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Fontaine des Dames, travaux de restauration (marché n°CS2856) : copie de la déclaration de travaux n°04-297, dossier de marché, DOE, dossier documentaire des ouvrages exécutés, protocole de restauration.

245W_GB732

2001-2008

Dames (fontaine des), NODIER, Charles (rue)

MAISONS INDIVIDUELLES ET IMMEUBLES

2fi777, Tiroir 8/4 (ancienne cote)

s.d.

NODIER, Charles (rue), Porteau (rue du)

MAISONS INDIVIDUELLES ET IMMEUBLES

2fi774, Tiroir 8/4 (ancienne cote)

s.d.

NODIER, Charles (rue), Porteau (rue du)

MAISONS INDIVIDUELLES ET IMMEUBLES

2fi778, Tiroir 8/4 (ancienne cote)

s.d.

NODIER, Charles (rue), Porteau (rue du)

MAISONS INDIVIDUELLES ET IMMEUBLES

2fi776, Tiroir 8/4 (ancienne cote)

s.d.

NODIER, Charles (rue), Porteau (rue du)

MAISONS INDIVIDUELLES ET IMMEUBLES

2fi775, Tiroir 8/4 (ancienne cote)

s.d.

NODIER, Charles (rue), Porteau (rue du)

De la rue Nicolas Nicole à la rue de l'Oratoire.

928W60

1988-2006

NICOLE, Nicolas (rue), NODIER, Charles (rue), Observatoire (avenue de l'), Oeillet (chemin de l'), Onze Novembre (rue du), Oratoire (rue de l')

Fontaine du Doubs et fontaine des Dames, restauration : dossier de marché de maîtrise d'œuvre, étude préalable à la restauration, dossier de presse, documentation, déclaration de travaux, procès-verbaux de réception des travaux, DGD.

245W_GB733

1999-2005

NODIER, Charles (rue), MEGEVAND (rue), Dames (fontaine des)

Quartier de la Boucle - Fontaine des Dames dans la rue Charles NodierM. Tupin

6Fi203

1970-2000

Dames (fontaine des), Boucle, La (lieu-dit), NODIER, Charles (rue)

Quartier de la Boucle - Vue de la rue Charles NodierM. Tupin

6Fi202

1990-2000

Tunnel routier sous la Citadelle, Boucle, La (lieu-dit), NODIER, Charles (rue), Saint-Jean (Quartier)

Syndicat mixte de l'espace industriel de Besançon Palente : - PV essais d'étanchéité (1987-1988) - Chemin de Palente : plans branchements propriété Glasson (non daté), propriété GILLOT JEANBOURQUIN, (non daté), OS (1989), SCI ACCOS, (1998) ; réfection de voirie (devis et commande) (1999) - DE et BP non complétés concernant l'aménagement du carrefour route de Marchaux avec le nouveau chemin de Palente (non daté) - Plans concernant l'aménagement du carrefour route de Marchaux avec le nouveau chemin de Palente (voirie, réseaux) (1987-1990) Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise.- Quartier de l'Ile de France, contrat de ville 1ère tranche, aménagements extérieurs aux abords de la crèche et du bâtiment : plans (1993-1996). Immeubles 26 rue Charles Nodier et 1 rue du Porteau, réhabilitation : plan de plantations (1994). DSQ Palente-Les Orchamps. - Aménagement de Logements Populaires Familiaux (Lopofa) rue des Coquelicots, rue des Anémones et rue des Aubépines : délibération, marché simplifié pour plantations (non complété), plan de plantations (1993-1994). - Aménagement de la rue Gounod, 2ème tranche : plan de plantations, lettre de commande (1994). Rue Pergaud, création d'une aire de jeux : plan de plantations, marché simplifié pour plantations (non complété) (1991). Avenue du 60e RI, plantations : marché simplifié (non complété), plan de plantations (1992). Rue Antide Janvier, plantations : marché simplifié (non complété), plan de plantations (1992). Rue Savary, plantations : marché simplifié (non complété), plan de plantations (1992). Bassin de rétention route de Marchaux, plantations : marché simplifié (non complété), plan de plantations (1991). Déchetterie rue Thomas Edison, plantations : marché simplifié (non complété), plan de plantations (1993).

354W363

1987-1996

Déchetterie des Tilleroyes, Anémones ( rue des), Aubépines (rue des), Coquelicots (rue des ), EDISON, Thomas (rue), GOUNOD, Charles (rue), Ile de France (quartier), JANVIER, Antide (rue), Marchaux (route de ), NODIER, Charles (rue), Palente (chemin de), PERGAUD, Louis (rue), Planoise (ZUP de), Porteau (rue du), SAVARY, Alain (rue), Soixantième RI (avenue du)

Immeuble 26 rue Nodier, 1 rue de Porteau. - Réhabilitation et cession par la ville à la SAIEMB, participation de la ville aux travaux : délibérations, correspondance, dossier de permis de construire, dossier de demande de subvention, plans (relevé) (1990-1993).

