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  1. Résultat n°1

    De la rue Moncey à la rue de Montjoux.

    Date

    1909-1986

    Cote

    958W47

    • Contexte : 958W : Casiers sanitaires des maisons et immeubles...

    • Casiers sanitaires des maisons et immeubles de Besançon...
    • De la rue Moncey à la rue de Montjoux.
  2. Résultat n°2

    Du chemin des Montboucons à la rue Morand.

    Date

    1986-2006

    Cote

    928W58

    • Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...

    • Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
    • Du chemin des Montboucons à la rue Morand.
  3. Résultat n°3

    Construction (marché n°90-182) : procès-verbal de réception des travaux, certificats de solde, décomptes généraux et définitifs, correspondance.

    Date

    1992-1995

    Cote

    785W303

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Équipements sportifs.
    • Gymnases.
    • Gymnase des Montboucons.
    • Construction (marché n°90-182) : procès-verbal de réception...

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  4. Résultat n°4

    Construction, mise en place de tableaux d'affichage : facture, correspondance (1991-1992) ; achat de matériel sportif (marché n°91-140) : dossier de marché, procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, certificat de solde, ordres de service (1991-1992) ; installation d'une sonorisation (marché n°92-117) : dossier de marché procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif (1992) ; projet de signalétique intérieure : factures, plans, correspondance (1992).

    Date

    1991-1992

    Cote

    785W302

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Équipements sportifs.
    • Gymnases.
    • Gymnase des Montboucons.
    • Construction, mise en place de tableaux d'affichage...

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  5. Résultat n°5

    Construction : DOE des entreprises du groupe 1000.

    Date

    1991-1992

    Cote

    785W301

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Équipements sportifs.
    • Gymnases.
    • Gymnase des Montboucons.
    • Construction : DOE des entreprises du groupe 1000.

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  6. Résultat n°6

    Construction : DOE, comptes rendus de réunions de chantier.

    Date

    1991-1992

    Cote

    785W300

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Équipements sportifs.
    • Gymnases.
    • Gymnase des Montboucons.
    • Construction : DOE, comptes rendus de réunions de chantier.

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  7. Résultat n°7

    Construction : dossier de marché, dossiers d'avenants n°1 à 4.

    Date

    1990-1992

    Cote

    785W299

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Équipements sportifs.
    • Gymnases.
    • Gymnase des Montboucons.
    • Construction : dossier de marché, dossiers d'avenants...

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  8. Résultat n°8

    Construction : dossier de marché (1990) ; fourniture et pose de matériel sportif : pièces du dossier de marché, devis, acte d'engagement, documentation, correspondance (1991).

    Date

    1990-1991

    Cote

    785W298

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Équipements sportifs.
    • Gymnases.
    • Gymnase des Montboucons.
    • Construction : dossier de marché (1990) ; fourniture...

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  9. Résultat n°9

    Construction : dossier de consultation des entreprises.

    Date

    1990

    Cote

    785W297

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Équipements sportifs.
    • Gymnases.
    • Gymnase des Montboucons.
    • Construction : dossier de consultation des entreprises.

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  10. Résultat n°10

    Construction : dossier de marché.

    Date

    1990

    Cote

    785W296

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Équipements sportifs.
    • Gymnases.
    • Gymnase des Montboucons.
    • Construction : dossier de marché.

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  11. Résultat n°11

    Construction, étude géotechnique : mémoires d'honoraires, avenant, correspondance (1989-1991) ; marché de maîtrise d'œuvre (marché n°90-80) : délibérations du conseil municipal, rapport, avenant, décompte général, notes d'honoraires, CCAP, ordres de service, correspondance (1989-1993) ; signature d'une convention avec SOCOTEC : rapport final de contrôle technique, rapport initial de contrôle technique, rapport d'examen, rapport de vérification, convention, avenant, note d'honoraires, correspondance (1990-1993).

    Date

    1989-1993

    Cote

    785W295

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Équipements sportifs.
    • Gymnases.
    • Gymnase des Montboucons.
    • Construction, étude géotechnique : mémoires d'honoraires,...

