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Plan de la rue Neuve, Sainte Anne et du Perron.dressé par Lapret

8Fi9

1812

CHIFFLET (rue), LECOURBE (rue du Général), NODIER, Charles (rue)

De la rue Lapret à la rue du général Lecourbe.

958W41

1903-1987

LAPRET (rue), LARMET (rue), LASLANDES, Jean (rue), LATTRE de TASSIGNY, Jean de (place), LECLERC (place du Maréchal), LECOURBE (rue du Général)

Egout rue Charles Nodier : documents de travail (1933). Egout rue Charles Nodier : dossier marché (1966). Egout collecteur rue Charles Nodier et égouts secondaires rues Wilson, Chifflet et du Général Lecourbe, construction : avant-projet, dessins types des ouvrages accessoires (1932-1936). Remparts de Charmont.- Aménagement de terrains pour logements d'officiers, projet d'exécution des chemins et égouts : dossier de marché (1930-1932).

354W75

1930-1966

CHIFFLET (rue), LECOURBE (rue du Général), NODIER, Charles (rue), Préfecture (rue de la)

MARCHE PUBLIC

Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1931-1984)

2T1

1931-1984

BERT, Paul (rue), Chaille de Saint Claude, A la (lieu-dit), Charigney (rue de), Corvée (rue de la), Cras (rue des), DANTON (rue), Fluttes Agasses (rue des), Fontaine Ecu, A (lieu-dit), Founottes (rue des), LECOURBE (rue du Général), MARMIER,Xavier (rue), Planches, Aux Combes des (lieu-dit), Refuge (rue du), Saint Ferjeux, A (lieu-dit), Trey (rue de), Vieilley (chemin de), WYRSCH, Jean (rue)

DELIBERATION, PLAN, CORRESPONDANCE, CAHIER DES CHARGES

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Lavoisier (rue) à Liberté (rue de la)

250W49

1951-1981

LAVOISIER (rue), LEBEUF, Auguste (rue), LECLERC (place du Maréchal), LECOURBE (rue du Général), LEDOUX, Emile (rue du Docteur), LEVERRIER, Urbain (rue), Liberté (rue de la)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

12W15

1953

Battant (rue), Belfort (rue de), BERNARD, Tristan (rue), Bougney (rue du), Bousserotte (chemin de la), Butte (rue de la), CARNOT (avenue), Charmont (rue du Petit), Chaudanne (chemin du Fort de), Chaudanne (rue du Petit), CHOPARD, Alexis (rue), Coteau (rue du), Cras (rue des), CUVIER, Georges (rue), DELACROIX, Alphonse (rue), DIDEROT (boulevard), Dole (rue de), DUET (rue), Flore (place), Fontaine Argent (avenue), Founottes (rue des), Grande Rue, Jardins (rue des), LECOURBE (rue du Général), Loup (rue du), MELIN (chemin du Champ), METIN, Albert (rue), Muguet (rue du ), PASTEUR (rue), PINGAUD, Léonce (rue), Point du Jour (chemin du ), Princesses (rue des Deux ), Ragots (chemin des), Roses (rue des), ROUSSEL, Romain (rue), SANCEY, Alfred (rue), Strasbourg (quai de), THIEBAUD (rue), TREMOLIERES (rue), Trépillot (rue de), Trey (rue de), Valentin (chemin de), Verdun (rue de), Vignerons (rue des), VILLARCEAU (avenue), WITTMANN, Charles (rue)

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

12W10

1953

Battant (rue), Belfort (rue de), BERNARD, Tristan (rue), BERSOT (rue), Boucheries (rue des), Brosses (rue des), Cassotte (rue de la), Chalezeule (rue de), Chatels (chemin des Trois), Chaudanne (rue du Petit), Combe Saragosse (chemin de la), Corvée (rue de la), Courtils (rue des), Cras (rue des), Croix de Palente (rue de la ), DENFERT ROCHEREAU (avenue), Géraniums (avenue des), Grande Rue, Grange du Collège (rue de la), Granges (rue des), Jeannettes (rue des), LECOURBE (rue du Général), Liberté (place de la), MARULAZ (rue), NARDIN (chemin des Champs), Palente (chemin de), Pervenches (rue des), Princesses (rue des Deux ), Rivotte (faubourg), Rivotte (rue), Ronchaux (rue), Roses (rue des), Sechal (rue du), Sentier (rue du), Tulipes (rue des), Tunnel (rue du), VEIL-PICARD (quai), Vernois (chemin du), Vesoul (rue de), Vieilley (chemin de), VIENNE, Jean de (rue), Violettes (rue des), VOIRIN (rue)

PERMIS DE CONSTRUIRE

De la rue Larmet à la rue du Luxembourg.

928W53

1981-2005

LARMET (rue), LASLANDES, Jean (rue), LATTRE de TASSIGNY, Jean de (place), LAVOISIER (rue), LECLERC (place du Maréchal), LECOURBE (rue du Général), LEDOUX, Emile (rue du Docteur), LEROY, Pierre (rue), LEVERRIER, Urbain (rue), Lièvre (chemin du), Liberté (rue de la), Lilas (rue des), LOISY (rue de), Lorraine (rue de ), Loucheur (rue), Loup (rue du), LULIER (rue), LUMIERE (rue des Frères), Luxembourg (rue du)

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rues des Granges, des Martelots, Victor Hugo, Renan et Cazenat, renouvellement de conduites et de branchements d'eau : dossier de consultation des entreprises, extraits des délibérations du Conseil Municipal, notes, coupures de presse (1986-1987) (voir aussi 355W101) - Rue Lecourbe, renouvellement de conduite : plans (1987) - Rue du Chapitre, renforcement de conduite : plans (1987) - Rue Champrond, renouvellement de conduite : plans (1987) - Rue Proudhon, renouvellement de conduite : copie de dossier de marché n° 88-61, procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif des travaux, plans (1988-1989) - Rue des Frères Chaffanjon, travaux et terrassement pour pose de conduite d'eau : copie du dossier de marché n° 88-88, correspondance, plans (1988) - Avenue Carnot, approfondissement de la conduite d'eau salée, renouvellement de conduite potable et renouvellement de trottoirs : copie du dossier de marché du Bureau d'Etudes n°88-74, main levée de caution, plans (1988-1990) - Rue de Belfort, travaux et terrassements pour pose de conduite d'eau : copie du dossier de marché n°88-60, plans, correspondance, notes, copies de contrôle de compactage (1988) - Rue Fresnel, travaux et terrassements pour déplacement de conduite d'eau : copie du dossier de marché n°88-41, correspondance (1988) - Chemin des Quatrouillots, travaux et terrassement pour extension du réseau d'eau : copie du dossier de marché n° 88-42, correspondance (1987-1988)

355W103

1986-1990

Belfort (rue de), CARNOT (avenue), CHAFFANJON (rue des Frères), Champrond (rue), Chapitre (rue du), FRESNEL (rue), Granges (rue des), HUGO, Victor (rue), LECOURBE (rue du Général), Martelots (rue des), PROUDHON, Jean-Baptiste Victor (rue), PROUDHON, Pierre Joseph (rue), Quatrouillots (chemin des), RENAN, Ernest (rue)

MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE

Quartier de la Boucle - Rue LecourbeM. Tupin

6Fi197

1998

Boucle, La (lieu-dit), LECOURBE (rue du Général)