456W320

1990-1993

NODIER, Charles (rue), Porteau (rue du)

Rue Charles Nodier. Réfection des trottoirs entre la place Saint Jacques et la rue de la Préfecture : dossier de marché n° 88-129 (1987-1988). Réfection des trottoirs de la rue de la Préfecture à l'avenue de la Gare d'Eau : dossier de marché n° 89-111, correspondance des riverains (1989-1992). Réfection des trottoirs entre la rue Lecourbe et l'avenue de la Gare d'Eau : dossier de marché n° 90-108 (1990-1992). Ruelle entre la rue Charles Nodier et la place De Lattre De Tassigny, assainissement : plans, détail estimatif (1987).

354W202

1987-1992

LATTRE de TASSIGNY, Jean de (place), NODIER, Charles (rue)

MARCHE PUBLIC, CORRESPONDANCE, PLAN

Collecteur Rive Gauche, ouvrage Battant : dossier de marché n°91-154 (1991-1992) ; 5e tranche : dossier de marché. Assainissement entre la rue Charles Nodier et la place de Lattre de Tassigny : dossier de marché n°87-104 (1987-1989).

354W74

1987-1992

Collecteur Rive Gauche, LATTRE de TASSIGNY, Jean de (place), NODIER, Charles (rue)

MARCHE PUBLIC

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1990 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Fourniture de matériel électromécanique et électronique nécessaire à la rénovation de la commande des filtres (90-46) - Fourniture de chlore liquide nécessaire au traitement de l'eau pour 1990 (90-48) - Achat de fournitures nécessaires aux extensions et à l'entretien du réseau d'eau potable pour 1990 (90-49) - Etablissement d'une conduite de liaison entre les carrefours du centre commercial de Chateaufarine et du Cerisier (90-100) - Fourniture de compteurs d'eau volumétriques pour 1990 (90-106) - Rue Charles Nodier, renouvellement de conduite (90-108) - ZAC Diderot, renouvellement de la conduite d'eau potable (90-110) - Chemin des Ragots, extension des réseaux (90-119) - Rue de la République, renouvellement des conduites et des branchements (90-131) - Rues Richebourg, du Grand Charmont et du Petit Charmont, renouvellement des conduites et des branchements (90-152) - Projet de voie entre le chemin des Montboucons et chemin des Founottes, lot eau potable (90-155) - RN 73, aménagement du carrefour avec les RD 11 et 106 E, déviation des réseaux (90-158) - Rue de Dole, pose de conduite de la rue du Docteur Mouras à la place de la Bascule (90-176)

355W74

1990

Charmont (rue du Grand), Charmont (rue du Petit), Diderot (ZAC), Dole (rue de), Montboucons (chemin des), NODIER, Charles (rue), Ragots (chemin des), République (rue de la), Richebourg (rue)

MARCHE PUBLIC

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rues Charles Nodier et Chifflet, renouvellement de conduites d'eau : copie du dossier de marché n°89-74, comptes-rendus de réunion, notes, plans (1989) - Boulevard Léon Blum, élargissement de la bretelle d'accès à la rue de Vesoul dans le sens nord-sud : bordereau des prix, détail estimatif, plans (copie du dossier de consultation des entreprises du Bureau d'Etudes - 1989) - Place de Coubertin, construction des réseaux : copies de pièces du marché 89-170 du service Etudes et Travaux, main levée de caution, plans, comptes-rendus de réunion, notes (1988-1989) - Chemin de la Chaille, terrassements et travaux pour pose de conduite d'eau : copie du marché n°88-131, notes, copie de pièces de marché du service Etudes et Travaux (1988-1989) - Faubourg Rivotte.-Construction d'un égout en traversée de chaussée et pose de réseau : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif des travaux, bordereau des prix, détail estimatif (copie de pièces du service Etudes et Travaux, marché n°88-156, 1988-1989). Construction d'un égout et prolongement d'un égout et d'une conduite d'eau au droit de la propriété Vagneux : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif des travaux, main levée de caution, plans (copie de pièces du service Etudes et Travaux, marché n°89-131, 1989-1990). Implantation du train statique "le Transcomtois", alimentation en eau : correspondance, notes, plans, plaquette de présentation du "Transcomtois" (1987-1988) - Rue Chopard et rue des Deux Princesses, aménagement de voierie : copies de pièces de marché n° 88-124 du service Etudes et Travaux, plans, comptes-rendus de réunion, plans (1988) - Rue de Dole et rue des Carriers, travaux de terrassement pour pose de conduite d'eau : copie du dossier de marché n°89-56, notes (1989) - Chemin de la Naitoure, extension du réseau d'eau : notes, plan de situation, tracé en plan (1989)