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  12. Résultat n°12

    Construction : comptes rendus de réunions de chantier, procès-verbaux de réunions, correspondance.

    Date

    1989-1993

    Cote

    785W294

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Équipements sportifs.
    • Gymnases.
    • Gymnase des Montboucons.
    • Construction : comptes rendus de réunions de chantier,...

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  13. Résultat n°13

    Chemin des Montboucons et rue de Savary, aménagement du Carrefour, prolongement de rue et recalibrage : dossier de marché, plans, comptes rendus de réunions, procès-verbal d'essai en pression, correspondance, dossier d'intervention ultérieur sur l'ouvrage

    Date

    1998-2000

    Cote

    620W442

    • Contexte : 620W

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Autres marchés ne concernant pas directement le service...
    • Chemin des Montboucons et rue de Savary, aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  14. Résultat n°14

    Chemin des Montboucons (parc scientifique TEMIS), renforcement et extension de conduite : dossier de marché, fiche de désinfection de conduite, procès-verbal d'essai

    Date

    2002-2003

    Cote

    620W367

    • Contexte : 620W

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Dossier de marchés de travaux
    • Chemin des Montboucons (parc scientifique TEMIS), renforcement...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  15. Résultat n°15

    Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettre M : Rue de la Madeleine ; Rue Mairet ; Chemin de la Malcombe ; Rue de Malines ; Rue Stéphane Mallarmé ; Rue Marnotte ; Rue Roger Martin du Gard ; Place Marulaz ; Rue Marulaz ; Rue Mégevand ; Rue Nicolas Mercator ; Rue des Frères Mercier ; Rue Midol , Rue Mirabeau ; Chemin des Montarmots ; Chemin des Montboucons ; Chemin du Fort des Montboucons ; Avenue de Montjoux ; Avenue de Montrapon ; Chemin des Monts de Bregille du Haut ; Rue du Docteur Mouras ; Rue du Muguet). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

    Date

    1980-1987

    Cote

    462W66

    • Contexte : 462W

    • DOMANIALITE
    • Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti,...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  16. Résultat n°16

    Chemin des Montboucons, alignement d'une parcelle communale : plan de délimitation (concerne une parcelle cadastrée section HL n°6).

    Date

    1990

    Cote

    462W59

    • Contexte : 462W

    • DOMANIALITE
    • Chemin des Montboucons, alignement d'une parcelle communale...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  17. Résultat n°17

    Projets d'alignements : plans de traverse classés alphabétiquement, lettre G à R (concernent Chemin du Grand Buisson ; Chemin des Graviers Blancs ; Rue Grenier ; Rue Victor Grignard ; Rue Alexandre Grosjean ; Rue Camille Flammarion ; Rue de l'Industrie ; Rue Narcisse Lanchy ; Rue Pierre Laplace ; Rue Lapret ; Rue Larmet ; Rue Jean Laslandes ; Rue Auguste Lebeuf ; Rue Urbain Leverrier ; Rue des Frères Lumière ; Chemin de la Malcombe ; Rue Marnotte - Chemin du Fort de Bregille ; Chemin des Saints Martin ; Rue Abbé Meslier ; Rue Albert Métin ; Rue Midol ; Chemin des Montarmots ; Chemin des Montboucons ; Avenue de l'Observatoire ; Chemin de l'Oeillet ; Rue des Oiseaux ; Rue du Onze Novembre ; Chemin de l'Oratoire ; Rue Emile Picard ; Rue Léonce Pingaud ; Chemin des Planches ; Rue Alfred Pochet ; Chemin du Point du Jour ; Carrefour des Quatre Vents ; Chemin des Quatrouillots ; Rue François Rein ; Chemin des Relançons ; Chemin sous les Vignes de Rognon ; Rue des Roches ; Rue de la Rotonde ; Chemin du Roussillon, profil en long ; Rue Roy). A noter : de nombreux plans ne sont pas datés mais correspondent à la période 1950-1970.

