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Résultats de la recherche

1

De la rue Nicolas Nicole à la rue de l'Oratoire.

Date

1988-2006

Cote

928W60

2

Travaux de restructuration et d'extension (projet non réalisé) : pièces du dossier de marché, délibérations du conseil municipal, rapports, comptes rendus de réunions, plans, correspondance.

Date

2000-2002

Cote

785W343

3

Travaux de restructuration et d'extension (projet non réalisé) : documents de travail, correspondance.

Date

2000-2002

Cote

785W342

4

Travaux de restructuration et d'extension (projet non réalisé) : rapports, plans, correspondance.

Date

2000-2001

Cote

785W341

5

Marché d'étude en coût global du projet (marché n°99-193) : dossier de marché, décompte général et définitif, certificats d'acompte (1999) ; travaux de restructuration et d'extension (projet non réalisé) : estimations financières, comptes rendus de réunions, correspondance (2000-2002).

Date

1999-2002

Cote

785W340

6

Travaux de restructuration et d'extension (projet non réalisé) : arrêté municipal, délibération du conseil municipal, dossiers de marché, décompte général et définitif, certificat de solde, rapports, comptes rendus de réunions, documents de travail, articles de presse, correspondance.

Date

1999-2001

Cote

785W339

7

Travaux de restructuration et d'extension pour le championnat du monde de handball masculin, aménagement d'un local VIP (en partie sous chapiteau) : dossier de contrôle technique et de sécurité, plans.

Date

2000-2001

Cote

785W338

8

Travaux de restructuration et d'extension pour le championnat du monde de handball masculin : rapports de contrôle technique, plans d'avant-projet détaillé, plans du dossier de consultation, plans d'état des lieux avant travaux.

Date

2000

Cote

785W337

9

Travaux de restructuration et d'extension pour le championnat du monde de handball masculin (marché n°2000-145) : dossier de consultation des entreprises, dossier de demande de subvention, dossier de marché.

Date

2000

Cote

785W336

10

Travaux de restructuration et d'extension pour le championnat du monde de handball masculin (marché n°2000-145) : dossier de marché de travaux (2000) ; marché de contrôle technique (marché n°2000-150) : dossier de marché (2000) ; règlements (2000).

Date

2000

Cote

785W335

11

Travaux de restructuration et d'extension pour le championnat du monde de handball masculin : factures hors marché, dossier de marché de maîtrise d'œuvre, règlements, dossier de marché SPS (sécurité et protection de la santé), règlements (1999-2001) ; réfection de l'étanchéité (marché n°2000-228) : dossier de marché (2000).

Date

1999-2001

Cote

785W334

12

Travaux de restructuration et d'extension pour le championnat du monde de handball masculin : études préalables (avec plans, notamment du dossier de consultation des entreprises), pièces du dossier de contrôle technique, dossier de déclaration de travaux n°2000-182.

Date

1999-2000

Cote

785W333

13

Salle d'honneur, remplacement des exécutoires de désenfumage (marché n°99-26) : dossier de marché (1999) ; restructuration et extension pour le championnat du monde de handball masculin (marché n°2000-81) : dossier de marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage (2000) ; mission d'étude en matière d'économie de la construction (2000).

Date

1999-2000

Cote

785W332

14

Réfection de l'étanchéité de la toiture et réfection des revêtements de sol (marché n°98-142) : dossier de marché.

Date

1998

Cote

785W331

15

Création d'un accès avec quai de déchargement à la façade sud : permis de construire n°96-95), dossier de consultation des entreprises (avec plans).

Date

1996

Cote

785W330

16

Création d'un accès avec quai de déchargement (marché n°96-176) : dossier de marché.

Date

1996

Cote

785W329

17

Mise en place d'une tribune télescopique (marché n°93-129) : dossier de marché.

Date

1993

Cote

785W328

18

Travaux d'entretien du bâtiment (installation du désenfumage, pose d'un rideau métallique, pose de portes d'accès aux gradins, mise en place de portes de secours) : devis, plans.

Date

1986

Cote

785W327

19

Réfection du sol de la grande salle (marché n°85-45) : dossier de marché, dossier de suivi technique du chantier.

Date

1985

Cote

785W326

20

Remplacement du parquet : dossier de marché.

Date

1985

Cote

785W325

21

Remplacement du parquet par un revêtement synthétique (marché n°79-77) : dossier de marché (1979) ; réfection de l'étanchéité : pièces du dossier de marché (1979-1982) ; plans de disposition des sièges selon le type de manifestation (1984).

Date

1979-1984

Cote

785W324

22

Réfection de l'étanchéité (marché n°78-42) : dossier de marché.

Date

1978

Cote

785W323

23

Réfection des peintures extérieures (marché n°75-98) : dossier de marché (1975) ; réalisation d'un parquet pour le gymnase annexe (marchés n°95-86 et n°95-98) : dossiers de marchés (1995).

Date

1975, 1995

Cote

785W322

24

Réfection des peintures extérieures : dossier de marché de travaux.

Date

1975

Cote

785W321

25

Contentieux relatif aux travaux d'étanchéité du toit : correspondance (1973-1977) ; sinistres divers survenus au Palais des sports : correspondance (1977-1983).

Date

1973-1983

Cote

785W320

26

Aménagements complémentaires (enseigne lumineuse, podium...) : plans, devis, factures (1964-1968) ; aménagement d'un local pour le centre médico-sportif : délibération, factures, correspondance (1968) ; acoustique et sonorisation : études, plans, correspondance (1968-1969) ; mise en place d'une barrière de protection sur un mur de soutènement : délibérations du conseil municipal, plans, devis, pièces du dossier de marché (1968-1971).

Date

1964-1971

Cote

785W319

27

Construction : procès-verbaux de réception des travaux et décomptes généraux et définitifs.

Date

1968-1969

Cote

785W318

28

Construction : notes d'honoraires et règlements aux entreprises, mainlevées de cautions.

Date

1967-1969

Cote

785W317

29

Construction : dossier de marché de travaux, avenants au dossier de marché (par lots).

Date

1964-1969

Cote

785W316

30

Construction : factures.

Date

1964-1966

Cote

785W315

31

Construction : pièces du dossier de consultation des entreprises, plans des réseaux électriques, plans du bâtiment projeté.

Date

1964-1965

Cote

785W314

32

Construction : dossier de marché de travaux (adjudication de juin 1964).

Date

1964

Cote

785W313

33

Construction : devis estimatifs des travaux, soumissions des entreprises, délibérations du conseil municipal, dossiers d'adjudication des travaux, conventions d'honoraires avec l'architecte, dossier de subvention.

Date

1963-1965

Cote

785W312

34

Campus de la Bouloie, première approche d'une étude d'urbanisme consacrée à l'avenir du site.

Date

1992

Cote

659W352

35

Station de relevage de Fort Griffon, extension et réalisation de portes de garage : dossier de marché n°162 de 1982, dossier de suivi des travaux ; mise en place de portes de garage : dossier de projet (1987-1989).

Date

1981-1989

Cote

655W306

36

Toilettes publiques de Chamars, construction : dossier de marché n°53 de 1982.

Date

1982-1984

Cote

655W305

37

Observatoire, réfection de la toiture de l'ancien bâtiment de stockage "ancienne mécanique" : dossier de marché n°31 du 1990.

Date

1990

Cote

655W304

38

Observatoire, réfection de la toiture de l'ancien bâtiment de chronométrie : dossier de marché n°16 du 5 décembre 1988.

Date

1988-1989

Cote

655W303

39

Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1997 pour les opérations suivantes : - Rues Andrey et Francis Clerc et chemin des Grands Bas, plantations (1997). - Giratoire chemin du Point du Jour-rue des Torcols, engazonnement (1997). - La City, plantations (1996-1997). - Cimetière de Saint-Claude, extension du jardin d'urnes (1997-1998). - Zone artisanale de l'Espérance, aménagement de voirie (1997-1999). - Chemin des Grands Bas, mise à l'alignement de la propriété Nachin au n°39 (1997-2001). - Chemin de l'Ermitage, mise à l'alignement des propriétés n°8 et 10 (1997). - Cité de l'Observatoire-avenue de l'Observatoire, reprise de l'assainissement (1997-1999).

Date

1996-2001

Cote

480W3

40

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettre N à P : Rue Charles Nodier ; Avenue de l'Observatoire ; Rue de l'Orme de Chamars ; Rue Oudet ; Rue du Palais de Justice ; Rue Denis Papin ; Rue Parguez ; Place Paris ; Place Pasteur ; Rue Péclet ; Rue de la Pelouse ; Rue Louis Pergaud ; Rue Paul Pesty ; Rue Jean Petit ; Rue du Caporal Peugeot ; Rue Léonce Pingaud ; Chemin de Plainechaux ; Chemin des Planches ; Rue Gabriel Plançon ; Chemin du Fort de Planoise ; Chemin du Point du Jour ; Rue du Polygone ; Rue du Pont ; Rue du Porteau ; Rue Claude Pouillet ; Chemin des Prés de Vaux ; Rue de la Prévoyance ; Rue Jean-Baptiste Victor Proudhon ; Rue du Puits). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

Date

1980-1987

Cote

462W67

41

Projets d'alignements : plans de traverse classés alphabétiquement, lettre G à R (concernent Chemin du Grand Buisson ; Chemin des Graviers Blancs ; Rue Grenier ; Rue Victor Grignard ; Rue Alexandre Grosjean ; Rue Camille Flammarion ; Rue de l'Industrie ; Rue Narcisse Lanchy ; Rue Pierre Laplace ; Rue Lapret ; Rue Larmet ; Rue Jean Laslandes ; Rue Auguste Lebeuf ; Rue Urbain Leverrier ; Rue des Frères Lumière ; Chemin de la Malcombe ; Rue Marnotte - Chemin du Fort de Bregille ; Chemin des Saints Martin ; Rue Abbé Meslier ; Rue Albert Métin ; Rue Midol ; Chemin des Montarmots ; Chemin des Montboucons ; Avenue de l'Observatoire ; Chemin de l'Oeillet ; Rue des Oiseaux ; Rue du Onze Novembre ; Chemin de l'Oratoire ; Rue Emile Picard ; Rue Léonce Pingaud ; Chemin des Planches ; Rue Alfred Pochet ; Chemin du Point du Jour ; Carrefour des Quatre Vents ; Chemin des Quatrouillots ; Rue François Rein ; Chemin des Relançons ; Chemin sous les Vignes de Rognon ; Rue des Roches ; Rue de la Rotonde ; Chemin du Roussillon, profil en long ; Rue Roy). A noter : de nombreux plans ne sont pas datés mais correspondent à la période 1950-1970.

Date

1955-1966

Cote

462W56

42

Rocade Nord-Ouest - Voie des Montboucons, transfert de remise et gestion des ouvrages publics : dossiers de récolement des ouvrages de rétablissement de voies communales (concernent Echangeur des Tilleroyes - ouvrage d'art n°12 et rétablissement Rue Fresnel, Chemin du Sanatorium et Rue Lavoisier ; Diffuseur de l'Université - ouvrage d'art n°15 et rétablissement Avenue de l'Observatoire ; Ouvrage d'art n°16 - rétablissement du Chemin de l'Epitaphe ; Diffuseur du Parc Scientifique - ouvrage d'art n°17, chemin des Montboucons ; Rétablissement de la rue Flammarion et du Chemin de l'Escale - ouvragne d'art n°18 ; Echangeur de Planoise ; mur de soutènement en bordure du CFA ; pistes cyclables section Valentin / échangeur de Saint-Claude et section échangeur de Château-Galland / diffuseur de l'Université ; poteaux incendie mis en place pendant l'opération), cd-rom. A noter : ce dossier de récolement est prévu par la convention de transfert Ville / Etat signée le 27 novembre 2003 et fourni par la DDE du Doubs (Direction Départementale de l'Equipement).

Date

1996-2006

Cote

462W46

43

UFR Droit, construction de la 2ème tranche : dossiers de concours (1990 et 1995)

Date

1990-1995

Cote

456W64

44

UFR STAPS (campus de la Bouloie). - Construction de la 2ème tranche : dossier de concours (1992)

Date

1992

Cote

456W63

45

Bibliothèque de droit (campus de la Bouloie). - Construction : dossier de maîtrise d'œuvre, plans, dossier pour le jury du concours, règlement du concours (1993-1994).

Date

1993-1994

Cote

456W53

46

Logements étudiants pour la "Résidence Charles Fourier" (96 logements à la Bouloie). - Construction : dossiers de permis de construire (1992-1993).

Date

1992-1993

Cote

456W28

47

Logements étudiants (Campus de la Bouloie). - Construction : plans (s.d.).

Date

0

Cote

456W27

48

Logements étudiants à la Bouloie (90 logements). - Projet de construction : dossier d'appel d'offres, plans (1992).

Date

1992

Cote

456W25

49

Relevé topographique, planche n° 12 - 22 , chantier n° 229 , Boulevard Churchill - Avenue de l'Observatoire - Rue de l'Epitaphe , section HL/HM/HP : plan au 1/500ème, levé en AVRIL.85 , reporté en MAI.85

Date

1985

Cote

377W809

50

Relevé topographique, planche n° 27 - 52 , chantier n° 289 , Rue Kepler - Avenue de l'Observatoire , section HL : plan au 1/200ème, levé en juillet 1986 , reporté en juillet 1986

Date

1986

Cote

377W138

51

Relevé topographique, planche n° 23 - 53 , chantier n° 84 , Avenue de l'Observatoire , section - : plan au 1/200ème, levé en octobre 1980 , reporté en octobre 1980

Date

1980

Cote

377W75

52

Relevé topographique, planche n° 22 - 53 , chantier n° 84 , Avenue de l'Observatoire , section - : plan au 1/200ème, levé en octobre 1980 , reporté en octobre 1980

Date

1980

Cote

377W65

53

Installations sportives universitaires de la Bouloie, suivi : conventions, délibérations relatives à la participation de la ville (1973-1981)

Date

1973-1981

Cote

370W376

54

Installations sportives universitaires de la Bouloie, suivi : plans, correspondance (1971-1980)

Date

1971-1980

Cote

370W375

55

Avenue de l'Observatoire (ex. chemin de Pirey), construction d'égout. 1ère tranche : pièces de marché, plans, notification de subvention, carnet d'attachements (1955). 2ème tranche : pièces de marché, plans (1959). 3ème tranche : dossier de subvention, pièces de marché, plans CETEHOR (1960-1962). Collection d'extraits des délibérations du Conseil municipal (1955-1962). Avenue de l'Observatoire, élargissement : dossier de subvention pièces de marché, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal (1954-1965). Aménagement carrefour avenue de l'Observatoire et rue Laplace, terminus bus : dossier de marché n° 92-135, extraits des délibérations du Conseil municipal (1992-1993). Avenue de l'Observatoire, aménagement du réseau assainissement suite à caves et parking inondés : photographies, plans, correspondance, inspection télévisée (1985). Avenue de l 'Observatoire, aménagement d'évitement de bus au droit du restaurant universitaire : dossier de marché n° 83-118, correspondance (1983). Déclassement partiel du chemin de Pirey, val n° 13 du chemin des Saulniers au chemin de défruit près du chemin stratégique des Montboucons (1961). Avenue de l'Observatoire, pose de bancs : correspondance, factures (1989).

