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1

Réfection du revêtement de sol du gymnase : caution de marché public, procès-verbal de réception des travaux, factures, certificats de paiement, ordre de service, CCAP (1979) ; réfection du parquet du gymnase : pièces du marché, plans, factures, ordres de service, reportage photographique, correspondance (1995) ; remplacement des sièges : bons de commande, bon de livraison, plans, documentation, devis, correspondance (1999) ; réparation du parquet : devis, bon de travail, bons de commande, plan, correspondance (2001) ; réparation du jacuzzi : bons de commande, devis, note interne (2005-2011) ; sinistre carrelage : planning prévisionnel, rapport d'expertise, plans, documentation technique, correspondance (2008) ; tests sur parquet suite à un litige : rapports d'essais, facture, bons de commande, correspondance (2008) ; divers travaux (remise en état de l'adoucisseur, carrelage, parquet, éclairage) : plans, devis, factures, bons de commande, correspondance (2009).

Date

1979-2011

Cote

245W_GB603

2

Rénovation de la tribune d'honneur : plans, correspondance, étude de diagnostic, estimation des travaux, comptes rendus de visites techniques.

Date

1994-2010

Cote

245W_GB658

3

Mise en place d'un dispositif anti-pigeons dans la tribune Sud : dossier de marché.

Date

2009

Cote

245W_GB695

4

Travaux de restructuration, modernisation et agrandissement (marché n°2004-42) : dossier de contentieux avec l'entreprise Cambord, mandataire de l'équipe de maîtrise d'œuvre.

Date

2000-2009

Cote

245W_GB624

5

Couverture de la tribune Est : dossier de marché de contrôle technique n°CD5937-1, dossier de marché de coordination SPS n°CD5937-2.

Date

2008

Cote

245W_GB694

6

Reconstruction de la tribune d'honneur (présidentielle) : volume 3 du DCE, étude dynamique globale.

Date

2007

Cote

245W_GB688

7

Démolition des gradins Nord : dossier de marché n°03-70 (2003), dossier de marché n°06-38 (2006-2007).

Date

2003-2007

Cote

245W_GB681

8

Construction de deux billetteries, deux sanitaires et une buvette (marché n°2007-22) : dossiers de marché pour les lots n°4 à 10.

Date

2007

Cote

245W_GB693

9

Phase préliminaire à la reconstruction de la tribune d'honneur : correspondance, comptes rendus de réunions de chantier, plans du DIUO, plan de coordination SPS (2006-2007) ; démolition des gradins : copie du permis de démolir n° 2006-10 (2006).

Date

2006-2007

Cote

245W_GB686

10

Travaux de restructuration, modernisation et agrandissement (marché n°2004-42), dossier de marché de maîtrise d'œuvre : pièces du dossier de marché, dossiers de candidature, procès-verbaux de la commission d'appel d'offre, plans, correspondance.

Date

2002-2007

Cote

245W_GB615

11

Travaux préliminaires à la construction de la tribune d'honneur : photographies des anciennes tribunes, dossier de suivi du chantier, DCE.

Date

2006-2007

Cote

245W_GB690

12

Reconstruction de la tribune d'honneur (présidentielle) : volumes 1 et 2 du DCE.

Date

2007

Cote

245W_GB687

13

Reconstruction de la tribune d'honneur (présidentielle), élaboration du projet : délibérations municipales, programme, plans, études, revue de presse, études d'impact.

Date

2004-2007

Cote

245W_GB684

14

Reconstruction et aménagement des abords, mission de programmation et d'assistance à maîtrise d'ouvrage (marché n°CS3155) : dossier de marché.

Date

2004-2007

Cote

245W_GB682

15

Reconstruction de la tribune d'honneur (présidentielle) : documents de la phase d'esquisse (2006), APS, APD, copies du permis de démolition n° 2007-12 et du permis de construire n° 2007-126.

Date

2006-2007

Cote

245W_GB685

16

Travaux de restructuration, modernisation et agrandissement : APD, pièces du dossier de marché, DGD, constat d'achèvement des travaux, correspondance.

Date

2003-2007

Cote

245W_GB642

17

Permis de construire de la tribune d'honneur du stade Léo Lagrange à Besançon : enquête publique.

Date

2007

Cote

659W361

18

Reconstruction de l'escalier à la buvette de la tribune d'honneur (marché n°CS2474) : dossier de marché (2004) ; démolition des gradins Nord (lot n°1) : dossier de marché (2006) ; installation de gradins (marché n°2006-39) : dossier de marché (2006-2007).

Date

2004-2007

Cote

245W_GB683

19

Travaux sur la tribune Est : DOE du lot Electricité.

Date

2007

Cote

245W_GB692

20

Achat, démontage et remontage d'une tribune (marché n°CD3519) : dossier de marché.