    Date

    1955-1966

    Cote

    462W56

    • Contexte : 462W

    • DOMANIALITE
    • Projets d'alignements : plans de traverse classés alphabétiquement,...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  18. Résultat n°18

    Aliénation de terrain communal, demandes de particuliers : correspondance, notes, enquête (concernent un chemin rural jouxtant la propriété {Hisleur au 11}, chemin du Fort des Montboucons ; un ancien chemin de défruit aboutissant Chemin des Montboucons, cadastré section {NT n°26, propriété Picard}).

    Date

    1979-1982

    Cote

    462W52

    • Contexte : 462W

    • DOMANIALITE
    • Aliénation de terrain communal, demandes de particuliers...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  19. Résultat n°19

    Cessions de terrains pour réalisation éventuelle d'alignement : acte d'engagement des propriétaires (concerne Rue Charles Viancin ; Rue du Fort de Bregille (1940) ; un terrain, propriété de Mme {Veuve Duc} ; Rue Gabriel Plançon ; Route d'Avanne ; Chemin des Ragots ; propriété de {Jean-Marie Cailleux} aux Founottes ; Chemin des Graviers Blancs ; une bande de terrain séparant le terrain de la Société civile immobilière des Hortensias de celui de la propriété {Vichet} ; Rue Pierre-Joseph Briot ; Chemin de l'Oeillet ; Chemin de la Chaille ; Chemin du Grand Buisson ; Chemin du Fort de Chaudanne ; Chemin des Planches ; Rue de l'Avenir ; un terrain aux Montboucons, propriété de {Jean Lorenzon} ; un terrain, propriété de {Roland Andrey}, cadastré section {B - n°2778p} ; Chemin des Ecoles des Tilleroyes ; Chemin de Cras Rougeot ; Chemin des Essarts l'Amour ; Chemin de l'Epitaphe ; Chemin des Grands Bas ; Chemin des Bouez ; Chemin de Gissey ; Chemin de défruit aboutissant à la route de Vesoul ; lieu-dit Champs des Planches ; Lieu-dit Terre-Rouge; Chemin des Torcols ; Chemin n°62 à Charmarin-Dessus ; Chemin de la Chapelle des Buis ; Rue Victor Grignard ; Chemin des Trois Chatels ; Chemin de la Combe Noire ; Chemin des Montboucons ; Chemin des Dessus de Chailluz ; Chemin de la Barre aux Chevaux).

    Date

    1958-1975

    Cote

    462W49

    • Contexte : 462W

    • DOMANIALITE
    • Cessions de terrains pour réalisation éventuelle d'alignement...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  20. Résultat n°20

    Rocade Nord-Ouest - Voie des Montboucons, transfert de remise et gestion des ouvrages publics : dossiers de récolement des ouvrages de rétablissement de voies communales (concernent Echangeur des Tilleroyes - ouvrage d'art n°12 et rétablissement Rue Fresnel, Chemin du Sanatorium et Rue Lavoisier ; Diffuseur de l'Université - ouvrage d'art n°15 et rétablissement Avenue de l'Observatoire ; Ouvrage d'art n°16 - rétablissement du Chemin de l'Epitaphe ; Diffuseur du Parc Scientifique - ouvrage d'art n°17, chemin des Montboucons ; Rétablissement de la rue Flammarion et du Chemin de l'Escale - ouvragne d'art n°18 ; Echangeur de Planoise ; mur de soutènement en bordure du CFA ; pistes cyclables section Valentin / échangeur de Saint-Claude et section échangeur de Château-Galland / diffuseur de l'Université ; poteaux incendie mis en place pendant l'opération), cd-rom. A noter : ce dossier de récolement est prévu par la convention de transfert Ville / Etat signée le 27 novembre 2003 et fourni par la DDE du Doubs (Direction Départementale de l'Equipement).

    Date

    1996-2006

    Cote

    462W46

    • Contexte : 462W

    • DOMANIALITE
    • Rocade Nord-Ouest - Voie des Montboucons, transfert...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES