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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
449W2
Date
1994-1995
Lieu
ALLENDE, Salvator (boulevard), ARAGON, Louis (rue), Bourgogne (avenue de), Ermitage (chemin de l'), Espérance (chemin de l'), Mirounes (chemin des), Palente (chemin de), Tunnel (rue du)
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : 449W

  • Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1995...
2
Cote
480W5
Date
1996-1997
Lieu
Saint Paul (parking), CUSENIER, Elisée (parking), Funiculaire (rue du), Mirounes (chemin des), PICARD, Emile (rue), Valentin (chemin de)
Type de document -
  • Contexte : 480W

  • Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1997...
3
Cote
480W6
Date
1997-1998
Lieu
Casino municipal, Tilleroyes (école Publique des), Essarts l'Amour (chemin des), FLAMMARION, Camille (rue), Mirounes (chemin des), SELLIER, Victor (rue)
Type de document -
  • Contexte : 480W

  • Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1997...
4

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Chemin des Champs et chemin de la Chaille des Tilleroyes, extension du réseau d'eau : copie du dossier de marché n° 94-128, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux du marché, plans, résultats de sondage et de contrôle (1994-1995) - R.N. 83, rectification de virages et aménagement d'une 3e voie entre Busy et Larnod (travaux exécutés par la Direction Départementale de l'Equipement du Doubs - DDE-, sous le contrôle de la Ville de Besançon) : convention Ville de Besançon/DDE, copie du dossier de consultation des entreprises, comptes-rendus de réunion (1994) - Cité des Gacognes, terrassements et travaux pour le renouvellement de conduites d'eau : copie du dossier de marché n° 94-127, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans, résultats de sondage et de contrôle (1994-1995) - Rue du Piémont/Route de Dole, déviation de conduite d'eau : bordereau des prix, détail estimatif, notes, plans (1994) - Chemin des Mirounes, pose de conduite d'eau : décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux du marché n° 94-124 du service Etudes et Travaux, plans, cahier des clauses techniques particulières et détail estimatif rédigés par le service des Eaux, copie d'un extrait des délibérations du Conseil Municipal - Avenue Villarceau, renforcement de conduite d'eau et terrassement pour l'établissement de conduite de gaz : copie du dossier de marché n° 95-69, plans, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunion, correspondance (1995) - Rue Jean de Bry, terrassements pour pose de conduite d'eau : décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux du marché n°94-88 du service Etudes et Travaux, plans bordereau des prix, détail estimatif et CCTP rédigés par le service des Eaux (1994-1995)

Cote
355W117
Date
1994-1995
Lieu
BRY, Jean de (rue), Chaille (chemin de la), Champs (chemin des), Dole (rue de), Gacognes, Les (lieu-dit), Mirounes (chemin des), Piémont (rue du), VILLARCEAU (avenue)
Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE
  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
  • 2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
  • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...
5

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1994 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Terrassements et travaux pour l'établissement des branchements d'eau sur la commune de Besançon pour 1994 (93-159) - Analyses d'eau 1994 (Hygiène et Santé - copie, incomplet) (94-19) TS2015 - Fourniture de chlore liquide nécessaire au traitement de l'eau pour 1994 (94-29) - Achat de fourniture nécessaire à l'extension et l'entretien du réseau d'eau - Lot 1 canalisation et pièces de raccord (94-50) - Achat de fourniture nécessaire à l'extension et l'entretien du réseau d'eau - Lot 2 robinetterie et fontainerie (94-51) - Station de Chenecey, fourniture de matériel électromécanique et électronique pour la rénovation de l'usine (94-64) - Chemin de la Naitoure, extension du réseau d'eau potable (94-68) - Rue Jean de Bry, terrassements pour pose de conduite d'eau (Etudes et Travaux : CCAP, CCTP, bordereau des prix et détail estimatif) (94-88) TS2015 - Chemin des Mirounes, pose de conduite d'eau (Etudes et Travaux - détail estimatif) (94-124) TS2015 - Rue Aragon, construction du réseau d'eau (Etudes et Travaux - détail estimatif) (94-125) TS2015 - Chemin du Fort de Bregille et chemin des Monts de Bregille, renouvellement du réseau d'eau (Etudes et Travaux - détail estimatif) (94-141)

Cote
355W78
Date
1993-1996
Lieu
Chenecey-Buillon (station de pompage et de traitement de), ARAGON, Louis (rue), Bregille (chemin du Fort de), Bregille Haut (chemin des Monts de ), BRY, Jean de (rue), Mirounes (chemin des), Naitoure (chemin de la)
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
  • 2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ
  • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de...
6
Cote
467W5
Date
1995-2000
Lieu
ANDREY (rue), Chevanney (chemin des), KENNEDY, John F. (boulevard), Mirounes (chemin des), PICARD, Emile (rue), SELLIER, Victor (rue), THOMAS, Albert (rue)
Type de document -
  • Contexte : 467W

  • Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1996...
7
Cote
928W57
Date
1980-2006
Lieu
MERCATOR, Nicolas (rue), MERMOZ, Jean (rue), METIN, Albert (rue), MICHEL, Louise (avenue), Micaud (promenade), MIDOL (rue), MIRABEAU (rue), Mirounes (chemin des), MONCEY (rue), MONNOT, Abel (rue), Montarmots (chemin des), Montarmots (ZAC des)
Type de document -
  • Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...

  • Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
  • De la rue Mercator à la ZA des Montarmots.