355W105

1988-1990

BLUM, Léon (boulevard), Carriers (rue des), Chaille (chemin de la), CHIFFLET (rue), CHOPARD, Alexis (rue), COUBERTIN, Pierre de (place), Dole (rue de), Naitoure (chemin de la), NODIER, Charles (rue), Princesses, Les Deux (lieu-dit), Rivotte (faubourg)

MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettre N à P : Rue Charles Nodier ; Avenue de l'Observatoire ; Rue de l'Orme de Chamars ; Rue Oudet ; Rue du Palais de Justice ; Rue Denis Papin ; Rue Parguez ; Place Paris ; Place Pasteur ; Rue Péclet ; Rue de la Pelouse ; Rue Louis Pergaud ; Rue Paul Pesty ; Rue Jean Petit ; Rue du Caporal Peugeot ; Rue Léonce Pingaud ; Chemin de Plainechaux ; Chemin des Planches ; Rue Gabriel Plançon ; Chemin du Fort de Planoise ; Chemin du Point du Jour ; Rue du Polygone ; Rue du Pont ; Rue du Porteau ; Rue Claude Pouillet ; Chemin des Prés de Vaux ; Rue de la Prévoyance ; Rue Jean-Baptiste Victor Proudhon ; Rue du Puits). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

462W67

1980-1987

NODIER, Charles (rue), Observatoire (avenue de l'), Orme de Chamars (rue de l'), OUDET (rue), Palais de Justice (rue du), PAPIN, Denis (rue), PARGUEZ (rue), PARIS (place), PASTEUR (place), PECLET (rue), Pelouse (rue de la), PERGAUD, Louis (rue), PESTY, Paul (rue), PETIT, Jean (rue), PEUGEOT (rue du Caporal), PINGAUD, Léonce (rue), Plainechaux (chemin de), Planches (chemin des), PLANCON, Gabriel (rue), Planoise (chemin du Fort de), Point du Jour (chemin du ), Polygone (rue du), Pont (rue du), Porteau (rue du), POUILLET, Claude (rue), Prés de Vaux (chemin des), Prévoyance (rue de la), PROUDHON, Jean-Baptiste Victor (rue), Puits (rue du)

PLAN

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rues A. Metin, Lancrenon, A. Voisin et V. Considérant, pose de réseaux : mainlevée de caution, copies des décompte général des travaux et procès-verbal de réception des travaux du dossier de marché du service Etudes et Travaux, plans (1984-1985) - Rue Charles Nodier, renouvellement de canalisation : notes, plans (1984) - Rue Plançon, pose de conduite : plans, notes, devis (1982-1984) - Réservoir de Griffon, raccordement au réseau et à la station de pompage : dossier de marché n° 84-107, mainlevée de caution du marché n° 84-152 du service Etudes et Travaux (construction d'un réservoir de 6000 m²) (1983-1986) - Chemin Français, prolongement (opération du service Etudes et Travaux) : plans (1984-1985) - Rue de l'Amitié, travaux de terrassements nécessaires à la pose de conduite d'eau pour l'alimentation de la pépinière : soumission de l'entreprise retenue (?), plans, correspondance (1985) - Chemin de la Providence, extension du réseau d'eau potable : bordereau des prix, plans, correspondance (1982-1985)

355W99

1982-1986

Griffon (réservoir de), Amitié (rue de l'), CONSIDERANT, Victor (rue), Français (chemin), LANCRENON (rue), METIN, Albert (rue), NODIER, Charles (rue), PLANCON, Gabriel (rue), Providence (chemin de la), VOISIN, Alphonse (rue)

MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE

Du chemin de la Naitoure à la route de l'Observatoire.

958W50

1893-1986

Naitoure (chemin de la), NICOLE, Nicolas (rue), NODIER, Charles (rue)

Terrain de sport sous le pont Charles de Gaulle, construction : dossier de subvention (1973), extraits des délibérations du Conseil municipal (1971-1972), dossier de marché n°72-102 (1972), rapport de laboratoire sur la formulation de la piste (1972). Bassin de la promenade Chamars, réfection des abords : dossier de marché n°81-99 (1981-1983). Rues de l'Orme de Chamars et Charles Nodier, construction d'un collecteur d'égout : détail estimatif, cahier des clauses techniques particulières, bordereau des prix, délibération du Centre Hospitalier Saint Jacques (rapports sur les inondations de 1955), plans (1938, 1943).

354W255

1938-1983

Chamars (promenade), GAULLE, Charles de (pont), NODIER, Charles (rue), Orme de Chamars (rue de l')