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Rue des Saints Martin, renforcement des conduites d'eau potable : dossier de marché (MA 20-146)

620W337

2000-2002

Martin (rue des Saints)

Stade Léo Lagrange, raccordement du puits perdu à l'égout à l'égout de la rue de Trepillot : dossier de marché n°79-89 (1979-1981), un plan de drainage pour la construction d'un 4e terrain (1961). Chemin de Trepillot. - Elargissement entre la rue Mallarmé et le chemin des Saint-Martin : dossier de marché (1963-1965). - Chemins de Trepillot et des Saint Martin, élargissement et rectification : dossier de marché (1960-1962). - Projet d'égout entre la route de Gray et le chemin de Trepillot (propriété Vuillaume) : dossier de marché (1961-1963). - Projet d'égout entre le collecteur de la zone industrielle et le Point Bas : dossier de marché n°III/7/71 (1971-1973).

354W22

1960-1981

Stade Léo Lagrange, Martin (rue des Saints), Trépillot (rue de)

MARCHE PUBLIC

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Saint-Martin (rue des) à Sapins (rue des)

250W74

1951-1981

Martin (rue des Saints), Sainte Claire DEVILLE (rue), SAMBIN, Hugues (rue), Sanatorium (chemin du), SANCEY, Alfred (rue), Sapins (rue des)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Relevé topographique, planche n° 11 - 21 , chantier n° 26/62 , Boulevard Kennedy - Rue des Saint-Martin , section HM : plan au 1/500ème, levé en NOV.77 , reporté en NOV.77

377W798

1977

KENNEDY, John F. (boulevard), Martin (rue des Saints)

PLAN

Quartier des Tilleroyes, assainissement : convention de servitude, autorisation SNCF de traverser la voie (1971-1973). Carrefour Relançons-Point du Jour, aménagement d'une aire de retournement pour bus : plans, dossier de marché (1974-1975). Chemin des Relançons, projet d'égout : plans, dossier de marché (1971-1973). Chemin du Fort de Rosemont, élargissement : plans (1970). Chemin des Saint Martin, élargissement : plans (1961). Rue du Refuge, "Le Clos des Prunelles", assainissement : plans, dossier marché, convention pour autorisation de passage sur terrain privé (1981) ; aménagement de voirie : dossier de marché (1981) ; projet d'égout : dossier de marché (1987).

354W67

1961-1987

Martin (rue des Saints), Point du Jour (chemin du ), Refuge (rue du), Relançons (chemin des), Rosemont (chemin du Fort du), Tilleroyes, Les (lieu-dit)

MARCHE PUBLIC, PLAN

Du chemin Pierre de Ronsard au chemin du Sanatorium.

928W71

1986-2006

RONSARD, Pierre de (chemin), Rosemont (chemin du Fort du), Roses (rue des), Rotonde (rue de la), ROUSSEAU, Jean-Jacques (rue), ROUSSEL, Romain (rue), Roussillon (rue du), ROY (rue), RUBENS, Pierre (rue), Saint-Amour (square), Saint-Canat (impasse), Saint Claude (quartier), Saint Just (rue), Sainte Claire DEVILLE (rue), Saint Ferjeux (quartier), Martin (rue des Saints), Sanatorium (chemin du)

Projets d'alignements : plans de traverse classés alphabétiquement, lettre G à R (concernent Chemin du Grand Buisson ; Chemin des Graviers Blancs ; Rue Grenier ; Rue Victor Grignard ; Rue Alexandre Grosjean ; Rue Camille Flammarion ; Rue de l'Industrie ; Rue Narcisse Lanchy ; Rue Pierre Laplace ; Rue Lapret ; Rue Larmet ; Rue Jean Laslandes ; Rue Auguste Lebeuf ; Rue Urbain Leverrier ; Rue des Frères Lumière ; Chemin de la Malcombe ; Rue Marnotte - Chemin du Fort de Bregille ; Chemin des Saints Martin ; Rue Abbé Meslier ; Rue Albert Métin ; Rue Midol ; Chemin des Montarmots ; Chemin des Montboucons ; Avenue de l'Observatoire ; Chemin de l'Oeillet ; Rue des Oiseaux ; Rue du Onze Novembre ; Chemin de l'Oratoire ; Rue Emile Picard ; Rue Léonce Pingaud ; Chemin des Planches ; Rue Alfred Pochet ; Chemin du Point du Jour ; Carrefour des Quatre Vents ; Chemin des Quatrouillots ; Rue François Rein ; Chemin des Relançons ; Chemin sous les Vignes de Rognon ; Rue des Roches ; Rue de la Rotonde ; Chemin du Roussillon, profil en long ; Rue Roy). A noter : de nombreux plans ne sont pas datés mais correspondent à la période 1950-1970.

