB209

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Cimetières et crématoriums.
    • Crématorium de Saint-Claude, mise en conformité : déclaration...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  31. Résultat n°31

    Relevé topographique, planche n° 41 - 76 , chantier n° 158 , Chemin des Grands-Bas , section OY : plan au 1/200ème, levé en JANV.83 , reporté en MARS.83

    Date

    1983

    Cote

    377W496

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 41 - 76 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  32. Résultat n°32

    Direction Grands Travaux. Dossiers de marchés de travaux réceptionnés en 1998 pour les opérations suivantes : - RUE SAVARY, EXTENSION DU RESEAU D'ASSAINISSEMENT POUR LE POLE SPORTIF DES MONTBOUCONS : marché n°98-103 (1998). - JARDINS DU CASINO, MISE EN PLACE D'UNE BARRIERE ET D'UNE GLORIETTE : marché n°98-30 (1998-1999). - JARDINS DU CASINO, MISE EN PLACE D'UN SYSTEME ANTI FRANCHISSEMENT (1998). - RUE FRANCIS CLERC - RUE ANDREY - CHEMIN DES GRANDS BAS, AMENAGEMENT DE VOIRIE ET GENIE CIVIL, RESEAUX DIVERS : marché n°95-213 (1995-1998).

    Date

    1995-1999

    Cote

    537W43

    • Contexte : 537W

    • Direction Grands Travaux. Dossiers de marchés de travaux...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  33. Résultat n°33

    Cimetière de Saint-Claude, crématorium, construction : avant-projet sommaire, dossier de permis de construire, dossier d'enquête commodo et incommodo, convention d'affermage (Pompes Funèbres Générales), comptes-rendus de réunions (1989-1990), marché de maîtrise d'œuvre (1989-1990), études préalables et enquête d'opportunité auprès des communes voisines de Besançon (1988), dossier de marché de travaux avec plans et factures hors marché (1990-1991).

    Date

    1989-1991

    Cote

    655W82

    • Contexte : 655W

    • CIMETIERES
    • Cimetière de Saint-Claude, crématorium, construction...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  34. Résultat n°34

    Relevé topographique, planche n° 37 - 68 , chantier n° 158 , Chemin des Grands-Bas - Chemin d'accès cimetière de Saint-Claude , section BM : plan au 1/200ème, levé en AVRIL.83 , reporté en MAI.83

    Date

    1983

    Cote

    377W394

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 37 - 68 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  35. Résultat n°35

    Relevé topographique, planche n° 39 - 71 , chantier n° 158 , Chemin des Grands-Bas , section OX/OY/BY : plan au 1/200ème, levé en JANV.83 , reporté en MARS.83

    Date

    1983

    Cote

    377W445

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 39 - 71 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  36. Résultat n°36

    Relevé topographique, planche n° 39 - 70 , chantier n° 158 , Chemin des Grands-Bas , section BM : plan au 1/200ème, levé en AVRIL.83 , reporté en MAI.83

    Date

    1983

    Cote

    377W444

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 39 - 70 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES