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1

Plan pour l'alignement des bâtiments neufs du monastère des Dames de Battant

Date

1725

Cote

8Fi37

2

Immeuble Le Pin à l'angle de la rue des Granges et de la rue de la République : état des lieux photographiques des façades dans les années 1970.

Date

1974

Cote

659W364

3

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W9

4

Relevé topographique, planche n° 83 - 84 , chantier n° 257 , Rue des Granges , section AC : plan au 1/100ème, levé en JUIL.85 , reporté en AOUT.85

Date

1985

Cote

377W944

5

Immeuble 74-76 rue des Granges. - Réhabilitation : correspondance, plans (relevé) (1992-1997).

Date

1992-1997

Cote

456W331

6

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W7

7

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W14

8
Quartier de la Boucle - Vues aériennes de la rue des GrangesM. Tupin

2 medias

Quartier de la Boucle - Vues aériennes de la rue des GrangesM. Tupin

Date

1970-2000

Cote

6Fi194

9
Quartier de la Boucle - Vues de la rue des GrangesM. Tupin

19 medias

Quartier de la Boucle - Vues de la rue des GrangesM. Tupin

Date

1970-2000

Cote

6Fi195

10

Relevé topographique, planche n° 84 - 83 , chantier n° 257 , Rue des Granges , section AC/AI : plan au 1/100ème, levé en JUIL.85 , reporté en AOUT.85

Date

1985

Cote

377W948

11

Relevé topographique, planche n° 43 - 41 , chantier n° 230 , Place Jean Cornet - Rues des Granges - des Martelots - de Pontarlier - Général Sarrail , section AI/AK/AL : plan au 1/200ème, levé en NOV.84 , reporté en DEC.84

Date

1984

Cote

377W522

12

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Chemin du Fort de Bregille, construction d'un égout : copie du dossier de marché n° 86-167 du service Etudes et Travaux (1986) - Rue Rivotte et rue de Pontarlier, renforcement du réseau d'eau : copies de pièces du marché n° 86-118 du service Etudes et Travaux, plans, notes, comptes-rendus de réunion (1986) - Rues des Granges, des Martelots, Victor Hugo, Renan et Cazenat, renouvellement des conduites d'eau et des branchements : pièces du marché n°86-141, plans, procès-verbaux d'essai en pression, comptes-rendus de réunion, correspondance, notes, coupures de presse (1986-1987) (voir aussi 355W103) - Citadelle, renforcement de l'alimentation en eau : notes, schémas, bordereau des prix unitaires (1986)

Date

1986-1987

Cote

355W101

13

Plan de la rue des Granges - rue de la Bouteille à St PierreLapret architecte

Date

1811

Cote

13Fi28

14

Plan de la place où la rue des Martelots et la rue des Granges se rejoignent

Date

s.d.

Cote

8Fi31

15

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W1

16

Du chemin de la Grange la Baume à la rue des Granges.

Date

1873-1987

Cote

958W36

17

Plan d'alignement : rue Saint Maurice et de la Bibliothèque de la villeLapret architecte

Date

1811

Cote

13Fi19

18

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W2

19

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W12

20

Plan de la rue des Grangesdressé par Longin

Date

1751

Cote

8Fi30

21

Relevé topographique, planche n° 82 - 85 , chantier n° 257 , Rue des Granges , section AC : plan au 1/100ème, levé en JUIL.85 , reporté en AOUT.85

Date

1985

Cote

377W942

22

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W13

23

Relevé topographique, planche n° 81 - 87 , chantier n° 257 , Rue des Granges - Rue de la République , section AC/AD : plan au 1/100ème, levé en JUIL.85 , reporté en AOUT.85

Date

1985

Cote

377W941

24

Rues des Granges, de Pontarlier, Rivotte, des Martelots, Victor Hugo, Péclet, de la bibliothèque, place des Jacobin, Impasse Bercin, enlèvement de conduite d'eau et réhabilitation des collecteurs visitables d'assainissement (10ème tranche) : dossier de marché (MA 20-139)

Date

2000

Cote

620W341

25

Rue des Boucheries, aménagement des trottoirs : dossier de marché n° 87-91 (1987). Rue des Granges. Aménagement de voirie 1ère et 2e tranches : dossier de marché n° 90-87 (1987-1988). Fourniture de bornes granite : dossier de marché n° 88-126 . Eude de remise en état des rues Morand, Proudhon, des Granges par le laboratoire régional des ponts et chaussées d'Autun (1990). Articles de presse (1987).

Date

1987-1990

Cote

354W129

26

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W11

27

Rue des Granges, n°1 à 77.