462W56

1955-1966

Bregille (chemin du Fort de), FLAMMARION, Camille (rue), Grand Buisson (chemin du), Graviers Blancs (chemin des), GRENIER (rue), GRIGNARD, Victor (rue), GROSJEAN, Alexandre (rue), Industrie (rue de l'), LANCHY, Narcisse (rue), LAPLACE, Pierre (rue), LAPRET (rue), LARMET (rue), LASLANDES, Jean (rue), LEBEUF, Auguste (rue), LEVERRIER, Urbain (rue), LUMIERE (rue des Frères), Malcombe (chemin de la), MARNOTTE (rue), Martin (rue des Saints), MESLIER (rue Abbé), METIN, Albert (rue), MIDOL (rue), Montarmots (chemin des), Montboucons (chemin des), Observatoire (avenue de l'), Oeillet (chemin de l'), Oiseaux (rue des), Onze Novembre (rue du), Oratoire (rue de l'), PICARD, Emile (rue), PINGAUD, Léonce (rue), Planches (chemin des), POCHET, Alfred (rue), Point du Jour (chemin du ), Quatrouillots (chemin des), REIN, François (rue), Relançons (chemin des), Roches (rue des), Rognon (chemin sous les Vignes de), Rotonde (rue de la), Roussillon (rue du), ROY (rue)

PLAN

Du square Saint-Amour à la rue Eugène Savoye.

958W63

1898-1986

Saint-Amour (square), Saint-Canat (impasse), Saint Ferjeux (quartier), Saint-Jacques (place), Sainte Claire DEVILLE (rue), Martin (rue des Saints), Martin (impasse des Saints), Sanatorium (chemin du), SANCEY, Alfred (rue), Sapins (rue des), SARRAIL (rue du Général), Saulniers (rue des), SAURIA, Charles (rue), SAVOYE, Eugène (rue)

Rue des Saint-Martin, extension du réseau d'assainissement : dossier marché n° 94-32 (1994-1998) Impasse des Saint-Martin, aménagement de voirie et prolongement de l'assainissement : dossier marché n° 82-157, délibération, convention Ville de Besançon / CARETTI, Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD)/ CARETTI pour autorisation de passage en terrain privé, copie acte notarié Ville de Besançon/ CARETTI successeurs (1982-1985). ZAC de Planoise, HLM bois : plan parcellaire SEDD, plans alimentation EDF, BT et MT, plans travaux et réseaux, plans voie d'accès, article presse, dossier de plan de la galerie technique (1988).

354W226

1982-1998

Martin (impasse des Saints), Martin (rue des Saints), Planoise (ZAC de)

Rue du Docteur Heitz et des Frères Chaffanjon, élargissement au droit des propriétés BOURQUIN et GUERRIER : dossier de marché (1952-1961). Chemin vicinal n° 29 puis rue Stéphane Mallarmé. Projet de reconstruction partielle du chemin vicinal n° 29 dans le cadre du projet de construction à Trepillot de 160 logements : correspondances, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal (1956). Chemin vicinal 29 et chemin de Trepillot, rectification et alignement : extraits des délibérations du Conseil municipal, dossier de marché, plans (1957-1958). Voie projetée entre la rue Mallarmé et le chemin des Saint Martin, construction : dossier de marché, plans, extrait des délibérations du Conseil municipal (1960-1962). Rue Mallarmé, rectification partielle : dossier de marché, plans extraits des délibérations du Conseil municipal, correspondance (1958-1961).

354W133

1952-1962

CHAFFANJON (rue des Frères), HEITZ (rue du Docteur), MALLARME, Stéphane (rue), Martin (rue des Saints), Trépillot (rue de)

MARCHE PUBLIC, CORRESPONDANCE, PLAN, DELIBERATION

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rue de l'Industrie, renforcement de conduite d'eau : copies de pièces du marché n° 99-108, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, autorisations des riverains à effectuer les travaux, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunion, plans, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (1999) TS2015 - Chemin des Ecoles des Tilleroyes, extension de conduite d'eau : copies de pièces du marché n°20-97, autorisations des riverains à effectuer les travaux, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunion, plans, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (2000) (dossier administratif du marché pas archivé en 2006) - Centre technique municipal, construction d'un parking : décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux du marché n° 99-244 (2000) (dossier administratif pas archivé) - Chemin des Germinettes, construction d'un réseau d'assainissement : décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux du marché n° 99-225 (2000) (dossier administratif pas archivé) - Avenue Clemenceau, rue Siffert et rue Vieille, renouvellement de conduite : décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux du marché n° 20-096 (2000) (dossier administratif pas archivé) - Rue de Chaillot, renforcement et extension du réseau d'eau : décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux du marché n° 20-117 (2000) (dossier administratif pas archivé) - Chemin des Saint Martin, renforcement de conduite d'eau : décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux du marché n° 20-146 (2000) (dossier administratif pas archivé) - Réservoir de la Grette, réfection de l'étanchéité intérieure : décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux du marché n° 20-162 (2000) (dossier administratif pas archivé)

355W133

1999-2000

Centre Technique Municipal (CTM), Grette (réservoir de la), Chaillot (rue de), CLEMENCEAU, Georges (avenue), Germinettes (chemin des), Industrie (rue de l'), Martin (rue des Saints), SIFFERT, Charles (avenue), Tilleroyes (chemin des Ecoles des), VIEILLE, Félix (rue)

MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE

Relevé topographique, planche n° 29 - 47 , chantier n° 18 , Rue des Saint-Martin - Rue de Trépillot - Rue Mallarmé , section HO : plan au 1/200ème, levé en AVRIL.77 MARS.84 , reporté en SEPT.86 Relevé topographique, planche n° 29 - 47 , chantier n° 18 , Rue des Saint-Martin - Rue de Trépillot - Rue Mallarmé , section HO : plan au 1/200ème, levé en AVRIL.77 MARS.84 , reporté en SEPT.86

377W164

1977-1986

MALLARME, Stéphane (rue), Martin (rue des Saints), Martins, Aux Saints (lieu-dit), Trépillot (rue de)

PLAN

Boulevard nord, construction, tranche de la route de Gray (RN 67) à la route de Vesoul (RN 57) et tranche de la rue des Saint Martin à la route de Gray (RN 67), alimentation en eau potable : plans des canalisations, dessin des regards et branchements, avant-métré-devis estimatif, devis descriptif, cahier des charges particulières, bordereau des prix

81W42

1962

CHURCHILL, Sir Winston (boulevard), Gray (route de), Martin (rue des Saints), Vesoul (rue de)

PLAN, MARCHE PUBLIC

Projets d'alignements non homologués : plans de traverse au 1/200ème et 1/500ème (concernent Rue des Brosses ; Rue du Coteau ; Rue des Docks ; Rue Henri Fertet ; Chemin des Fluttes Agasses ; Chemin de la Fin ; Chemin du Puits ; section H aux Founottes ; Chemin des Graviers Blancs ; Chemin des Journaux ; Chemin de Trépillot ; Chemin de Rognon ; Chemin des Relançons ; Chemin des Saints-Martin ; Chemin de Terre Rouge ; Chemin des Tilleroyes ; Chemin de Bonnay ; Chemin du Fort Benoit ; Rue Larmet ; Rue Febvre ; Chemin de la Combe aux Lézards ; Chemin du Cimetière Israélite ; Chemin des Trulères ; Rue Charles Viancin ; Chemin des Montarmots ; Chemin de la Bro ; Chemin de la Combe aux Chiens ; Rue Robert Demangel ; Chemin des Champs Nardin ; Chemin du Sanatorium ; Rue des Artisans ; Rue Georges Cuvier ; Avenue Arthur Gaulard ; Chemin du lotissement Clément). A noter : de nombreux plans ne sont pas datés.

462W53

1956-1972

Artisans (rue des), Benoit (chemin du Fort), Bonnay (chemin de), Bro (chemin de la), Brosses (rue des), Combe aux Chiens (chemin de la ), Combe aux Lézards (chemin de la), Coteau (rue du), CUVIER, Georges (rue), DEMANGEL, Robert (rue), DIDEROT (boulevard), DORNIER, Charles (rue), FEBVRE , Lucien (rue), FERTET, Henri (rue), Fluttes Agasses (rue des), Founottes, Les (lieu-dit), GAULARD, Arthur (avenue), Graviers Blancs (chemin des), Israëlite (cimetière), JOUCHOUX, Auguste (rue), Journaux (chemin des), LARMET (rue), Martin (rue des Saints), Montarmots (chemin des), NARDIN (chemin des Champs), Puits (rue du), Relançons (chemin des), Sanatorium (chemin du), Terre Rouge (rue de), Tilleroyes (chemin des), Trépillot (rue de), Trulères (chemin des), VIANCIN, Charles (rue)

PLAN