Date

1955-1993

Cote

354W146

56

Observatoire, travaux : correspondance, devis

Date

1908-1966

Cote

345W96

57

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Observatoire (avenue de l') à Orme de Chamars (rue de l')

Date

1951-1981

Cote

250W60

58

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W11

59

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W2

60
Evènements climatiques - Hiver 1995M. Tupin

13 medias

Evènements climatiques - Hiver 1995M. Tupin

Date

1995

Cote

6Fi447

61
OBSERVATOIRENon indiqué

1 media

OBSERVATOIRENon indiqué

Date

1883-1884

Cote

2fi966, Tiroir 10/5 (ancienne cote)

62
OBSERVATOIRENon indiqué

1 media

OBSERVATOIRENon indiqué

Date

1883-1884

Cote

2fi965, Tiroir 10/5 (ancienne cote)

63
OBSERVATOIRENon indiqué

1 media

OBSERVATOIRENon indiqué

Date

1883-1884

Cote

2fi964, Tiroir 10/5 (ancienne cote)

64
OBSERVATOIRENon indiqué

1 media

OBSERVATOIRENon indiqué

Date

1883-1884

Cote

2fi963, Tiroir 10/5 (ancienne cote)

65
OBSERVATOIRENon indiqué

1 media

OBSERVATOIRENon indiqué

Date

1883-1884

Cote

2fi962, Tiroir 10/5 (ancienne cote)

66
OBSERVATOIRENon indiqué

1 media

OBSERVATOIRENon indiqué

Date

1883-1884

Cote

2fi961, Tiroir 10/5 (ancienne cote)

67
OBSERVATOIRENon indiqué

2 medias

OBSERVATOIRENon indiqué

Date

1883-1884

Cote

2fi960, Tiroir 10/5 (ancienne cote)

68
OBSERVATOIRENon indiqué

1 media

OBSERVATOIRENon indiqué

Date

1883-1884

Cote

2fi959, Tiroir 10/5 (ancienne cote)

69
OBSERVATOIRENon indiqué

1 media

OBSERVATOIRENon indiqué

Date

s.d.

Cote

2fi958, Tiroir 10/5 (ancienne cote)

70
OBSERVATOIRENon indiqué

1 media

OBSERVATOIRENon indiqué

Date

1883-188?

Cote

2fi957, Tiroir 10/5 (ancienne cote)

71
OBSERVATOIRENon indiqué

1 media

OBSERVATOIRENon indiqué

Date

1883-1884

Cote

2fi956, Tiroir 10/5 (ancienne cote)

72
OBSERVATOIRENon indiqué

1 media

OBSERVATOIRENon indiqué

Date

1883-1884

Cote

2fi955, Tiroir 10/5 (ancienne cote)

73
OBSERVATOIRE

1 media

OBSERVATOIRE

Date

1883

Cote

2fi954, Tiroir 10/5 (ancienne cote)

74
OBSERVATOIRENon indiqué

1 media

OBSERVATOIRENon indiqué

Date

1883-1884

Cote

2fi953, Tiroir 10/5 (ancienne cote)

75
OBSERVATOIRENon indiqué

1 media

OBSERVATOIRENon indiqué

Date

1883-1884

Cote

2fi952, Tiroir 10/5 (ancienne cote)

76
OBSERVATOIRENon indiqué

1 media

OBSERVATOIRENon indiqué

Date

1883-1884

Cote

2fi951, Tiroir 10/5 (ancienne cote)

77
OBSERVATOIRENon indiqué

1 media

OBSERVATOIRENon indiqué

Date

1883-1884

Cote

2fi950, Tiroir 10/5 (ancienne cote)

78
OBSERVATOIRENon indiqué

1 media

OBSERVATOIRENon indiqué

Date

1883-1884

Cote

2fi949, Tiroir 10/5 (ancienne cote)

79
OBSERVATOIRENon indiqué

1 media

OBSERVATOIRENon indiqué

Date

1883-1884

Cote

2fi948, Tiroir 10/5 (ancienne cote)

80
OBSERVATOIRENon indiqué

1 media

OBSERVATOIRENon indiqué

Date

s.d.

Cote

2fi947, Tiroir 10/5 (ancienne cote)