Date

1985-2006

Cote

928W47

28
MAISONS INDIVIDUELLES ET IMMEUBLESarchitecte de la ville (Brugvin)

1 media

MAISONS INDIVIDUELLES ET IMMEUBLESarchitecte de la ville (Brugvin)

Date

1904

Cote

2fi771, Tiroir 8/3 (ancienne cote)

29

Immeuble Le Pin à l'angle de la rue des Granges et de la rue de la République, projet d'aménagement de façades.

Date

1974

Cote

659W363

30

Plan d'alignement de la place Dauphine, rue du Châteur, rue des Grangesdressé par Longin

Date

1788

Cote

8Fi29

31

Plan de la rue du Châteur

Date

1738

Cote

8Fi28

32

De la rue des Granges (n°78) à la rue Granvelle.

Date

1985-2006

Cote

928W48

33

Relevé topographique, planche n° 82 - 86 , chantier n° 257 , Rue des Granges , section AC : plan au 1/100ème, levé en JUIL.85 , reporté en AOUT.85

Date

1985

Cote

377W943

34

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W10

35

Relevé topographique, planche n° 85 - 82 , chantier n° 257 , Rue des Granges , section AC/AI/AL : plan au 1/100ème, levé en JUIL.85 , reporté en AOUT.85

Date

1985

Cote

377W949

36

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres F à G : Rue Fabre ; Rue Antonin Fanart ; Rue Henri Fertet ; Avenue du Maréchal Foch ; Avenue de Fontaine Argent ; Rue de Fontaine Ecu ; Chemin Français ; Rue de Fribourg ; Rue du Funiculaire ; Rue des Fusillés de la Résistance ; Avenue de la Gare d'Eau ; Avenue Arthur Gaulard ; Boulevard Charles De Gaulle ; Avenue Girod de Chantrans ; Rue Claude Goudimel ; Rue de la Gouille ; Rue Charles Gounod ; Rue Goya ; Grande Rue ; Chemin des Grands Bas ; Rue des Granges ; Place Granvelle ; Route de Gray ; Boulevard de la Grette ; Rue de la Grette ; Chemin du Fort Griffon). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

Date

1980-1987

Cote

462W64

37
Quartier de la Boucle - Vue de multiples voiesM. Tupin

1 media

Quartier de la Boucle - Vue de multiples voiesM. Tupin

Date

1972

Cote

6Fi216

38

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W8

39

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rues des Granges, des Martelots, Victor Hugo, Renan et Cazenat, renouvellement de conduites et de branchements d'eau : dossier de consultation des entreprises, extraits des délibérations du Conseil Municipal, notes, coupures de presse (1986-1987) (voir aussi 355W101) - Rue Lecourbe, renouvellement de conduite : plans (1987) - Rue du Chapitre, renforcement de conduite : plans (1987) - Rue Champrond, renouvellement de conduite : plans (1987) - Rue Proudhon, renouvellement de conduite : copie de dossier de marché n° 88-61, procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif des travaux, plans (1988-1989) - Rue des Frères Chaffanjon, travaux et terrassement pour pose de conduite d'eau : copie du dossier de marché n° 88-88, correspondance, plans (1988) - Avenue Carnot, approfondissement de la conduite d'eau salée, renouvellement de conduite potable et renouvellement de trottoirs : copie du dossier de marché du Bureau d'Etudes n°88-74, main levée de caution, plans (1988-1990) - Rue de Belfort, travaux et terrassements pour pose de conduite d'eau : copie du dossier de marché n°88-60, plans, correspondance, notes, copies de contrôle de compactage (1988) - Rue Fresnel, travaux et terrassements pour déplacement de conduite d'eau : copie du dossier de marché n°88-41, correspondance (1988) - Chemin des Quatrouillots, travaux et terrassement pour extension du réseau d'eau : copie du dossier de marché n° 88-42, correspondance (1987-1988)

Date

1986-1990

Cote

355W103

40
MAISONS INDIVIDUELLES ET IMMEUBLESarchitecte de la ville (Brugvin)

1 media

MAISONS INDIVIDUELLES ET IMMEUBLESarchitecte de la ville (Brugvin)

Date

1904

Cote

2fi770, Tiroir 8/3 (ancienne cote)

41

Relevé topographique, planche n° 80 - 88 , chantier n° - , Rue des Granges - Rue Luc Breton , section AD/AE : plan au 1/100ème, levé en - , reporté en -

Date

SD

Cote

377W940

42

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Grange du Collège (rue de la) à Gray (route de)

Date

1951-1981

Cote

250W43

43

Relevé topographique, planche n° 83 - 85 , chantier n° 367 , Rue des Granges - Rue Morand , section AC : plan au 1/100ème, levé en JANV.90 , reporté en JANV.90

Date

1990

Cote

377W945