Date

2007

Cote

245W_GB691

21

De l'avenue Jean Jaurès à la rue Lapret.

Date

1985-2006

Cote

928W52

22

Travaux de restructuration, modernisation et agrandissement : dossier de marché complémentaire n°2005-42.

Date

2005-2006

Cote

245W_GB637

23

Travaux de restructuration, modernisation et agrandissement, marché de contrôle technique (marché n°2003-53) : dossier de marché, procès-verbal d'achèvement de mission, DGD.

Date

2003-2006

Cote

245W_GB609

24

Travaux de restructuration, modernisation et agrandissement (marché n°2004-41) : procès-verbaux de réception des travaux, DGD, correspondance.

Date

2005-2006

Cote

245W_GB613

25

Travaux de restructuration, modernisation et agrandissement (marché n°2004-42) : dossier de suivi du chantier, correspondance avec les entreprises.

Date

2004-2006

Cote

245W_GB627

26

Pose de protection sous auvents, dossier de marché : DGD, procès-verbal de réception des travaux, pièces du marché (1996) ; travaux divers (remplacements de sièges, protection sous auvents, grillage) : devis, correspondance, documentation, CCTP, ordre de service, décomposition du prix, plans (1996) ; travaux de génie civil : plans (2004-2006).

Date

1996-2006

Cote

245W_GB659

27

Travaux réalisés en 1998 (réfection de la terrasse du hall d'entrée, buvette et terrasse, circulation entre la salle d'honneur et le gymnase, réparation et ponçage du traitement de surface, traçage des lignes du parquet de la grande salle, cabine de presse) : pièces de marché, correspondance, bon de travail (1998) ; restructuration des locaux pour le championnat du monde de Handball masculin 2001 : dossier de marché (2001) ; restructuration, agrandissement et modernisation : DOE, délibérations, plans, DIUO, DGD, dossier de presse de l'inauguration, rapport d'inspection télévisée des réseaux d'assainissement (2003-2006).

Date

1998-2006

Cote

245W_GB604

28

Travaux de restructuration, modernisation et agrandissement (marché n°2004-42), pièces financières par entreprise : procès-verbaux de réception des travaux, DGD, correspondance.

Date

2005-2006

Cote

245W_GB628

29

Restructuration : dossier de marché SPS.

Date

2005-2006

Cote

245W_GB689

30

Travaux de restructuration, modernisation et agrandissement (marché n°2004-42) : DOE pour les lots n°4 (ravalement de façades), 10 (faux-plafonds), 11 (plâtrerie et peinture), 13 (carrelage), 16 (équipements sportifs) et 23 (aménagements menuisés).

Date

2005

Cote

245W_GB636

31

Travaux de restructuration, modernisation et agrandissement (marché n°2004-42) : DOE pour le lot n°5 (couverture, bardage, étanchéité), DOE du matériel de désenfumage.

Date

2005

Cote

245W_GB635

32

Travaux de restructuration, modernisation et agrandissement (marché n°2004-42) : rapports de vérification de la SOCOTEC, comptes rendus de réunions de chantier interentreprises.

Date

2004-2005

Cote

245W_GB622

33

Travaux de restructuration, modernisation et agrandissement : dossiers par lots relatifs à la sous-traitance.

Date

2004-2005

Cote

245W_GB640

34

Travaux de restructuration, modernisation et agrandissement, aménagement des menuiseries (marché n°2005-22) : dossier de marché.

Date

2005

Cote

245W_GB646

35

Travaux de restructuration, modernisation et agrandissement (marché n°2004-42) : notes de calcul et plans d'exécution pour les lots chauffage, ventilation, plomberie et gaz.

Date

2004-2005

Cote

245W_GB621

36

Travaux de restructuration, modernisation et agrandissement (marché n°2004-42) : DOE pour les lots n°2 (maçonnerie) et 6 (étanchéité), copies de plans anciens du gros œuvre de 1996.

Date

2005

Cote

245W_GB632

37

Travaux de restructuration, modernisation et agrandissement, marché SPS (marché n°2003-54) : dossier administratif, procès-verbaux de réunions, DGD.

Date

2003-2005

Cote

245W_GB610

38

Travaux de restructuration, modernisation et agrandissement (marché n°2004-42) : copie du dossier de permis de construire (PC n°03-220), étude d'impact d'un projet de restructuration et d'extension.

Date

1999-2005

Cote

245W_GB614

39

Pose de mâts d'éclairage et de panneaux d'affichage (lot n°3) : DCE, DICT, correspondance, rapports.

Date

2000-2005

Cote

245W_GB668

40
Quartier de Montrapon - Palais des SportsM. Tupin

1 media

Quartier de Montrapon - Palais des SportsM. Tupin

Date

1995-2005

Cote

6Fi308